IX* H EN DES OPINIONS

Les réformes législatives qui n'auront pour but que l'amélioration des lois pénales, seront toujours des œuvres incomplètes, aussi long-temps que le législateur ne s'efforcera point d'assurer aui peines , et particulièrement aux peines privatives de la liberté , une efficacité pleine et entière. Il suffit d'un examen impartial pour se convaincre que le système actuel des prisons est loin de répondre a ce but, et que , loin d'améliorer les détenus , les prisons ont été jusqu'à ce jour un foyer de corruption. Le chiffre des récidives annuelles est lé pour corroborer cette triste vérité. On parie partout , il est vrai , de l'introduction du système de f l'amendement des condamnés comme d'un remède universel ; mais il est facile d'apercevoir que, parmi les antagonistes , aussi bien que parmi les partisans de ce système , il règne une confusion de langage et une incertitude d'idées qui cesseraient bientôt , *i on ne se contentait, en général , de lire un des ouvrages les plus nouveaux sur les pénitenciers d'Amérique , et puis de se construire une théorie d'après celle de l'auteur. Il serait à désirer que nos hommes d'état , appelés à décider les hautes questions relatives aux prisons , s'attachassent davantage à examiner les sources et recueillissent par eux-mêmes les documents susceptibles de les éclairer. Aussi, croyons-nous utile d'appeler tout d'abord l'attention de nos lecteurs sur les publications les plus importantes qui ont été mises au jour dans ces derniers temps , et particulièrement sur le rapport de M. Gravrford sur le système pénitentiaire aux États-Unis '. Le caractère officiel avec lequel M. Crawford a fait son voyage , les pouvoirs que les autorités américaines lui ont accordés, l'expérience qu'il avait déjà acquise et l'esprit d'observation qui lui est per sonnel ont concouru à lui faciliter l'obtention de documents que nul autre avant lui n'avait pu recueillir.

• Report offf^. Crawford on the penitentictrics qflke uni te fi states t adresser? ta lus majesty's principal secretary. London. i83).

(V.nM.)

SVI LE 9TSTBBI PÉH1TRITUI1I. 166

fou* signalerons aussi, comme devant servir de oemplésseet m travail de M. Crawford , lei rapporte remarquables •es eouunissioos établies é Philadelphie ' et a New- York * , pour connaître des réclamations élevées contre certains abus qoi s'étaient introduits dans les prisons; on y puise des don» aées exactes sur l'état réel des établissements pénitentiaires, et on y voit qu'en général on n'y applique point l'isolement absolu , si ce n'esté Philadelphie , et que cette mesure doit être regardée comme préjudiciable A la santé des détenus 3.

Satin , nous mentionnerons le dernier rapport de la société des prisons de Boston * , dans lequel on trouve des données sur l'état de toutes les prisons de l'Amérique, et de curieux détails relatifs à l'efficacité de la peine de mort.

Les derniers travaux des commissions anglaises forment également des documents pleins d'intérêt. Nous avons sous les yeux 5 volumes in-folio , contenant les rapports de la eossjnisflion * établie par le parlement , pour examiner l'état des prisons et autres lieux de répression en Angleterre.

Poor préparer la réforme d'une institution législative , salle voie n'est comparable A la coutume adoptée en Angleterre, de nommer des commissions autorisées A interroger ttetts personnes qui leur paraissent aptes A fournir un ren- •*Gnea»eai sur l'état des choses , sur les expériences qui

* Report ofthe joint Comittee ofthe législature of Pennsylvania rttetfre to the caste m state penitentiary ofPhiladelpMa. Hansbury. iS35.

* Report ofthe Comittee. New-York. i835.

1 Catte assertion manque d'exactitude ; il suffit pour s'en convaincs de lire la lettre du D. Julins. V. n» IV. (&>. D. )

* Tenth an nu al Report ofthe Board qf managers of the prison discipline society. Boston i835.

5 Reports front the sélect Comittee of the house qf Lords appointée to inquire info the présent sta/e of the sève rai gaols and komses of correction in Engfand and ff'ates, With the minutes of évidence. Le l« rapport est date du i a mars i835 ; le 5me, du g sep-

106 ix tu* des opinions

ont été tentées , sot les abus qui ont pu s'introduire. Les documents obtenus de cette manière ont toujours un degré d'exactitude, et , s'il est permis de s'exprimer ainsi^ust degré d'actualité auquel n'arrivent jamais les rapports officiels des fonctionnaires ; car un travail par écrit ne peut jamais suppléer entièrement à l'audition orale , et , en outre , il est beauooup de points qu'un fonctionnaire ne voudra pas aborder , dans la crainte de dire des vérités désagréables au ministère. Les commissions v su contraire , qui interrogent oralement , peuvent adresser toutes les questions susceptibles de fournir quelques éclaircissements , et sont en position d'obtenir une réponse catégorique.

On peut apprécier aussi les avantages de l'institution de commissions par le résultat de l'enquête faite dans les prisons. Les 5 volumes de rapports dont nous avons parlé plus haut , contiennent non seulement les dépositions des directeurs des divers lieux de répression , de» ecclésiastiques , médecins et surveillants attachés à ces établissements , mais aussi les interrogatoires , soit des détenus eux-mêmes , seit de personnes qui ont été autrefois détenues , et les avis de tous ceux qui s'occupent de la réforme des prisons.

Le premier rapport contient , entre autres , la déposition de M. Grawford et celle de M. Hoare , président de la société des prisons de Londres : l'une et l'autre du plus haut intérêt ' ; la déposition du vénérable chapelain du pénitencier de Milbank 3 , qui offre des détails remarquables sur lea idées religieuses des condamnés et sur le système le plus propre à leur communiquer l'instruction religieuse ; le déposition du lieutenant Sibly 8 , gouverneur de Brixton- House , qui parait avoir mûrement étudié le régime des prisons , et qui a soumis à la commission le plan dune organt-

» First Report , p. 3-3o.

