VI. — Nous arrivons aux impôts sur les mines et les salines

Les metalla, c'est-à-dire tout ce qu'on extrait du sol, or, argent, fer, cuivre, pierres, étaient soumis à un double régime. Il y avait les mines publiques et les mines privées. Les premières appartenant à l'État étaient affermées aux publicains qui les exploitaient ; les secondes, propriétés particulières, étaient soumises à une taxe, à un impôt, dont les publicains étaient fermiers ^.

On ne connaît point la quotité de ce droit.

La recherche de l'or, en dehors des mines, dans les sables ou les eaux aurifères, était libre. Mais certaines conditions étaient imposées aux chercheurs {aurileguli^). C'était : 1° de payer chaque année au fisc une quantité d'or brut ou non purifié fixée par homme à sept ou huit scrupules, selon les provinces : cette redevance s'appelait canon metalliciis; ^'^ de livrer au fisc tout l'or trouvé moyennant un prix réglé. Cette obligation assurait au fisc le monopole du commerce de l'or s.

C'est seulement à l'époque de la construction de Constantinople que l'on commença à distinguer la propriété de la superficie et celle du dessous. Constantin permit d'extraire le marbre non-seulement à chaque propriétaire dans son propre fonds, ce qui était le droit commun, mais dans les fonds d'autrui <». En ce dernier

1. Suélone, Calig. c. 40. — a Exigebatur, pro lilibus atque judiciis ubicmnque conceptis, quadragesima summx de qua litigabatur; nec sine posna si quis composuissc vel donasse )iegotium convinceretur. »