PLANTE

Cujas, Dumoulin et Fabrot pensent que les mariages entre cousins-germains, permis par le Code, étaient encore défendus par les Institutes.

Le texte de ce dernier ouvrage est ainsi conçu : « Duorum autem fratrum, « vel sororum liberi, vel fratris et sororis conjungi possunt. » Ces interprètes ont soutenu que le texte original portait conjungi non possunt, et qu'il avait ensuite été corrigé de manière à se trouver en harmonie avec le Code.

Ils invoquent trois arguments à l'appui de leur opinion :

A. Le $ 3 du titre X des Institules se termine ainsi: « Ejus vero mulieris « quam pater tuus adoptavit filiam non videris impediri uxorem ducere, « quia non naturali, neque civili jure tibi conjungitur. »

Ce passage mentionne une hypothèse où le mariage se trouve permis; or la conjonction autem, qui commence notre paragraphe, exprime toujours une opposition : il devait donc primitivement renfermer une prohibition.

B. Le $ 5, qui suit le nôtre, commence par ces mots : « Item amitat, licet « adoptivam, ducere uxorem non licet.. » De même on ne peut épouser.

nombreux déclarent qu'on ne pouvait épouser sa parente issue d’un matrimonium non justum, d'un concubinatus, d'un contubernium, où mème vulgo quæsita'. C'était là une application de ce principe, sur lequel les jurisconsultes insistaient avec complaisance. « In contrahendis matrimoniis, naturale jus et « pudor inspiciendum est?, »

L'adoption était un acte solennel par lequel un citoyen romain alien juris sortait de sa famille naturelle pour tomber sous la puissance d’un autre citoyen; l’adrogation produisait le, même effet, mais elle ne s’appliquait qu'à un individu sui juris.

Tous les descendants de l'adrogé, sans distinction, passaient sous la puissance de l’adrogeant et entraient dans sa famille;

Il faut donc bien admettre que la phrase précédente renfermait également une interdiction.

C. Théophile écrit, dans sa paraphrase des Institutes, que « les enfants « de deux frères ou de deux sœurs, d’un frère et d’une sœur, ne peuvent « s'unir par mariage. »

Cette opinion ne nous paraît cependant pas devoir être adoptée.

La langue de Justinien ne peut être comparée à celle de Cicéron, et les Institutes renferment plus d’un tour incorrect.

Le mot autem du $ 4 se rapporte vraisemblablement à la première phrase du paragraphe précédent : : « Fratris vero vel sororis filiam uxorem ducere « non licet.. Duorum autem fratrum vel sororum liberi, vel fratris et sororis « jungi possunt. »

Même observation que pour le mot ifem : « Fratris vel sororis.… 1fem ami- « tam, licet adoptivam ducere uxorem non licet. »

Le $ 3 de notre titre pose, du reste, ce principe : que le mariage est permis entre parents au quatrième degré. Il y apporte une seule exception : le grand-oncle ne peut épouser sa petite-nièce. On ne peut donc admettre la version « Duorum autem fratrum... liberi.. jungi non possunt, »

Il faut bien alors reconnaître que la négation insérée dans l'ouvrage de Théophile est le résultat d’une interpolation.

1 Paul, L. 835, ad Edictum (L. 14, S2, D., De ritu nuptiarum, XXIII, 2); Scævola, L. 4 Regularum (L. 54, D., XXIIT, 2); Pomponius, L. 5, ad Sabinum (L. 8).

2 Paul, L. 35, ad Edictum (L. 14, $ 2, D., XXIII, 2).

les enfants conçus postérieurement à l'adoption, tombaient seuls sous la puissance de l'adoptant. Sous réserve de cette observation, tout ce que nous dirons de l'adoption pourra être également appliqué à l’adrogation. |

Aucun lien n'existait entre l’adopté et les cognats de l’adoptant; la cognation, nous l'avons déjà dit, ne reposait que sur les liens du sang, et ils faisaient ici absolument défaut. On pouvait donc épouser la fille de sa sœur adoptive, ou la sœur utérine de son père adoptif”.

L'agnation au contraire, ayant pour base la communauté de culte, réunissait le fils adoptif aux agnats de l’adoptant; nous avons déjà signalé l’anomalie de langage qui qualifiait cette parenté de cognation. Le mariage, entre ces derniers, se trouvait prohibé dans la même mesure qu'entre les parents par le sang*.

Néanmoins lorsque, par suite d’émancipation, le fils adoptif venait à sortir de sa nouvelle famille il lui devenait, en principe, absolument étranger. Les prohibitions de mariage persistaient cependant toujours dans la ligne directe : on ne pouvait jamais épouser celle qui avait été sa fille ou sa petite-fille adoptive*.

Si, postérieurement au mariage, un beau-père venait à adopter son gendre, cette adoption, dans le droit classique, entrainait la dissolution du mariage. En demeurant l'époux de sa sœur adoptive, le gendre eût commis un inceste : on préférait voir, dans le consentement qu'il donnait à son adoption, une intention tacite de divorcer. Il existait toutefois pour le beau-

1 Ulpien, L. 26, ad Sabinum (L. 12, $ 4, D., De ritu nuptiarum, XXII, 2).

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3 Paul, Sentences, L. IT, t. XIX, 4; Gaius, Institutes, I, 59, 60 et 61; Justinien, Institutes, L. I, t. X, 1.

Un texte de Gaius, qui forme la L. 55, D., XXIII, 2, semble contredire cette opinion : « Patris adoptivi mei matrem, aut materteram, aut nep- « tem ex filio, uxorem ducere non possum. » Cujas et Pothier suppriment materteram.

père, un moyen d'éviter cet inconvénient : il lui suffisait d'émanciper préalablement sa fille’. |

Les empereurs chrétiens s’efforcèrent toujours de restreindre les causes de dissolution du mariage; Justinien semble admettre, aux Institutes, que le beau-père devra nécessairement émanciper sa fille pour pouvoir adopter son gendre?.

Mentionnons encore ici un troisième genre de parenté qui devait, sous le nom d'affinitas spiritualis, jouer un assez grand rôle dans le droit canon : Justinien défendit le mariage entre tout enfant baptisé et ses parrains ou marraines”.

L'alliance est le lien qui se forme entre un des époux et les parents de l’autre; à Rome elle pouvait, tout aussi bien que la parenté, résulter du concubinatus ou du contubernium*.

En ligne directe, elle forma toujours obstacle au mariage ?n infinitum.

En ligne collatérale, le droit classique ne la regardait pas comme un empêchement. Cette législation fut modifiée par Constance qui défendit, en 355, les unions entre beaux-frères et belles-sœurs*; renouvelée par divers empereurs, cette prohibition fut encore confirmée par Justinien*.

Telles étaient les seules défenses édictées par des lois formelles, la coutume les avait toutefois quelque peu étendues. Partant de ce principe que nous avons déjà signalé « Semper «in conjunctionibus non solum quid liceat considerandum est,

1 Gaius, L. 11, ad Edictum provinciale (L. 17, $ 1, D., De ritu nuptiarum, XXII, 2); Tryphoninus, L. 9 Disputationum (L. 67, $ 3, D., XXII, 2).