SECTION II

a) Le régime. — Le régime ne présenté aucune uniformité, bien entendu, puisqu'il s’agit de l’individualisation la plus complète ; il n’est composé que lorsque le surintendant a fait le diagnostic le plus complet.

Loin de se contenter des renseignements qui lui sont fournis par la copie complète de la procédure qui lui est envoyée avec le condamné, 1l approfondit à son tour l’état moral de celui-ci après lui avoir laissé quelques jours de méditation en cellule.

M. Brockway examine le passé de l’homme, ses relations, son genre de vie, sa profession ; remontant dans son histoire, scrutant le passé de ses parents, de ses grands-parents même (remarquons qu’en Amérique ils doivent être d’ailleurs assez souvent inconnus), pour employer le mot d'un juge d'instruction, il déshabille le détenu, il le dépouille du personnage artificiel que leur -extraordinaire instinct de simulation fait presque toujours revêtir aux délinquants ; lorsqu'une confiance réciproque, si l'on peut ainsi parler, s’est établie entre le surintendant et son pensionnaire, il explique à celut-ci le régime auquel il va être soumis, quel sera son travail, quel but ils vont poursuivre ensemble, « il ne s’agit, lui dit-1l en substance, ni du passé, ni d’hier, ni d’une peine pour avoir mal agi, mais d’aujourd'hui et de demain, de la récompense d'un amendement volontaire ».

B) L’enseignement. — La direction ne se contente pas de libérer le détenu lorsque l'amendement recherché semble obtenu, mais s’occupant encore de lui trouver une situation elle donne aux détenus l'instruction nécessaire pour figurer honorablement dans la société.

Elle est donnée en commun par des instituteurs appartenant à l'établissement, qui vivent au milieu des détenus, les visitent dans leurs cellules, entretiennent avec eux des relations qui sont un moyen

efficace de direction et de contrôle. Quel est l’objet de cet enseignement ? En principe l'instruction morale et des notions pratiques en vue de la profession à vemir, mais soit grâce au dévouement des instituteurs, soit par les conférences que viennent donner des professeurs mus par la sympathie dont est entourée en Amérique l’œuvre de réformeelle est singulièrement plus élevée si nous croyons M. Wach (1).

Celui-ci cite en effet des sujets de questions posées à des élèves d'Elmira et qui dépassent singulièrement le programme de l’instruction donnée dans les prisons d'Europe ; citons au hasard : expliquer le système du phonographe Edison, décrire une maison juive del’antiquité, el enfin : critiquer le système des sentences indéterminées.

Ajoutons que ces notions peuvent être attribuées | en partie aux lectures que font en grand nombre les détenus : une bibliothèque très complète est mise largement à leur disposition ; 1ls lisent une moyenne de 30 à 35 volumes par an ; enfin — trait surprenant pour des Européens — les détenus rédigent, impriment et lisent un journal hebdomadaire ({Ae summary). Le fait n’est d’ailleurs point unique en Amérique, la prison de Sin-Sing (New-York) édite elle aussi un journal hebdomadaire {he star of the hope qui est même vendu sur la voie publique.

Quoi de surprenant à cela, après tout ? Le but du

(1) Wach, Die Reform der Freiheitsshagfe.

124 TROISIÈME PARTIE. — CHAPITRE Il

régime n'est-il pas de procurer à chacun un moyen de gagner honnêtement sa vie plustard, et son principe n’est-il pas de s’éloigner le moins possible de la vie en société et des initiatives qu’elle comporte ? Puisque de plus on laisse à Elmira le détenu libre de choisir son métier, il est très juste qu’il puisse choisir celui de journaliste qui, à la sortie lui sera d’autant plus facilement ouvert qu’il est, il faut bien le reconnaître, l’un de ceux où l’on demande le moins aux gens d’où ils sortent ?

