DES MOYENS PROPRES A. GÉNÉRALISER EN FRANCE LE SYSTÈME PÉNITENTIAIRE

En l'appliquant à tout lei lieux de répression du royaume, à tous les individus qui, à quelque titre que ce soit, sont mis sous la main de la justice, et en plaçant les libérés sous la protection organisée de la bienfaisance publique;

PAR M. BÉRENGEB1.

Lu à l'académie des sciences morales et politiques, daos les séances ' des a5 juin, 9, 16 et i3 juillet i836.

Les avantages qui doivent résulter de rétablissement parmi nous du système pénitentiaire s'annonçaient avec les caractères d'une importance

1 Le rapport de M. Bérenger résume parfaitement l'état de la question de la réforme pénitentiaire en France. Il n'a été publié qu'à un petit nombre d'exemplaires et n'a pas été mis en vente. En le réimprimant dans notre appendice nous rendons hommage aux vues généreuses et élevées de l'auteur, sans accepter toutefois la solidarité du système qu'il propose. Ce système n'est autre que celui d'Auburn, moins

DIS MOTXSS VB0VB1I A GlSit AUSSI, BTC. 221

trop réelle pour ne pas appeler toute l'attention de l'Académie.

Cette attention , Tirement exchée par les essais lentes chez divers peuples et par les écrits qui ont été publiés à ce sujet, l'a été surtout par cet accroissement graduel des récidives , qui, en accusant l'insuffisance et les inconvénients de notre régime répressif, et en signalant un danger pour la société, là où devrait se trouver la plus efficace de ses garanties , démontre de plus en plus la nécessité de foire servir à la réforme des prisonniers, d'autres ressorts que ceux d'un ordre purement matériel et d'une discipline toute extérieure ; de combattre le mal à sa source , en agissant sur la conscience, de ramener enfin l'expiation judiciaire à son véritable but , qui est de corriger pour prévenir.

Chargée spécialement par son institution decon-

les châtiments corporels ; sous ce rapport il se rapproche du système récemment introduit dans les pénitenciers de Lausanne et de Genève. Nous admettons aussi la règle de l'isolement de nuit et delà réunion silencieuse pendant le jour comme moyen de transition, mais nous ne pouvons l'adopter • titre de réforme définitive. Nous sommes convaincus de l'impossibilité de substituer en quelques mois , voire même en quelques années, à l'ancien ordre de choses un ordre de choses entièrement nouveau ; mais nous croyons également que l'essai que l'on propose devrait s'effectuer sur des bases plus larges, et qu'en même temps que l'on applique , faute de mieux , le système d'Auburn aux anciennes prisons , on devrait introduire le système de Philadelphie dans les prisons nouvelles. (Éd. D.) i. 19.

222 DBS MOTS*! TROritf A GÉHÉBAIISH BU BBUKE

stater le progrès des sciences morales et de hâter leur développement, l'Académie a désiré qu'un rapport lai fui lait, qui déterminât en quoi consiste ce système, oe qu'il présente d'effectif et de praticable, et s'il y a possibilité de l'introduire en France avec succès.

C'est oe vœu , Messieurs , que je viens essayer de remplir. Heureux s'il ressort de oe travail que le moment est venu d'appliquer à notre pays l'un de ces puissants moyens de régénération , sans lesquels l'action pénale de la justice ne se distingue en rien par ses effets de l'emploi d'une force brutale , et qui restituent sa moralité à la peine, à l'homme déchu le sentiment de sa dignité , à la sociétéson repos dans le présent et dans l'avenir.

Historique de la réforme.

Le nom de système pénitentiaire a d'abord été assez vague ; il s'est long-temps borné h signifier un ensemble de mesures prises pour obtenir l'amélioration morale des condamnés, mesures qui n'ont pas été les mêmes partout, e{ qui , par leur diversité, laissaient une grande incertitude sur le choix des moyens à employer,

Il est donc utile avant tout de jeter un coup d'oeil rapide sur la marche qu'a suivie la réforme des prisons, de marquer l'époque où cette réforme a commencé , et de suivre sa trace : il nous sera

Il STSTÈXC PiniTIRTIlUK.

ptes facile après, de rechercher ce qu'elle devrait être pour atteindre complètement le bat social qu'on se propose.

Ce n'est point aux États-Unis d'Amérique , mais en Belgique qu'a été tentée pour la première fois la réforme des prisons.

Le premier essai eut lieu à Gand en 1772 : une prison y fut érigée par les états de Flandre sens le règne de l'impératrice Marie - Thérèse. Un mémoire présenté à ces états par le vicomte Vilain Xllli signala le mal pour expliquer la nécessité du remède ; les individus condamnés au bannissement, au fouet, à la flétrissure, se maintenaient dans leurs criminelles dispositions; on voulut les ramener au bien en les soumettant au travail en commun '.

Ce fut presque à la même époque que Herward

1 La Belgique peut réclamer ajuste titre l'honneur d'avoir introduit la première le système cellulaire dans ses principales maisons centrales. Vers la fin du siècle dernier, 40 ans avant la construction du pénitencier d'Auburn , les maisons dm Gand et de VUvorde, près de Bruxelles, présentaient déjà le spectacle que l'on va admirer de nos jours au-delà de l'Atlantique. Howard a rendu une justice éclatante au régime et à la discipline de ces établissements, et n'hésite pas à les proposer comme modèles. 11 est probable que leur réputation se sera étendue jusqu'en Amérique , et que l'Etat de New- York n'aura pas hésité à profiter de l'eipérieace faite par les États do Flandre et de Brabant. Depuis, sous les gouvernements français et hollandais qui se sont succédé en Belgique, l'encombrement des prisons a fait abandonner momentanément l'ancien système cellulaire-,

224 des Boum vbovbbs à gbhbbamsbb n fbahcb

consacra sa fortune et dévoua sa vie à l'œuvre sainte à laquelle est attaché son nom.

Ce philanthrope à qui l'humanité doit tant de reconnaissance , après avoir été lui-même prisonnier parmi nous à la suite de la guerre de sept ans, et nommé en 1775 shérif du comté de Bedford , fut affligé du spectacle révoltant qu'offraient alors les prisons ; il ne se borna pas à visiter avec le plus grand soin celles d'Angleterre , il parcourut dans le même but les principaux États de l'Europe, et, de retour dans sa patrie , il publia son livre qu'il dédia à la chambre des communes , et qui eut une si grande influence sur les améliorations ultérieurement entreprises.

A cette époque, l'émancipation des colonies américaines ne permettait plus au gouvernement anglais de purger son territoire des condamnés, en les envoyant dans cette partie du monde.

Les projets - d'Howard furent donc accueillis. Son plan de réforme consistait dans le système cellulaire pendant la nuit , avec classification et travail en commun pendant le jour, en y ajoutant l'emprisonnement solitaire, solilary confinement, comme moyen disciplinaire.

on a substitué les dortoirs communs aux chambres séparées : mais le gouvernement belge s'occupe dans ce moment a remettre les choses sur l'ancien pied. Déjà on a commencé à rétablir les cellules dans la maison de Gand , et il est à espérer que dans trois ou quatre ans le système pénitentiaire sera étendu à toutes les prisons centrales de Belgique. *. n" IX. (Éd. D.)

LE STITÈU rSMTEBTlAtAE.

Eu 1779, le célèbre Blackstone lui fat adjoint pour rédiger la loi destinée à substituer son système à la peine de la déportation.

Une commission fut chargée de préparer l'exécution de cette loi; mais les membres qui la composaient, et an nombre desquels se trouvait Howard, ne purent s'entendre. Aucun plan général ne fut adopté. Les esprits prenaient d'ailleurs une autre direction ; on songeait alors à fonder une colonie pénale dans la Nouvelle Galles méridionale.

11 résulta cependant de cette première tentative une loi rendue en 1785, qui autorisa l'érection du pénitencier de Glocester, dont le système fut, comme l'avait proposé Howard , la détention cellulaire pendant la nuit , avec classification et travail en commun pendant le jour f.

Alors les écrits de Bentham répandaient sur ces hautes questions de vives lumières : une grande autorité s'attachait aux opinions de ce publiciste ; son plan panoptique trouva de nombreux partisans ; la législature vota même des fonds pour le mettre à exécution ; mais on ne tarda pas à l'abandonner, et , sur la motion de Samuel Romilly, en 1812, après les débats les plus solennels, on revint au plan primitif, mais modifié d'Howard, et on érigea le pénitencier de Milbank , qui reçut ses

1 M. Bérenger est dans l'erreur. On introduisit dans le pénitencier de Glocester, le système de séparation de jour et de nuit; ce système était celui d'Howard. V. n0i 111 et VIII. (Éd.D.)