' First Report, p. 3i-i i3.

> First Report, p. i38-i64, p. 299-30*. M. Sibly y discnle le dernier rapport de M. Crawford.

•si ie rrrrin riniTKiTuiii. 167

rtion entièrement nouvelle des lieux de répression ; enfin , la déposition da capitaine Chapman , gouverneur du pénitencier de Milbank '. M# Chapman discute également lea idées de M. Crawford ; il signale les inconvénients de l'isolement absolu des condamnés , et recommande, comme poissant moyen d'amélioration , l'espoir laissé aux détenus d'obtenir remise de leur peine , en considération de leur boaae conduite.

Noos recommandons également é l'attention de ceui qui s occupent de la réforme des prisons , la seconde collection, réeenunent publiée , de tous les documents concernant les usai de détention de l'Angleterre. On sait qu'une loi rendue ea 1835 créa des inspecteurs généraux des prisons.3 , chargés d'examiner l'état des maisons de détention et d'en faire leur rapport au gouvernement. L'inspection des prisons de Londres fut confiée à deux hommes aussi remarquables par leurs iamiéres que par leur expérience , MM. Crawford et Russel , et leur premier rapport sur la prison de Newgate, a été présenté au ministre, au mois de mai 1836 *. C'est avec un sentiaeat de profonde douleur mêlée d'effroi , qu'on envisage l'épouvantable situation de cette prison , où les prévenus et les condamnés sont entassés péle-méle, sans autre distinction que celle du sexe, et se communiquant mutuellement leurs vices et leur corruption ; où les condamnés lisent les jeurnaui , jouent aux cartes , reçoivent des visites , et se lurent é des désordres de tous genres ; ou les condamnés A Mort sont réunis quelquefois au nombre de 17 dans une •eole chambre , passent leur temps à jouer à colin-maillard oa à d'autres jeux , et insultent , en quelque sorte , à leur

1 First Report, p. a53.

* Poy. l'ouvrage do M. Charles Lucas, Del* réforme dis prisons.

pxvi-xxxi.

1 Reports of the tnspectors appointée under the provisions of iheft F, PI. William IFt c. 38, tovisU the différent prisons °fGre*tBrit*n, i836.

» BXABait BXS 0P1HI0S8

position par les discourt les plus obscènes et les plus défeutuats ; et , parmi ces mêmes condamnés , il s'en trouva , en I S35 , deux , Agés , Tua de 13 , et l'autre de 15 ans.

Mais en révélant ces affreuses vérités, MM. Crawford et Kussel ont mis le remède A côté du mal ; ils ont proposé Jours plans pour la réforme des prisons ; ils ont démontré los inconvénients des classifications, et se sont prononcés pour le système de l'isolement absolu des détenus pendant le jour et pendant la nuit. Nous reviendrons plus tard sur cette opinion , nous bornant , pour le moment , à faire obser- * er qu'en Angleterre les esprits sont loin d'être d 'accord sur le meilleur mode à adopter pour l'organisation des prisons, et qu'il n'y a pas encore unité dans les conviotions sur le système pénitentiaire. Il nous parait seulement que l'opinion de M. Crawford, sur la solitude absolue des condamnés, commence à être adoptée par une forte majorité , et la société des prisons d'Ecosse l'a recommandée dans son rapport , comme le moyen d'amendement le plus efficace '.

Dans le mouvement général de la science et de l'humanité vers la réforme des prisons, l'Allemagne ne peut pas revendiquer de grands travaux , et nous n'avons guère à citer , que L'ouvrage de M. de Tbun l , qui se reoommande d'ailleurs, tant par la sagacité éclairée avec laquelle l'auteur a analysé les essais faits jusqu'à ce jour, pour améliorer les prisons, que par la noble chaleur avec laquelle il prêche l'introduction d'une réforme devenue indispensable. Parmi los différentes théories essayées jusqu'à ce jour, M. de Thon croit devoir se prononcer pour celle de L'isolement absolu.

De tous les états de l'Allemagne, la Prusse est celui qui s'occupe le plus activement de la réforme des prisons ; les renseignements sur les divers lieux de détention de la Prusse nous manquent, depuis que le journal publié par M. Julius

1 Prison discipline society of Scotland adress by the Comittet. ' dimburgl), i83£. p. 89.

* Voy. Ret'. ètrang. 1. III, p. 568.

SOI tl ITITUE PÉ11TUTU11B. 169

• cette de paraître. Dent le duché de Bede, le* elsasnhrfs tôt voté , dent la tettion de 1835, une tomme considérable, destinée A le maison centrale det femmes de Bruche* 1, eu , ftprèt le devis soumis eui chambres, chaque détenue devra être lofée , pendant la nuit , dans une cellule séparée. Dent li prochaine session , une pareille mesure sera adoptée pour les prisons det hommes. Dans le royaume de Saxe , nous aaveat à constater que le discours de M. le ministre de lindenau, aux états de 1834, discours dans lequel il s'est prononcé pour l'introduction du système pénitentiaire, avec isolement absolu det détenus.

Du reste , les lieux de répression en Allemagne sont loin de répondre à leur but , quoique , dans chaque pays , on fasse peu é peu quelqu'amélioration ; telle, par exemple , la prescription du silence absolu, dont on obtient les plut heureux résultats.

