C. ANCLETEftRE
D'après, le rapport récemment publié par les inspecteurs-généraux, voici quelle a été, en 1886, la moyenne annuelle de la dépense des détenus dans les principales prisons et maisons de correction d'Angleterre.
Coût attn. de la nonrr. Coût annuel des Dépense létale
par détenu. vêtement* et do par jour et par
couch. par dét- dÂenn.
Lit. «t. ». d. 1. ■. d. ». d.
Milbank 675 177 I 7£
TothtUFieldt 4 15 4 . 1 2£ .10
ColdbathFields.... 4 8 10 1 3 7£ .8 Bridge street ( city
Bridewell,London). 5 17 10 2 6. » •
Bedford 4 6 9j' 3 . . 1 •
Readiog 3 18I0£ . 7 7f . lOf
1 Second report of inspecter* of prisons, 1837.
EH àMillQUI IT BU 1V101X. 345
Coût «m. de la nourr. Coût annuel de» Dépense totale
par dc'lcnu . YÔtcments et du par jour et par
couch. par dit. détenu.
Lit. st. s. d. 1 s. d. s. d.
Knutsford 3 13 3£ » 10 11 » 8
Bodmin 5 13 10 » 14 4 1 1 J
Exeter 3 15 » » » • » 8
Durham 4 13 9£ 116 l£ . 11£
Springfield 4 6 10 2 14 9 .11
Hereford 2 19 8| 1 13 6 1 .
Maidstone 3 17 8£ 1 13 8 . 6
Preston 3 16 3 2 1 6 » 10J
Manchester, Salford. 5 8 7 » 7 9J » 6
Leicester 6 18 4£ 1 1 3{ . 8{
Norwich '. 4 18 7 12 6 » »
Norlharapton 5 5 8 £ 1 4 5{ • 9 i
Oxford 3 9 5 2 13 2 1 4 4
Shepton-Mallet 4 11 » » . . » Il
Bristol 3 9 3} • » • • »
Stafford 4 19 8 3 » . . »
Brixton 9 2* 153 » 8
Lewes 5 2 6 » 11 • £ • 8|
Warwick 5 4 . 3 10 6 .7
Worcester 5 11 7| 1 4 2{ » »
Wakeûeld 5 » 1 J 1 7 7{ »»
La moyenne générale , dans les 27 prisons que nous Tenons de citer, du coût annuel de la nourriture par détenu est de liv. st. 4 17 s. 6 d. (fr. 123-20). Celle de la dépense annuelle des vêtements et du couchage de chaque détenu est de liv. 1 12 s. 1 d. (fr. 29-80 c). — La dépense totale par jour et par détenu peut être évaluée à 10 deniers ou 1 franc.
La moyenne du produit annuel du travail de chaque condamné sur les pontons a été, en Angle*
346 STiTUTlQUB Bit VâltOM
terre , de 297 francs pendant la période de 1850 à 1820 , et de 592 aux Bennudes pendant la période de 1824 à 1820. — Si l'on déduit ce produit du coût de l'entretien , qui s'élève par an et par individu à fr. 555 sur les pontons d'Angleterre et à fr. 710 sur ceux des iles Bennudes, on verra que la dépense définitive , année moyenne , est encore de fr. 158 sur les premiers et de 118 sur seconds '•
Le produit des J que perçoit le gouvernement sur le salaire des détenus dans le pénitencier de Milbank , ne s'est élevé , par an et par individu , qu'à 122 fr. pendant la période de 1820 à 1824, et à 81 fr. pendant la période de 1825 à 1820. Déduction faite de ce produit, la dépense moyenne de cet établissement , par an et par individu , s'est encore élevée à fr. 742 pendant la première période et à fr. 949 pendant la seconde \
Cette disproportion entre le coût de l'entretien des détenus et le produit de leur travail n'est pas moins remarquable dans les autres prisons d'Angleterre ; on pourra s'en convaincre en jetant les yeux sur se tableau suivant dont les éléments ont été puisés dans les états statistiques annexés au deuxième rapport des inspecteurs des prisons d'Angleterre :
1 The eight report ofthe committee for the tmprovememt of prison discipline. London, 1832, pog. 238 et 239. %Ibid. pag. 24«ot247.
15 awiiiQui et n iuiops. 347
Produit annuel du
travail (i83<3).
Lit. ».
■ Maisons de correction. Nomb. des prisonniers.
