II. Législation des noçelles de notre époque

D*après le long extrait de la novelle de 934, que nous avons cité, on a vu que les Basileis comprenaient toute Timportance de la classe agricole et de la petite propriété. Leurs lois vont tendre maintenant & en empêcher la disparition. L*idée générale est que, pour arriver h les maintenir en face despuissants et des grandi domaines, les empereurs vont essayer d*élever nne barrière infranchissable entre les deux espèces de propriétés. Ils y parviendront par toute une série de prohibitions, que nous ne ferons que signaler, et surtout par la icpoT^f&i^mc, Fabolition de la prescription et Tinterdiction de la irpoorae^oi ou patrocinium.

Tous les procédés secondaires, par lesquels les Suvcro^ arrivaient il s*émparer peu à peu des biens des ^ccvi^tcc, et que nous avons passés eu revue dans le chapitre précédent, sont désor* mais impraticables. La novelle de 922 d it à ce sujet, dans son paragraphe 2 : « Nous interdisons du reste aux puissants, sauf le cas de parenté, de rien recevoir des humiliores ni sous cou* vert d'adoption, ni par donation pure et simple ou ii cause d^

(«) Monaler, Pani., 1895.

TnTAua

morti ni par testament, ni k titre de simple usufruit, ni pour cause de pairocinium ou de secours » (*). Cétait déjh leur enle« ver bien des sources de profils ; mais le législateur ne s*arrète pas \\k. Il va presque jusqu'à interdire aux grands de contracter avec les petits : « Que les puissants ne fassent donc pas de nouveaux achats, ou des locations, ou des échanges, dans les agglomérations villageoises grandes ou petites, avec les habitants de celles-ci, s*ils n'y sont pas eux-mêmes propriétaires » (*).' — Ces prohibitions générales sont répétées par la novelle de 934. Nous ne nous y arrêterons pas davantage, pour aborder tout de suite l'étude des mesures les plus caractéristi* ques de cette intéressante législation, la 'Kfoxl\Li[9i^ et l'abolition de la prescription dans les rapports des Swaro^ et des ircviliTK. npoT^f&T^aic. — Ce ne furent pas nos empereurs du x* siècle qui imaginèrent la protimesis; elle existe déjà en germe au temps de Constantin, à l'époque même de l'apparition de TlmioX-f^ (*)y et comme une conséquence du principe de la copropriété du territoire communal qui s'implantait peu a peu dans le droit sous l'influence de l'imCoX^. Vers la fin du iv*. siècle, elle est supprimée, parce qu'on voyait en elle « une restriction non justifiée de la libre disposition des biens » (')• Mais au V* siècle, elle renaît de ses cendres, timidement d'abord avec Honorius et Théodose, et déjà plus assurée avec Léon et Anthémius; au vi* siècle, le. droit de Justinien la consacre; et enfin les Basiliques la reproduisent au ix* ('). Malgré son origine lointaine, nous la rattachons au droit purement byzantin du X* siècle, parce que les lois les plus importantes qu'elle ait

(*-*) Zacbariae, loe* cit,, Jus (f.-/7,, 111^ coll. III, dot. IL — La tradaetlon des deux passages cités est due à M* Moonîer, Pand; 1895. (S) Zachariae, lac. ciU, HUU, p. 90, (') Zachari«, ihii., p. 9L (^ Zachari», ibii.^ 1 58.

inipirées sont : la Novelle célèbre de Romain I«écapène, de 922, et celle de Nicéphore Phocai , de 967 (•).

II est k peine utile de dire qoe notre intention n*eitpaa d'étudier la «poT/f&T^fftc dans tous ses détails; ce serait hors de proportion avec le cadre restreint de ce travail. Nous nous bornerons h donner rapidement Tanalyse de ces deux consti« tutionsyce qui suffira ii montrer en quoi la «poT^pti^vw constituait un obstacle aux empiétements des grands^ le seul point qui nous intéresse.

