DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE DOUAI, AVOCAT A LA COUR D*APPEL

Très honoré Doyen et Maître,

Dam votre Rapport^ lu à la rentrée solennelle des Facultés, au commencement de Vannée scolaire 1882-83, vous avez affirmé que r école de droit de Douai resterait toujours, sous votre direction y un terrain neutre ou puissent se rencontrer loyalement toutes les opinions, tous les dévouements à la science et tous les talents, pour lesquels est réservée une égale sympathie.

Cette bienveillance, qui est votre qualité propre et personnelle, est devenue, si Je ne me trompe, le caractère spécial de la Faculté et de V École.

Ce n* est pas la seule raison pour laquelle je rattacherai volontiers à Vune et à Vautre, si vous voulez bien le permettre, mes propres études juridiques.

La Faculté et V Ecole ont assez vécu pour compter des maîtres dont renseignement oral et les ouvrages publiés sont, pour toutes deux, des titres de gloire. Si mon travail, quel qu'il soit, est présenté au public avec le nom d'un de ces maîtres dans la science du droit et de ces auteurs dont les Hures sont justement appréciés, vous lui aurez accordé un patronage dont je vous serai toujours reconnaissant.

Daignez agréer,

Très honoré Doyen et Maître, l'expression de met sentiments les plus respectueux et les plus dévoués.

HOROY.

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MARGARIT^

Les juristes d*aatrefois avaient coutume de présenter, en une série de propositions séparéei, sans aucun des développements que fournit le livre, les principales données d'un travail qu'ils livraient au public. C'étaient les Èiargaritée.

Les MargaritJB étaient la lumière projetée sur l'ensemble de Toufrage, dont on abordait la lecture, guidé par cette clarté que Fauteur avait prudemment disposée au-devant des premières pages.

L*usage était bon. Nous l'empruntons à nos vieux aateun de Tnn et de l'autre droit, civil et ecclésiastique.

I. Le sacerdoce coexiste avec la famille antique et primitive. II n*y a pas deux autorités à Torigine.

II. Lorsque le sacerdoce passe ensuite aux mains de la royauté, il n*y a pas deux autorités d*ordre distinct (1).

III. Le culte domestique affermit la famille primitive, en lui donnant une base religieuse, aux âges les plus reculés.

lY. La famille, en Grèce et à Rome, est constituée principalement comme association religieuse :

Sa constitution légale ne peut être expliquée autrement.

Les institutions publiques et privées ont leur origine dans cette association religieuse et en tirent leur force.

y. Les fonctions sacerdotales ne sont pas toujours, dans le monde ancien, réservées au sacerdoce. Accomplir des fonctions sacerdotales peut être le fait de celui qui n*est pas prêtre.

YI. Le prêtre ne se rencontre que là où il est Tintermédiaire obligé entre Dieu etThomme.

YIL On ne voit pas natlre, ailleurs que chez les Hébreux, avec une origine pleinement historique, le sacerdoce qui devient, à jour fixe, Tautorité distincte et séparée.

(1) Ahrens, Encyclopédie jw^ique, trad., 1880, t. II, p. 144 : « A l'origine, e ministère sacerdotal est cisentieliement rattaché aux fonctions de chef de famille, et dans la suite, le cadre de la famille s'élargissant, à celles de chef de TÉtat. »

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Partout ailleurs, on le constate comme fait existant, et on le reconnaît lorsqu*il exerce son droit de vivre dans la société avec un caractère propre.

YIII. L'idée de religion accompagnée d'un sacerdoce repose sur ridée de l'éducation providentielle de Thomme et des générations successives par Dieu.

IX. Le caractère figuratif du sacerdoce est la conformité de aon type avec les besoins de la conscience.

X. Avec la société la plus élémentaire, existe Tordre, qui repose sur la justice, antérieurement à TÉlat. G*est, pour toutes les races, la base du sentiment juridique.

XI. Le droit découle de la puissance immédiate de la vie, chez les premiers hommes réunis en société, et de l'évolution historique, qui s'accomplit sous l'influence sacerdotale.

XII. Toute étude juridique, pour le monde ancien, doit partir de la distinction des races. A plus forte raison, celle qui a pour objet le sacerdoce, qui est l'expression la plus élevée de la conscience des peuples dans l'antiquité.

XIII. Où Ton rencontre le livre inspiré, par exemple chez les Ghaldéens, il faut reconnaître que l'indépendance de la doctrine s'impose, comme relation juridique, et que la relation du prêtre découle de la doctrine.

