V. n°XI

Ll STtTBKE fÉMTIIITUIftE.

r qu'il ne peut exister de système 'il n'embrasse dans son ensemble ces os. Elles ont un tel rapport entre Huent tellement Tune sur l'autre * de réforme possible si le système ne tes à la fois, les rapidement.

Sv.

^ransîaiion des détenus.

i occasion de montrer tout ce que »st sous la main de la justice éprou- >n et de dégradation morale dans s souvent très longues , pendant lesve de perdre toute pudeur. Qu'on le marche : souvent en société avec iteurs qui l'encouragent à triompher du sentiment de son ignominie; e curiosité de» habitants des villes nés, chez qui ce spectacle fait naître ont les effets sont rarement heureux ; aque nuit dans un gîte peuplé d'aurs , qui ne l'accueillent que pour icourager au vice ou au crime ; ranus les lieux où il est déposé ; excité ses vêtements , pour en dépenser le ine; et réduit le plus souvent à un n'est pas rare de rencontrer entre a gendarmerie , des individus dont

268 OIS MOYENS FIOFRU A CÉKtlALIStl EH tttftCB

la nudité enta peine voilée, ou qui ne sont défendus contre un froid excessif que par des haillons de toile, présentant aux regards un spectacle ausssi affligeant pour la pudeur que pour l'humanité; c'est ainsi que , dépouillé par les excitations de la cupidité et de la débauche , perverti , de plus en plus humilié, et ce qui est pis encore, aguerri contre l'humiliation, il arrive au terme de son voyage; ce n'est plus .un homme, c'est un être abruti, dont la dégradation est complète, et qui laisse bien peu de chances aux philanthropiques efforts qui ont pour objet sa transformation.

Mais si, de ces translations partielles, je passe aux translations par masse, à la conduite de ces chaînes , dont l'une traverse la France du nord au midi dans toute sa longueur , pour diriger vert les bagnes les individus condamnés aux travaux forcés, on est encore plus affligé des résultats déplorables qu'elles produisent! Plusieurs centaines de criminels , conduits , enchaînés , sur dea charrettes ou des bateaux, s'animant mutuellement à porter à front découvert le poids de leur infamie, chantant des chansons obscènes, poussant des cris féroces , insultant les populations rassemblées et pressées sur leur passage , et offrant ainsi, avec tous ses inconvénients , avec tous ses dangers , pour les autres et pour eux-mêmes , le tableau hideux d'une longue exposition publique à travers nos départements ; tableau révoltant pour la plupart de ceux qui en sont témoins , et qui jette un

LI STSTSn FÉfllTBHTUllI. 269

trouble dangereux dans les consciences mal affermies, en leur apprenant qu'après tout, la justice humaine n'est pas aussi effrayante qu'ils le pensaient dans ses rigueurs; que le crime n'incline pas toujours la tête sous l'anathème qui l'a frappé, et que l'expiation elle-même a ses dédommage* ments et ses joies !

Croit-on qu'après un trajet de deux ou trois cents lieues, fait à petites journées, pendant lequel ceux qui sont le moins avancés dans le mal et le plus disposés au repentir, se voient obligés de se mettre à l'unisson des autres , pour ne pas être tournés en dérision ou même maltraités par eux ; croit-on , dis-je , que ce trajet soit une bonne préparation à la réforme ?

Un des premiers devoirs de l'administration devra donc être de remédier à cet état des choses. Je ne chercherai point à indiquer précisément quel est le mode de translation qu'il convient d'adopter ; ce que je sais, c'est qu'il faut à tout prix supprimer le service des chaînes et le transport des détenus par masses ; ce que je sais , c'est qu'il ne faut pas promener par toute la France le spectacle de ces expositions dangereuses , lorsque notre législation tend évidemment à détruire ce mode de punition.

Le service des chaînes coûte annuellement 124,000 fr. Le même service peut être confié à la gendarmerie qui, du reste, le fait déjà pour conduire le forçat de la prison où il est détenu jusi. 23.

