DEUXIÈME PARTIE

fort bonne heure à Rome, et la loi des Douze tables a introduit l’action Jumiliæ erciscundæ (Gaius, IT, 19; Apr. Dex

Quantau partage amiable, nous le croyons postérieur au partage judiciaire. Outre que nous n’en trouvons trace qu'à une époque bien plus avancée, nous ne voyons guère le moyen de l’opérer, avec le formalisme rigoureux des premiers temps de Rome, d'autant plus que c’est encore la loi des Douze-Tables qui divise de plein droit les créances et les dettes. La simplicité primitive du droit ne s’accommode guère d'actes, où chaque objet exige, pour sa transmission, des solennités particulières. Quand ce partage s’introduisit, on put y procéder par des stipulations réciproques, bien que nous n’en trouvions pas d'exemples dans les textes. Si l’on admet que la vente fût connue de bonne heure à Rome, le partage amiable put revêtir anciennement cette forme, sous laquelle il se présente parfois à l’époque classique, et, en effet, un texte l’assimile à la vente. Enfin, les pactes, étant munis d’une exception depuis Cicéron, peuvent encore aboutir au même résultat, mais d’une manière incomplète. — La véritable théorie du partage amiable acquiert sa formule à l’époque classique, où on l’assimile surtout à un échange ; c’est alors, en effet, qu’achève de s’élaborer la théorie des contrats innommés.

Dans notre étude sur le partage, nous indiquerons surtoutles particularités, qui se présentent dans le partage de succession, ainsi que celles du partage amiable, tout en étant obligé de faire des emprunts à la matière du partage judiciaire.