Le chapitre I*' de la Novelle de Romain Lécapëne décide tout d'abord « que personne ne pourra aliéner désormais ses biens propres (immobiliers) à titre de vente, d'emphytéose ou de fermage (*), avant d'avoir dénoncé cette aliénation k ceux qui sont appelés par ordre successif à Texercice du droit de préférence ». Suit Fénumération de cinq catégories de person* nés sur lesquelles nous n'insisterons pas ('). Cette dénonciation a pour but d'informer officiellement les intéressés de Fin* tention du propriétaire qui se propose d'aliéner et de les met^ . tre en demeure d'exercer le droit de préemption que la loi leur accorde. « S'il se trouve plusieurs individus voisins du champ aliéné, que l'oflre de l'exercice de la prolimesU soit dénoncée par témoins a chacun d'eux successivement, dans l'ordre indi-

(«) Zachari«, loc. cit.. Jus C-B., III, coll. III, NN. 2 et 20.

(') Il s'agit ici d'un bail de longue durée, se rapprochant de l'emphytéose et dans lequel* on peut Toir une sorte d'aliénation* Zachari», lo€» cit., liist., p. 97.

(') Il est question : a) des parents dont les biens sont confondus avee le bien aliéné ; b) des personnes dont les biens sont enclavés les uns dans les autres et qui sont elles-mêmes xoivcovo^; c) de ceux dont les biens sont enclavés entre eux, mais qui sont étrangers k Taliénateur ; d) des ^jJLOTtXtTç dont les champs sont conligus ; et enfin e) des personnes dont les biens se touchent de quelque façon, sans qu'il y ait entre elles bonotelle.

que» de façon que» lei uns renonçant à l'exercice de ce droit» les autres qui vic^nnent après eux puissent l'exercer s'il leur platt »• Si tous ont également droit à la irpoT^fAn^aK» la dénonciation doit être faite à tous. — Une fois la dénonciation faite, les intéressés ont trente jours pour verser a l'aliénateur le juste prix de son bien» ou une somme égale à celle que l'acquéreur qu'il a découvert lui en offre. Par ce moyen» le icpoxifAc&f&cvoc écarte tous les acquéreurs étrangers. — S'il y a plusieurs icpoTtfuo(Acvot de la même classe» ils se partageront le bien que leur fait acquérir la protimesiSf soit h l'amiable» soit en ayant recours h une autorité quelconque. S'ils laissent passer le délai légal sans verser le prix» ou s'ils renoncent k leur droit de préférence» \t jus protimeseos passe aux personnes de la catégorie subséquente.-— Enfin» si personne ne veut profiter de ce droit» parmi ceux auxquels il compète» le propriétaire peut aliéner à qui bon lui semble» mais ii la condition que l'acquéreur appartienne 2i la communauté villageoise» c'est-à-dire soit un habitant du x«>p^ov ou de la métrocomie.

Cependant» si» d'une façon générale» il est défendu d'aliéner à titre onéreux au profit d'un étranger» on peut « indistinctement aliéner à des personnes de la communauté ou h des étrangers ii titre de dot» de donation propter nnptias, de donation simple ou h cause de mort» par testament» échange ou transaction ». L'échange et la transaction semblent donc être les seuls modes d'aliénation à titre onéreux qui échappent à la 9rpoT^(A-y|9tç. La Novelle défend de déguiser des aliénations onéreuses au profit de personnes n'ayant pas le droit de préférence» sous le couvert de donations simulées» sous peine» pour l'aliénateur» d'être déchu de la propriété de son bien» et» pour le donataire apparent» de perdre l'argent qu'il a versé.

Le chapitre second contient difl*érentes prohibitions que nous connaissons déjà.

