‹ Des nullités de mariage en droit romain et en droit françaisChapitre 9 sur 42 · PARENTÉ. — ALLIANCE · texte numérisé non relu

PARENTÉ. — ALLIANCE

On pourrait presque dire qu'il existait à Rome deux sortes de familles :

1° La famille civile, la vraie famille du droit, qui se composait de toutes les personnes ayant les mêmes sacra; elle avait pour sources les justes noces, l'adoption et l’adrogation.

2° La famille naturelle, la famille de fait, comprenant toutes les personnes issues l’une de l’autre ou d’un auteur commun; elle ne reposait que sur les justes noces.

À ces deux catégories de familles correspondaient deux espèces de parenté : l'agnation et la cognation.

Certaines personnes, on le voit, se trouvaient à la fois agnates et cognates, mais ces deux qualités étaient loin de se réunir toujours sur la même tête. Les enfants émancipés et leurs descendants étaient seulement cognats des membres de leur ancienne famille; les parents par les femmes ne se rattachaient entre eux que par le même lien. A l'inverse, les parents par suite d'adoption étaient seulement agnats; une anomalie de langage leur donnait toutefois le nom de cognats"!.

En matière d'empêchement au mariage, on tenait compte à la fois des deux genres de parenté.

! « Qui in adoptionem datur, his quibus adgnascitur, et cognatus fuit, » Paul, L. 35, ad Edictum (L. 23, D., De adoptionibus, I, 8).

Examinons en premier lieu celle qui reposait sur les liens du sang.

En ligne directe, elle forma toujours obstacle au mariage à Pinfini'.

En ligne collatérale, la législation subit quelques variations. A l'origine, le mariage n'était défendu qu'entre frère et sœur, oncle et nièce, tante et neveu; on assimilait les grands-oncles et grand'tantes aux oncles et tantes?.

S'il faut en croire Plutarque*, dans le très ancien droit, les unions entre Cousins-germains auraient été également prohibées : il n’y eût eu là rien d'étonnant. Suivant la judicieuse remarque de Montesquieu’ : « dans les premiers temps, tous les « enfans restoient dans la maison, et s’y établissoient. Les en- « fans de deux frères, ou les cousins-germains, étoient regardés « et se regardoient entre eux comme frères. » À mesure qu'on s’éloigna des temps primitifs, un mouvement, qui dut coïncider à Rome avec la décadence de la gens, tendit à séparer de bonne heure les familles : cette défense perdit alors sa principale raison d'être. Tacite nous apprend que ces mariages, rares pendant bien longtemps, étaient devenus assez communs au 1°*° siècle.

Un caprice de Claude fit introduire, à cette même époque, une grave modification aux anciens principes. L'empereur voulait épouser Agrippine, fille de son frère Germanicus : le Sénat s’empressa de décider que le mariage de l'oncle paternel (patruus) avec sa nièce serait désormais permis. Cette innovation

! Ulpien, Régles, V, 6; Paul, Sentences, L. II, t. XIX, 3; Gaius, Institutes, I, 59; Justinien, Institutes, L. I, t.X, 1.

2? Ulpien, V, 6; Paul, L. IL, t. XIX, 3 et 5; Gaius, I, 60 et 61 ; Justinien, AIT MONET ES

3 Questions romaines, VI.

# Esprit des lois, XXVNI, 14.

5 Annales, XII, 16. — Ils étaient redevenus très rares au commencement du ve siècle; saint Augustin, De civitate Dei, L. XV, ch. XVI, 2.

toutefois fut mal vue de l'opinion publique, et l'exemple du prince ne trouva qu'un seul imitateur*.

Sous l'influence du Christianisme, on revint naturellement à l’ancien droit; en 342, une constitution de Constantin et Constance supprima le sénatus-consulte Claudien, et prononça même la peine de mort contre l'oncle qui épouserait sa nièce?. Justinien, tout en maintenant la prohibition, supprima la peine édictée par ses prédécesseurs ?.

Une autre constitution, dont on ignore absolument la date, remit en vigueur l'interdiction du mariage entre cousins-germains“; elle fut abrogée en 405 par Honorius et Arcadius*.

Il importe de noter ici que la parenté, pour faire obstacle au mariage, ne devait pas nécessairement résulter des justes noces : il suffisait qu'elle fût certaine en fait. Des textes assez

1 Gaius, Institutes, 1, 62; Ulpien, Régles, V, 6; Tacite, Annales, XII, 1 à 7; Suétone, Claude, 26.

2 L. 1, C. Th., De incestis nuptiis, III, 12.

3 L. 47, C., De nuptüs, V, 4.

# Cette constitution ne nous est connue que par celle d’Arcadius qui la supprime.

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