CHAPITRE III

Des différentes formes de paris sur les Courses de chevaux.

Nous venons de voir qu’en principe les paris sur les courses de chevaux étaient licites et sanctionnés par les dispositions de l’art. 1966, C. civ., quelle que fût la qualité des personnes qui formententre elles le contrat ; nous allons indiquer les différentes formes sous lesquelles ce pari peut être fait etrechercher s’il est

licite et sanctionné sous toutes ces formes.

$ 1. — Poule.

La plus ancienne, comme aussi la plus élémentaire des différentes combinaisons, sous lesquelles se présente le pari aux courses, est la poule ou pari au chapeau, sorte de jeu de roulette ou de loto, appliqué aux courses de chevaux, et dans lequel les calculs et les

prévisions des joueurs n’ayant aucune part, le hasard

De re pe

est le seul « dispensateur des gains ou des pertes ». Pendant longtemps ce mode de pari futle seul connu et pratiqué sur les hippodromes. Mais de nos jours, grâce aux nouveaux moyens offerts aux joueurs detenter la fortune, tout en s'intéressant aux courses, il est absolument délaissé et a presque complètement disparu. ,

Voici en quoi il consiste : Chaque cheval engagé ou prenant part à la course est représenté par un numéro, placé au hasard, le plus souvent dans un chapeau (d’où son nom).

Les parieurs étant, autant que passible, en nombre égal à celui des chevaux, déposent chacun, une mise uniforme, et en échange tirent au sort un des numéros. Celui auquel échoit le numéro correspondant au cheval gagnant touche la totalité des mises.

Ce genre de pari donnait naissance à deux combinaisons différentes.

Dans la première connue sous le nom de « poule au programme »tous les numéros des chevaux inscrits au programme étaient placés dans le chapeau ; et, comme dans la plupart des courses un certain nombre de chevaux, bien qu’engagés ne prennent pas part à la course, le joueur se trouvait exposé à lirer le numéro de l’un de ces chevaux. Dans ce cas, il étaitimmédiate-

ment mis hors de cause et sa mi*e se trouvait perdue,

PORTE ee

Si au contraire, il amenait le numéro d’un cheval qui court et gagne, il touchait le montant des mises placées sur tous les numércs du programme.

Le mécanisme de la seconde combinaison ou « poule aux courants » était identique ; seulement on ne tirait que les chevaux se présentant sous les ordres du starter (1). Le joueur n’était pas exposé à unaléa aussi grand que dans la poule au programme, mais par contre son bénéfice au cas de gain, était beaucoup moins élevé, car il ne touchait que le montant des mises placées sur les chevaux prenant part à la course.

Le pari au chapeau ne fut originairement pratiqué qu'entre gens se connaissant, mais la difficulté était de se trouver en nombre suffisant ; aussi des individus connus sous le nom de pouleurs ne tardèrent-ils pas à se charger de recruter les joueurs,et de prendre moyennant un certain prélèvement sur les mises toutes les dispositions mattrielles indispensables au fonctionnement du pari. Puis des agences secréèrent dans le but de centraliser le plus grand nombre de mises possibles, elles apportèrent certains perfectionnements dans l’organisation du pari, mais les principes restèrentles mêmes.

Cette forme du pari aux courses ne constitue évi-

1. « On désigne sous ce nom la personne chargée de donner le « signal du départ ».

to

demment qu’une loterie, car lattribution du numéro gagnant est effectuée par la voie du sort et le bénéfice qui est dunné au titulaire de ce numéro gagnant est uniquement dû au hasard,

Elle constitue donc un acte illicite aux termes de la loi du 21 mai 1836 portant prohibition des loteries ; il en résulte qu’au point de vue civil lobligation qui dérive d’une pareille convention étant basée sur une cause illicite ne peut avoir aucun effet (art. 1131 et PSC ci.)

Remarquons d’ailleurs que cette forme de pari ne constitue pas un véritable pari sur les courses de chevaux c’est-à-dire sur les chances respectives des animaux qui y prennent part; dans l’espèce, il s’agit d’une loterie ou roulette dont la nécessité de désigner chaque cheval prenant part à une course par un numéro spécial sur un programme fournit l’occasion.

Aussi, dès que l’éducation du public fut perfectionnée par la fréquentation des courses et le développement de la presse sportive, 1l com nença à dédaigner de parier sur un cheval au moyen d’un numéro et il fut insensiblement poussé dans la voie des paris de son propre choix. C’est ainsi que le pari à la poule fut perfectionné et devint le pari mutuel (1) dont le prin-

cipe est le suivant :