Hait si, em tomme , l'Allemagne a peu fait pour améliorer le régime des prisons, on ne saurait donner trop de publicité aux excellents résultats obtenus par les sociétés de patronage pour les détenus libérés, en Prusse, Wurtemberg, Bade, Restau, Saxe, etc. : c'est en soignant le sort des condamnée libérés de leur peine, qu'on parvient à prévenir les récidives:

En Suisse , les établissements pénitentiaires de Genève et de Lausanne sont dignes du plus haut intérêt , surtout celui de Genève qui , sous l'excellente direction de M. Aubanel , se 'voit améliorer de jour en jour.

Depuis les discussions provoquées par la brochure de I. Cramer- Audéoud, la Suisse n'a pas fourni de documents nouveaux, é l'exception, toutefois, de quelques lettres fort intéressantes de M. Aubanel , insérées dans le journal le Fédéral '. L'infatigable phi Isotrope y signale les résultats favorables produits par les modifications introduites en 1833; il feit remarquer surtout le double avantage du silence

« Voy. le Fédéral, un î3 ftvrisr et i« avril i836.

IÎO EXAMR DU 0MH10S9

1 olu considéré comme peine, et qui , d'une part , semble nui condamnés un suppliée plus terrible que la vie du ■-•{ne , et de l'autre, rend les dispositions du détenu beaucoup plus propices à un amendement moral. Dans d'autres cantons de la Suisse , tels que Berne , 8aint-Gall, Zurich , on * 'occupe aussi de l'introduction du système pénitentiaire ; à Zurich, le projet d'organisation est même déjà élaboré, mais il est vrai de dire que les rédacteur» n'ont guère eom- ■ i ,9 le système pénitentiaire , puisque , tout en prescrivant des règlements fort sages , ils n'ont pas songé * établir Fisokment des détenus pendant la nuit.

Tous les regards du monde savant et ami de l'humanité sont aujourd'hui dirigés sur la France , cette terre classique du progrès, à laquelle les ressources nombreuses dont elle 1 ; pose, et l'état si avancé de toutes ses institutions semblent taire un devoir de consolider , par rétablissement du sys- Lûme pénitentiaire, les réformes de sa législation pénale, <?t d'offrir une nouvelle, et précieuse garantie aux intérêts de la civilisation. Nous convenons , avec H. Amilhau l , que la France doit, avant d'agir, recueillir les résultats des eipéi < nces faites dans les autres pays ; nous accordons, qu'avant d'entreprendre elle-même de coûteux essais, et de se prononcer pour un choix , elle s'entoure avec soin de tous les documents propres à l'éclairer sur le mérite des différents systèmes pénitentiaires , et qu'en attendant les données de l 'expérience et de l'examen , elle introduise dans ses prisons dei améliorations provisoires , telles que la règle du silence et la séparation des condamnés.

lais la prudence doit avoir des bornes , et il est triste de penser qu'en France une foule d'hommes recommandaMes laissent se consumer, sans s'y associer, les efforts qui se font pnor l'amélioration des prisons , et que de bons esprits persévèrent dans le préjugé qu'un changement d'organisation

1 Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du tiudget pour 1837.

SOI U «TtTISB rÉSITUTUUI. 171

dans les maison* centrales rendre é hii féal une réforme , m» qu'il sott besoin de recourir é l'introduction d'an système complet et général d'émbUssements pénitentiaires. Une tendance plna heureuse , et é laquelle noua applaudiront vivement , te révèle dans les soins dont sont l'objet les jeune* détenus , et dans l'activité de la société de patronage des jeunes libérés établie é Paris. L'opinion émise par M. Bérestger l , sur le mérite da système pénitentiaire , nous lait espérer que le gouvernement te décidera enfin é adopter , pour l'organisation des prisons , non plus des demimesures, mais un système large et complet , é l'instar de celui adopté en Angleterre.

Mais pour opérer une réforme vraiment efficace , il im* porte d'abord de bien fixer les idées sur l'emprisonnement et sur le résultat que cette peine doit produire ; il importe de reconnaître d'une manière définitive quels sont les moyens les plus propres pour arriver é ce résultat ; quel est , parmi les systèmes pénitentiaires établis en Amérique, celui qu'il faut préférer , et quelles sont les modifications qu'il faut lui faire subir ; enfin, il importe de signaler en même temps les reformes A introduire dans la loi pénale, afin de la mettre en harmonie parfaite avec le but de la nouvelle organisation pénitentiaire. Deux ouvrages récents, celui de M. HarqueV Vasselot * et celui de M. Charles Lucas ' , ont traité à fond ees hautes questions. On aime à entendre le premier de ces écrivains , qui est lui*méme directeur d'une maison de dé* teution, exprimer la consolante opinion de la possibilité d'à* métiorer les détenus, en s'appuyant sur des expériences aussi neuves qu'intéressantes. On se plait à répéter ses paroles , lorsqu'il attend cette amélioration de l'éducation morale et religieuse donnée dans les prisons. Les observations eriti-

* Compte rendu des travaux delà tociétr, etc.. i836. » Examen historique et critique des diverses théories pénitentiaires, Lille, i835; 3 vol.

