Des Obligations Littérales en Droit Romain
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 4 h 45 (19 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Gaius, énumérant les obligations qui naissent ex contractu, nous dit qu’elles peuvent se former de quatre facons différentes: « aut enim re contrahilur obligatio, aut verbis, aut lilteris, aut consensu. »(Comment. III, S 89). De ces quatre espèces d'obligations, trois sont connues dans leurs principes essentiels, par les détails donnés aux Institutes de Justinien et de Gaius, dans les Pandectes et le Code. Il n'en es…
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Chapitres
- Des Obligations Littérales en Droit Romain15 min
- CHAPITRE I15 min
- DES LIVRES DOMESTIQUES15 min
- CHE15 min
- TUE15 min
- XXIV, 18. XXXV15 min
- II DES TITRES SÉPARÉS15 min
- CHAPITRE II15 min
- LAS15 min
- DURE15 min
- DONS15 min
- NATURE DU CONTRAT LITTERIS15 min
- DES EFFETS DU CONTRAT LITTERIS15 min
- ER RS15 min
- CHAPITRE III15 min
- OO NES15 min
- CHAPITRE IV15 min
- A PRES15 min
- PAS15 min
- NOTIONS GÉNÉRALES15 min
- DES DIFFÉRENTES ESPÈCES DE TITRES NOMINATIFS15 min
- CHAPITRE I15 min
- EU T D15 min
- II. — De l’insuaisissabilité des Rentes15 min
- DES AUTRES TITRES EMIS PAR L'ÉTAT15 min
- CHAPITRE II Des titres émis par certaines sociétés privilégiées15 min
- CRÉDIT FONCIER15 min
- CHAPITRE III15 min
- NOTIONS HISTORIQUES15 min
- DES DIVERSES ESPÈCES D'ACTIONS NOMINATIVES15 min
- FORME MATÉRIELLE DES ACTIONS15 min
- DÉFINITION ET NATURE DES ACTIONS15 min
- FER15 min
- DES TITRES ÉMIS PAR LES VILLES ET DÉPARTEMENTS15 min
- DES TITRES ÉTRANGERS15 min
- DE L'ALIÉNATION ET DE LA TRANSMISSION DES TITRES NOMINATIFS15 min
- DES HÉRITIERS CAPABLES15 min
- ACTIONS ET OBLIGATIONS INDUSTRIELLES15 min
- DES HÉRITIERS INCAPABLES15 min
- DES TESTAMENTS15 min
- DES DONATIONS ENTRE-VIFS15 min
- CHAPITRE IT15 min
- DES CESSIONS A TITRE ONÉREUX EN GÉNÉRAL15 min
- NÉGOCIATION DE TITRES NOMINATIFS15 min
- VENTE JUDICIAIRE DES VALEURS COTÉES A LA BOURSE15 min
- DU TRANSFERT DES ACTIONS DE LA BANQUE15 min
- DU MINEUR15 min
- INTERDITS, ALIÉNÉS ET PRODIGUES15 min
- DE LA FEMME MARIÉE15 min
- ADMINISTRATEURS DES BIENS D'AUTRUI15 min
- NATURE DE LA CONVERSION DU TITRE NOMINATIF EN TITRE AU PORTEUR15 min
- DES FORMALITÉS DE LA CONVERSION15 min
- DES DROITS POUVANT EXISTER SUR LES TITRES NOMINATIFS15 min
- CHAPITRE I15 min
- DROITS GÉNÉRAUX DU PROPRIÉTAIRE D'UN TITRE NOMINATIF15 min
- NOTIONS GÉNÉRALES15 min
- DROITS ET DEVOIRS DE L’USUFRUITIER15 min
- DROITS ET DEVOIRS DU NU-PROPRIÉTAIRE15 min
- CHAPITRE NI15 min
- I, DU GAGE CIVIL15 min
- DU GAGE COMMERCIAL15 min
- DE LA SAISIE15 min
- CHAPITRE IV15 min
- CHAPITRE V15 min
- DU TIMBRE15 min
- DROITS DE TRANSMISSION15 min
- IMPÔT SUR LE REVENU15 min
- II. Le contrat Zit{eris ne pouvait opérer novation15 min
- DROIT CIVIL15 min
- DROIT COMMERCIAL15 min
- DROIT COUTUMIER15 min
- DROIT CRIMINEL15 min
- S LENS15 min
- CHAPITRE II DU CONTRAT LITTERIS A L'ÉPOQUE CLASSIQUE15 min
- DE L’ALIÉNATION ET DE LA TRANSMISSION DES15 min
- CHAPITRE III DE LA CONVERSION DES TITRES MOBILIERS15 min
- POSITIONS15 min
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Idées et philosophie
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