226 DES M0T1KS P&OP1SS A CÉfflUiLlSIR BU FMWCE

premiers habitants en 18 1 6, et qui ne fut complètement terminé qu'en 1822.

Là , le êolitary eonfinêmênl fut complètement adopté, non-seulement comme mesure disciplinaire, mais comme moyen d'amendement ; il ne le fut pas seulement pendant la nuit , il le fut encore pendant le jour, pour les premiers temps de lu détention : toutefois on ne tarda pas à en restreindre l'usage, et à le combiner avec un système de classification qui tempérait sa dureté , car l'expérience avait fait reconnaître qu'il est impossible à l'homme de résister longtemps à l'horreur d'un emprisonnement absolument solitaire \

1 Jamais l'emprisonnement solitaire pcndantlo jour n'a été rigoureusement appliqué dans le pénitencier de Milbank; on ne peut par conséquent rien induire de défavorable d'an essai essentiellement vicieux et incomplet, — Loin 4e repousser l'isolement absolu du pénitencier de Milbank, on songe au contraire à l'y établir en interdisant les rapports qui sont aujourd'hui tolérés entre les détenus. La garde et l'apprentissage de ces derniers sont encore confiés à des prisonniers que l'on choisit è cause de leur bonne conduite, mais qui en définitive, plutôt que de mentir a Leur origine et de trahir les intérêts de l'association dont ils font partie, ne font que servir d'intermédiaires entre les condamnés et les divers quartiers. On ne pourra obtenir à Milbank de résultats favorables qu'à la condition d'y introduire la règle sévère de Philadelphie. Cette opinion est aussi celle des nouveaux inspecteurs des prisons d'Angleterre. Interrogé par le comité de la chambre des pairs ', sur la question de

1 First report /l'ont the sélect comiltee of the houxe of lords appointée to inquire into the présent s taie oflhe several gaols and hou ses of correction in England and Wales. l835, p. 3l et 3a.

11 STST1M1 riMTIKTUItt.

Je ne suivrai pas la réforme dans tontes les priions d'Angleterre et d'Irlande , où elle a pénétré, et oà on adopta plus on moins ce qni se pratiquait à Milbank; je ne parlerai pas des divers pénitenciers qui y ont été élevés; je résisterai même à l'envie de voas entretenir de la maison de Newgate, où une femme, l'honneur de l'humanité, l'Howard de son sexe , ne recevant mission que d'elle-même, a introduit l'ordre et la régie, et rappelé à la vertu un si grand nombre de créatures dépravées et avilies1; je me bornerai à dire que le parlement

savoir si le maintien du silence était possible avec le système des locaux communs, M. W. Russell , à cette époque cbapelain de Milbank et aujourd'hui l'un des inspecteurs <ks prisons, répondit en ces termes : « Je doute beaucoup —et cette opinion est fondée sur les longs rapports que j'ai eus avec les prisonniers et sur la connaissance que j'ai acquise de leur caractère et de leurs habitudes; — je doute beaucoup que l'on réussisse à maintenir le silence , si les détenus sont réunis dans les mêmes salles ou autorisés à faelqae titre que ce soit à se voir et é communiquer eafreeui. Ils défieront dans ce cas la surveillance la plus aérère et braveront les ordres les plus rigoureux. »

L opinion favorable au système de l'isolement absolu commence à prévaloir en Angleterre , grâce surtout à la publication du rapport lumineux de M. W. Crawford. Ce système est introduit depuis plusieurs années dans te Bridewell de Glasgow ; il sert de base au projet de reconstruction de la prison de Newgate é Londres. Si, comme le suppose ■. Bérenger, il avait complètement failli à Milbank, il est peu probable qu'on chercherait maintenant à le rétablir à nouveaux frais. V. n° VIII. (Éd. D.)

•T.d'XVII.

dbyGooQle

228 DES M0TII8 PROTKES A GtlfétAUSKR B9 fRAHCE

anglais a pris à cœur la réforme des prisons , et que dans les derniers temps il a décrété des mesures décisives pour l'obtenir. Ainsi, dans sa session de 1885, il a voulu que le système pénitentiaire fût généralisé , qu'il s'étendit à tous les détenus du royaume, quelque durée que dût avoir leur peine , et que les simples prévenus fussent soumis à un régime d'ordre et d'isolement qui les préservât du contact contagieux des autres prisonniers '.

Pour parvenir à l'accomplissement d'aussi bienfaisantes mesures , le parlement a centralisé l'administration de toute» les prisons, qui étaient précédemment régies par les autorités locales ; il a mis cette administration dans la même main , de manière à établir de toutes parts Funiferraitédela discipline, et d'empêcher les déviations que le caprice ou l'esprit de système pourraient produire.

La durée de la peine des condamnés à l'emprisonnement n'excède pas trois années en Angleterre, attendu que tout individu qui a commis un crime de quelque gravité est déporté; il résulte de là que le nombre habituel de ceux qui subissent la peine de l'emprisonnement n'est guère que de 21,000, y compris les prévenus. C'était donc S 1,000 cellules qui étaient devenues nécessaires. L'activité est telle dans ce pays , lorsqu'elle est dirigée vers le bien , que déjà plus de 11,000 y sont disposées,

•V. n'VIIÏ.

ib sTsrin piHiTirriAiii. 229

et qu'il n'en reste plus que 10,000 à construire , poar que les vues du parlement soient entièrement réalisées. Mais l'Angleterre , pour arriver à de tels résultats , avait reçu de beaux exemples et d'utiles enseignements des États-Unis.

L'honneur des premières tentatives faites dans cette partie de l'Amérique appartient tout entier aux Quakers; leur influence en Pennsylvanie détermina la législature de cet État à adoucir ses lois pénales : dès 1786 la réforme en fut entreprise, et alors fut instituée à Philadelphie la prison de Walnut-Street , que M. de la Rochefoucauld Liancourt fit connaître à l'Europe.

Les essais qui y furent pratiqués n'eurent pas, il est vrai , tout le succès qu'on s'en promettait ; le classement des condamnés fut vicieux : quelquesuns étaient soumis à un isolement absolu sans travail; les autres travaillaient en commun , mais conservaient la faculté de converser ensemble, et de se corrompre mutuellement ; système incomplet , qui était loin de mériter tous les éloges accordés à cette prisou par notre illustre compatriote.

En 1797, l'ÉUt de New-York entra dans la même voie que la Pennsylvanie; sa législature procéda également à la réforme des lois pénales et à celle des prisons , et le même exemple ne tarda pas a être suivi par plusieurs autres États qui admirent l'emprisonnement solitaire pour une certaine classe de condamnés seulement.

Cependant la multiplicité des récidives de la i. 20

280 DES MOTEKS HOMES à GÉlttftlUStft III FIANCE

part dès individus qui avaient subi leur peine dans ces maisons, donna l'éveil sur les inconvénients du régime auquel elles étaient soumises ; on pensa alors devoir étendre davantage le système cellulaire. En 1816, la prison d'Auburn fut fondée, dans laquelle on supprima complètement la vie commune , et où il fut construit un assez grand nombre de cellules , pour que chacune d'elles pût renfermer deux prisonniers. On comprend tout ce que les mœurs devaient souffrir de ce mode de cohabitation; la législature de New-York ne tarda pas à le sentir ; elle ordonna bientôt l'augmentation des bâtiments d'Auburn , afin d'y multiplier le nombre des cellules , dans lesquelles il ne fut plus placé qu'un seul condamné , et où l'isolement , sans travail , devint complet la nuit et le jour.

Une louable émulation animait la législature de Pennsylvanie : deux pénitenciers nouveaux furent fondés par elle, celui de Pittsburg et celui de Cherry- Hill ; on y abandonna également le système de classification , pour adopter les cellule» solitaires ; les condamnés y furent renfermés : séparés les uns des autres, leur isolement fut absolu, et la consolation du travail leur fut refusée, connue elle venait de l'être à Àuburn.

Mais cet isolement , cette absence de toute distraction, cet abandon complet dans lequel s'écoulait la vie du condamné, cette oisiveté dévorante, devaient agir trop vivement sur le moral, pour ne pas le troubler, et, par suite, pour ne pas

U STSTMB rSftlTBXTUULE. 231

affaiblir les forées du détenu et altérer sa santé.