SUfford 312
Brixton 319
Wakefield 437
Coldboth Fields 925
Tothill Fields 237
Milbank....* 393
M aidstone 303
Lancaster 381
Salford .' 545
Knutsford 232
SpringBeld 174
11 résulte de ce tableau que la moyenne annuelle du travail de chaque détenu , dans les principales maisons de correction d'Angleterre, ne s'élève pas même à 1 liv. st. ou 25 francs. Cette moyenne aérait encore bien moins considérable si nous avions compris dans notre relevé toutes les maisons de correction sans distinction ; il y en a , en effet , plusieurs qui ne rapportent aucun profit , où les prisonniers demeurent livrés à une complète oisiveté, ou sont voués au travail improductif du Treaà-milL
D. suisse.
La moyenne de la dépense annuelle de chaque condamné dans le pénitencier de Lausanne a été ,
348 STITlITIQUt DM V11S0HS
en 1835, de 272 Ut. 11 rasp. x. (405 fr. 53 c). C'est 1 fr. 11 c. par journée d'entretien.
La journée d'entretien da condamné , dans le pénitencier de Genève , a été, la même année, de fl. 2-8-8 >, oufr. 1-15.
Dans le pénitencier de Berne , la moyenne de la dépense annuelle de chaque détenu s'élevait , en 1832 , à 145 liv. 28 rasp. (218 fr. 74 c). C'est environ 80 centimes par journée de détention.
Le produit net des travaux, dans le pénitencier de Lausanne, s'est élevé, pendant l'année 1835, à 8,878 liv. 54 rasp., dont l'administration a reçu, pour sa part, 3,490 liv. 54 rasp. C'est un bénéfice de 42 liv. 4 rasp. (fr. 82-50) par détenu : soit 17 centimes par journée.
Dans le pénitencier de Genève, le prix de 17,489{ journées de travail s'est élevé à 1 1,527 fi. 11 s. La moyenne du prix de la journée est de 8 s. 1 d. (30 centimes).
Dans le pénitencier de Berne, le produit du travail annuel du prisonnier peut être estimé à 119 liv. 28 rasp. (fr. 178). C'est 49 centimes par journée.
1 La livre de Suisse vaut 30 sols tournois, fr. 1-49JLL La raspe, à 60 pour 1 livre 2-f^
2 Le florin de Genève vaut environ 45 centimes. II se divise par 12 sols et le sol par 12 deniers. 26 sols de Genève font 1 franc.
IV AlitlQUl IT IH IU10H. 349
£. BELCIQCE1.
I) résulte du relevé des comptes des années 1821 et 1832 qu'il a été dépensé :
1° Pour l'entretien et la nourriture des détenus de toutes les En 1831 . En 1832. catégories fr. 715,148 783,000
(Les médicaments sont compris dans ces frais , en 1831 , pour une somme d'envir. 14,000 fr., et de 17,500 fr. en 1832.)
2* Pour traitements, frais de bureau et d'impression 229,555 235,000
(Le personnel des prisons se compose de 300 employés environ.
Les frais de bureau à charge de l'État s'élèvent approximativement A 10,000 fr. par an.)
3° Pour réparations, contsruc-
tions , entretien du mobilier. . 1 1 5,600 1 1 3,700
Dépense totale 1,060,303 1,131,700
La moyenne du nombre des détenus a été de 4,804 5,105
Si l'on divise par ce nombre le montant des dépenses pendant les deux années , on aura , par an et par individu, une dépense :
1° Pour entretien et nourriture,, de. .
2° Pour traitem* et frais de bureau . . 3° Pour répar., construct., mobilier.
Total fr. 220 60 221 68
4° Moyenne par jour et par individu. » 60-ii. » ^TT"
1 Rapport sur l'état des prisons en 1833. — Documents inédits.
ni. 30
850 rriTttTitui ms ruions
Cette dépense, quoique inférieure à celle des prisons de la plupart des autres pays , a encore été sensiblement réduite depuis 1882 , par suite de l'économie scrupuleuse introduite dans les diverses branches du service. — On pourra juger de cette réduction par le tableau suivant qui indique la dépense faite , en 1886 , pour chaque catégorie de prison :
Pop. moj. Xntret. de* Frais Dép. Dep. moj.
déttttoê. d'admin. totale, par jour et
Hais.de Garni... 1,184 131,334 37,435 168,769*' 39 c.
