Des Obligations Littérales en Droit Romain

Gaius, énumérant les obligations qui naissent ex contractu, nous dit qu’elles peuvent se former de quatre facons différentes: « aut enim re contrahilur obligatio, aut verbis, aut lilteris, aut consensu. »(Comment. III, S 89). De ces quatre espèces d'obligations, trois sont connues dans leurs principes essentiels, par les détails donnés aux Institutes de Justinien et de Gaius, dans les Pandectes et le Code. Il n'en est malheureusement pas de même de la quatrième, de l'obligation littérale, et son étude est encore restée dans une grande obsecurité et ouvre un vaste champ aux conjectures. Les Institutes de Justinien n’y consacrent que quelques lignes : on ne pouvait par conséquent, en concevoir qu'une notion très vague, lorsque la découverte du manuscrit de Gaius en 1816 est venue jeter quelrue lumière sur cette matière. A l’aide de ces renseignements et de rapprochements puisés dans les écrits des littérateurs de la fin de la République et du commencement de l’Empire. les Romanistes modernes sont enfin parvenus à formuler une théorie du contrat Zilferis assez bien assise quoique encore battue en brèche. Malgré ses obscurités, ce contrat fournit une étude attrayante, puisque, en nous donnant l’occasion d'examiner la manière dont on gérait son patrimoine à Rome, elle nous permet d'observer sous un aspect tout particulier, les mœurs des nères de famille romains. Nous allons donc y consacrer les pages qui vont suivre.

fe uns

Nous commencerons par donner dans un chapitre prélimiuaire quelques notions sur les écrits qui jouèrent à Rome un rôle juridique, car nous les rencontrerons presque à chaque pas dans cette étude. Nous essaierons ensuite de reconstruire la théorie du contrat Zitéerss, tel qu'il était pratiqué à l’époque classique. Puis après avoir examiné le rôle des syngraphæ et des chirographa dans le droit romain, nous terminerons en étudiant l'obligation littérale telle qu’elle était comprise sous Justinien.