270 DES MOTUS tSOPSIS A CÉHt.RAI.161* EH FEAKCE

qu'au point où la chaîne doit le prendre à son passage. Chaque département enverrait donc tes condamnés au bagne le plus voisin, si de tels lieux de répression étaient conservés : cet envoi , qui se ferait à mesure des condamnations, ne serait jamais que d'un très petit nombre d'individus à la fois. Il serait également pourvu à la translation de tous ceux qui , à quelque titre que ce soit, sont mis sous la main de la justice, de manière à éviter le scandale public qu'ils occasionnent toujours, et à empêcher que leur perversité ne s'accroisse. 11 suffirait pour cela, ou de les faire voyager de nuit, ou de les conduire, comme on le fait à Paris, dans des voitures d'une construction telle qu'ils puissent être facilement soustraits aux regards *.

1 Une ordonnance royale du 9 décembre 1836, porte ce qui suit :

Ait. Ier. Le service des chaînes pour le transport de* forçats au bagne, est supprimé, a compter du l*r juin 1837 au plut tard.

Ait. 2. A l'avenir, les criminels condamnés aux travaux forcés seront transférés , sans distinction de la durée de la peine , dans les bagnes de Brest, Rochefort et Toulon.

Nos ministres de la marine et de l'intérieur se concerteront pour la répartition des forçats entre ces trois ports militaires.

Ait. 3. Le transport des forçats aux bagnes de Brest, de Rochefort et de Toulon, s'opérera dans des voitures fermées, et par des moyens accélérés, suivant les itinéraires qui seront arrêtés par notre ministre secrétaire-d'État de l'intérieur.

En Belgique, un arrêté récent vient également d'org«~

li rrsrtvi riJiTiflTUtMi* 27 1

prison départementale OU d'nrronquartier serait réservé aux prison- » ; prives de toute communication us sédentaires t ils ne seraient pns régner de leur corruption ; enfin, au iart , il serait fait un inventaire des 2S effets de chaque prisonnier; cet lit remisa la gendarmerie qui veilservatinu de ces objets et qui en îlile ; chaque roncierge, dans la

on s'arrêterait, serait tenu de les a sortie, de telle fnron qu'arrive au situation y le prisonnier n'eût rien |u'il avait au moment du départ, i qu'on retirerait un grand secours s prisons, dont je proposerai plus e véritable in stitution; ce sont elles t à ce que chaque détenu qui va ut couvert de vêtements suilisants.

jouterait rien au gouvernement; la i«, si ses efforts étaient bien dirigés, s frais; une fois l'impulsion donnée,

reposer sur elle pour tout ce qui ucir les misères et les souffrances et satisfaire a la décence publique.

les détenus pat voilure* ferrures; m a i* ton ion-seule nient aux condamnés m aie encore i IGCOsél et généralement aui ptitofiofos

jim**,v n-xvnr fi». t> )

272 DSS MOTUS tlOPlES A GifliftALUIK B!l F1AKC1

S vi.

Etat de prévention et d'accusation.

Après avoir considéré les individus qui sont sous la main de la justice dans leur état de translation d'un lieu à un autre , l'administration s'occuperait d'eux dans leur état de prévention et d'accusation.

Ceux qui se trouvent dans cette situation sont actuellement détenus dans les maisons d'arrêt et de justice.

Outre les prévenus et les accusés de tout sexe et de tout âge, ces maisons renferment ordinairement encore les condamnés a l'emprisonnement pour moins d'une année , et quelques autres dont la peine excède cette durée , et que par un motif quelconque on autorise à la subir dans la prison où ils se trouvent, au lieu de les envoyer dans la maison centrale. Les prisons d'arrêt et de justice renferment enfin tous les individus qu'on ne peut classer dans ces catégories, et qui sont momentanément en état d'arrestation , soit pour simples contraventions de police, soit pour dettes , soit pour cause d'aliénation mentale ou de fureur.