3 De /a réforme des prisons, etc.

172 KX1M19 BIS OMtlIOHS

ques et les plant proposés par M. Vasselot méritent à tons égards le plus vif intérêt et l'attentiou la plus sérieuse, alors mime qu'on croit devoir combattre quelques unes de ses conclusions. Mais nous nous appesantirons principalement sur l'outrage de M. Lucas, otrvage qui, à l'autorité d'un nom justement respecté à l'étranger aussi bien qu'en France , joint le mérite d'une conception large et d'une consciencieuse élaboration. Nous allons essayer d'en esquisser les idées fondamentales. « Il faut, dit M. Lucas, se garder d'une préoccupation trop exclusive pour le système américain , qui est loin de réaliser d'une manière complète l'amendement des détenus. La théorie de l'emprisonnement a trois fins principales , qui sont : de prévenir les évasions , la corruption mutuelle des détenus et les récidives. Dès lors, l'emprisonnement lui-même se divise : 1° en emprisonnement préventif pour les personnes prévenues de crimes ou délits; 2* emprisonnement répressif pour les individus condamnée pour délits ou crimes moins graves ; 3° emprisonnement pénitentiaire pour les grands criminels. •

La division admise par le Gode pénal , de tous les méfaits en crimes , délits et contraventions , est incompatible avec un système rationnel d'emprisonnement , puisque la loi établit é l'avance un rapport nécessaire entre la criminalité de l'agent et la grandeur du crime , tandis que l'expérience des faits prouve exoctement le contraire. Une nouvelle classification est donc indispensable ; mais il faut laisser au juge la faculté de condamner à l'emprisonnement pénitentiaire , même un simple délinquant , lorsque les circonstances du délit révéleront une perversité plus grande , et réciproquement , de prononcer une peine d'un ordre inférieur pour un acte qualifié crime par la loi , lorsqu'il existera des circonstances particulières en faveur de l'accusé.

Après avoir développé la théorie de l'emprisonnement préventif1 , l'auteur établit, comme mesure de nécessité géné-

1 Le plan de cel article nous dispense d'aborder cette discussion.

se* li STSTiax rtcriTt*TUiiB. 173

raie, l'isolement dei détenus pendant la nuit. Mais il s'élève avec force contre le système de Philadelphie, qni admet la solitnde absolue pendant le jour et la nuit. Le législateur doit établir des catégories de moralités; et, au lieu d'imposer le silence absolu comme règle , A l'imitation du système d'Auburn , n'appliquer cette mesure- qu'A certaines catégories des condamnés ; dans le quartier des récompenses , par exemple , il serait permis A deux détenus de se pitH mener, et même de s'entretenir ensemble»

En aucun cas, la règle du silence ne doit exclure un entretien avec les surveillants , les ecclésiastiques ou autres personnes chargées de fonctions dans l'établissement.

L'emprisonnement répressif de M. Lucas ne doit être appliqué qu'aux individus condamnés A une détention de deux ans ; car cet emprisonnement a pour principe L'intimidation. L'amendement des détenus ne peut , selon l'auteur , s'obtenir que par une longue application du régime-pénitentiaire ; et lorsque le temps de la peine- est trop court pour obtenir ce résultat , il faut agir par la crainte -, et intimider ceux dont il n'est pas permis d'espérer l'amélioration. Dès lors , le travail, dans l'emprisonnement répressif, n'est plus considéré que comme moyen d'employer le temps du détenu , et il n'est plus nécessaire de lui assigner une pari sur le produit de son travail; l'enseignement donné aux détenus peut être borné , mais il faut les astreindre aux exercices religieux de leur croyance. Les détenus travaillent dans une salle commune; mai» Hs doivent être soumis A la règle du silence. L'auteur espère peu d'amélioration de cet emprisonnement répressif, et n'attend la régénération des condamnés que de l'emprisonnement pénitentiaire. H critique les systèmes pénitentiaires de l'Amérique, qui, dit-il, ne sont nullement propres A ramener les détenus au sentiment de la probité légale et négative, seul résultat qu'il soit permis d'espérer. La régénération morale serait sans doute extrêmement désirable , mais ce n'est qu'un rêve philantropique, tandis que la régénération sociale peut s'obtenir avec un i. 15.

l7î IlAltS DES OPlRlOIfS

bon système pénitentiaire, et les expériences faites en Amérique et en Suisse fournissent des données précieuses a cet fastâà.

Le ! tTre de M. Lucas contient une foule d'observations d'uni) sagacité remarquable, et plusieurs projets aussi bien cornu» que bien exposés. Nous allons consacrer quelques instants é la discussion des points principaux de cette grave

nifllitifO.

huit d'abord, nous poserons la question de savoir si toutes Jh« nuisons de détention doivent être organisées d'après le (système de l'amendement, ou si l'on doit diviser tous les condamnés en catégories , dont quelques-unes seulement iavaim soumises au régime de l'emprisonnement répressif du pénitentiaire ; car ceux qui s'occupent d'études de légis- Ifttion criminelle savent combien il est difficile de combiner un bon système de pénalités , lorsque ces dernières ne doivent pas outrepasser une détention de quelques semaines ou tic quelques mois. Il est évident que, dans ce cas, on ne doit pat - Miger à employer des moyens d'amendement qui ne peuvent produire de résultat que par une application d'une très longue durée , puisque ce résultat est l'oubli des habitudes vicieuses , et le retour à des sentiments de moralité et à des résolutions de bonne conduite. Comment pourrait-on espérer qu'un travail obligé pendant quelques semaines ou un enseignement religieux de quelques mois amenât un changement sutibi important et nussi difficile? L'expérience prouve que le* BM les plus fréquents de récidive se remarquent parmi les i H' li ut us qui ont passé peu de temps dans les maisons de déituiLirin. Aux termes du compte rendu par le gouverneur du Bride well de Glasgow ', le rapport des récidives avec le ii-oips de la détention présente les chiffres suivants ;

Condamnés. Récidives.

