‹ Des Pouvoirs de Police Municipale en Matière de CommerceChapitre 5 sur 58 · L. DuGuir : Les transformations du Droit public · texte numérisé non relu

L. DuGuir : Les transformations du Droit public

E. BouvIER : Régies municipales.

A. MATER : Socialisme municipal.

MERCIER : Les exploitations municipales en France.

NÉZARD : Revue d'Économie politique, 1910.

BARBAT DU CLOZEL : Les entreprises municipales de Glas- Bow.

Paul BONCOUR : Fédéralisme économique.

E. Piron : Monopoles communaux.

A. Bussy : La municipalisation des tramways.

Bourpon : Contrats d'utilité publique au profit d'une collectivité.

D'AVENEL : Mécanisme de la vie moderne.

Mimin : Socialisme municipal.

\ L. Rocer : Le domaine industriel des municipalités.

GAUCHERON : L'œuvre économique des municipalités.

Benoit MALoN : Socialisme intégral.

OV iTT =

BERSTEIN : Socialisme théorique et socialdémocratie. BOURGUIN : Systèmes socialistes.

A. MENGER : L'État socialiste.

E. CHEYSsoN : La famille, l'association, l'État. STCHELIN : Essais de socialisme municipal.

Georges RENARD : Le socialisme à l’œuvre.

E. VILLEY : Périls de la démocratie.

SIDNEY : Webb-London, programm.

Revue de science et législation financière, 1905. Revue politique et littéraire, 1904.

Revue socialiste, 1905.

Le mouvement socialiste.

Préface

Quand on a l'intention de construire un ouvrage qui ne soit pas la simple-étude d’une question de législation, il est bien rare que l’on arrive à le faire complet.

C’est sans doute pour cette raison que l’on conseille souvent aux étudiants de traiter des sujets restreints, à-côtés spéciaux d'une situation juridique créée par un texte ou une jurisprudence, et de délaisser les dissertations de grande envolée qui se ramènent plus ou moins à def résumés d'œuvres antérieures et qui sont par conséquent sans profit pour ceux qui veulent compléter et couronner par une bonne thèse les études qu'ils ont faites.

Mais, outre que les sujets, assis péniblement sur un mot ou une idée, deviennent rares et banaux à l'excès, on peut se demander s'ils répondent vraiment au but qu’on en attend. |

Celui qui s’enferme dans le cercle étroit d’une théorie se trouve, au bout de bien peu de temps, en avoir fait le tour; ce qu'il a voulu approfondir et fouiller est approfondi et fouillé dès les premières pages de son livre : le restant consiste en redites inutiles et ridicules qui n’ont prouvé à leur auteur que la fatigue d’une gymnastique d'imagination.

Alors l’auteur, pour éviter cet écueil, ramène sa question à d’autres plus amples, établit des comparaisons, note des différences, revient aux ressemblances, recherche

AT

Cat Un

des causes et des effets, creuse des pourquoi qui ne se posent pas et des comment qui ne sauraient exister, — le livre ne comporte de spécialité que dans son titre même.

Ou bien encore l’auteur se jette aveuglément dans les hors-d'œuvre. 11 se lance dans des raisonnements dont le but échappe, fait appel à des considérations mi-philosophiques, mi-historiques, mi-morales, mi-sociales, les recouvre de formules ou de phrases au style abstrait qui laissent pensif sur leur signification et qu’on est surpris de voir ne rien rendre et-ne rien cacher quand on les a grattées.

Est-ce que, dans ces conditions, le candidat au doctorat a pu retirer de son travail forcé un profit certain ? A-t-il prouvé tout au moins ses connaissances du droit ? Je ne le pense pas.

Celui qui, au contraire, émet la prétention de condenser au lieu de diffuser, de ramasser dans une thèse peu considérable le plus grand nombre de faits et de principes de façon qu'à chaque page qu'il écrit une doctrine jaillisse, une doctrine qui soit aussi un argument pour la théorie qu'il soutient, celui-là, lors même qu'il aurait construit un livre médiocre, n’a pas entrepris une œuvre vaine. Il lui à fallu beaucoup compulser et lire, choisir entre les diverses questions susceptibles de rentrer dans son sujet, relever les unes et rejeter les autres, prendre en chacune ce qu'il y a d’intéressant, et coordonner dans un plan original sans cesser d’être classique les règles de droit les plus différentes et parfois les plus compliquées.

Les vieux auteurs faisaient des ouvrages larges, clairs, utiles qui se complétaient harmonieusement et qui servent encore de base à l’enseignement et à la pratique du droit, tandis que les nouvelles compositions demeurent en général enveloppées, pour les intelligences non préparées et les praticiens, dans une demi-obscurité dont elles ne sortent jamais.

Je n'ai pas évidemment voulu former une thèse servia-

HSE ble à tous, ce ne serait plus une thèse, mais, soucieux avant tout de compléter heureusement les études que j'ai suivies, j'ai tâché d'éviter avec soin Kabstrait pénible et les formules creuses auxquelles il mène.

Il y a, dans cette thèse, du droit romain, de l'histoire du droit français, du droit intermédiaire, du droit administratif, de la législation financière, de la législation industrielle, du droit commercial, du droit pénal, du droit civil. J'ai laissé volontairement de côté le droit international à cause des circonstances présentes.

On conviendra que, même sans ce dernier, il était assez difficile de forger un plan assez large pour contenir les autres et assez souple pour qu'ils s’y trouvent à l’aise. J’ai repris la vieille division classique. Une partie a été consacrée à l'historique qui, à mon sens, est toujours nécessaire, mais je l'ai réduite autant que j'ai pu en l’écrivant dans un style simple, parce que ce sont là les deux qualités que toute histoire doit présenter : la simplicité par laquelle les vieilles choses se rendent aimables, la brièveté qui ne retient la pensée que le temps strictement utile pour

lui permettre de comprendre le présent et de préparer l’a-

venir.

La seconde partie traite de ce qui est. S'’occupant d'une

foule de matières, il était à craindre qu'elle ne prenne

l’aspect d'un recueil au petit pied. Pour ne point commettre cette faute, j'ai innové une division originale et qui m’a semblé logique. De même que je considère en général, dans la première partie, les rapports des pouvoirs locaux avec les diverses branches de commerces et que je souligne les étapes caractéristiques qu'ils ont franchies dans la succession des siècles, de même, en ce qui concerne les relations de la Commune actuelle avec les manifestations de l’activité commerciale, j'ai suivi le marchand et la marchandise dans l’espace. Je les ai pris, l’un portant

l'autre, aux portes de la ville, je les ai conduits sur le

Page 1