‹ Des Pouvoirs de Police Municipale en Matière de CommerceChapitre 6 sur 58 · RS TAUR · texte numérisé non relu

RS TAUR

carreau et à travers les rues, je les ai placés à l'étal du magasin, puis à sa devanture, jusqu'à ce qu'il m'ait été nécessaire de pénétrer à l'intérieur à la suite de l’autorité municipale. I1 en est résulté une marche croissante puisque en apparence les droits des administrateurs, s'appuyant sur le bon ordre, la sécurité, la tranquillité, l'hygiène, deviennent moins explicables à mesure que les motifs sur lesquels ils se fondent deviennent moins pressants, et une marche décroissante pourtant puisque justement ces droits diminuent d'intensité en proportion inverse de leur hardiesse.

La troisième partie, plus proprement inspirée d’économie politique, discute la possibilité et l'opportunité pour les municipalités de mettre la main sur le commerce et l’industrie, de s'établir elles-mêmes commercçantes et industrielles sous prétexte de fiscalité ou de sociabilité.

J'ai fait une place assez large aux citations. Je me suis servi à la fois des auteurs les plus cotés et des écrivains les plus modestes. En chacun; on peut glaner une bonne idée. Les thèses m'ont surtout été utiles par les références qu’elles donnent et les objections qu'elles suscitent. C’est dans cette mesure qu’une bonne thèse sert la cause des : tiers, Elle ne doit point se donner pour but la progression de la science du droit. Elle a suffisamment rempli son objet quand elle a appris quelque chose à son auteur sans lui avoir demandé trop de temps.

Page 1