L'expérience que Ton fit de ce système fut donc funeste ; l'État de New-York s'en aperçut le premier ; l'isolement solitaire ue fut conservé à Auburn que pendant la nuit, le travail en commun fut introduit de nouveau pendant le jour ; mais, pour conserver tous les avantages de l'isolement, on soumit les condamnés au silence le plus rigoureux.

Le» effets produits par cette discipline nouvelle furent décisifs. La combinaison de l'isolement pendant la nuit, du travail en commun pendant le jour, et de l'observation du silence, produisit donc le système pénitentiaire auquel Auburn a donné son nom , et dont la supériorité a été depuis généralement reconnue.

La Pennsylvanie ne l'adopta cependant pas entièrement, mais elle modifia à son tour son précédent système, et, en conservant l'isolement le jonr et la nuit , elle y joignit le travail solitaire : telle fut la nouvelle discipline de la prison de Cherry-Hill «.

1 Le père M abillon, le premier auteur français qui ait écrit et profctso sur la réforme morale des prisons, pourrait réclamer à juste titre la première pensée du ayêtème de Philadelphie, pensée toute monastique et qui, pour être née dans un couvent, ne révèle pas moins une connaissance profonde de l'esprit humain. Nous croyons du moins en trouvée la révélation ou la trace dans ce passage pour ainsi tire prophétique , d'une dissertation fort remarquable dans laquelle le savant Bénédictin développe les moyens de réformer le moral des religieux détenus, et réduit ces moyens

232 DES MOTEÏIS PROUES à GEHÉRALISEE EH FIANCE

Ainsi , il existe à cette heure , aux États-Unis , deux systèmes : celui d'Auburn , que presque tous les États de l'Union qui se sont occupés de l'amélioration des prisons , ont adopté , et celui qui parait s'être circonscrit , ou à peu d'exceptions près,

à quatre : — Yisolement, le travail, le êilence et la prière. « Pour revenir, dit-il , é la prison de Saint-Jean Climaque , dont j'ai parlé ci- dessus, on pourrait établir un lieu semblable pour renfermer les pénitents. Il y aurait, dans ce lieu , plusieurs cellules semblables A celles des Chartreux r avec un laboratoire pour les exercer è chaque travail utile. On pourrait ajouter aussi à chaque cellule un petit jardin qu'on leur ouvrirait à certaines heures, pour les y faire travailler et leur faire prendre un peu d'air. Ils assisteraient aux offices divins, renfermés dans quelque tribune séparée. Leur vivre serait plus grossier et plus pauvre, et leurs jeûnes plus fréquents. On leur ferait souvent des exhortations, et le supérieur, ou quelqu 'autre , de sa part, aurait soin de les voir en particulier, et de les consoler et fortifier de temps en temps. Aucun externe n'entrerait dans ce lieu où Ton garderait une solitude exacte. Si cela était une fois établi, loin qu'une telle demeure parût horrible et insupportable, je suis sûr que la plupart n'auraient presque point de peine de s'y voir renfermés, quoique ce fût pour le reste de leurs jours. Je ne doute pas que tout ceci ne passe pour une idée d'un nouveau horde ; mais quoiqu'on en dise ou qu'on en pense, il sera facile, lorsqu'on le voudra, de rendre les prisons et plus supportables et plus utiles. »

Cette idée, en effet , accueillie en étrangère sur le sol qui l'avait vue naître, a traversé les mers du Nouveau Morde qui s'est hâté de l'adopter comme sienne, et d'où elle nous est ensuite revenue toute formulée , après y avoir fructifié «1 grandi. V. de l'État actuel des prisons en France, par Noreau-Christopke. (Éd. D.)

B SYSTÈME rifllTEATLURE.

snnsylvanîe, et qui, plus conforme principes de ta secte qui présida xpériences de la réforme, esteepenux, d'une application moins facile té plus contestée '.

is les divers État* de l'Union qui système pénîtentia ire agit avec une fie sur le moral de ceux qui y surit tinue à laisser livrés au même déème corruption , les individus non et ceux qui, étant condamnés à ►a deux d'emprisonnement , ue sont i les pénitenciers, De sorte qu'aux la réforme a fait tant de progrès, tin d'être su (lisant , parée qu'il n'est

parce qu'il ne s'étend pas à tous qu'il ne commence pas peureux du sont rois sous la main de la justice.

sylvanie est le seul qui dans les der-

compris l'insuffisance des moyens oyés ; il a vole l'érection d'une priqui sera destinée à renfermer les

5 contente de juger le système ricPhilsdelies raisons qui semblent avoir déterminé ■• l'impossibilité on nous somme» d apprécier arguments que noua ne connaissons pas , ▼oir renvoyer nos lecteurs aiu article* ! t X de cet ouvrage où la question dont il lous toutes se* taeci et avec tous ses de Y (Ed. B.)

dby VjOC

234 DIS HOTES S VEOPEES A GBSKRALISBE EH IBAHCE

«impies prévenus et les condamnés à moins d'une année d'emprisonnement. Nul doute que cette nouvelle amélioration ne se propage rapidement dans un pays où la tendance au progrès est si manifeste; alors il ne restera à l'Amérique du Nord , pour perfectionner entièrement son système, que d'adopter des moyens analogues à ceux que nous essaierons bientôt de développer.

La Suisse , où l'esprit de philanthropie est si répandu , ne pouvait rester en arrière ; la réforme des prisons devait y trouver, au moins dans sa partie la plus éclairée , de nombreux partisans. Le canton de Vaud éleva dans Lausanne le premier pénitencier; Genève l'imita bientôt ; les cantons de Berne, de Neuchâtel et autres , suivirent ce mou* vement , mais, il faut le dire , ce fut avec des succès divers et qui parfois ont été douteux '. On ne voit pas , dans ces divers États , le nombre des récidives diminuer sensiblement , et cependant cette diminution est la contre-épreuve nécessaire de L'efficacité de l'œuvre de réforme.

Peut-être l'insuccès tient-il, pour quelques-uns, à ce que le régime adopté n'intimide pas assez, n'a pas assez le caractère du châtiment; pour quelques autres , à ce qu'il n'est pas suffisamment moral , et n'agit pas assez puissamment sur le coeur des condamnés; disons hardiment qu'en général pour tous, l'action du système commence trop tard,

1 V. n* VU.

f% «irriH pi jiteituuf.

>rruption a atteint un tel degré , a bndément , qu'il n'est guère plus JtllIJMIflTi Disons aussi qu'une fuis plie, le libéré, repoussé tle toutes ns appui, sans protection, abanme ; de toile sorte que le préjugé semble le proscrire du sein même e lui laisse , en le privant de Loulc tre alternative que le désespoir ou

surs , un aperçu de ce qu'est le spire, et des progrès qu'il a faits aux u Europe.

lucoup de tâtonnements , au milieu des moyens, quelquefois opposés, rvi pour obtenir la réforme, l'ex- Kïijdaiil démontré L'utilité de quel* a moyens, qu'il est nécessaire de le nous rappelons à dessein ; tion complète des détenus pendant aire pour préserver leurs mœurs.

I, comme donnant des habitudes i mission et d'économie, , qui continue pendant ïcjourFisolit , qui empêche ht enmmuuicatinn encouragements mutuels au mal. iiiLs sur lesquels l'expérience nous nonce , et qui , avec renseignement eux , doivent désormais former la stème de réforme.

byGoog

236 dm motors noriti a cinétiLUii i* marcs

Ces moyens , je l'ai déjà fait entrevoir, s'ils étaient employés seuls, ne suffiraient cependant pas ; ils peuvent à certains égards produire de bons résultats dans l'Amérique du Nord , pays dont la situation est toute particulière. Mais , j'ose affirmer que là même ils sont insuffisants , et qu'ils le seraient surtout dans un grand État qui , comme la France , compte une nombreuse population , répandue sur un vaste territoire , et qui est soumise à des conditions d'administration et de gouvernement toutes différentes.

Je vais essayer de dire comment je comprends la possibilité d'une réforme parmi nous, et de quelles conditions je crois que son succès peut dépendre.

Mais , pour bien apprécier l'importance et la nécessité de cette réforme , il importe de sonder dans toute sa profondeur le mal auquel elle est destinée à remédier.

Nécessité de la réforme.

Ce mal consiste , en premier lieu , dans le nombre prodigieux d'individus de l'un et l'autre sexe, qui , d'âges divers et aux différents titres de prévenus, d'accusés, de condamnés, etc., respirent l'air de nos prisons , ou sont enfermés dans nos bagnes, et qui, par le séjour plus ou moins prolongé qu'ils y font, achèvent de s'y corrompre.

