‹ Des Pénalités en Matière ForestièreChapitre 3 sur 17 · OUVRAGES SANS NOM D'AUTEUR · texte numérisé non relu

OUVRAGES SANS NOM D'AUTEUR

Ordonnances des Rois de France de la 3° race, commençant en 1051 et finissant en 1514. 22 vol. in-f° de l’Imprimerie Royale et de l’Imprimerie Nationale. 1723-18/6.

Recueil des Édits de Lorraine depuis le règne de Léopold jusqu’en 1781. Nancy, 1733-1786. 15 vol. in-4 plus 1 de tables.

Ordonnance d'août 1701 et Ordonnances de Lorraine subséquentes sur les Eaux et Forêts. Nancy (sans date). 1 vol. petit in-8.

Ordonnances et Coutumes de la Principauté de Sedan. Sedan, 1717. 1 vol. petit in-#,

Rapport au Conseil des Cing-Cents sur le projet de Code forestier de l'an IV. Alexandre Besson, rapporteur. Brochure in-8 de 64 pages. Imprimerie Nationale, thermidor an IV.

Rapport au Conseil des Cing-Cents et Projet de Code forestier de l'an VIT, présenté par la commission le 16 ventôse an VIT. Brochure in-8 de 190 pages. Imprimerie Nationale, floréal an VII.

Forststrafgesetz von 28. April 1880 für Elsass-Lothringen. Édition bilingue, petit in-8. Strasbourg, Karl J. Trübner, 1880.

Ungarische Landesgesetze des Jahres 1879. Budapest, chez Moriz Räth, 1879. 1 vol. in-8, 4oo pages.

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