à 14 jours 75 sur 100

i 30 id 60

♦ l»*w dans le First Report front tho sélect Comittee, p. o3.

son lb ststk*e rzaiTtrmiSE. 175

é 40 jours 90 sur 100

é 00 id 40

a 3 mois 25

é 6 id 10

é 9 id • 7 1

■ 12 id ... 4

é 18 id.... I

à 24 mois 0

Pendant un laps de temps de dix-sept années , il y a eu qnatre-vint-treize condamnes é deux ans , et , fur ce nombre , pas un seul n'est tombé en état de récidive.

D'ailleurs , il y a ici une autre circonstance é prendre en considération ; c'est le nombre considérable des petits condamnés , qui donnera au législateur un problème difficile A résoudre , en lui imposant la nécessité de réunir des ministres ecclésiastiques, des surveillants intelligents, en quantité suffisante , et des bâtiments assez vastes pour qu'il devienne possible d'assigner une cellule é chaque détenu. Au surplus, le législateur est fondé 4 supposer, que la perversité , dans les petits condamnés, n'est pas tellement enracinée, qu'il Mit besoin de déployer contre eux l'appareil des moyens pénitentiaires mis en usage pour amener la régénération des grands criminels.

Ici se présente la question de savoir si la division admise par H. Lucas, de l'emprisonnement répressif, et de l'emprisonnement pénitentiaire, est une mesure nécessaire , et si l'emprisonnement répressif doit reposer sur le principe exclu' iif de l'intimidation ? Nous pensons que cette proposition a le défaut d'être trop absolue , et qu'il y a des distinctions essentielles a faire. En établissant une ligne de démarcation trop tranchée entre l'emprisonnement pénitentiaire et l'emprisonnement répressif, on semble dire que le dernier exclut l'idée de l'amendement moral , et que le premier exclut l'idée de l'intimidation. Or, cette exclusion serait un >ice, car, même dans un établissement pénitentiaire, les choses

176 ÏXA*Ï* DU OPÏ510H«

doivent être organisées de telle sorte , (pie le détenu considère son séjour dans le pénitencier comme un très grand mal , dont la seule appréhension suffise pour empêcher la perpétration de nouveaux crimes , et écarter toute tentation de récidive; mais si le principe de l'intimidation est négligé, l'emprisonnement cessera d'être regardé comme une peine , et paraîtra même a plusieurs un séjour digne d'envie '. Au contraire , plus le séjour de la prison sera pénible, mieux le but de la loi sera atteint , en supposant toutefois que les mesures de détail intérieur soient prises de façon à converger toutes vers le but de l'amendement moral.

Ce serait , au surplus, une erreur, que de vouloir baser, même l'emprisonnement répressif, sur le principe exclusif de l'intimidation ; car, ici aussi il faut faire tout ce qui est possible pour arriver à l'amendement moral; ici aussi, il faut établir 1 isolement, en tant que cela est nécessaire pour prévenir la corruption mutuelle , et opérer une régénération dans les sentiments des condamnés; ici aussi, il faut accorder une éducation morale et religieuse aux détenus , et donner A leur temps un emploi utile et convenable. Seulement il faut , dans cette division de l'emprisonnement , supprimer plusieurs mesures applicables seulement à des condamnés è long terme (au moins à plus d'un an ) : par exemple, l'espérance d'obtenir remise d'une partie de la peine , et la réserve d'une portion disponible sur le fruit du travail du détenu.

Nous convenons que chez les condamnés à quelques semaines, l'enseignement moral et religieux produira très sou- \ent moins de fruit , que chei les sujets soumis pendant plusieurs années a l'action de cet enseignement ; mais on

1 II résulte d'un renseignement fourni par le directeur de la mai&on centrale de Clairvaux, que sur 655 cas de récidive enregistrés pendant l'année i834, 5o6, au dire des condamnés eux-mêmes, n'ont eu d'autre cause que le désir de rentrer dans la prison. V, le Drt*:t. a8 septembre i836. n" *>*)£.

tvm 11 STSTÈVE FrémaTuiii 177

s'est pas autorisé à en conclure , que dès lort , resnprisonnement des petits condamnés doive reposer snr nn antre principe; et nous ne pensons pas que l'état puisse se dispenser de prendre les mesures nécessaires pour obvier aux inconvénients de la communication des détenus , ni qu'il puisse renoncer é faire au moins la tentative d'une régénération ■orsle.

Aossi, penchons-nous de préférence pour 1 opinion de I. larqoet-Yasselot , qui réclame unité de système dans l'application du principe pénitentiaire1 , et nous ne pensons pat qne ce principe soit entamé par quelques légères modifications de détail que la nature des choses pourrait rendre nécessaires.

Il importe , en faisant les catégories de détenus , de séparer les condamnés à quelques jours , d'avec ceux qui doivent séjourner , an moins un mois , dans la maison de détention. Les mesures é prendre à l'égard des premiers forment ose véritable difficulté pour le législateur ; car la courte durée de leur peine ne permet pas de songer à l'emploi de moyens d'amendement; et le grand nombre de ces petits condamnés fait qu'ordinairement on les laisse réunit dans de grands enclos. Nous avons déjà dit combien cette réunion nous semble funeste , et nous ne saurions trop insister pour qne le législateur veille, soit à substituer , pour les contravention* légères , la peine de l'amende ou du travail publie s celle de l'emprisonnement ; soit a changer le mode d'application de cette dernière peine , de façon à ce qu'elle ait nn caractère plus grand de sévérité, et par conséquent, d'intimidation : tel serait , par exemple , l'emploi de la détention du condamné dans un lieu obscur (cellule ténébreuse), pour 24 ou 48 heures au plus. La détention en cellule ténébreuse a été substituée , dès 1831 , aux châtiments corporels dans les prisons du grand duché de Bade , et reipérience de 5 années est entièrement favorable i cette innovation.

'Exmmen, vol. III, p. 38 1.