Peut-être serait-on tenté de voir ici une exagération : il n’en est rien, et nous demandons la permission de citer la communication que fit récemment à la Société générale des prisons le révérend S. J. Barrows, député au congrès fédéral : «..... Quelle était l’histoire de ce jeune homme ? Il était né à New-York. ‘Enfant, 1l prit de mauvaises habitudes. Vers âge de 18 ou 19 ans, 1l fut arrêté pour vol et envoyé au reformatory d’Elmira. Uneinfirmité qu'il avait à la main l’empêcha d'apprendre un métier ; mais 1] pouvait se servir d’une plume, il commit quelques fautes, fut puniet médita de se suicider. Alors une inspiration lui vint. Il étudia les auteurs américains et anglais, la morale, les mathématiques et fit connaissance avec les classiques. Un journal est publié dans l'établissement chaque semaine à l’usage des prisonniers. Ce jeune hommeen devint le rédacteur. Allant un jour faire une confé-

rence à l’établissement, je fis sa connaissance. Puis il fut rendu à la liberté ; il vint chez moi et me dit qu’il voulait être journaliste. Je l’envoyai aux bureaux de quelques-uns de nos grands journaux. On Jui répondit qu’il n'y avait pas de place. Alors je lui dis : j’ai été journaliste pendant plusieurs années ; il y a un moyen sûr d'arriver à écrire dans un journal. Achetez une bouteille d'encre, une plume, du papier ; écrivez ce que vous êtes capable d'écrire, ce qui doit être écrit, et alors les portes s’ouvriront. — Il me quitta et quand je le rencontrai, trois ans plus tard, c’était dans l’une de nos grandes cités : « Comment cela va-t-1l ? » lui dis-je. — «J'ai suivi votre conseil. J’ai écrit des articles, j'ai bientôt obtenu le poste de reporter. Et aujourd’hui je suis éditeur et je reçois 60 dollars par semaine. »

Pensez-vous qu’il croit à l'efficacité de la sentence indéterminée ? Ce dont je suis sûr, c’est qu’il peut montrer le reformatory d'Elmira et son admirable directeur, M.-Brockway, et dire : « Là j'ai trouvéla résurrection et la vie ! »

Nous voilà bien loin des systèmes d’isolement que nous avons étudiés précédemment et cependant nous avons, à deux reprises, écrit le mot de cellule : c’est que M. Brockway ne s’est même pas posé la question (nous ne reviendrons pas, bien entendu, sur ce que nous avons dit dans la première partie de cette étude), mais il ne demande à la cellule que la fonc-

196 TROISIÈME PARTIE. — CHAPITRE Il

tion négative et ne recule pas devant la communauté de certains exercices: l'instruction militaire, la gymnastique, la natation...

y) Le travail. — I en est de même de l'instruction professionnelle qui est donnée par classes et où toutes les branches de l’industrie humaine sont ou peuvent être représentées : le reproche que nous avons adressé au régime d'isolement et essayé de réfuter au nom de ses partisans, était de ne pas se prêter à l’enseignement des professions agricoles, on fait à Elmira des agriculteurs comme on y fait des maçons et des forgerons, des charpentiers, des serruriers et des briquetiers (1). On y enseigne aussi les industries d’art, terre cuite, modelage, dessin d’après nature (2).

Mais à propos du travailse présente une question à examiner, l'apprentissage n’occupe pas tous les efforts des pensionnaires d’'Elmira: une partie du temps est consacrée au travail productif ; nous retrouvons 1e1 le principe dit du Self-supporting que nous avons signalé comme un des principes de l’organisation anglaise (la dépense moyenne par détenu s'élève à 40,8 cents par jour) mais augmenté d’un argument moral : ce système, disent ses partisans,

(1) Rapport de M. Yvon, Bulletin de la Société générale des prisons, février-mai 1895.

(2) V. dans la monographie publiée à l'occasion du Congrès de Paris la nomenclature des métiers enseignés.

présente ce double avantage de permettre au condamné de prouver qu’il est capable de gagner sa vie, et par cette preuve de reprendre confiance en luimême : 1lest vrai et l'argument est assez séduisant, mais 1] nous semble voiler insuffisamment le danger de la tendance économique, car cette preuve de capacité du détenu se ferait tout aussi bien et beaucoup plus utilement en concentrant tous les efforts des détenus sur l’apprentissage, d'autant plus intéressant et fructueux, rappelons-le, qu’ils ont librement choisi leur occupation. Or n'est-il pas à craindre que le ralentissement apporté dans leur apprentissage ne retarde le moment où leur amendement sera jugé complet puisqu'on s'inquiète pour prononcer la libération de ce que le détenu est capable de faire dans la vie libre ? Ce reproche nous parait assez sérieux déjà, faisons encore remarquer à ceux que séduit le se/f-supporting que l'avantage n’est peutêtre pas bien considérable puisque si le détenu coûte moins cher à la fois, il coûte plus longtemps.