Ce nombre ne s'élève pas annuellement à moins

» STSTÈMI PftlilTUITIAItB. 237

de 100,000 à 110,000, répartis ainsi qu'il sait :

Dans les maisons centrales ( Budget de 1887) 17,560

Dans les bagnes (Statistique de IÊ. BenoUton d$ Chateauneuf) 7,200

Dans les prisons départementales (Statistique de 1833, publiée en 1835), savoir :

Accusés de crimes (/Mgr* S) 7,315

Détenus déchargés de poursuites criminelles par arrêts de non lieu à suivre, rendus par les chambres d'accusation (page 232 ) 775

Condamnés correctionnel lement à l'emprisonnement pour un temps plus ou moins long ( page xiii ) 32,286

PréVenus, détenus jusqu'au jugement (page\\%) 18,392

Individus arrêtés et détenus, et déchargés de poursuite par les chambres du conseil (page 230 ) ....... 10,044

Faillis mis sous la main de la justice , 4490. Sur ce nombre , 1656 ont été poursuivis criminellement ou correctionnel lement ; il faut les distraire comme ayant été compris dans les nombres précédents. 11 reste (Statistique civile de 1830 à 1831, publiée

en 1833) 2,834

A airoiTii . . • 96,386

238 DES MOTBNS YROPftBI A GÉlCStâUSER HT F1AXCB

Report. . . . 96,886 Condamnés à l'emprisonnement par les tribunaux de simple police ( Statietique criitHneUe , publiée en 18S5,

page218) 6,149

Accusés militaires , dont 4672 ont été condamnés ( Statistique de la guerre de 18S3, publiée en 1835, page 4). . 6,881

Total . . . 108,416

Voilà la plaie qui affecte notre état social ; voilà le chiffre de cette population corrompue qui absorbe annuellement une somme de 12,858,000 fr., et qui depuis vingt' ans a occasionné en réparations de bâtiments une dépense qui excède trente millions de francs ; de telle sorte que si , prenant une période de dix ans , on additionnait le nombre des détenus qui se succèdent chaque année dans nos prisons, on trouverait que plus d'un million d'habitants sont venus s'y plonger plus avant dans le crime, et que leur seul entretien a coûté à l'État au delà de 130 millions.

Une telle plaie, de tels sacrifices, n'appellentils pas toute l'attention du moraliste, toutes les sollicitudes d'un gouvernement réparateur ' ?

1 On pourrait réduire de beaucoup le nombre des détenus en supprimant l'emprisonnement préalable, dans tous les cas où il n'est pas absolument indispensable et où le prévenu donnerait caution suffisante de se représenter au jour fixé. 1-e nombre des prévenus, soumis en France à la détention préa-

il System risrrniTMiii 2S9

N'at-on pas le droit d'exiger qu'an moins ces sacrifices soient profitables , et qu'ils servent à protéger plus efficacement la société ?

Pénétrons plus loin ; voyons quel spectacle ofrent nos prisons , et commençons par les maisons centrales.

On s'accorde à reconnaître que d'importantes améliorations y ont été introduites ; l'ordre extérieur j règne , le travail y est parfaitement organisé. On peut en dire autant des bagnes , et nul doute que des éloges ne soient dus à l'administration pour le bien qu'elle est parvenue à réaliser.

lable, s'est élevé, en 1833, A 28,436 ; c'est plus du quart du nombre total des cas d'emprisonnement. On comprend mieui encore la nécessité de modifier, sous ce rapport, la législation existante, lorsque Ton songe que parmi les pré- Tenus il se trouve un grand nombre d'innocents, et que la prétendue garantie de l'emprisonnement préalable, est pour eux une source de pertes , souvent irréparables , et de dangers auxquels aucune prudence ne peut les soustraire.

On pourrait également diminuer, d'une manière sensible, le nombre des condamnés, en abrégeant la durée de l'emprisonnement. Mais pour abréger la peine il importe d'en augmenter la sévérité. C'est encore là un des résultats favorables du système de Philadelphie; il prescrit le maintien 4e la solitude pendant la captivité, mais il ne prive le coupable de sa liberté que pendant le temps strictement nécessaire pour effectuer sa réformation et maintenir l'autorité de l'exemple. L'adoption de ce système, en Pennsylvanie, a permis d'y réduire la durée des peines d'un tiers environ. Son introduction dans nos prisons aurait probablement le i résultat. (&o. D.)

240 dis motifs noms s ctifiiALisE* » nuiici

Dans l'état actuel des choses , avec sa constitution imparfaite et les faibles moyens dont elle dispose, il est juste de reconnaître qu'elle a fait tout ce qui dépendait d'elle •

Mais on ne peut disconvenir aussi que la réforme dans les maisons centrales ne se révèle guère qu'à la surface ; ce qui le prouve , c'est , comme nous l'avons dit déjà , la multiplicité des récidives. Le détenu , au moment de sa libération , loin d'avoir gagné en moralité , a acquis presque toujours un degré de perversité de plus. Mêlé la nuit comme le jour aux criminels les plus endurcis, il s'est va initié à des vices qui révoltent la nature , et dont jusque-là il n'avait pas même conçu l'idée ; nul n'a opposé aux progrès de sa dégradation la lumière de ces notions morales qui apprennent ce qu'il en coûte pour faire le mal , et ce que la vertu présente de douceurs et d'avantages. L'exercice du culte, il est vrai , aurait pu le rappeler à des sentiments religieux ; mais c'est là plutôt une ressource accidentelle pour la plupart des détenus, qu'un moyen permanent de revenir au bien et de s'y affermir.

Ainsi des améliorations matérielles ont été accomplies ; mais la réforme des intelligences et des cœurs est encore à obtenir ! Hâtons-nous toutefois de le déclarer : les unes doivent être le prélude des autres ; un grand pas est déjà fait , et il serait injuste de ne pas le constater.

On ne saurait en dire autant des prisons départementales et d'arrondissement. C'est là surtout

ST9TK1I lifflTiaTUlftE. 2 VI

st urgence. Rarement le travail y une moyen de ramener à des habilite cruelle oisiveté livre ces malésordres les pins déplorables, à le pins honteux. Les prévenus, souplus souvent poursuivis à raison aves; des enfants qui peuvent n'atort que l'abandon et lu misère, avec ceux que la justice a frappés; c des hommes vieillis dans le mal, - fait leur temps dans les bagnes , ar mesure administrative , pour lapper à la surveillance de police posée; hideux contact, qui, ne fûtles heures , suffirait pour commues jeunes, à ces corps encore faille empreinte des instructions du iil lares du vice!

ions centrales t les condamnés qui ice du travail, ont amassé un pécule ie , a pu satisfaire à leurs premiers

avantage , les prévenus et les conflits correctionnels n'uni, lorsqu'ils élargissement , aucun moyen de nécessites du moment, d'autant s qu'ils manquent de tout, S'ils sont j la belle saison avec des vêtements ur liberté leur soit rendue en hiver, léjà usés sont insuffisants pour les

242 dis Bonus vRortis a cin'tiALisBB m riiici

garantir de la rigueur da temps. Ainsi le froid , la faim , le besoin de toutes choses se joignent au récent souvenir des leçons perverses qu'ils ont reçues, et sont autant d'excitations à récidiver, s'ils ont déjà été condamnés, ou à faire la première alliance avec le crime , s'ils ont été reconnus innocents. C'est ce qui explique pourquoi , en général, les récidives sont bien plus nombreuses dans Tannée qui suit l'élargissement que dans les années suivantes.

J'ai parlé des enfants : ce sont eux surtout qui doivent appeler la sollicitude de l'administration. 2820 au-dessous de 16 ans ont été, en 183S, l'objet de poursuites criminelles ou correctionnelles; sur ce nombre , 1336 ont été condamnés à un emprisonnement plus ou moins long. 7844 jeunes gens de 16 a 21 ans , ont été poursuivis de la même manière; sur ce nombre, 4400 ont éprouvé les rigueurs de la prison , soit comme condamnés , soit comme accusés : on pourrait évaluer à un millier ceux qui ont été arrêtés et gardés à l'état de prévenus; en tout .5400. Ainsi 10,664 enfants ou jeunes gens au-dessous de 21 ans sont à peu près, chaque année, poursuivis , et 7400 pénètrent annuellement dans nos prisons, et y sont retenus à titre de prévenus , d'accusés , ou de condamnés.