178 Exiau dis opisiosf

Quant au* condamnés é un* détention de plus d'un mois , nous ne voyons aucun inconvénient à les soumettre au régime de l'amendement; plus tard , nous discuterons les moyens qui nous paraissent les plus propres a amener un résultat favorable. La question principale à résoudre en ce moment, est celle de savoir sur quelles bases doit être assise l'organisation du système pénitentiaire.

Cinq systèmes se présentent : 1° isolement absolu du détenu, pendant la nuit et le jour, sans travail (c'était le système de Philadelphie avant 1829) ; 2° isolement pendant la nuit et le jour, avec travail ( adopté è Philadelphie depuis 1829 ) ; 3° isolement pendant la nuit , avec travail en commun pendant le jour, et silence absolu (système d'Auburn ); 4° isolement pendant la nuit avec travail en commun, silence absolu, et en outre, classification des détenus et emploi de l'espoir de la grâce ou de la remise de la peine comme moyen d'émulation , pour encourager les détenus A se bien conduire ( système de Genève ) ; 5° même système , avec emploi de l'isolement absolu A l'égard de certains condamnés.

TVous croyons pouvoir démontrer que ce dernier système est le plus efficace ; mais il importe avant tout , d'examiner consciencieusement les avantages qu'offre le système de l'isolement absolu , combiné avec le travail , et de discuter les motifs qui ont valu à ce système l'assentiment des hommes les plus recommandables, tels que Crawford ', Julius *, la plupart des directeurs des prisons en Angleterre 3 , et le comte de Thun *.

1 Voy. son rapport sur les pénitenciers d'Amérique, et sa déposition devant la commission. Firsl Report ofthe inspecter* tif prisons %

» M. Julius, depuis ton retour d'Amérique, se prononce exclusivement en faveur du système de Philadelphie. V. n° III.

3 First Report from tlic sélect Comitlee, p. 1 1 6-1 65.

4 Do la nécessité de la réforme morale , p. ix-ai.

sn u rrsftni rxxiTxirruiBi. 179

FU ont pensé qu'un pareil régime était seet propre à agir ibt let sentiments dci détenus d'une manière asseï profonde et asses efficace ponr loi foire concevoir la culpabilité de Mo action , ouvrir son âme an repentir et aux exhortation* vers te bien, lia ont pensé qu'an isolement absolu était le seul moyen capable d'empêcher la communication entre les détenus et les funestes conséquences qui en résultent ; ils ont pensé eafin, qu'en empêchant les détenus de se connaître entre eux, et en empêchant la formation de liaisons qui d'or, diaaire se continuent après la libération , on couperait la source de nombreuses récidives. Quant aux catégories de moralités ils les jugent impraticables , et ht propositron de faire des catégories leur sert mémo d'argument, pour soutenir qa'one séquestration absolue sera beaucoup plus rationnelle et pins efficace.

Quelque fortes que soient ces raisons , nous ne balançons pas é déclarer qu'elles nous semblent insuffisantes pour déterminer un législateur é admettre le système de l'isolement absolu des condamnés. Roua allons essayer de le dé- ■oatrer:

1* En principe général , l'état ne doit jamais attacher à l'application d'une peine légale , une somme plus grande de maoi qu'il n'est strictement nécessaire pour atteindre le but de la loi. Si ce résultat peut être obtenu , en infligeant un mal moindre , il est évident que l'emploi du mal plus fort détient une erreur ou une cruauté. Or, l'isolement absolu est aae situation tellement inusitée dans le régime actuel des prisons , et tellement contraire aux tendances de la nature humaine l, que le législateur ne doit se décider A en uùre usage , que là où tout autre moyen serait insuffisant poer arriver au but de la loi ; la, où l'étude approfondie des faits et une expérience longue et irrécusable rendraient évidente la légitimité de son application. Les partisans du sys-

' Marquet-Vasselot , Eramen , elc. vol. Il , p. 3^. Lucas , de la réforme des prisons, roi. 1, p. 12a.

180 HUftBii des ornions

tème de Pennsylvanie eux-mêmes ' , avouent que , chei la plupart des détenus , le travail en commun avec la règle du silence et l'isolement pendant la nuit produit tous les bons résultats qu'on peut se permettre d'espérer de l'isolement absolu. Mais , de quel droit présenterait-on , comme mesure générale et indispensable, un moyen d'amendement aussi sévère , et , a plusieurs égards , aussi dangereux , par le seul motif qu'il a été reconnu nécessaire pour quelques individus? Appliqué aux individus pour lesquels il n'est pas indispensable , c'est-é-dire à la grande majorité des détenus , l'isolement absolu produit tout le contraire de ce qu'on en attend, et n'engendre que des sentiments d'amère irritation, et souvent de désespoir.

[M. Mitterniaier nous semble exagérer beaucoup la rigueur de l'emprisonnement solitaire. La lecture attentive des renseignements donnés par MM. de Beaumont , de Tocqueville, Crawford et Julins, doit suffire pour convaincre qu'il n'y a rien de cruel ni de barbare dans ce mode de châtiment. Il doit son origne et sa mise à exécution à une secte religieuse , celle des Quakers , dont la bienveillance et l'humanité sont devenues en quelque sorte proverbiales. Les conversations des commissaires français avec les reclus de Philadelphie (V. Enquête sur le pénitencier de Philadelphie > N° 3) témoignent de la nature favorable de l'impression généralement produite par la solitude.

On peut, sous le rapport de la moralité, diviser les condamnés en deux catégories principales : ceux qui n'ont pas abjuré tout sentiment d'hon-

> Par exemple, M. le comte de Tbun, p. sa.

