‹ Des obligations naturelles en droit romainChapitre 10 sur 51 · L. 5, pr. D. De condictione causa data causa non secuta · texte numérisé non relu

L. 5, pr. D. De condictione causa data causa non secuta

(XII-iv).

DLPIANUS, libro U, DispaUtionani. UIPIEIT, Disputes, llm %•.

IX. Si pecuniam ideo accepe- IX. Si vous avez reçu de Tarris ut Capuam eas, deinde pa- gent pour aller à Capoue , et rato tibi ad proficiscendum con- qu'après avoir fait des préparaditio temporis, vel valetudinis tifs pour partir vous en ayez été impedimento fuerit quominus empêché par la mauvaise saiproficisceris, an condici possit son ou la maladie, y a-t-il lieu videndum. Et, cum per te non à répétition? Comme il n'a pas steterit, potest dici repetitio- dépendu dé vous de partir, on nem cessare. Sed cum liceat peut être porté à refuser la répœnitere, ei qui dédit, procul pétition. Mais, vu qu'il est loidubio repetetur id quod datum sibîe à celui qui a donné de se est; nisi forte tua intersitnon repentir, il est hors de doute accepisse te ob hanc causam qu'il peut répéter ce qu'il a pecuniam. Nam si ita se res ha- donné, sauf le cas où il serait beat, ut licetnondum profectus de votre intérêt de n'avoir pas sis, ita tamen rem composue- reçu d'argent pour ce motif. En ris, ut necesse habeas profi- effet, si les choses sont telles cisci , vel sumptus, qui neces- que, bien que vous ne soyez pas

TEXTES EXPLIQUÉS

sarii fuerunt ad profectionem, jam fecisti, ut manifestum sit te plus forte quam accepisti erogasse, condictio cessabit : sed si minus erogatum sit, condictio locum habebit, ita tamen ut indemnitas tibi praestetur ejus quod expendisti.

parti, vous ayez réglé vos affaires de manière à rendre votre départ nécessaire, ou si vous avez déjà fait les frais qu'exigeait votre départ, en sorte que vous ayez dépensé plus que vous n'avez reçu, il n'y aura pas lieu à répétition. Dans le cas où vous auriez dépensé moins , la répétition sera possible, à condition de vous rendre indemne des dépenses que vous avez faites.

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