Dans l'état actuel des choses, on peut dire que, coupables ou innocents, le jour où ils passent le seuil d'une maison d'arrêt ou de justice, ils sont perdus pour la société, que leur avenir est détruit ,

U STSTÙE PilITBNTUUB. 243

et que le crime s'empare d'eux comme d'one proie qui lui est destinée.

A ce tableau de l'état moral de nos prisons , il faut joindre celui de l'état sanitaire. Ici encore, il y a justice à répéter les éloges déjà donnés à l'administration , relativement ans maisons centrales et sous le point de vue matériel : ces maisons ont été assainies, la santé du détenu y est devenue l'objet de sollicitudes plus grandes , et U mortalité n'y dépasse pas de beaucoup les règles aoiqiielles l'humanité est soumise en général. Il y a donc , à cet égard, peu à faire dans les maisons centrales ; I air, l'espace , ces principes de vie, sont largement distribués; la bonne qualité et la quantité suffisante des aliments entretiennent les détenus dans un état satisfaisant ; et cet état ne laisserait rien à désirer, si des vices secrets , qu'on ne parviendra à déraciner que par l'adoption de moyens moraux employés avec persévérance, ne faisaient naître les germes d'une destruction que tous les efforts de l'administration doivent tendre à anéantir dans leur principe '.

'Malgré les améliorations que signale H. Bérenger, l'état unitaire des prisons, en France, est encore loin d'être satisfaisant. D'après les relevés les plus récents , les prisonniers renfermés dans les maisons centrales de ce pays , meurent dans la proportion d'un sur 14. Dans les pénitenciers d'Amérique il en meurt un sur 49, terme moyen.

la mortalité dans les maisons centrales de Belgique, a été d'an sur 42, 73, en 1831 ; dans la maison de Gand seule elle n'a été que d'un sur 60. (?. n° XXV.) (Éd. D.)

DES aOYEK» Y10PRI9 il Ct!î TU I USEE t* IMM»

Mais les autres prisons du royaume , malgré Ici soins des administrations locales, exigent» sous le rapport de la santé des détenus, comme sous tous les autres, de grandes et pressantes reformes ; en beaucoup de lieux on les entasse dans le* même* cachots qui manquent souvent d'air; la plupart privés de vêtements, privés même de linge, endurent le froid, et sont exposés à être dévorés par crllç sorte d'inseelds dont il est rare que la misère et la malpropreté ne soient pas tributaires; le pain et l'eau formeraient leur seule nourriture, si la charité publique ne venait parfois la leur rendre plus fortifiante.

On conçoit qu'un régime aussi pernicieux soit devenu l'objet de réclamations d'autant plus fondées qu'un grand nombre de détenus ne sont encore qu'en état de prévention t qu il y a en leur faveur présomption d'innocence , et que , pour le* condamnés eux mêmes , c'est les soumettre aune aggravation terrible de punition , que de les exposer pour des délits légers à la perte de leur santé et quelquefois à l'abréviation de leur vie.

De cette situation de nos prisons, il résulte deux eboses :

La première, que le nombre des récidives est considérable, tandis que le but d'un bon régime pénitentiaire devrait tendre à le diminuer inesasamraent; ce nombre est annuellement de 13 à 1400, parmi les condamnés pour crimes, et de 7,000 et au delà parmi les condamnés correction-

il STsrôn rtniTiimnai. 245

nelleineot. Il a doublé depuis 6 ans , car il n'était en 1828 que de 4,750 en tout '.

Il résulte, en second lieu, de cette situation , que le grand nombre de libérés qui sortent chaque année de nos prisons ou de nos bagnes, replacés dans la société , y portent leur dégradation , leurs vices , et y répandent la corruption dont ils sont infectés.

Ainsi, prés de 7,000 individus condamnés pour des faits auxquels la loi attache l'infamie , 20,000 autres punis, à raison de simples délits, parla juridiction correctionnelle, obtiennent annuellement leur libération. Ces individus, outre un nombre considérable d'accusés ou de prévenus qui , élargis avant ou après le jugement , ont respiré comme eux, l'air corrupteur des prisons r répandent dans la société une sorte d'enseignement universel du crime , entraînent la faiblesse , abusent de l'isole-

1 Noos ne pouvons croire que le nombre des récidives ait doublé en France depuis 6 ans ; il est plus probable que l'organisation d'une bonne statistique judiciaire a permis de constater un grand nombre de cas de récidive, qui naguère seraient restés ignorés. Il en a été de même en Belgique ; si dos relevés constatent un plus grand nombre de récidifs , qull y a quelques années, c'est que nous possédons aujourd'hui des moyens de vérification qui étaient inconnus ou négligés a cette époque. Les mêmes causes reproduisent invariablement et nécessairement les mêmes effets, et certes , on ne prétendra pas que l'emprisonnement, en France et en Belgique, était plus exemplaire et plus réformateur avant 1830 qu'aujourd'hui. (Éd. D.)

246 DBS MOT EH § PftOFKES A GBlfBBALISEft B.f FI A R CI

ment , exploitent les mauvaises passions , vont cher cher, pour ainsi dire , jusqu'au fond des âmes le poison qui n'y est qu'en germe, pour le faire éclore; prosélytisme incessant , source impure , d'où la contagion découle à flots pressés et pénètre dans tontes les veines du corps social.

Il est d'ailleurs reconnu qu'en France, indépendamment de ceux que leurs mauvais penchants ou la séduction fortuite des occasions de vol entraînent à cette nature de délits , il se trouve 40,000 individus environ , qui font habituellement profession d'attenter à la propriété d'autrui, ou de receler le produit des méfaits de leurs complices ; hommes de ténèbres et de fraude , qui couvrent d'un voile si profond leur criminelle industrie , que bien qu'ils soient en état permanent de suspicion , ils parviennent presque toujours à échapper à toutes recherches , et même à toute poursuite.

Aussi, nos tables statistiques enregistrent-elles près de 9,000 crimes ou délits dénoncés à la justice ( 8,998 en 1833 ), dont les auteurs demeurent inconnus , sans compter un nombre bien plus grand encore de crimes et de délits qui ne sont l'objet d'aucune plainte de la part de ceux qui en ont souffert et qui conséquèmment restent ignorés.

Il faut qu'on sache encore que le nombre des libérés qui sont soumis à la surveillance de la haute police, s'élève à près de 40,000, et qu'enfin il existe en France 75,000 mendiants , et au delà de 1,850,000 indigents, qui, pressés par le besoin

LE STSTBME PENITENTIAIRE.

vent accessibles aux souciions des rris dans le crime ; qui , s'ils ne sont par une grande moralité , deviennent auxiliaires presque toujours assurés.

1 le dommage moral , voyons mainte- Dmage matériel est moindre, quelle somme peut s'élever chaque ur des atteintes portées aux personnes iétés. On n'a pas cherché à l'appréis , comme on l'a fait chez nos voisins, e pour la seule ville de Londres à de francs annuellement. Je crois ce •é ; mais , si l'on considère la somme causé en France par plus de 100 raille lits punis depuis le simple emprisonn'à la peine capitale , et par plus de is répréhensibles punis à leur tour de ende , on trouvera que cette somme rrae , et on reconnaîtra qu'un tel trila perversité , sur les citoyens honbles, sollicite de la part du gouverneatection et des moyens plus efficaces i ont été employés jusqu'ici, tnnaître , Messieurs , quelle est la poios prisons ; ce que deviennent à leur [ui y ont séjourné ; l'influence désasressources pour le mal qui , dans l'état toses , leur sont assurées. i de lèpre sociale , peut-on espérer d'en rogrès?

y GO?

248 DES MO TEK 8 F10FRES A CÉKÉR A11SI» EN P1UHCE

Je le croi^ferniement.

Si nous améliorons le moral des prisonniers, nous rendrons d'une part les récidives moins fréquentes, et de l'autre , nous aurons moins à craindre de voir, au milieu des populations encore saines , le crime engendrer le crime.

Pour parvenir à un tel résultat , il faut se hâter d'adopter un système qui embrasse dans son ensemble tous les lieux de répression du royaume, c'est-à-dire, depuis la simple prison où les personnes arrêtées sont détenues quelques heures, jusqu'aux maisons centrales , jusqu'aux bagnes , où s'accomplissent les condamnations à long terme. Il faut que le système suive les détenus dans toutes les situations, avant, pendant et après leur jugement , dans leur translation d'un lieu à un autre , dans les maisons où ils sont momentanément déposés , dans celles où ils subissent leur peine ; il faut enfin qu'il veille sur eux au moment de leur libération et lorsqu'ils l'ont obtenue , de manière à les diriger dans la vie nouvelle qui va s'ouvrir devant eux , à les encourager dans le bien , à leur procurer du travail , et à les protéger contre le préjugé inexorable qui les repousse.