Mais. mil. d'Alost 631 90,367 20,506 110,873 48 Maisons de sûreté
ciT.etmilit... 785 72,177 34,483 106,660 37
Maisons d'arrêt.. 672 124,830 32,944 157,774 64
Hais, de passage 107 .24,284 » » 59£
Les renseignements manquent pour les maisons de Vilvorde et de St-Bernard ; mais, d'après des calculs que nous avons tout lieu de croire exacts , on peut estimer que la dépense journalière de chaque détenu dans les maisons centrales de Belgique s'élève à 42 centimes , savoir :
Nourriture 24 centimes.
Entretien 6 »
Administration . . .'. 12 a
Total ~42 .
L'on remarquera que les frais d'entretien des détenus dans les grandes prisons et les maisons de sûreté sont inférieurs de moitié au taux de la journée d'entretien dans les maisons d'arrêt et les prisons do
BJI AMi&lQCl »T Blf IV19M. 351
passage. Cette différence provient de ce que le système de la régie est introduit dans les établissements de la première catégorie, tandis que l'entreprise est continuée dans les prisons secondaires. A cause du chiffre peu élevé de la population de ces dernières, l'administration a cru jusqu'à présent qu'il ne serait guère avantageux d'y introduire la régie ' . La plupart de ces établissements ne sont pas, en effet, assez vastes pour offrir les locaux et les magasins nécessaires , et il faudrait peut-être aug* menter le personnel des employés subalternes qui y sont attachés, à cause du travail de comptabilité et des soins qu'exigerait le système dont il s'agit.
Les résultats obtenus dans les prisons de Liège, oâ ce régime économique a été introduit dès les premiers jours de 1832 , doivent servir à prouver les avantages qu'il procure. Pendant les exercices antérieurs, la journée de nourriture y était adjugée par tête à 48 ou 50 centimes. Depuis que lad* ministration achète elle-même les vivres rais en adjudication par article , et prépare les soupes et les autres aliments , la journée de nourriture y revient à environ 27 centimes. C'est une économie de près de la moitié.
Il en a été de même dans les maisons centrales pour peines. Avant l'introduction du système de
1 On vient toutefois d'introduire successivement , à titre d'essai, ce système dan 6 les maisons d'arrêt de Termonde et d'Audenarde.
861 STATItTlQVB BIS PElSOïl
la régie dans ces établissements , le coèt de feo* tretien des détenu y était très élevé. La maison de force de Gand coûtait annuellement à la Flandre, sous le gouvernement autrichien, environ 75,000 fr. ; à l'État , sons le gouvernement Français qui la mettait en entreprise, plus de 100,000 fr. en sus du produit des travaux. En 1812, l'entrepreneur recevait 54 centimes par jour et par individu , indépendamment des bénéGces qu'il retirait du travail des condamnés. — A la suite de l'introduction de la régie, non-seulement le régime alimentaire et économique a subi une notable amélioration, mais encore les dépenses ont été réduites de prés de la moitié.
Le système de la régie a , comme nous Pavons déjà vu (N° X, t. 2), également été étendu aux travaux des détenus dans les prisons pour peines. D'après le rapport sur l'état des prisons, publié en 1883, le bénéfice des ateliers de ces établissements s'est élevé, en 1831 , à la somme de 404,572 fr. 84 c; les frais d'entretien des détenus n'ont pas dépassé, cette même année, fr. 888,400*08 c. Les opérations de l'administration ont donc été tellement dirigées que le prodoit du travail des condamnés aux travaux forcés, à la réclusion et à l'emprisonnement pour 8 mois et plus, a couvert entièrement et surpassé de fr. 21,082-58 c. les frais de leur nourriture et de leur entretien.
« Il y a lieu de remarquer, dit le rapport annexé
Bit AMÉ11QUB ET BU EUBOPB. 353
aux comptes généraux de 1830 et 1831 , que si le compte des maisons de force et de réclusion de Vilvorde et de Gand était présenté séparément de celui de la maison de correction de St-Bernard , le résultat des opérations de l'administration des prisons paraîtrait beaucoup plus avantageux. 11 est évident que le bénéfice des travaux des prisonniers à Vilvorde et à Gand couvre non-seulement les frais de leur nourriture et de leur entretien , mais, encore les frais généraux d'administration , c'est à dire le traitement des employés et les frais d'entretien et de réparation des bâtiments et du mobilier. Mais , comme jusqu'ici il n'en a pas été de même a la maison de correction de St-Bernard, les bénéfices obtenus dans les maisons de Gand et de Vilvorde sont portés en déduction des frais restant à charge du premier de ces établissements, dont la population, formée de prisonniers à courts termes, n'est pas susceptible d'être employée aussi utilement que celle des deux autres prisons. Cette différence dans les résultats provient aussi de ce que les détenus correctionnels obtiennent la moitié de leur salaire, tandis qu'à Gand et à Vilvorde la retenue opérée sur ce salaire, au profit de l'État , est de yz pour les condamnés à la réclusion et de —■ pour les condamnés aux travaux forcés. L'État paie donc plus aux détenus occupés à St-Bernard , et retire moins de bénéfice de leur travail, n
Les bénéfices que présente l'exercice de 1831 m. 30.
