‹ Des privilèges et hypothèquesChapitre 44 sur 73 · Le créancier peut opposer le défaut d'inscription quand · texte numérisé non relu

Le créancier peut opposer le défaut d'inscription quand

même il aurait su qu'il y avait hypothèque stipulée. 569 bis. Toutes les hypothèques sont soumises à l'inscription, excepté certaines hypothèques légales.

570. Les formes de l'inscription sont déterminées par la loi.

COMMENTAIRE

554. De même que Ton a vu le rang des privilèges sur les immeubles s'établir par la date de l'inscription (1), de même nous voyons notre article faire dépendre la préférence des hypothèques de la priorité de l'inscription.

C'est la conséquence de la publicité, qui est la base de notre régime hypothécaire, et dont nous allons voir les effets se développer successivement.

Mais, avant d'aller plus loin, je dois faire connaître les divers systèmes qui jusqu'au Code Napoléon ont prévalu sur la publicité des hypothèques.

555. Des monuments aussi anciens qu'authentiques prouvent que chez les Grecs, l'hypothèque n'était pas dépourvue de manifestation publique; on faisait connaître qu'un héritage- était hypothéqué au moyen de petites colonnes établies sur les héritages, et chargées d'inscriptions qui rappelaient les obligations contractées avec un premier créancier (2).

Mais je crois que ces signes, opposés par le créancier, avaient bien moins pour but de donner aux hypothèques une publicité salutaire, que de créer au profit de ce créancier une sorte de tradition symbolique destinée à remplacer la tradition réelle , à laquelle les anciens peuples ont toujours infiniment tenu.

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