SU* U SISTXMI PtAITISTIUll. 181

neur et dépouillé tout principe d'honnêteté, et ceux dont la corruption et l'effronterie ne connaissent pins de frein* L'emprisonnement solitaire est pour les premiers une sorte de consolation et de refuge qui les met à l'abri du contact d'une société corruptrice ; il est une garantie contre la contagion et les funestes enseignements des seconds. Les uns désirent la solitude et l'invoquent comme un bienfait ; les autres la redoutent , et c'est encore un bien. L'emprisonnement solitaire revêt sous ce rapport un caractère d'efficacité préventive , qui manque le plus souvent à l'emprisonnement en communauté.

Tons les partisans du système de Pennsylvanie ne sont pas, comme le pense M. Mittermaier, gêné* ralement d'avis que, chez la plupart des détenus , le travail en commun avec la règle du silence et llsolement pendant la nuit produit tous les bons résultats qu'on peut se permettre d'espérer de l'isolement absolu. La plupart sont au contraire convaincus que cette dernière condition est rigoureusement indispensable pour atteindre l'un des principaux buts de la peine , la réforraation des coupables ; en effet , sans l'isolement absolu , Inexpérience a prouvé qu'il était matériellement impossible d'interdire tout rapport entre les détenus pendant leur captivité et tout rapprochement entre les libérés après l'expiration de la peine. D'ailleurs, cette interdiction ne dépend-elle pas de remploi de moyens de rigueur directement en oppo

182 Kirai ■>• ormioiis

sition avec le but d'amendement qu'on se propose? La discipline d'Auburn pourrait-elle se passer du secours des châtiments corporels ? « C'est une question que nous n'oserions pas résoudre , » disent MM. de Beaumont et de Tocqueville (T. I , p. $16), « Noua croyons seulement pouvoir dire que, privée de ce puissant auxiliaire , elle serait environnée d'obstacles bien difficiles à vaincre. Ses embarras seraient d'autant plus grands qu'elle repose sur une base unique , le silence absolu ; et que , cette base venant à lui manquer, elle croule tout entière ; or , oomment maintenir parmi les cri* minels un silence absolu , si on ne les domine sans cesse par la terreur d'un châtiment prompt et rigoureux? » Et plus loin (I, 304) ils ajoutent: « la règle d'Auburn a les châtiments corporels pour appui principal. Or, n'est*il pas â craindre qu'un système , dont ces châtiments sont le plus puissant auxiliaire , ne soit mal accueilli par l'opinion publique? S'il était vrai que chea nous une idée d'infamie fut attachée â cette peine, comment l'infligerait-on â des hommes dont on veut relever la moralité? »

Mais admettons que l'auxiliaire des châtiments corporels ne soit pas absolument indispensable pour préserver la règle du silence et maintenir la discipline sévère qui forme la base du système dont il s'agit : â ce moyen il faudra nécessaire* ment en substituer un autre , et cet autre moyen quel aera-t-il? V espionnage tel qu'il est organisé

fpt u «rsrt» pimnirtiAiii. 181

usas la plupart de do* anciennes prisons : hors d'état de constater par eux-mêmes chaque infraction à la règle , les surveillants auront comme aujourd'hui des agents parmi les prisonniers, des aoacharda, des mouton* comme on les appelle dans le langage des prisons ; ces moutons, choisis pour la plupart dans la fange de la population détenue, ne se chargeront du rôle infâme de délateurs qu'à la condition de certains avantages , de certains privilèges ; et Ton Terra comme an* jeurd'hui les laveurs et les grâces tomber sur les condamnés les plus pervers , les plus dégradés. Et ceci n'est pas une hypothèse créée à plai* tir. Qu'on interroge les directeurs des prisons , et presque tous avoueront que l'espionnage est un aal nécessaire , que c'est leur unique garantie rotie les coalitions et les complots* Naguère «acorc a'avons^nous pas vu le commandant de la mtissa de force de Gand , s'opposer au réta- Attttemeat du système cellulaire de nuit pour la •eaje raison que le système des dortoirs coinmas était plue favorable à l'action secrète de ses ***** détenus?

Le système de Philadelphie peut être au contraire considéré comme une sorte de protestation oaatre l'emploi de la force brutale et de l'espion- **£* dans U direction des maisons de détention; >l o adeaet que des moyens moraux, susceptibles de l*«eeer le détenu au sentiment du devoir sans **£*ettter son abaissement et sa dégradation. S'il

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y a là erreur et cruauté, de quels termes flétrironsnous donc le système qui substitue l'agent matériel à l'agent moral , la délation à la surveillance , et condamne le coupable à une société factice , qui n'admet aucun des bénéfices de l'association ordinaire , et qui n'offre qu'une succession non interrompue de sensations poignantes et de châtiments rigoureux?] (Éd. D.)

2° L'emploi de l'isolement absolu, comme moyen d'amendement, est de date récente , et les expériences faites jusqu'à ce jour sont à la fois très peu nombreuses et très contestables. Nous blâmerions le législateur qui assiérait un système sur des bases aussi vagues et aussi précaires. L'isolement absolu n'est employé en Pennsylvanie que depuis 7 ans, et nous ne pensons pas que personne regarde ce laps de temps comme suffisant pour juger une théorie.

