Des Pénalités en Matière Forestière
MM. BINET, 14, Professeur de Code civil et chargé du Cours d’'Enregistrement, doyen. :
GARNIER, I4, Professeur d’£conomie politique et chargé du Cours de Législation financière.
BOURCART, %, &1, Professeur de Droit commercial et chargé d’un Cours de Droit commercial (Licence).
GAVET, 14, Professeur d'Histoire du Droit, chargé du Cours d'Histoire du Droit privé et du Cours d'Histoire du Droit et des Institutions ue de l'Est.
CHRETIEN, 14%, Professeur de Droit international public et privé et chargé du Cours de Droit international public (Doctorat).
CARRE pe MALBERG, I&, Professeur de Droit public et constitutionnel et chargé des Cours de Droit public (Licence) et de Droit public et Droit constitutionnel comparé (Doctorat).
GENY, I£ÿ, Professeur de Code civil et chargé du Cours de Droit civil approfondi (Doctorat).
MICHON, 145, Professeur de Droit romain et chargé du Cours d'Histoire du Droit public et du. Cours de Pandectes.
BROCARD, A&, Professeur d'Economie politique et d'Histoire des doctrines économiques (Doctorat) et chargé d’un Cours d'Economie politique (Licence).
ROLLAND, Aëÿ, Professeur de Droit adnunistratif et chargé d’un Cours de Droit administratif (Doctorat) et d'un Cours de Législation et Economie coloniales.
SENN, Aïÿ, Professeur de Droit romain et chargé d’un Cours de Législation industrielle (Licence).
NAST, Agrégé, chargé du Cours de Droit criminel, d'un Cours de Droit naturel et d’un Cours d'Éléments de Droit civil (Capacité).
MOREL” Agrégé, chargé d’un Cours de Droit civil.
OUDINOT, Docteur en droit, chargé d’un Cours de Procédure civile et de Voies d'exécution. ‘ SIMONNET, A&, Docteur en droit, chargé d’un Cours d’Elé-
ments de Droit civil (Capacité). ;
RENARD, A&ÿ, Docteur en droit, chargé d’un Cours d’EÉléments de Droit public et administratif (Capacité).
MELIN, Aëÿ, Docteur en droit, chargé du Cours de Science sociale.
ROVEL, I£ÿ, Docteur en droit, secrétaire.
La Faculté n'entend ni approuver ni désapprouver les opinions particulières du candidat.