354 STATISTIQUE DIS HJêOWS
sont calculés d'après les prix de l'ancien tarif hollandais; depuis, ce tarif a été successivement rédait : oetle réduction, sur les objets en toile, dont la fourniture est la plus oonsidérabte , a été de 27 p. •/« en 1829 et de 24 p. */• en 1822, 1824 et 1825; elle a été plus forte encore sur les autres effets d'équipement. H résulte également de la comparaison des prix d'achat des fils, que ces prix ont subi une augmentation successive, pendant les quatre mêmes années, de 4, 6, 16 et 17 p. •/„.
Le changement dans le tarif a en lieu dans l'intérêt du département de la guerre et de la masse du soldat; le bénéfice que faisait naguère* l'administration des prisons a été transformé en économie sur l'équipement de l'armée ; le résultat est en définitive le même pour le trésor ; et le gouvernement a compris qu'il n'avait aucun intérêt à spéculer aveô lui-même et de faire passer ses fonds d'une caisse à l'autre pour Tunique satisfaction de voir figurer un profit quelconque sur les registres de ses pénitenciers.
11 suffit d'ailleurs de parcourir les comptes-rendus des opérations de la fabrique dea maisons centrales , pour se convaincre que la totalité des effets fournis aux divers départements ministériel» depuis l'année 1821, aurait, sous l'empire des conditions de ce dernier exercice , donné des bénéfices au moins équivalents à ceux des années pré* cédentes.
Nous avons vu (n° X) que la valeur totale de ces
UI ABSSJQCI II MU BVlOtB. 305
fournitures, pendant cinq années, de 18S1 à 18I6T s'est élevé à fr. 5,715,752-86. En estimant seulement à 20 p. */o la différence résultant de la ré* duction du tarif de la guerre et de l'augmentation progressive du prix des fils ,
On a use somme de fr. 1,143,150 77
Les bénéfices des cinq exercices, malgré les modifications apportées au tarif, se
sont élevés é * 802,634 66
La moyenne annuelle des salaires et gratifications payés aux détenus, a été d'environ 100,000 fr ; ci , pour les 5 aas ', 500,000 00 Les versements opérés par le service domestique des maisons ont produit pendant le même espace de temps 162,316 67
Total fr. 2,608,102 10
Ce qui donnerait par an une recette repréien-
1 Voici le relevé des sommes versées à la cause de sortie des détenus daus les maisons centrales, pendant les six dernières années :
1831. fr. 60,900 98
Total.... fr. 292,041 54 Cette somme a été répartie comme suit entre les quatre maisons :
Qand 99,262 45
Vilvorde 72,896 25
Saint-Bernard 95,555 64
Alost 24,327*20
Total 292,041 54
356 STATlSTIWm B*« MUIONS
Uni an bénéfice de 521 ,OTO francs. Or la moyenne annuelle du nombre des prisonniers , dans le» quatre maisons centrales, a été pendant les dernières années de 3,500 ; si l'on divise par ce nombre la somme portée pins haut, on aura pour chaque détenu une recette de 150 francs environ. C'est à trois francs près l'équivalent de la dépense annuelle qu'il occasionne (158 fir. à raison de 43 c. par journée d'entretien).
Si nous résumons maintenant les données qui précèdent, nous trouverons que sons le rapport du régime économique, les prisons des cinq États dont nous venons de nous occuper , peuvent être rangées dans l'ordre suivant :
r. BELGIQUE.
Coût mojea de b jmmrâi
Maisons de sûreté civiles et militaires. . fir. » 97 cent.
Maison de Gand • 39
Les quatre maisons centrales • 42
Maisons de passage » 59J
Maisons d'arrêt » 64