5) La discipline. — Ons’attendrait,dans un pareil établissement, à rencontrer un système de récompenses et de punitions purement morales, or le côté physique joue un grand rôle dans les mesures disciplinaires à Elmira.

C’est le surintendant seul qui a le droit de prononcer une peine ou d'accorder une récompense: les peines sont des châtiments corporels ; les ou plutôt

la récompense est le passage de la 2° à la 1° classe. Voici ce que sont et comment fonctionnent ces classes, qui rappellent d'assez près celles du système anglais : les détenus sont placés à leur arrivée dans la seconde, ils y sont l’objet d’une surveillance très active : chaque soir les gardiens fournissent un rapport sommaire sur chaque détenu ; en outre la conduite, l’application au travail, les progrès dans l’instruction font l’objet de trois marques qui permettent de constituer le dossier de l’évolution du détenu ; au cas où elles ne sont pas satisfaisantes, le détenu peut être mis dans la 3° classe, dont le logement et la nourriture sont moins confortables que ceux de la seconde. Enfin si la conduite du détenu continue à être mauvaise, si aucun espoir de réforme ne subsiste, il est remis à un pénitencier ordinaire où 1l subit la peine que le tribunal répressif avait d’abord voulu lui épargner.

Si au contraire les marques et les rapports témoignent d’un effort continu et d’une réforme en bonne voie, le détenu est admis au bout de six mois à la première classe. La vie qu'il mène alors se rapproche de la vie sociale ; il porte un uniforme relativement élégant, est autorisé à s’entretenir avec ses codétenus durant les repas qui sont pris en commun. Il est autorisé à orner sa cellule, à en augmenter le confortable (jusqu’à concurrence d’un lit de plumes), enfin comme la libération approche, les détenus sont

tenus au courant des nouvelles du dehors. Outre l'école, la lecture, la correspondance, ils sont admis à des concerts et des lectures publiques.

Ce confortable et ce genre de traitement rencontrent naturellement les objections auxquelles nous nous sommes heurtés lorsqu'il s’est agi du régime. cellulaire de la part des partisans de la répression à outrance, 1l est possible qu’il y ait quelqu’exagération, mais on peut sans aller chercher bien loin en trouver de pareilles (nous nous contenterons de citer la fanfare de la maison centrale de Melun, et quant aux costumes, les galons rouges et verts dont sont décorés les prévôts dans nos prisons françaises). Le système des classes lui-même est très discuté, létude que nous en avons faite dans notre seconde partie ne nous dispense-t-elle pas de développer ici sa défense. Nous croyons bien qu’il est l’essence de tout régime réformateur et notre législation elle-même n'en contient-t-elle pas quelques applications ? — Nous venons de parler des prévôts de nos établissements pénitentiaires et qu'est-ce donc autre chose qu’une classe ; cette distinction, en les mettant audessus de leurs codétenus, les laisse au milieu d'eux, en en faisant les auxiliaires redoutables et douteux de administration ?

e) L'esprit du régime. — Toutes ces mesures de discipline dépendent absolument, et c’est le grand grief que l’on peut formuler, du pouvoir arbitraire,

absolu en fait, d’un seul homme. Il y a bien à côté dé M. Brockway un conseil de surveillance (board of managers) composé de cinq membres élus pour cinq ans par le gouverneur de l'Etat et le Sénat, mais il se réunit 4 fois par an pour statuer en dernier ressort sur les libérations ; l'administration dépend donc bien d’un seul homme, de lui aussi moralement et en fait le sort des condamnés qui lui sont confiés. Il les connaît admirablement (1), il est vrai, il se dévoue avec une âme d’apôtre comme le veut M. Tarde; au-dessous de lui ne dépendant et n’attendant rien que de lui fonctionne un personnel d'élite (2), c’est vrai encore ; mais n’y a-t-1l pas là un grave danger ?