L'ensemble de ces dispositions empêche qu*un étranger ne s*insinue dans le villnge et n*y devienne propriétaire. Cepen* dant un Suvolt^c peut être appelé ii exercer le droit de préférence vis-h-vis d*un tcivr^ç, 8*il appartient ii une des catégories énumérées par la loi. — De même, un potentior qui est déjà propriétaire dans le '/jtafiw peut, si personne ne veut exercer le jus protimeseoM^ se porter acquéreur du bien du petit» Sur ces deux points, la Novelle de 922 est incomplète comme mesure de protection de la petite propriété.

Les Novelles postérieures combleront cette lacune. C'est \ d^abord la Novelle de 934 (^) qui défend aux poissants d'acquérir de quelque façon que ce soit le bien des humbles, et surtout celle de 967 (*), de Nicéphore Phocas, dont il est bon de citer quelques passages du chapitre premier : « Que les pauvres ne jouissent d'aucun droit de préférence relativement 1 au bien que le puissant met en vente, ni au cas d'homotélie, ni au cas de copropriété; et qu'il s'agisse de militaires ou de civils » ... c Nous voulons que les puissants n'aient le aîroit d'acquérir que des puissants; les soldats et les pauvres que des gens de leur condition. Et de même que nous avons interdit k ces derniers d'acquérir les biens des puissants, de même, nous défendons aux puissants d'acheter les biens des pauvres et des soldats, ni sous prétexte d'homotélie, ni sous prétexte de copropriété ».

Donc, sous Nicéphore Phocas, l'évolution de la protimesU est terminée. Désormais, grâce au fonctionnement de ce Jus pre/ationiSf les puissants seront écartés chaque fois qu'il s'agira de la vente d'une petite propriété. Ainsi, on espère que la petite propriété se perpétuera entre les mains des membres de

(t) Zachari», loe, cit., Jus C-It., 111, coll. Ilf, aov. 5. (*) Zacbsrie, iLid,^ dot. 20,

la classe agricole et celles des soldats, au lieu de continuer li être la proie des potentioret.

Abolitionde la prescription. — Quant a l'abolition de la prescription dans les rapports des puissants et des humbles^ voici en quoi elle consiste. Jusqu^au règne de Basile Bulgaroctone, la loi considère comme inattaquables toutes les acquisitions de biens des pauvres faites de bonne foi par les Swaro^ avant Fan* née de la famine» et, en second lieu, toutes les acquisitions des mêmes biens par les mêmes personnes, lorsque quarante ans se sont écoulés sans qu'il y ait eu de réclamation. En d^autres termes, le droit, pour le petit qui a vendu son bien à un pufs« sant, d*attaquer la vente ainsi laite, se prescrit au bout de quarante ans. Cette disposition est celle de la Novelle de Nicephore Phocas que nous citions il n'y a qu'un instant (^). Il n'est question que des aliénations régulières, et il semble bien que celles qui sont entachées de violence ou de dol ne soient pro« tégées par aucune prescription.

Basile II alla plus loin; nous transcrirons les considérants de sa constitution de 996 (*} : <c Depuis que Notre Majesté a, par la gr&ce de Dieu, pris le pouvoir suprême, et a porté son attention sur les difficultés qui s'élèvent entre les riches et les pauvres, elle a pu constater que les puissants qui veulent s'enrichir trouvent dans la prescription de quarante ans un moyen commode de satisfaire leur cupidité ; ils s'ingénient, par des dons ou autres amabilités, ou même par la crainte que leur puissance inspire, à retenir entre leurs mains, pendant-ce laps de temps, un bien quelconque qu'ils ont, au mépris de la loi, acquis d'un pauvre, afin de le posséder ensuite en toute propriété.

(<) Zachari«, loc, cit., Jus G. R., coll. III, dot. 20, eh, II. — V. Gfrcerer, toc. cit,, III, 54 sq.

(*) Zachori«, ibid*, noT. 29.

