ÉTUDE DE DROIT COMPARÉ

@ Un pendu n’est bon à rien », disait Voltaire, et il avait raison, mais un détenu n’est pas beaucoup plus utile ; un libéré peut être dangereux (1). C’est done une impérieuse nécessité pour la société d’amender ce qu'elle ne peut éliminer.

Que ce soit pour elle un devoir en même temps et un besoin, c’est là une vérité que nul ne contredira, à quelqu’école qu'il appartienne. Et n'est-ce pas hier qu'un de nos plus éminents criminalistes formulait le principe de la répression moderne : « Il

(4) La peine dans la main de l'Etat est une arme à deux lranchants qui peut se retourner contre l'Etat lui-même le blessant en même temps que le coupable (Von Ihering, Zweck im Recht,

faut concentrer sur la réforme morale et l’amendement du coupable le but de la pénalité et faire de cette réforme et de cet amendement la raison d’être ainsi que la limite de la peine » (1).

L'idée n’est pas nouvelle : Justinien écrivait au Digeste il y a treize siècles : « Poena conshtuitur ad emendationem hominum ». Bien des siècles cependant se sont écoulés avant que cette idée généreuse entrât dans la sphère des applications pratiques. L’apostolat même d’un Saint Vincent de Paul nous apparait comme un magnifique exemple de dévouement religieux, nullement comme une tentative de réforme sociale et ce n’est qu’au début de notre siècle que l’idée d’amendement vient éclairer d’un jour nouveau la politique criminelle.

Que d’étapes franchies, que d’idées agitées, de conceptions successivement acclamées et abandonnées ! et cependant que de chemin parcouru ! Et qui donc a dit que l'histoire n’est qu’un perpétuel re-: commencement ? Qu'il regarde, ce pessimiste, la marche de l’idée de peine, qu’il la voie se modifier à mesure que se forme la puissance de la collectivité sociale, que s'élève la conception de son rôle, qu’il la voie sous l'influence des philosophies successives et parfois simultanées s’humaniser et, dans un siècle de

(1) G. Vidal, Principes fondamentaux de la pénalilé dans les systèmes les plus modernes.

luttes à outrance, s'empreindre de charité et devenir plus miséricordieuse !

Nous ne prétendons pas retracer iei les évolutions de l’idée de peine et montrer comment elle s’est basée sur des conceptions différentes depuis la vindicte publique jusqu’à la mesure d'éducation sociale. Une tâche aussi vaste serait en dehors des limites de notre étude et de son but; nous examinerons seulement et très brièvement avant d'entrer dans le domaine de la pratique quelles conditions doit présenter tout régime soucieux de reclasser les délinquants que la justice confie à l’administration pénitentiaire, restera ensuiteà examiner comment les différents types de régimes en usage y répondent : tel est l’objet de notre étude.

Est-ce à dire que nous prétendions dresser un tableau encyclopédique de tous les régimes organisés par les Etats civilisés ? Non, à coup sûr ; une telle entreprise serait au-dessus de nos forces, et, füt-elle menée à bien, elle ne nous apprendrait pas encore grand’chose.

Notre intention est d'examiner dans leurs applications les plus complètes les théories pénitentiaires qui envisagent directement l'amendement des condamnés, nous demandant non pas s’il y a un régime idéal qui puisse être préconisé sous toutes les latitudes, mais si l’on peut poser certains principes généraux dont l'application ne doive être modifiée que

n INTRODUCTION

pour se plier aux exigences ethnographiques de telle ou telle région. Il nous suffira donc de porter nos investigations sur l’organisation répondant le plus complètement à chaque type de régime.

En écrivant, il y a quelques lignes, /e principe moderne de la répression, certes nous n’ignorions pas que plusieurs écoles sont en présence et qui la basent sur des conceptions différentes et nettement tranchées : mais sur le terrain des solutions pratiques, elles tendent de plus en plus à se rapprocher et à s’entendre ; on peut donc admettre que tout le monde a de amendement une conception commune, et d’ailleurs peut-il en être autrement ?

Le point de départ en effet est universellement admis que, d’une part, la peine doit mettre hors d'état de nuire par suppression ou élimination les irréductibles, de l’autre, ramener au bien ceux qui sont susceptibles d’y revenir ; on devra nécessairement admettre dans la répression deux fonctions : l'une (que l’on appellera négative) qui devra préserver le condamné des influences dégradantes, notamment des promiscuités de l’incarcération en commun, l’autre (positive) qui consistera à en faire un homme nouveau, à refondre le tempérament du délinquant en réveillant chez lui le sens moral et l'énergie.