Le reformatory d'Elmira fonctionne admirablement, ses résultats d’après la statistique sont très séduisants, mais il faut reconnaître que ce succès même confirme la crainte que nous émettions à la fin du précédent chapitre parce qu’il est incontestablement dû à la valeur personnelle du surintendant Brockway.

(1) Tous les soirs M. Brockway reçoit tous les détenus qui le demandent, soit 40 ou 50.

(2) Nous avons eu déjà dans la première partie à insister sur la grave question du personnel : longuement discutée au Congrès de Stockholm (Desporte et Lefebure,La science pénitentiaire au Congrès de Stockholm, p. 178), elle demanderait une étude approfondie. Citons ici d'après M. Winter le montant des émoluments de quelques fonctionnaires ; surintendant : 3.500 dollars (17.500 fr.), sur= veillant chef, 1.000 dollars, surveillant : 600 dollars.

L'APPLICATION EN AMÉRIQUE D à

D'autre part n’est-ce pas une preuve de l'utilité et de l'efficacité que l’on peut attendre de l'initiative privée ; «on peut espérer bien plus d’un directeur dont l’intérêt personnel et Pambition sont liés aux succès de l’œuvre, dont toutes les pensées et tous les efforts, dont l'existence entière tendent à ce but d’a-. mendement des criminels que d’un fonctionnaire qui se contente de faire son devoir et de remplir ses instructions » (Winter), et à plus forte raison d’un personnel composé non plus d’une série de fonctionnaires accessibles à toutes les inquiétudes d’un avancement laborieux mais d’individualités insoucieuses des influences extérieures, bien dans la main du chef, n’attendant rien que de lui et en attendant tout. Il faut encore dégager des causes du succès d'Elmira un élément considérable : élément religieux. & Il semble, dit M. Saleilles, que c’eût été la mission de l'esprit protestant d'avoir suscité comme des apostolats individuels pour toutes les œuvres de régénération sociale en leur laissant un caractère très humain et tout en leur donnant pour base un sentiment de foi très intense...

C'est là un facteur dont chacun peut penser ce qu’il veut en tant qu'il s’agit d'en apprécier la valeur comme réalité objective, mais dont aucun criminaliste n’a le droit de négliger la valeur pénitentiaire, car il ne saurait y avoir de levier plus puissant pour la réforme des consciences et la remise au point des idées morales. »

La citation est longue, et nous nous en excusons, mais il est impossible de formuler d'une façon plus définitive une conviction à laquelle nous tenons à adhérer.

é) La libération. — Si les détenus ont, suivant la formule courante, la clef de leur prison en main, la porte ne s'ouvre pas sans un examen sérieux de l'administration et lorsqu'ils sont sortis ne se ferme pas sans retour : la libération comme nous l’avons déjà dit ne peut être prononcée qu'après un minimum de détention d’un an, elle l’est par le board of managers sur la proposition du surintendant et n’est définitive qu’au bout de six mois ; durant ce délai le détenu qui a eu très généralement une situation assurée grâce à l'intérêt qu’on porte aux États-Unis aux libérés surtout à ceux qui sortent des maisons de réforme (à l'encontre de ce qui se passe en Europe), le détenu reste sous la surveillance de fonctionnaires spéciaux qui peuvent à la première rechute le ramener à Elmira, de plus son patron, ou quelque personne de confiance (ecclésiastique g'énéralement) se charge de tenir l'administration du reformatory au courant de la conduite du libéré.

Nous ne pouvons terminer cet exposé sans donner quelques chiffres empruntés à l’étude de M. Winter : de 1876 à 1889, soit en 13 ans, le reformatory a Libéré 3.990 condamnés ; sur 3.074 libérés, il y en a eu seulement 14 sans condition. 139 ont atteint

le maximum prononcé par le tribunal répressif, 85 ont dû être renvoyés au pénitencier, 62 ont échappé à la répression : 17 par évasion, 45 par la mort (39 morts naturelles, 3 suicides, 2 accidents, 1 meurtre par un codétenu) (1). Enfin il y eut 2.295 libérés conditionnellement, sur ceux-ci 1.389 seulement obtinrent leur libération définitive au bout de 6 mois, pour le reste : 111 libérés depuis moins de 6 moisne peuvent entrer dans le calcul, car on ne sait encore ce qu’il adviendra d’eux, 151 ont quitté l'Etat de New-York,et on n’a plus de renseignements sur eux. Il en est de même pour 174 autres qui ont disparu et qui sont morts, enfin 175 ont été ramenés ou renvoyés dans-des pénitenciers, 20 sont rentrés volontairement, 266 n’ont été libérés définitivement qu’à l'expiration du maximum légal de leur peine. |