[ Si ce laps de temps ne suffit pas pour juger définitivement le système de l'isolement absolu , il permet au moins d'apprécier les résultats d'une expérience assez longue pour former une sorte d'autorité. Or , cette expérience a été à tous égards favorable à la discipline de Philadelphie ; elle a déterminé plusieurs États à en adopter le principe, et la ville de New -York elle-même, le berceau du système d'Auburn , n'a pas hésité À l'introduire dans sa nouvelle maison d'arrêt. Faut-il maintenant conclure de la, qu'il faille substituer immédiatement et partout l'emprisonnement solitaire à l'emprisonnement en commun? Nous ne le pensons pas. Les réformes pour être durables ne peuvent avoir lieu qu'à la condition

ivk n sTSTin riairamuai. 185

feëms successifs, et ce serait le plus souvent compromettre leur succès que de vouloir procéder d'abord par voie radicale et définitive. Aussi sommes-nous d'avis qu'il suffirait pour le moment, dans les pays où la réforme pénitentiaire n'est plus reléguée dans le champ des utopies, d'ériger ane ou deux prisons d'après le système de Pennsylvanie, sauf à étendre ensuite ce nombre suivant les résultats de l'expérience et d'après les besoins. C'est la marche que l'on a suivie en Angleterre en créant les pénitenciers de Milbank et de Glasgow : c'est celle aussi que nous avons recommandée en Belgique, et nous avons l'espoir que nos efforts ne seront pas vains. ] (Éo. D.)

Tlousne pensons pas, non plus, que les derniers rapports l faits sur la prison de Pennsylvanie soient fort exacts , lorsqu'ils sautent La douotur du régime établi dans cette maison; car il est prouvé que plusieurs détenus récalcitrants sont morts par suite des moyens disciplinaires employés contre eni. L'un de ces moyens consiste dans une espèce de serrure on de eadenas en fer appliqué sur la bouche du concernée ■ et , certes , la nature de ce remède n'est pas propre * faire concevoir une haute idée de la mansuétude du système peansylvanien. 11 n'est pas inutile aussi d'observer ici qae dans la prison de Philadelphie , la mortalité est plus grande que dans tous les autres établissements pénitentiaires *.

• Vay. Report ofthe joint Comiltee of the législature qfPcnnsyl- •*»/« rtUtive to ihe eastern state pénitent ta rj' of Philadelphia. ■asskary, i835.

* On toit par le dernier rapport de la société de* priions de Boston, p. 69, <|uet dans lei 5 dernières années, le cliiflrc de la mortalité

V86 bx&m«h ait e unions

Mai* si l'isolement absolu de» condamnés eai préjudiciable à la santé du corps, il l'est encore plus à la santé de l'âme. If résulte des derniers rapports sur les pénitenciers que » sur quarante-huit détenus libérés, en 1834, trois étaient atteints de maladies mentales ; et sur vingt libérés en 1683, deux étaient devenus fous et un troisième imbécile. Il est bien vrai que le médecin de l'établissement croit que cet sujets étaient déjà malades lors de leur entrée dans la prison; mais il n'en reste pas moins acquis qu'aucun pénitencier ne fournit autant de maladies mentales que celui de Philadelphie, et il est évident aussi que si l'isolement n'a pas produit la folie , il a du moins bâté le développement du germe existant obex les sujets '. A tant d'inconvénients grave* de ce système , on ne peut même pas opposer une efficacité complète sous le rapport de l'amendement moral ; car il résulte des documents cités plus haut , que sur le petit nombre de libérés dont il est question, il y a eu trois cas de récidive»

[Noos «tors inutilement recherché les documents et les autorités qui ont pu servir de base à ee jugement si sévère. Il résulte au contraire des renseignements les plus récents recueillis sur les lieux par MM. de Beaumont, de Tocqueville, Crawford et Jalims, que l'état sanitaire de la maison de Philadelphie est très satisfaisant. (V. les extraits que donnent MM. de Beaumont et de TocqueviHe des rapports de M. Bâche, médecin du pénitencier de Philadelphie, et les n°* I et III de notre

à Philadelphie, a été de I sur 33 ; à Wothersfield (CoanecUcut), dans le» 7 dernières années, de i sur 76; à Anburn («Uns une période de 10 ans), de 1 sur 56; a Cbarlcslown (Massachussets) , pendant une période de 1 1 ans, de 1 sur 45.

1 Tenlh <uimtal Repart. Boston. i835, p. as.

ivm u s*st*h p4mtotuiii. 187

tarail.) Loin d'augmenter la mortalité dans cet établissement a été jusqu'ici en décroissant; elle a été de 3 pour cent en 1830, de 6 en 1831, 4 1/4 en 1332, et seulement de 3/4 en 1833. La moyenne de 8 années était, au 1er janvier 1836, de 1 déoéa m 40 détenus environ ; proportion à peu près égale à celle de la mortalité des hommes libres dans la Pennsylvanie. Il est à remarquer aussi que le choléra qui fit, en 1831 et 1839, de grands lavages à Philadelphie , respecta les détenus solitaires du pénitencier, qui ignorèrent même l'existence de cette pénible maladie. Il suffirait , d'ailleurs, pour prouver l'innocuité du régime de l'isolement, de comparer aux chiffres qui précèdent les résultats obtenus sous l'empire de l'ancien système d'emprisonnement. Dans la prison de Wakut-Street, à Philadelphie, il y avait, terme Bffysa, chaque année, 1 décès sur 1& individus, et dans la prison de Newgate, à New-York, 1 snr 19. La mortalité dans les maisons centrale» de détention de France, est annuellement dans la proportion de 1 sur 14. Dans les maisons centrales de Belgique le rapport est à peu près le même que dans le pénitencier de Philadelphie, et l'on a tout Heu de s'applaudir de ce résultat.

Quant aux cas d'aliénation mentale dont parlai M. Mittemaier, la lettre de M. Jnlius à M. Crawfard (V. n° III ), donne sons ce rapport des explications entièrement satisfaisantes. Le nombre des aliénés dans le pénitencier de Philadelphie.