9 La constilulion que nous, promulguoni aujourd'hui a pour but, d'une part, de remédier aux abus du pasaé, et, d'autre parti de réprimer les tentatives coupables des puissants actuel* lement en vie et d'empêcher ceux qui viendront après eux de tenter les mêmes entreprises, en leur faisant savoir qu'ils n'ont à espérer aucun avantage de celte prescription et que les biens appartenant k autrui seront toujours arrachés non seulement à eux-mêmesy mais encore a leurs enfants ou h ceux auxquels ils les laisseront*

n Que ce ne soit pas inconsidérément et sans examen préalable que Notre Majesté supprime ainsi cette propriété résul* tant de la prescription^ et qu'elle soit mue en cela par une pensée de pitié pour les pauvres, de prévoyance pour le bien public et le salut de l'Etat; qu'elle s'inspire uniquement des préceptes de la justice et veuille guérir ce mal terrible qu'est la cupidité, c'est ce que démontrera clairement ce qui nous reste à dire.

» Bien souvent, en effet, les plaintes des pauvres au sujet de tout cela sont parvenues jusqu'k nous; et en parcourant les thèmes de notre empire, en en visitant les garnisons, nous avons pu voir de nos propres yeux de quels actes de cupidité et de quelles injustices les pauvres étaient chaque jour victimes.

» Comment pourrions-nous, sans rien dire, laisser la près* cription produire tous ses effets, alors que le puissant qui a dépouillé lo pauvre de tous ses biens va vivre pendant de longues années dans les grandeurs et la félicité, et transmettra grandeur et félicité à ses successeurs?... Et nous ne nous opposerions pas aux entreprises de ces gens-lk ! Nous laisserions entre leurs mains le bien des pauvres qu'ils ont indignement volés et dépouillés 1

D Car s'il se trouve que ce soit un puissant qui ait fait une

acquisition dans les communautés de village» ou qui ait, dans ce buty oflTert le prix le plus élevé» et que ses héritiers succèdent à sa puissance en même temps qu*2i son patrimoine, sans laisser aux pauvres la possibilité de revendiquer en justice les biens dont ils se sont injustement emparés, il est bien évident que quel que soit le temps qui s*écoule, le pauvre sera toujours empêché de réclamer ce qui lui appartient et d*en recouvrer la propriété.

» Si nous n'agissons pas comme nous le faisons, nous laissons aux gens cupides la faculté de se dire : Puisque je suis riche et puissant aujourd'hui et que le pauvre ne peut rien contre moi, si, à son tour, mon fils se maintient dans le même état de prospérité et qu'ainsi, h nous deux, nous ayons joui de cette heureuse situation pendant tout le laps de temps qu'exige la loi pour que la prescription soit accomplie, ou que j'en jouisse moi-même pendant ce délai, nous sommes sors de rester les propriétaires incontestés de ces biens par nous acquis; j'ai donc bien fait de dépouiller autrui. ••

» En conséquence, 2i partir de la date sus indiquée (^) jusqu'à

aujourd'hui, premier jour du mois de janvier de la IX* indiction

de l'année. 6504 ('), et à l'avenir, conformément aux ordres que

notre bisaïeul, le basileuM Romain-le Vieux formula par écrit

dans sa constitution déjà signalée, nous voulons que dans les

I rapports des puissants et des pauvres, la prescription cesse de

i s'appliquer et de produire quelque effet que ce soit contre ces

' derniers. Nous ordonnons, de plus, qu'on leur rende tous leurs

biens, sans que les puissants aient aucun moyen judiciaire de

se faire restituer le prix qu'ils ont payé, ou indemniser des

améliorations par eux réalisées. Ils ne méritent aucune restitu-

(*) Celle de la première ordonoADce de Romain Léeapèoe. Cj 996. — Sur cette manière de dater, V. Monnier, ioc. cit», N» Rev» kUU^ 1892, p. 145^ D. 4.

tion, on devrait même lef chfttier pour avoir violé la susdite |l constitution. Car notre bisaïeul, le basiteus Romain disant et écrivant : « Je veux qu'à partir de maintenant les puissants ne fassent plus d'acquisitions dans les communautés de village », a bien entendu formuler une défense générale et perpétuelle, j et n'a pu vouloir admettre en leur faveur le bénéfice de la près- i cription » (^).