On sent, et c'est une des difficultés attachées à ce second degré de la réforme des prisons , qu'il importe de ne souffrir aucune communication entre les condamnés et les prévenus, ainsi qu'entre les détenus des deux sexes; on sent également

i. femÉËl ïisitlhtui*!. 273

nps que la contrai nie par corps, eu existera , on ne peut laisser ceux

les effets , mêlés aux détenus pour f enfin , s'il existe des enfants dans

qu'on ne puisse les diriger dans îciaïes , ils doivent être soigneuse- 3 tout ce qui pourrait contribuer à Bœurs.

je ces diverses séparations ne sau~ ulée; le défaut d'espace y oppose rtacle doutant plus grand que les es sont insuffisantes pour lo surix conseils généraux qu'il apparitrer des avantages de la réforme, 1er le gouvernement dans ses vues, Is , à faire même des emprunts pour irisons et les disposer convenableîration des condamnes ne peut être férente pour eux ; c'est à Tadminis-

côté, à stimuler leur ïèle, à leur re que les améliorations matérielles

à notre beau pays , et qu'elles ne j'un bien incomplet, si le perfee-

la société, si les améliorations aient pas la même progression, Du fifie, pour cela, beaucoup encore à gerceront les associations des pris corps chargés de dispenser les i ; je me représente ces associations le réseau couvrant la France de

274 DIS MOTUS PROPRIS A OtuttALISER WX FliHCI

toutes parts, l'embrassant dans ton action, et appe-* lant vivement l'intérêt public sur l'œuvre a laquelle elles se voueront ; je vois leurs membres répandu» dans toutes les assemblées délibérantes, dansions les corps investis de quelque autorité ; je les vois occupant les fonctions les plus importantes de l'État, et faisant ainsi concourir tous leurs moyens individuels avec les efforts du gouvernement ; je ne puis donc croire que leur influence ne soit pas puissante , et que les conseils généraux résistent à la sympathie généreuse qu'il est dans l'avenir de ces associations d'éveiller en eux , avec la force d'impulsion et la persévérante énergie inséparables de l'amour du bien.

Les distinctions entre les diverses catégories de détenus étant une fois obtenues, il sera facile de tracer des règles à la direction de chaque maison*

J'ai déjà dit que la séparation des prévenus et des accusés d'avec les condamnés et les détenus à tous autres titres , devait être complète ; elle doit exister également entre eux : leurs mœurs, en effet , sont sous la sauvegarde de l'administra tion publique : si elle les reçoit purs, elle doit les rendre tels à la société; s'ils sont déjà corrompes, elle ne doit pas souffrir que cette corruption s'accroisse , ni surtout qu'elle soit contagieuse. Main à côté de la nécessité de cette séparation, il est une autre pensée qui doit préoccuper l'administration, c'est que tant que les prévenus et les accusés ne sont pas jugés, il y a en leur faveur présomption

ElTfTtltl FÈJlTESTIiïllE 275

le là, la conséquence que toute semblerait à une punition anticipée être imposée : l'isolement est dans a pour objet de ménager leur sasi hommes invétérés dans le crime Heu de s'en plaindre- Chaque pré- : sa cellule , dans laquelle, si , dans istruction , l'autorité judiciaire ne pas momentanément la faculté , il r ses parents et ses amis; on ne lui mes ni livres, s'il en demande, ni se livrer à un travail manuel , ni mrra se concilier avec sa position r .

uiitentiaire ne devra commencer u jour de sa condamnation; jusbornera à s'assurer de sa personne t de tout contact avec ceux dont la t être l'objet même d'un simple M que l'État pourvoira à ce qu'il r, à l'innocence présumée» et aux indicte publique et de la justice*

t sur le point d'être adopte en Belgique. e arrtUé par M- le ministre de hi justice, ion d'une nouvelle maison d'arrêt et de on a admis le principe de ta réparation j détenu aura *n eeîlule ; pour chaque cd lui t> il y aura un préau ou Les détenue sner successif emenl et à des heure* Uiflfêue l administra U<m n'autorise la réunion m nu pUmciirfirï cnlr'etix, V. n° IX in fin? • (Ed. D.)

