DES CONDITIONS DE VALIDITÉ DU MARIAGE ROMAIN

La condition générale de validité, dans tout mariage, c'est la capacité des contractants. Celle-ci se compose d'éléments multiples ; elle doit être étudiée à un double point de vue.

A un premier point de vue, et à considérer séparément la personne de chacun des futurs époux, — il faut, en effet, que chacun d'eux soit séparément, individuellement, capable de contracter mariage. 11 faut, par exemple, que chacun d'eux soit libre, citoyen, pubère, etc....; car nul, s'il n'est libre, citoyen, pubère, etc., ne peut contracter mariage avec qui que ce soit (1). En un mot, ce sont là au-

(l) Le sens de l'expression romaine jmta nupliœ n'est que irès-iniparfaitement rendu par notre mol français mariage. A défaut, cependant, d'un terme |)lus précis dans la laiiL^ue, nous sommes bien lorcés de l'employer, mais nous désirons qu'on ne s'y méprenne point, et l'on voudra bien rapporter an mariage romain, ^wxjusUe niiptia^ tout ce que, dans la suite de ce travail, nous dirons ainsi du mariage, sans ajouter ^ Ce mol quelque épitlièlc qui \ieDne en mcdiliei la signiiication.

— 25 ~ tant de coiiditions absolues dont l'absence forme obstacle à l'union d'une personne avec toute autre personne. Une seule de ces conditions vient-elle à manquer? il y a alors \iï\ empêchement absolu; au contraire, toutes sont-elles réunies? il y a alors chez l'un et l'autre des futurs conjoints ce que nous appellerons la capacité absolue ou individuelle. A un second point de vue, et, cette fois, à ne plus séparer, mais bien plutôt à rapprocher et à considérer, dans leurs rapports entre elles, la personne de chacun des futurs époux, — il ne suffît pas que tous deux soient individuellement capables de se marier ; il faut, de plus, qu'ils soient respectivement capables de s'unir, de se marier l'un à l'autre. Par exemple : tous deux sont libres, membres de la cité, pubères, etc.. ; en principe, avons-nous dit, ils peuvent se marier avec toute personne. Mais ils sont, d'autre part, rattachés l'un à l'autre par des liens étroits de parenté, par des rapports de descendant à ascendant, si l'on veut ; bien que capables individuellement, ils ne pourront cependant s'épouser ; la loi ne permet point, en eflel, qu'il y ait union entre ascendant et descendant, et pour que le mariage soit possible entre deux personnes, il faut qu'elles ne soient pas parentes au degré prohibé, alliées au même degré, etc.. Ce sont donc, là encore, autant de conditions relatives dont l'absence forme obstacle à l'union d'une personne, non plus ici avec toute autre, mais simplement avec une personne déterminée. Une seule de ces conditions vient-elle à manquer ? il y a, alors, un empêchement relatif; au contraire, toutes sont-elles réunies ? il y a, alors, entre les futurs époux. Ce que nous appellerons la capacité relative.

Ainsi, deux espèces de capacité : l'une individuelle, l'aune relative. Les jurisconsultes romains les avaient également distinguées ; et môme, parmi les éléments de la capacité relative, ils comprenaient ces qualités requises d'homme libre et de citoyen que nous avons, quant à nous, rangées plus haut parmi les éléments de la capacité individuelle. Cela tient sans doute à ce que l'esclave et le pérégrin, placés en dehors du droit civil, ne sollicitent pas directement l'attention du jurisconsulte ; s'il en parle, ce n'est, d'ordinaire, qu'accessoirement, et en tant que cela peut intéresser le citoyen auquel la loi civile avait tout rapporté, parce qu'en eflet, d'après la loi civile, il était exclusivement susceptible d'être le sujet d'un droit. Ce fut donc uniquement dans la personne du citoyen, et uniquement par rapport à lui, que les jurisconsultes durent rechercher ici, en matière de mariage, les divers éléments de la capacité ; et, dès lors, il n'y a point lieu de s'étonner qu'ils aient dit : — Le citoyen n'est point relativement capable de se marier avec une pérégrine, il n'y a point entre eux de connuhium. ('/est ainsi, d'ailleurs, que chaque incapacité individuelle, chez une personne, engendre nécessairement, chez une autre, une incapacité relative ; et si, par exemple, à l'impubère il manque individuellement la capacité de s'unir avec qui ce soit, réciprof[uenientchez le pubère il n'y aura point la capacité relative de se marier avec cet inqiubère. Mais cela n'empêche point, en définitive, que celui-ci ne se trouve absolument incapable de contracter mariage ; et l'on en peut dire autant du pérégrin et de l'esclave, (l'est pourquoi, dans une étude historique à pro[)Uo d'une législation morte, il nous a paru

d'une classification plus logique de rendre à ces deux conditions de la liberté et de la cité leur véritable place parmi les éléments de la capacité individuelle ; et, ceci entendu, nous en abordons immédiatement l'examen.