Système général. Centralisation.

Mais quel sera ce système? On sent que je n ai point la prétention de l'indiquer complètement :

U SYSTÈME rtlUTEKTIAlRI.

e puis me permettre , c'est de poser érales , de faire entrer dans mon plan 3 régénération employés ailleurs avec lesquels l'expérience a prononcé , et ne organisation administrative qui pliquer ces moyens à toute la France, înus , de manière à ce que la réforme >i du caprice des autorités locales, ni les administratives et de la mobilité n est la suite , mais reçoive de toute mlsion rapide , constante , uniforme t.

e chose à faire , celle qui nous parait te, et sans laquelle on nepeutespéultat , c'est de s'occuper de cette or-

il faut d'abord , comme on vient de gleterre, centraliser l'administration prisons du royaume ; il ne suffit pas pensée dirige nos vingt maisons cenntion , il faut qu'elle s'étende à tous épression répandus sur le territoire :

5 nombre des maisons d'arrêt et de à trois cent quatre-vingt-cinq, parmi compte quatorze maisons de correcloivent recevoir une direction comible , et qui parte de la même source, îême des bagnes ; soit que l'on con- ) d'expiation, soit qu'on le supprime, t pas demeurer placés en dehors de

y VjC

250 DU MOT ES 5 PtOPlEI A OtNElALlSKl 1* FK1WCE

Faction pénitentiaire, il importe qu'ils en reçoivent toute l'influence '.

'La centralisation est, en effet, la condition première de la réforme des prisons. Tant qu'en France les bagnes, les maisons centrales de détention , les prisons militaires , les maisons de correction et les maisons d'arrêt et de justice , dépendront de ministères différents , et ne ressortiront pas a la même administration centrale , les améliorations projetées dans ces divers établissements manqueront d'ensemble et d'unité. En Belgique, malgré l'extension donnée aux libertés provinciales et communales, l'administration des prisons civiles et militaires est exclusivement attribuée au ministère de la justice. Les avantages de ce système n'ont jamais été contestés.

MM. De Beaumont et de Tocqueville, dans leur plan d'application du système pénitentiaire à la France , proposent d'affecter à chaque département une prison générale, dont les autorités locales auraient la direction exclusive. L'Etat abdiquerait son droit de directeur suprême, et se contenterait de contrôler et de surveiller ; au lieu de faire par lui-même, il verrait agir. — Mais en admettant même que les départements, tous également éclairés, travaillassent avec une égale ardeur à l'établissement de la réforme, encore ne pourrionsnous nous empêcher d'exprimer quelque doute sur l'efficacité du plan dont il s'agit. Et d'abord nous demanderons ce que l'on ferait des maisons centrales actuelles dans le cas où chaque département serait chargé de la garde de ses condamnés ? Ne regretterait-on pas les sommes immenses enfouies dans ces constructions coûteuses? et ce seul regret ne suffirait-il pas, aux yeux des départements eux-mêmes, pour faire rejeter le pion proposé? Mais cette objection n'est pas la principale : l'uniformité qu'il importe de préserver dans l'administration de la justice, ne commande-t-elle pas impérieusement l'uniformité dans le mode d'infliction des peines; et croit-on que cette uniformité puisse être préservée sous

E STSTEXB rÉHITEHTlAHE.

as dire pour cela qu'il faille rendre » conseils généraux et municipaux réforme ; loin de là : lés premiers demeurer les agents les plus actifs îrés de l'administration ; quant aux ux et municipaux , l'effet de la ceni seulement de ne pas les laisser îmes, mais de leur donner une diitile , de s'aider de leur concours plus efficace ; il s'agit , non de les ystème , mais de les y associer, en $ sous la même impulsion, tion de tous les lieux de répression ne fois centralisée , il importe de la nain spéciale qui s'en occupe exclu- , étrangère à la politique et à ses lisse exécuter et suivre avec perse-

ème qui investirait exclusivement chaque oin de construire , d'administrer, de régir e?

»nt et de Tocqueville Font dit eux-mêmes f iction (p. 18) : « La loi pénale étant unie pays, il semble que l'emprisonnement, lose que le mode d'exécution de celle lot, tout autre objet , une administration ceni'ailleurs, de voir ce qui se passe dans les ît de justice qui dépendent des autorités pour ne pas avoir grande confiance dans ïernement de 86 administrations isolées, e l'on prenne à leur dicter les mêmes in- (Éd. D.)

252 DIS MOYENS PKOP1KR A GÉHÉtALlSl* FN FliHCE

vérance les plans une fois adoptés. Un ministre , dont le temps est absorbé par les affaires générales de l'État , ne peut donner une attention particulière à des améliorations qui ont besoin de suite, qui demandent une préoccupation exclusive, et qui exigent une étude incessante et profonde du cœur humain : ne pouvant s'y livrer entièrement, il est obligé d'abandonner à ses bureaux une direction qui répondra difficilement à sa pensée. La succession d'ailleurs si rapide des hauts dépositaires du pouvoir modifie nécessairement aussi tout système administratif, soit dans son essence , soit dans son application ; dès lors , il n'y a plus qu'irrésolution dans un régime qui a si éminemment besoin de fixité.

Une administration spéciale au contraire , si elle est stable et pleine d'avenir, si les mêmes hommes ont la certitude d'accomplir ce qu'ils auront commencé, pourra seule lier entre elles toutes les parties du système , les coordonner, et lui imprimer ce caractère de permanence et d'unité sans lequel les œuvres des hommes n'ont ni consistance ni durée.

Une ordonnance, rendue en 1819, institua une Société royale des prisons, dans le sein de laquelle un conseil général de vingt-quatre membres était choisi par le roi sur la présentation du ministre de l'intérieur : ce conseil était chargé de présenter ses vues sous tous les rapports matériels et moraux , de dresser les règlements destinés à servir de base

LE MiTEtfE rÔlTESTULAE. ^.V,i

et au régime intérieur des prisons , ■ tous les renseignement» et docuà assurer de toutes parts l'uniforme i mêmes principes. *

rsonnes ont pensé, et cette opinion e à la tribune nationale, que le rés cette institution serait d'une grande ait peut-être à l'accomplissement de

it nier tout le bien qu'a produit la ! des prisons. C'en était déjà un d'être parvenu a intéresser a eeltu mata les plus hautes notabilités de grand nombre d'honorables citoyens <;s. Mais la Société des prisons a fait 2 s rapports fort remarquables , et a philanthropie la plus éclairée, elle oile qui couvrait la plus hideuse de le a porté la lumière de ses inveslimu libre u y abus dont le gouvernelui-mèmc une grande partie, et , en nt, elle lui a souvent indiqué lus ïttre un terme.

là des résultats dont la Société sons peut à bon droit revendiquer n ne prouve mieux le bon effet quu Hirs l'intime alliance du gouvernecharité publique.

peut disconvenir aussi qu'il n'y eût Lution de la Société un principe d'ac-

254 DES MOTE58 FftOVftSS A OÉ5ÉIALI6H EH FtABCE

tion qui , sans loi assurer la possibilité d'accomplir efficacement par elle-même le bien qu'on attendait d'elle, était cependant de nature à gêner la marche du pouvoir, et trop souvent à lui donner de l'ombrage ; cela est si vrai qu'après quelques années d'existence , et à la fin de 1829, la Société, devenue incommode à l'administration , cessa de se réunir , et qu'il ne reste d'elle que le souvenir d'une tentative impuissante de réforme , et que des actes qui, en attestant de la manière la plus éclatante le zèle ardent qui l'animait, font regretter l'absence d'une organisation plus propre à en régulariser et à en mettre à profit les sages inspirations.

La bienfaisance publique , pour être employée utilement, doit l'être comme auxiliaire, comme chargée d'accomplir l'œuvre sociale dont la haute direction ne peut jamais cesser d'appartenir au gouvernement ; si elle est constituée de manière à entraver son action , et qu'une lutte s'établisse , elle ne tarde pas à y succomber; son influence ne peut devenir réelle qu'autant qu'elle se renferme dans le rôle qui lui est assigné par la nature même des intérêts auxquels elle se voue.

