FORMES REQUISES

HISTORIQUE : La discipline Romaine adoptée par l'Eglise.

1. « Quoad validilatem » : Curé, témoins, quel est le curé compétent? Quelles sont les personnes astreintes à échanger leur consentement en présence du curé ?

2. « Quoad liceitalem » : Prières indiquées par le rituel romain, OÙ les gituels locaux approuvés par Rome.

Historique.

À l’origine le mariage n’avait pas le caractère formaliste qu’il affecte de nos jours. La puissance religicuse n’intervenait que pour appeler sur les nouveaux époux la bénédiction des Dieux. Là se bornait son rôle. Le prêtre n’avait pas pour mission de conférer par sa présence la validité au mariage qui allait se contracter. Quant au législateur civil il n’avait pas coutume d’intervenir, de sorte que dès l’abord et chez la plupart des peuples civilisés, les seuls qui nous intéressent, car il est incontestable que chez les autres, le souci de réglementer le mariage ne devait pas hanter le législateur, le mariage participa de la nature des contrats consensuels. À Rome même, cepen-. dant connue pour son formalisme rigoureux, il ne semble pas qu’à l’origine le législateur civil se soit

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préoccupé de réglementer les formes selon lesquelles l'échange des consentements devait avoir lieu, et nous avons déjà vu que ce ne fut qu’à partir de la 10; des douze tables que deux formes du mariage apparurent : la confareatio et la coemptio, moins il est vrai pour participer de la validité du contrat que pour faire passer la femme de la manus paternelle sous laquelle jusqu'ici elle se trouvait sous la manus maritale.

Certaines cérémonies étaient il est vrai usitées en pareille circonstance, par exemple : réception solennelle de la femme par le mari (on retrouve cet usage dans certains villages Serbes comme Kukovény, Peswika) offres par ce dernier du pain et de l’eau. Mais ces cérémonies n'étaient pas ici encore les conditions de l'existence du mariage, elles étaient plutôt destinées à marquer le point de départ de la vie commune. Les Romains considérant le mariage non comme une situation juridique, mais comme un état de fait, il était nécessaire de pouvoir établir le commencement de l’union. Toute absence de forme rendant l’administration de la preuve fort difficile.

L'Eglise suivit en cela la législation romaine. Pour elle, comme nous l’avons indiqué déjà, le mariage des baptisés était un contrat purement consensuel. Par le décret Tametsi, elle prescrivit, à peine de nullité, l'observation de certaines formes données mais sans jamais cesser de voir avant tout dans le mariage, un contrat purement consensuel, et cela est si vrai que, sous l'empire du nouveau droit canon, promulgué par

Benoit XV, elle considère comme valide le mariage contracté hors la présence d’un prêtre, en cas de péril de mort, dans le cas ou l’on ne peut espérer rencontrer un curé avant un mois et dans les contrées enfin où le décret Tametsi ne fut pas promulgué.

Ce sont ces formes requises que nous allons étudier rapidement, nous réservant d'y revenir lorsque nous traiterons des nullités.

$ 1°. — Formes requises « quoad validitatem ».

Au cours des pages qui précèdent nous avons vu que le Décret Tametsi avait fait du mariage jusque là contrat consensuel, un contrat solennel. Le concile modifiant la discipline antérieure décida que désormais pour qu’il y ait mariage, le consentement devrait être échangé en présence d’un curé etde deux témoins.

A. - Quel est le Curé compétent ? |

Ce point n’était pas indiqué dans le décret Tametsi, le décret « Netemere » trancha la question et attribua une compétence territoriale à l’Ordinaire, au Curé, ou à leurs délégués, de sorte qu'en dehors des limites de leurs diocèses ou de leurs paroisses, l’Evêque ou le Curé ne sont plus compétents pour assister à la célébration d’un mariage, quand bien même les deux futurs ou l’un deux serait leur paroissien ;

B.- Quelles sont les personnes astreintes à échanger leur consentement en présence du Curé du lieu 2...

Les baptisés seuls sont tenus de cette obligation, l'Eglise ne revendiquant pas le droit de réglementer

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le mariage des nou Catholiques. Mais tous les baptisés schismatiques, hérétiques ou infidèles, sont-ils tenus ?, à cela le canon 1099 répond : A la forme établie ci-dessus sont obligés :

1: Tous les baptisés dans l'Eglise catholique et ceux qui sont venus à elle de l’hérésie ou du schisme.

2- Ces mêmes catholiques s’ils contractent avec des non-catholiques, baptisés ou non.

8: Les Orientaux quand ils contractent avec des Latins astreints de cette forme.

Ainsi ces règles s'appliquent aux seuls catholiques, qu’ils soient encore dans l’obédience ou qu’ils aient fait défection. Quant à celui qui : fils de non catholique, baptisé catholique retourné à lhérésie, contracte avec une non catholique, celui-là n’est pas tenu d'observer les formes prescrites.

Avec le prêtre la présence de deux témoins est requise. Le Décret Tametsi, en n’exigeant seulement que le Curéet deux témoins, avait donné naissance à la pratique suivante : deux personnes voulant se prendre pour époux se présentaient accompagnées de deux témoins devant un Curé, et là rapidement échangeaient leur consentement. Le mariage était valide. Le Prêtre avait done un rôle passif qui n’est plus le sion depuis que le Décret Ne temere est venu prescrire que le Curé requière el reçoive le consentement des parties. Cette pratique qui ne peut plus se rencontrer actuellement était encore en usage au début de ce siécle, en particulier dans le diocèse de Paris.

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$ 2. — « Quoad liceitatem ».

Les règles que nous allons énoncer n’intéressent pas la validité du mariage, elles peuvent donc n’être pas appliquées, sans que pour cela et à raison de cette omission, on soit autorisé à demander l’annulation de mariage pour défaut de forme.

Les détails de la cérémonie qui suit l’échange des consentements sont réglés par le Rituel Romain. Mais ici l’uniformité ne règne pas. Rome approuve les Rituels locaux dont certains n’ont fait que consigner par écrit des coutumes en vigueur. Cette cérémonie consiste dans la bénédiction solennelle des noces, donnée par le Curé au cours de la Messe pro sponso. Elle n’ajoute rien à la validité du contrat puisqu'elle peut être donnée plusieurs années après l’échange des consentements. Mais lorsque elle est donnée, elle doit l’être au cours de la messe, exception faite pour les mariages mixtes, pour lesquels le canon 1102 interdit de célébrer la Messe. Ainsi seul l’échange des consentements effectués sur la réquisition du Curé en la présence de deux témoins est requise guoad validitatem.