Résumant, ou plutôt employant tous ces chiffres, M. Winter établit un calcul d’où 1l résulte que 83 0/0 des détenus soumis au régime se sont: amendés tandis que 15 0/0 seulement ont récidivé (les 2 0/0 qui restent représentent les décès et les disparitions).

Ces chiffres seraient assurément probants, mais qui à pu se rendre compte de l'enthousiasme de

(1) On comprend dès lors que, dans cet établissement de cure morale, les moyens de coercition soient parfois corporels et l’utilité du revolver dont sont munis les veilleurs de nuit apparaît incontestable.

134 TROISIÈME PARTIE. — CHAPITRE Il

M. Winter pour l’œuvre de M. Brockway ne peut les accepter que sous bénéfice d'inventaire. Si l’on repasse son calcul, en effet, on s’aperçoit qu'il range au nombre des amendés la moitié de ceux qui n'ont été libérés qu’à l'expiration du maximum légal, qui ont quitté l'Etat de New-York, ou qui se sont contentés de disparaitre, parce que, dit-il : « 1l est invraisemblable d'admettre que la méthode ne produise pas quelque effet sur un individu ». Il nous semble superflu d’insister sur la valeur d'une telle présomption ; il suffit, d’ailleurs, de laisser de côté ces 279 libérés, dont l’amendement est presque douteux pour arriver à la moyenne de 70,85 0/0, chiffre déjà très respectable.

») Conclusion. — Une remarque s’impose: le régime d'Elmira n’est appliqué qu’à des délinquants primaires mâles, âgés de 16 à 30 ans. Les hommes mûrs, les récidivistes d'une manière à peu près générale et les femmes en sont exclus : est-ce que cette sélection n’enlève pas aux résultats d'Elmira toute portée générale, ne semble-t-elle pas impliquer l'impossibilité d'appliquer le régime en grand à tous les délinquants ? Nous ne le croyons pas : il faut se rendre compte simplement qu’en faisant un essai M. Brockway a voulu entourer sa tentative des conditions les plus favorables, mais à ses yeux le régime peut être appliqué avec succès aux récidivis-

tes, 1l l’a dit dans un rapport au congrès pénitentiare de St-Pétersbourg (1).

Nous r’entrerons pas dans la discussion de cette question, car nous ne voulons présenter que les organisations dans leur état actuel de fonctionnement et des résultats acquis. Nous nous arrêterons donc ici en faisant encore une fois cette remarque qui semble être en somme la clef de tous les régimes ; la première condition à rechercher est toujours la qualité du personnel: si Elmira réussit c’est que M. Brockway se consacre à son œuvre avec la passion d’un créateur et le dévouement d’un apôtre.

(4) Section JT, 6° question, Les récidivistes et les mesures à prendre contre eux.

Voici que nous avons étudié successivement, comme nous l’avions projeté, les trois régimes que l’on peut prendre comme types des systèmes pénitentiaires à la fois et comme étapes de l’idée d’amendement, etle moment est venu de nous demander si, en dehors de l’idée indiscutable que formule si justement ainsi M. Bérenger : « Il faut arriver, tandis que l’exécution de la peine met le condamné à la disposition de l'administration, à profiter de cette circonstance pour faire tourner le temps de sa captivité au profit de son amélioration, ce qui est en même temps le moyen le plus efficace de travailler à la préservation sociale », de nous demander, disonsnous, si, partant de cette idée incontestée et s’éclairant de l'expérience qui résulte de nos investigations, on peut essayer de construire un type général de régime pénitentiaire.