Il arrivait d'ailleurs que par l'absence d'une administration spéciale permanente, la réforme procédait au hasard, les plans se multipliaient , les meilleures intentions s'égaraient dans une diversité de vues qu'aucune main puissante ne cherchait à régler, et de là , la presque inutilité des plus louables efforts.

» STf TSSl VftlUTKKTIAlll*. 255

cette administration spéciale que je •clamer ; je la regarde comme la conquelle on ne peut espérer d'obtenir t solide et durable.

*ais en conséquence la création d'un général des prisons du royaume, on se il permanent dont il prendrait ù l'aiderait dans toutes les parties du

s pour que les fonctions du sûrinles des membres du conseil fussent lerait un motif d'espérer que le choix nnaires ne subirait pas l'influence de \ qu'on ne rechercherait dans les [uels on confierait cette haute mis* dévouement, le zèle, la pureté innaissances requises, la longue exhommes, et particulièrement, pour lu moins , la science du droit pénal , ystème pénitentiaire doit devenir nos lois répressives, et qu'il sera t nécessaire de proposer à Lvlégislaications à quelques-unes de ces lois, e en harmonie avec le système, tant pas de traitement à de telle»

chefs de l'administration seraient en droit d'exiger de leurs subordonne dont ils donneraient eux-mêmes enfin , dans ce système de fonctions rouverait .encore l'avantage de mena-

256 DES M0T1B8 PIOPUS A GÉIfftlALlSUL BK FEAftCB

ger dans les chambres et le pays certaines susceptibilités qui s'effraient toujours d*une création nouvelle, lorsqu'elle peut tendre à augmenter les charges du budget.

En un mot, la réforme des prisons est une œuvre de piété et de charité ; c'est donc le dévouement le plus désintéressé qui doit être appelé à la diriger; laissons-lui tout son mérite, et ne lui cherchons pas d'autres récompenses que celles qu'il trouvera dans le bonheur de réussir '.

1 Nous applaudissons de grand cœur aux idées généreuses de M. Bérenger, mais nous ne pouvons admettre l'efficacité du mode d'administration qu'il propose pour les prisons. Créer un surintendant ou directeur général de ces établissements, exiger de lui dévouement, xèle, pureté morale, capacité, expérience des hommes et des choses, et n'attacher à ses pénibles fonctions aucune indemnité pécuniaire , c'est vouloir l'impossible. Les fonctions honorifiques n'obligent que pour un temps et jusqu'à un certain point; qu'on ne rétribue pas les membres du conseil destiné à seconder le surintendant , d'accord ; ces membres ne font pas de leurs attributions leur affaire principale; mais le chef de l'administration se doit, lui, tout entier à sa mission ; il faut que son dévouement soit inépuisable, que son activité ne se ralentisse jamais. Le priver de traitement , c'est se mettre dans le cas de devoir le choisir exclusivement dans la classe des riches, des privilégiés, et l'on sait que ce n'est pas toujours dans cette classe que se rencontrent le plus de lumières, de moralité et de zèle. Pourquoi d'ailleurs n'étendra it-on pas ce système économique à d'autres branches de l'administration publique? Pourquoi le magistrat qui est in\csti du noble droit déjuger ses semblables et de décider de leur fortune, de leur honneur, de leur vie, ne serait-il

IE STSTIMC rilflTSRTUitl. 257

i hommes appelés à donner en prenouvement à cette réforme , ne sau-

: du même désintéressement que le foncà présider à la réforme des prisons et à i condamnés? Le xele, la capacité et l'inctionnaire peuvent, il nous semble, s'obitions moins chanceuses que celles que nger. Et ce serait dans tous les cas une al placée que celle qui ferait dépendre le »rme importante du bon vouloir et du dénctionnaire qu'aucune obligation ne lierait

supérieure, et qui se croirait libre d'agir Irait, de faire ce qui lui conviendrait, pour

recevrait pas d'émoluments, ntde la nomination d'un directeur rétribué, il conviendrait d'augmenter en France le icteurs des prisons ; ce serait le moyen de ;splus fréquentes, plus longues et par suite

pourrait y avoir en France cinq à six res- . Les inspecteurs, à la suite de leurs touraient deux ou trois fois par an , à la direcmr se communiquer leurs observations, llemcnt, mettre de Tordre et de la con-

propositions, et régler leurs travaux ultémblées pourraient tenir lieu du conseil parle M. Bérenger et dont les attributions, înies, pourraient élever des obstacles là où server l'unité dans les projets, et d'assurer s leur exécution.

i non moins essentielle au succès de la , c'est celle des commissions locales charlance et de l'inspection des prisons, a existe en Belgique depuis fort long-temps ; n Xllll qui a contribué si activement à la

298 DES M0TE38 ISOtRE* A GÉNÉRALISER E5 PRAVCE

rait être trop scrupuleux. Il est en général deux extrêmes qu'il faut soigneusement éviter. Parmi ceux qui s'occupent des prisons, les uns s'exagèrent les améliorations qu'on peut obtenir; ils croient l'espèce humaine tellement perfectible, qu'aucune difficulté ne les arrête, et qu'oubliant les crimes du condamné, sa perversité, sa dégradation, conduits par leur philanthropie à ôter à la répression le caractère de châtiment qu'elle ne doit jamais perdre , ils voudraient que le prévenu fût traité à l'égal de la vertu malheureuse, et, dépassant le bat, ils s'exposent ainsi aux plus déplorables mécomptes, en même temps qu'ils trompent le vœu de la justice sociale.

Les autres, plus praticiens, plus habitués à vivre avec les prisonniers , sont plus frappés de leurs vices que de la possibilité de les rendre meilleurs ; l'ordre matériel introduit dans les prisons est la seule perfection qu'ils croient réalisa* ble ; à leurs yeux, les détenus sont des instruments

création de la maison de Gand dont il a publié la description, faisait partie, il y a déjà plus de 50 ans, du comité d'inspection et d'administration de cet établissement. Les commissions administratives des prisons sont aujourd'hui instituées dans le même but; elles sont composées de 7 à 12 membres selon l'importance de la maison; elles reçoivent directement leurs instructions du ministre de la justice et administrent en son nom. Les fonctions des membres de ces commissions sont gratuites ; elles sont généralement confiées aux hommes les plus honorables et les plus éclairés dans chaque localité. (Éd. D.)

t il faut utiliser les bras et le temps ; morale leur parait une utopie qui imistratiun , qui l'entraînera dans an sidéra blés , sans résultats avanla- ^génération des condamnés, tee égale de ces deux points de vue, mes l'un que l'autre, la préférence née au dévouement qui est exempt jui n'est préoccupé d'aucune idée ni , ne se trouvant lié d'avance à , veut de bonne fui rechercher le ix f sans s'inquiéter s'it s'écarte ou e telle ou telle théorie, » de ta réforme dépend de ces pre-

ance des prisons une fois instituée, me je l'ai déjà dit. dans ses aLlrisa direction tous les lieux de répresit dans le royaume, c'est-à-dire, les I et de justice , les maisons centrale» H les bagnes. Le personnel et 1c dmiiiistratiori dépendraient d'elle ; rèterait les constructions , les repaires; c'est elle, par conséquent, orité de l'un des ministres du roi , l'emploi du budget affecté à toutes u service.

ition de toute V administration étant mier pas fait dans la voie de la décisif, il assurerait tous les autres.

260 DES MOYENS PtOFlM A GÉNftl&USEl EU FRAKCK

S iv.

Plan de réforme1.

L'administration spéciale ainsi constituée s'occnperait avant tout de se tracer une marche et d'arrêter un plan auquel elle coordonnerait toutes ses mesures.

Elle se pénétrerait d'abord de l'idée que pour que le système pénitentiaire exerce la plénitude

'Les bases de la réforme pénitentiaire proposées par M. Bérengcr, sont semblables, â beaucoup d'égards, à celles que pose M. Ch. Lucas dans son ouvrage sur la Théorie de l'emprisonnement (T. I, p. xcv) ; ce sont :

1° Une unité administrative.

2° Un système général bien coordonné entre toutes ses parties, qui embrasse tous les établissements de détention.

3° Un classement simple de ces établissements en trois catégories ; dans les deux premières , les prisons départementales, divisées en maisons d'arrêt et maisons de répression , dans la troisième, les maisons centrales érigées on maisons pénitentiaires.

4° La suppression du vieux et impuissant système de classification , auquel personne ne croit plus , comme moyen d'empêcher le mélange des moralités.