XIY. La caste, lorsqu'elle existe, donne lieu à un état « fédératif » des personnes, différent de l'état fédératif géographique dans le sens moderne.

XV. La science du sacerdoce peut créer une situation juridique en sa faveur.

XVI. La superstition scientifique (astrologie), mystique (purifications et rites dans les mystères), ou simplement fondée sur l'obscurité des choses occultes (hiéroglyphes et secret des temples), produira un même résultat.

XVII. On doit dire pareille chose de la splendeur de l'art hiératique, ainsi qu'on le voit dans l'Egypte ancienne.

XVIII. La direction delà société s'exerçant au nom de la sagesse égyptienne constituera également une situation juridique pour ceux qui posséderont exclusivement l'art de gouverner.

XIX. Le prêtre peut s'élever, chez les Brahmes, jusqu'au point de devenir » un objet de vénération pour les dieux, » ou de commander aux dieux.

XX. C'est par la science, source de vie, par la sainteté, source de prééminence, que le prêtre s'élève. Le pénitent

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Hindou, qui n'appartient pas nécessairement au sacerdoce, aura les mêmes moyens à sa disposition.

XXI. Le Bouddha vivant du Thibet, « océan de sainteté, » reçoit les adorations à litre légitime.

XXII. A l'inverse, les fonctions sacerdotales remplies ne font pas des lettrés ou de Tempereur de la Chine autant de prêtres, et Ton s*est demandé s'il faut reconnaître chez les Chinois un sacerdoce quelconque.

XXin. La religion laïque existe en Chine ou n'existe nulle part.

XXIY. Le sacerdoce militaire chez les Brahmes, en Egypte, et au Japon (où règne encore le Mikado, représentant de l'ancien sacerdoce militaire) laisse dans le monde ancien des traces suffisantes pour expliquer le caractère du sacerdoce romain entre les mains des chefs de guerre ou rois.

XXY. Le sacerdoce hébraïque ne dérive ni de la caste, ni du pouvoir militaire, ni de la science, ni de l'art hiératique, mais de la seule élection divine.

XXYI. Mahomet crée un peuple pour sa religion; il n'a pas créé un sacerdoce.

XXVIL Un mouvement considérable du droit est issu du Coran. A certains égards, il explique la genèse du droit romain, qui lui est bien antérieur, en renouvelant l'union de la magistrature et du sacerdoce.

XXYIII. La légalité du sacerdoce s'accommodant aux instincts de races, ou cédant aux instincts de races, a produit le monde russe (religion orthodoxe), le monde grec (Eglises grecques orientales), le monde germain (protestantisme et scission religieuse fondée sur la scission de races, de civilisations).

XXIX. Les monuments du symbolisme égyptien, ninivite et babylonien, persépolitain, hindou, témoignent à leur façon

.delà relation du sacerdoce avec le pouvoir civil.

XXX. Le sacerdoce est, chez les Grecs, la résultante, au point de vue religieux, des mœurs, de la vie nationale, de l'opinion, de l'autorité civile : il est inséparable de la vie privée et publique, dont il est l'expression. Aucune lutte des deux pouvoirs, religieux et civil, n'est donc possible. — Cette proposition reçoit son éclaircissement dans les deux suivantes :

XXXI. a) Le sacerdoce hellénique est constitué sans lien commuo, pas même celui de la doctrine : il laisse une partie de ses attributions au poète, à l'artiste, au philosophe ; c'est

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une conséquence de la nature du culte hellénique, qui est, avant tout, le culte du beau.

XXXII. b) Le sacerdoce des prêtresses grecques est celui datts lequel se trouvent l'exaltation et les convictions ardentes qui: l"" suppléent au défaut d'enseignement dogmatique dans le sacerdoce ; S"" arrêtent le doute au milieu de la société grecque; 3"" maintiennent Thellénisme toujours vivace, jusqu'aux temps de sa lutte contre le christianisme.

XXXIII. La légalité sacerdotale de l'hellénisme s'étend, au delà du prêtre et de la prêtresse, dans les institutions et dans les personnes : oracles et mystères; devins; prophètes et sybilles ; jeux et amphictyonies.

XXXIV. Les Oi'géons et les thiases représentent, chez les Grecs, l'association privée et libre, en matière de croyance, de culte et de sacerdoce.