Nous ne le croyons pas, parce que du fait même que les traitements pénitentiaires s’appliquent à des hommes qui, s'ils ont sous toutes les latitudes les mêmes vices ou les mêmes faiblesses, ont aussi des caractères et des tempéraments différents, tel type de régime qui réussira à merveille (et y en a-t-il?)

dans tel pays, ne produira à l’autre bout de l’Europe et à plus forte raison à l’autre bout du monde, qu'un résultat insignifiant, déplorable peut-être. Si nous faisons en outre cette remarque élémentaire que philosophes et criminalistes de tous pays sont loin d’être d'accord, même sur les théories les plus fondamentales, nous serons forcé de reconnaitre que toute tentative de régime uniforme serait vouée à un échec aussi certain que quelque chimère de paix éternelle ou de désarmement général.

Est-ce à dire que toutes les tentatives soient condamnées à l’isolement sans que rien de général et de collectif en puisse résulter ? Non, assurément : si elle varie dans ses caractères, la nature humaine reste une et semblable à elle-mème ; la politique criminelle aura donc toujours une base uniforme : M. von Liszt le dit excellemment dans une préface qui est tout un exposé de principes (1). « Aussi longtemps que le voleur de profession et l'escroc seront chez eux aussi bien à Paris qu'à Vienne et à Londres, aussi longtemps que le rouble russe sera contrefait en France ou en Angleterre et mis en circulation en Allemagne ; aussi longtemps que les associations de filous, les bandes noires ne cesseront leur exploitation internationale ; aussi longtemps que les passions et les faiblesses des mortels ne représenteront en

(1) La législation pénale comparée, t. I ; — Les Etats européens, par le docteur F. Von Liszt.

deçà comme au delà des frontières que des variations sur le même thème fondamental, aussi longtemps la politique criminelle des divers pays pourra prendre comme point de départ des idées fondamentales uniformes, » |

De base unique, il ne peut y en avoir qu’une, et c’est cette conception de la peine que formule ainsi M. le professeur Saleilles : « Tout ce qu’on peut demander à la peine, c’est de faire du condamné un honnête homme, si c’est possible, ou de le mettre hors d'état de nuire, s’il est incorrigible », parce que c’est la seule qui présente la peine à ses yeux bien plus comme un secours offert à son infortune et à son repentir que comme l’action vengeresse d’une force Immarcessible qui est celle de la société.

De procédé, 1l en est un qui s’impose : c’est l'individualisation de la peine, que ce soit par l’isolement prolongé si l’on s’attache à rendre radicale la fonction négative de la peine ; par le système progressif ou par le système de réforme si l’on veut bien enfin se résoudre à oublier le crime pour ne voir que l’homme.

Nous nous garderons bien de faire un choix, car il est certain que la première condition du succès d'un régime,qu'il soit pénitentiaire ou politique, c’est d'être adapté aux caractères, aux tempéraments qu’il doit gouverner et puis surtout — et c'est peutêtre le seul enseignement qui doive résulter de cette

140 CONCLUSION simple étude — parce qu'un régime ne vaut que par la conviction et le dévouement des hommes qui le mettent en œuvre:

Crofton disparait et le régime irlandais ne présente plus qu’impuissance et ruines.

Du Cane paraît et le système progressif animé d'un souffle novateur se perfectionne et s'élève.

S'agit-il d’encellulement, c’est Stevens qui crée une organisation que son initiative puissante vivifie et que ses disciples éclairés conduisent avec un inlassable dévouement, c’est en France la construction de Fresnes, à laquelle restera attaché le nom de Duflos.

Est-ce le régime de réforme? L’apostolat d’un Brockway s'impose et par sa valeur morale et par la fécondité de son exemple et par l’incontestable autorité des résultats obtenus. ;

Notre conclusion sera donc celle-ci : l’œuvre pénitentiaire dépend avant tout de ceux qui l’exécutent;: qu'ils aient la foi, qu'ils aient le dévouement, qu'ils consentent à se pencher sur les clients que la loi remet entre leurs mains pour individualiser la peine: pour, suivant l'éternelle parole de justice, sonder les reinsetles cœurs, et, quel que soit le régime qu’ils soient chargés d'appliquer, leur œuvre sera féconde.