276 DBS MOYENS f lOFIFf A GBItlAUSlft IH FtllCE

La perfection du système que nous cherchons à introduire , serait que le séjour dans les maisons d'arrêt et de justice n'imprimât aucune flétrissure morale, que la pudeur du sexe, que l'innocence de l'enfance , que l'honneur de fâge mûr , y trouvassent une protection assurée, et qu'avec le temps , le préjugé de l'opinion fût assez affaibli pour que le détenu , proclamé innocent par ses juges, sortit de ce lieu d'épreuve sans qne la défaveur qui y est attachée pesât sur le reste de sa vie.

S VIL Accomplisêemênt de la peine.

Le troisième degré du système pénitientiaire commencera au moment de la condamnation. C'est de ce jour que ce système va prendre un caractère de châtiment , non de ce châtiment qui aigrit et irrite , mais de celui qui , en imposant des priva v tions, de la gène, invite l'âme â faire un retour sur elle-même , et à demander au passé de salutaires enseignements pour l'avenir.

J'ai déjà fait pressentir qu'ici l'administration aurait â se tenir en garde contre les excitations d'une philanthropie peu éclairée, qui voudrait procurer au condamné des douceurs et un bien-être dont la médiocrité vertueuse est bien rarement appelée à jouir. Si les lieux de répression offraient une existence plus heureuse que celle que se procurent à force de travail les ouvriers de nos villes,

II STSTSMI tillTBRTUllI. 277

oo les habitants de nos campagnes , ces lieux ne seraient plus redoutables, et après y avoir subi leur peine , les libérés seraient tentés de commettre de nouveaux crimes pour y être ramenés , et y retrouver une existence assurée : c'est ce qui est arrivé à Genève , où le régime du pénitencier est tellement doux , que, selon les rapports officiels qui ont été publiés, des individus libérés ont commis des récidives dans l'unique but de pouvoir y rentrer '.

11 faut donc que le régime de la prison inspire assez d'effroi pour laisser dans le souvenir de ceux qui l'auront habitée , une impression propre à les éloigner des chemins qui y ramènent ; il faut enfin que dans aucun cas le séjour de ces lieux de tristesse ne leur paraisse préférable à la vie libre, lors même qu'elle serait accompagnée des privations les phis dures.

Dans l'état actuel des choses, les condamnés, s'ils le sont à moins d'une année d'emprisonnéméat , subissent leur peine , comme je l'ai déjà dit, dans les maisons d'arrêt et de justice ; si l'emprisonnement doit se prolonger au delà , ils le subissent dans les maisons de détention , et enfin dans

1 La discipline du pénitencier de Genève a subi , depuis trois ans , de grandes améliorations ; on a augmenté sa sévérité, et on y maintient strictement la règle du silence. Une réforme analogue a été introduite dans le pénitencier de Lausanne, et déjà l'on en signale les bons effets. V. n* VII, «ur le système péniienlisUre en Suisse. {th. D.)

278 DES MOTIFS F10P1BS k GBHÉ&JIU8BR M F1AHCB

les bagnes , lorsqu'ils ont été condamnés aux travaux forcés. Je n'examine point encore si le même caractère de châtiment doit se reproduire dans chacun de ces établissements.

A l'exemple du pénitencier d'Auburn , dont l'expérience est faite aux États-Unis , les bases principales de toute réforme doivent être :

L'isolement complet de chaque condamné pendant la nuit ,

Le silence absolu pendant le jour,

Le travail ,

L'instruction morale et religieuse.

Isolement pendant la nuit.

1. Quant à la première de ces bases , l'isolement pendant la nuit , il n'y a plus de doute sur sa nécessité ; ainsi , aux États-Unis , en Angleterre , en Suisse , on ne conçoit plus la possibilité d'une réforme sans l'emploi de ce moyen.

Il est affligeant de dire qu'en France cette opinion est moins accréditée ; les directeurs des maisons centrales de détention , interrogés sur ce point par M. le ministre de l'intérieur, ont répondu diversement : quelques-uns ont cru qu'il suffisait que les dortoirs dans lesquels les détenus sont renfermés pendant la nuit , fussent bien surveilles et bien éclairés ; cependant le plus grand nombre a reconnu que l'établissement des cellules de nuit serait un grand progrès pour l'amélioration