5° Le principe de la séparation individuelle des personnes : dans l'emprisonnement avant le jugement, par la cellule habitable de jour et de nuit ; et dans l'emprisonnement après le jugement, par la cellule de nuit, et l'isolement silencieux , au sein de la réunion du jour.

6" Enfin, l'emprisonnement solitaire avec réduction de nourriture, comme châtiment disciplinaire dans le régime intérieur de tous les établissements de détention. (En. D )

E sktim» risinvTuui. 261

n'est pas permis de le circonscrire et de l'isoler ; ce système a besoin ï, c'est-à-dire, étendu à toute la

Les détenus, à quelque titre qu'ils .tin de la justice.

:enlralcs de détention avaient été" ipire, d'après un ordre d'idées qui ppurt avec celles sous l'influence e trouve aujourd'hui. Borner à ces ration du système , ce fierait le resme des individus qui doivent y être ar suite , en rendre le bénéfice e ; car les condamné» qu'elles reni'y apporter de favorables dispnsir une préparât ion antérieure T ont, ;r, acquis dans leurs translations lans leur séjour de prison en priissement de perversité auquel il îlïe, si ce n'est impossible, de perles maisons centrales no doivent tées des autres prisons du royaume; intinuer a ne s'ouvrir qu'aux contélange d'accusés ou de prévenu»; férence près, le régime pour tous

dans quelque lieu qu'ils subissent t cire le même,

les maisons centrales , loin d'être ï distinction particulière, devraient ïlrc ramenées aux proportions des

262 DES MOTEIS IROn» A ttSniftALISBl IH VBANCB

autres prisons ; établies en général sur une trop grande échelle, quelques-unes renferment un nombre de détenus si considérable qu'il est impossible à la réforme de s'y introduire efficacement : les recommandations bienveillantes, l'autorité morale des conseils n'agissent sur les individus qu'autant que chaque parole peut frapper celui à qui elle s'adresse ; pour cela, il importe que le nombre des condamnés ne soit pas tellement démesuré qu'il exclue toute idée de rapports individuels et journaliers entre eux et les chefs de la maison. Il faudrait renoncer à tout espoir de réforme, si ceux qui y sont préposés n'étaient mis en position de pouvoir connaître parfaitement les mœurs , les habitudes , le caractère, la vie antérieure des condamnés confiés à leur direction. Cette connaissance intime peut seule leur faciliter les moyens de parler à chacun le langage qui va droit à son cœur et l'invite puissamment au repentir; or, comment serait-il donné à un seul homme d'exercer cette action directe sur raille et jusqu'à deux mille détenus , population qui est renfermée dans quelques-unes de nos maisons centrales?

Si Ton ne veut agir que sur les niasses, la discipline matérielle suffit ; mais alors , il faut se contenter de Tordre physique; et à ce compte il n'y aurait rien de mieux à faire que de laisser aller les choses à peu près comme elles vont !

La population la plus propre à recevoir les bienfaits d'une instruction individuelle , ne doit pas

li systs» risiTUTuiat. 268

excéder cioq à six cents ; il importerait donc de ramener à ce nombre toutes les maisons centrales qui l'excèdent, et de déverser le surplus, soit dans celles de ces maisons où le nombre que je viens de dire n'est pas atteint , soit dans les prisons départementales : sans doute il serait affligeant d'abandonner des locaux considérables dont l'augmentation ou l'appropriation a pu occasionner de grandes dépenses ; mais il faudrait s'y résoudre, plutôt que d'exposer l'administration à échouer dans ses projets '.

Une fois le principe admis, que le système pénitentiaire serait généralisé à tout le royaume, sans établir aucune distinction entre les maisons centrales de détention et les autres maisons d'arrêt

1 L'inconvénient des maisons centrales trop populeuses à aussi été reconnu en Belgique. Ces maisons sont aujourd'hui in nombre de quatre : la maison de force de Gand, la maison de réclusion de Vilvord© , la maison de correction de St-Ber- •ard et la maison de détention militaire d'Alost. Le gouveraement a déjà décidé que ce nombre serait augmenté de deux, savoir : un pénitencier exclusivement affecté aux femmes condamnées qui sont réparties dans les maisons de Gand et de Vilvorde, et une école de réforme pour les jeunes condamnés âgés de moins de 18 ans, classés aujourd'hui dans Tan des quartiers de la maison de S t- Bernard.

Indépendamment de ces deux nouveaux établissements, il avait été également question de fonder un pénitencier modèle où Ton aurait introduit , è titre d'essai , le système de Philadelphie. Hais jusqu'ici on n'a pas encore pris de résolution définitive a cet égard. V. le n° IX sur fêtai actuel et U réforme de» prison» en Belgique. (Éd. D.)

264 DES MOYENS PEOPEES A GtfilUUSEE 1* flàUCE

et de justice, on écarterait toute idée de classification entre les détenus, ces classifications ne pouvant jamais être parfaites : il est à peu près reconnu qu'avec les cellules de nuit et le silence pendant t« jour, l'isolement moral des condamnés est complet , et qu'il y a pour eux impossibilité de commu jiiquer, de manière à exercer les uns sur les autrei une fâcheuse influence*

Les seules classifications à Taire , les seule nécessaires, sont celles qui ont pour objet la sep ration des sexes , et celle des enfants d'avec le adultes.

Mais ces séparations doivent être larges et pro fondes; si elles existaient seulement dans les même maisons , elles ne suffiraient pas ; ce sont des pri ions différentes et spéciales qu'il faut a chaqu catégorie.

Lorsque le même bâtiment réunit les seies quoique toute communication soit absulunm interdite entre eux , et que d'épaisses et haut* murailles les séparent, il suffit de la pensée qu* existe à côté de soi des êtres d'une orgaaisatiu différente et qui subissent un sort commun , pou enflammer l'imagination déjà si active des détenu et pour les porter aux plus grands désordres : pe sonne n'a oublié le trouble jeté dons lame , poui tant si pure, de Silvio Pellico, lorsqu'il upur qu'une femme, prisonnière comme lui, et qti cependant il ne pouvait ni voir ni entendre, bal tait un cachot voisin du sien» Si tant de vertu 11

1 STSTÏBI PiniTUTIAIRE.

e , que sera-ce d'hommes accoutueltre a aucun frein les énergiques

tourmentent?

lisons centrales de détention, quaes aux femmes , neuf le sont aux icnt, sept renferment séparément [ui sont réunis dans la plupart des lu royaume ; c'est un bonheur et ceptîon , quand ils n'ont pat les es mêmes préaux ; maïs dans beaulut est commun entre eux* rgence d'avoir des prisons spéciales xe : cette nécessité existe au moins les lorsque leur détention doit se il y a impossibilité pour les autres,

doit exiger que la séparation dans l soit tellement rigoureuse, que les

se voient jamais, ne s'entendent itent pas même en commun, quoir, au service divin K ifants , outre que deux causes anasut leur emprisonnement dans des lent spéciales, leur entière séparamoins indispensable sous d'autres -seulement tout contact avec les upteur pour eux , mais encore il ne

les séquestrer dans une partie des nuns à d'autres détenus.

266 DES MOTUS FBOPBE8 A OSRB1ALISE1 BU FBAKCB

Les maisons destinées à les recevoir exigent un régime différent : ce n'est pas seulement du travail et l'apprentissage d'une profession qu'il faut à ces jeunes êtres , l'État leur doit de refaire leur éducation ; il leur doit un enseignement moral et religieux; sa tâche est de remplacer la famille auprès d'eux : la prison qui les reçoit doit donc participer tout à la fois de la maison de correction et de la maison d'éducation. Ce doit être un établissement mixte qui, plus que tout autre, atteigne ce double but, la punition et l'amendement, et n'expose ceux qui en sortent à emporter les traces d'aucune souillure " .

Lorsque l'administration aurait pris la résolution de généraliser ainsi le système pénitentiaire, et qu'elle aurait arrêté les seules classifications de sexe et d'âge qu'il importe d'établir, elle s'occuperait d'appliquer le système â ceux sur lesquels il est destiné à agir.

Pour le rendre réellement profitable , elle envisagerait les individus dans les quatre situations suivantes :

1° Dans leur éiat de translation d'un 4ieu à un autre ;

2° Dans leur état de prévention et d'accusation ;

3° Pendant l'accomplissement de leur peine ;

4° Dans leur état de libération , lorsqu'à l'expiration de leur peine ils sont rendus à la société.