LUCHAIRE
DE GAILHARD-BANCEL : Les anciennes corporations et la lutte contre la fraude.
Revue historique, tomes LIIF, LVIT, LXXX.
A. MAUNIER : L'origine et la fonction économique des
villes.
PIRENNE : Les anciennes démocraties des Pays-Bas. MALVIET : Histoire de Péronne.
HuiIsMAR : Juridiction de la Municipalité parisienne. Nouvelle revue historique, t. XXI.
WALTZING : Corporations professionnelles.
BOURGIN : La commune de Soissons.
Courgis : Municipalité Lyonnaise.
DRAPÉ : Corps d'arts et métiers en Roussillon. ALLIX : Législation financière,
PAUL-DuBois : Finances communales.
Ducroco : Droit administratif; Loi municipale. GouJon : Les Industries sur la voie publique à Paris. MorGaAND : La loi municipale.
MASSÉ : Transports en commun.
BERTHÉLEMY : Droit administratif.
Hauriou : Droit administratif.
MACAREL : Cours d'administration.
F. Pic : Règlements sociétaires communaux.
FILLASSIER : Pouvoirs publics en matière d'hygiène, P. Courcou : Taxe du pain.
ÉMION : Taxe du pain.
JAIN-LAMBERT : L'organisation de la boulangerie.
BARRAL : Le blé et le pain. ;
DE CHAMPAGNY : Traité de la police municipale.
Pierre DoREsTE : Voies de recours contre les actes de puissance publique, © LEROY-BFAULIEU : L'administration locale.
BLOUET : Recours contre les mesures de police.
Aucoc : Conférences de Droit administratif.
DE ROSENCOURT : Responsabilité des maires.
THéry : Actes susceptibles de recours pour excès de pouvoir. |
LAFERRIÈRE : Juridiction administrative.
GEORGIN : Violation de la loi.
LAPARRE : Détournement de pouvoir et abus du droit,