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les ascendants. Mais ces ascendants pouvaient prendre, s'ils héritaient d’une terre, le titre inhérent cette terre.

M. Lévesque prétend que la noblesse et les titres ne se transmettaient en ligne collatérale que jusqu'au quatrième degré. À cela, M. Lallier répond que les titres n'étaient pas dévolus de plein droit en ligne collatérale ; il fallait obtenir des lettres équivalant à une collation nouvelle (r).

L'institution à charge de prendre les noms et armes du disposant est souvent appelée adoption par nos anciens auteurs. Ce pouvait être ou bien une simple adoption, ou agrégation d'honneur, ne concernant que le port du nom, du titre et des armes, ou bien une adoption absolue, où l’institué recevait tout ou portion des biens de l’instituant, à charge de prendre ses noms, titres et armes. Pour que cette institution contractuelle ou testamentaire opéràt transmission, il fallait que l’institué fût par lui-même propre, c'est-à-dire qu'il fût noble,

(1) LALLIER, op. eit., page 110.

IV. — De l’Usurpation de la Noblesse et des Titres de Noblesse dans l’Ancien Droit.

Lorsqu'un roturier usurpait la noblesse, c'était une attaque aux ressources de l'Etat, qui diminuaient du coup. En effet, le noble, nous le verrons, était exempt de la taille, que payait le roturier, des corvées, que le roturier devait accomplir.

Un noble qui prenait un titre auquel il n’avait pas droit, ou qui s’octroyait un titre supérieur au sien, commettait bien une usurpation, un faux, mais les revenus de l'Etat n'avaient pas à en patr.

« Très souvent la règle d'indivisibilité des fiefs ne fut pas observée; l'aîné se faisait donner du vivant de son père le titre que portait celui-ci, et les puinés prenaient pour eux un titre supérieur à celui de chevalier et ils l’accolaient au nom du fief de dignité de l’ainé, qui recevait ainsi deux qualifications différentes, usage contradictoire avec la nature du fief (1) ».

Dans d’autres cas, il y avait usurpation par suite du défaut d'enregistrement des lettres patentes portant érection d’une terre en dignité,

(1) HÉpouIx, op. eit., page 50.