Interdiction du Patrocininm. — Enfin, il nous reste k parler de l'interdiction An patrocinium. Nous aurions pu examiner ce point beaucoup plus tôt; nous ne l'avons pas fait parce que la dernière loi qui prohibe cette institution est une novelle de Romain Lécapène et qu'il nous a paru préférable de nous faire auparavant une idée de la législation dont ce prince fut Tins* pirateur.

Presque tous les empereurs, depuis les successeurs immé* diats de Constantin, essayèrent de s'opposer aux progrès du patrocininm (*)• Constance, le premier, en 360, prend une disposition ingénieuse et qui dut être très sensible aux patroni. Il ordonne que « tous ceux qui ont eu assez d'audace pour procurer un refuge à autrui et pour le détourner de ses devoirs par la promesse de leur protection, soient poursuivis à raison des dettes, quelles qu'elles soient, des paysans qui auront abandonné la communauté rustique; qu'ils sachent qu'ils répondent sur leurs propres biens des sommes dues au fisc et qu'ils soient contraints de les payer ». Cette constitution, qui visait au défaut de la cuirasse, ne semble pas avoir été bien obéie, car, dix ans après, Yalentinien, Valeiis et Gratien s'élèvent avec

(') Cf. Gfrœrer, ioc. cit., III, p. 88.

(*) Monnier, Pand., 1895.

(*) Ce lexle et ceux qui Muivnit élniit pris a la mdroe source, poar éviter dcH notes inulileii, nous nous coutcutcrons d'une seule indicntiuii : V. la note 1 de la psge suiYantr,

■ y.*». . .fc : > ^ ^^^ «lat^Sati'MiTirki^'iryfWr.'.'t'.irti' M ■

plus d'énergie encore contre le Patrociniuni : « Que les culti«* valeurs évitent le patrocinintn, car ils seront envoyés au supplice si, par de téméraires expédients, ils se procurent de pareilles protection?. Quant si ceux qui couvrent de leur patronage les fonds des particuliers, qu'ils soient condamnés h une amende de vingt-cinq livres d'or chaque fois qu'ils y seront pris ». Cette loi n'eut pas plus de succès que la précédente.

Arcadius et Honorius une fois en 395 et deux fois en 399, légifèrent aussi inutilement sur ce point.

En 415, Honorius et Théodose veulent « tU nomen patrono'^ rum extinctum penituê judicetur » ; mais ils ne semblent pas avoir réussi. La faiblesse croissante du pouvoir central pousse les petits vers les puissants, qui sont seuls capables de leur donner la protection dont ils ont besoin, à tel point qu'Arcadius et Honorius constatent avec dépit que des villages entiers sollicitent le patronage des grands (*)•

Les empereurs n'abandonnent pourtant pas la partie, ils continuent de faire les plus grands efforts pour détourner leurs sujets de cette pratique dangereuse a tant de points de vue. En 468, Léon et Anthémius permettent à tout le monde de revendiquer les biens de ceux qui ont cherché dans le pairoci* niuni un moyen d'échapper aux atteintes du fisc; le contrat intervenu entre le patron et le susceptus est annulé et le tabellion qui a eu la témérité de prêter son ministère aux parties est puni de la confiscation de ses biens. Quant aux patroni^ les plus considérables sont frappés d'une amende de cent livres d'or, et les moindres subissent la confiscation de tout ce qu'ils possèdent. Ils décident même que celle loi sévère produira rétroactivement son plein effet dans le diocèse de Thrace, relativement aux trente années qui précèdent (').

(t) Voir sur ces poiols C. Th., XI, 24.