XXXY. Le culte des Orgéons est en général un retour des classes populaires vers les anciens cultes asiatiques que l'hellénisme avait épurés et transformés, à l'aide d'un travail lent de l'esprit grec, épris surtout de la beauté.

XXXYI. La religion romaine est unie à la constitution civile et politique ; elle en suit les destinées. A certaine date, tout le polythéisme ancien a pris la forme romaine ; il n'y a plus qu'un polythéisme.

XXXYII. Avant la fondation de Rome, l'Italie compte plusieurs chefs d!État religieux, auxquels la légende attribue successivement l'établissement religieux. Le prêtre existait dans le même temps, aussi bien que des foyers religieux d'élaboration des dogmes (cf. infr.y p. 184).

XXXYIII. La royauté, à Rome, absorbe le sacerdoce. Mais le roi n'est pas prêtre ; il est essentiellement chef guerrier.

XXXIX. Après la chute des rois, et jusqu'au temps d'Auguste^ les représentants du pouvoir civil qui sont revêtus del'im/^^-: 7Hum gardent, à raison de Ytmperium, des fonctions sacerdotales qui ne sont pas le sacerdoce lui-même, et le sacerdoce demeure un pouvoir spirituel séparé, ayant, en beaucoup de points, son gouvernement propre, et faisant homologuer par le sénat les décisions de ses pontifes (cf. infr., p. 245, n"" 121).

XL. La loi de Vimperium est celle-ci : il passe des rois aux consuls, par substitution d'autorité, des consuls aux préteurs par division d'autorité et de fonctions à remplir, mais sans s'éloigner de la filiation constante qui remonte à Vimpetntun exclusif des âges anciens.

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— Xï —

XLI. C'est Yimperium du chef de guerre qui consacre le roi en qualité de pontife. Après la chute de la royauté, quiconque a reçu une portion de Vimperium, consul ou autre, exerce les droits du sacerdoce dans les circonstances où il agit en verla de Yimperium.

XLII. Le Romain ne traite pas avec les dieux par procureur, lorsqu'il a recours à l'intermédiaire soit du chef de famille, soit de celui qui SiViînpfinum,

XLIII. L'adoption romaine appartient à la constitution religieuse de la famille. Elle est une initiation au sacerdoce des sacra privata.

La perpétuité de la famille romaine, s'opérant par l'adrogatien autant que par le sang, est la conséquence de sa forme religieusç.

hsi potestas religieuse, qui donne la capacité pour traiter avec les dieux, existe véritablement à Rome, aux mains du paierfamilias, fût-il l'adrogé, et aux mains de celui qui a reçu Yimperium,

XLIV. 11 faut distinguer, avec Varron, trois formes religieuses dans la religion romaine : celle qui s'en lient aux dieux des Indigitamenta, et qui n'a point de sacerdoce ; celle des sacerdotes publici et des pontifes, qui garde son pouvoir spirituel indépendant et son gouvernement propre, dans une certaine mesure ; celle qui, au nom de TÉtat, revendique certaines fonctions sacerdotales sans le sacerdoce.

XLV. La possession du sol est l'une des forces sociales dont le sacerdoce romain dispose.

XLYL Le sacerdoce romain des premiers âges est responsable de la société des âges suivants, selon la remarque de Montesquieu, et la société des âges suivants est, à son tour, responsable de ce que fut le sacerdoce pendant le môme temps.

XLVII. C'est le sacerdoce qui a consacré Rome en qualité de ville sainte, titre que lui donne Bossuet.

Rome, ville sainte, reçoit des autels et un culte. Elle ampliGe de sa divinité la divinité des empereurs et lui donne un fondement en droit sacré.

XLYIII. Le fas est le droit sacré par excellence des Romains.

XLLX. Auguste fut le chef religieux nécessaire pour la fondation de l'universalité du pontificat, qui fut un changement de droit, mais qui ne fut pas toutefois l'unité.

Il accomplit une révolution sacerdotale autoritaire.

Il supprima ce qui subsistait du gouvernement propre des

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pontifes et des collèges, des saeerdotes publicL II absorba Vautorité des pontifes dans celle du pontifex maximus. Il augmenta Taulorité du souverain pontife, qui s'étendit à tout le monde romain, géographiquement. Il s'attribua, comme prince, Tautorité du sénat en matière religieuse. On ne peut pas dire qu'U subordonna Tune ou Tautre autorité, ou spirituelle ou civile : il les réunit, et ce fut la relation nouvelle des deux puissances.