Cette fonction positive, qui est de beaucoup la plus complexe, pourra-t-elle s’accomplir par voie de mesures collectives ; assurément non puisqu'on s’a-

dresse au tempérament moral de l'individu ; il faut — c'est le principe de toute éducation — adapter les moyens employés à la nature et au caractère du sujet ; 1l faut endividualiser la peine, qu’on la base d’ailleurs sur l’idée de responsabilité ou sur celle de témébilité.

Nous aurons à nous demander au cours de cette étude à qui doit incomber cette tâche : ne préjugeons rien et nous éclairons des faits avant de conclure.

Ceci du moins est acquis déjà que tout régime doit, d’une part, éviter au condamné toute influence malsaine et, en second lieu, chercher à réveiller chez lui le sens et le goût du bien ; le préparer en un mot à reprendre à l’expiration de sa peine une place honorable dans la société.

Peut-être sera-t-on tenté de nous reprocher de ne présenter qu’un travail incomplet en nous voyant laisser de côté la question de la transportation. À ce grief nous répondrons qu'on est généralement d’accord pour n’entendre sous le nom de régimes pénitentiaires que les régimes métropolitains et que la transportation constitue une branche particulière de la science pénitentiaire ; c'est presque une science à part. Son principe même n’est pas universellement adopté et si M. Léveillé, — avec la majorité des criminalistes — proclame que c’est une question à peine entamée, M. Van Hamel affirme que c’est une

question terminée, Nous n’hésiterons pas dans ces conditions à laisser de côté cette grosse question qui demanderait à elle seule, une étude volumineuse et nous conformant à notre titre ainsi justifié, nous consacrerons à son développement un travail qui présentera les trois divisions suivantes :

Nous examinerons d’abord le régime cellulaire : l’ordre chronologique la place en tête des systèmes où l’amendement soit envisagé. Certains criminalistes en effet considèrent, et surtout ont considéré, l'isolement absolu comme le dernier mot de Îla science : ils ont multiplié les précautions dans la pratique de l’isolement afin d’éviter les contagions corruptrices et de forcer le coupable à se réformer par la solitude absolue, par le silence et par les bons conseils. Une objection se présente tout de suite à ce système, dit Philadelphien, qui est encore celui de la Belgique (au moins en principe); s’il remplit d’une façon absolue la fonction négative dont nous avons parlé plus haut, 1l faut bien reconnaitre qu’il est absolument insuffisant au point de vue de la fonction positive de s’en remettre à l'isolement du soin de réveiller chez le condamné notamment l'habitude du travail: pour recréer et fortifier l'énergie il faut y faire appel d'une façon constante.

Cest à cette interprétation de la fonction positive que correspond le régime dit progressif que nous examinerons ensuite : en deux mots sa formule est

INTRODUCTION Du

celle-ci : à mesure que le condamné parait devenir digne de confiance le régime s’adoucit, laisse plus de part à son imitiative et par étapes lui fait faire l’apprentissage de la liberté. On en trouve quelques applications dans notre législation : la libération conditionnelle n'est pas autre chose que épreuve de la sincérité de l'amendement du condamné. La loi de 1854 s’est fortement inspirée du régime progressif tel qu’il se pratique en Angleterre pour conduire les condamnés à la liberté par des étapes successives.

Nous avons enfin à étudier un troisième système dû à un américain de grand cœur, M. Brockway : le système de réforme : ici plus de peine, une éducation à faire, le juge en présence d’un délinquant susceptible d’amendement lui procure l’édueation sociale en le confiant à un établissement de réforme (reformatory) ; 11 n’y aura de peine que si le délinquant trompant l’attente du magistrat se montre réfractaire aux mesures qui lui sont appliquées. Sans doute ce système ne peut se généraliser et M. Brockway lui-même l’a limité en ne traitant que des délinquants primaires de 16 à 30 ans, mais, tel qu'il est, il marque un progrès si considérable et présente dans les conditions où 1l fonctionne des résultats si remarquables qu’il ne nous est pas permis de le passer sous silence.

Telles sont les institutions que nous allons avoir à examiner ; elles marquent historiquement et mo-

ralement les étapes dans l’ordre des faits de la grande vérité que Liszt formule ainsi :

« Toute peine qui n’a pas d'effet moral n’est qu’une barbarie inutile. »