L’erreur

L'erreur qui se définie en philosophie faisa apprehensio rei et que l’on oppose à la vérité logique, qui consiste en la conformité de l’idée avec la chose, peut, malgré la maturité d’esprit, supprimer le consentement.

Il peut y avoir erreur soit à Pégard du fait, soit à l'égard du droit ;

L’erreur sur la personne, sur les qualités, le mot est pris ici en son sens général, et l’on comprend par là: la fortune, la condition, rentrent dans la catégorie de l’erreur de fait. L’erreur sur le droit au rapprochement sexuel, sur l’objet du mariage, sur ses propriétés essentielles : unité, indissolubilité, sont des erreurs de droit.

Il peut y avoir erreur de droit et de fait à la fois par exemple un individu qui pense contracter un mariage nul, ce mariage se trouvant néanmoins valide ;

10 £rreur sur la personne. — Cette erreur se réalise lorsqu'un individu entendant se marier, avec une personne déterminée. Lucie, par exemple se marie avec Paule. Le cas typique de cette erreur est le mariage contracté entre Jacob et Lia, Labam avait promis à Jacob, Rachel. Le mariage a lieu et la première nuit passée, Jacob s’aperçut que Labam avait substitué à Rachel sa sœur Lia.

29 Erreur sur laqualité.-- Elle se réalise lorsque par exemple Titus se mariant avec Marthe la croit riche, noble, bon caractère, en réalité cette personne est pauvre, roturière etc. Cette erreur dirime le mariage dans les trois cas suivants :

A. Sile consentement n’a été donné que sous cette condition formellement exprimée.

B. Si l'erreur sur la qualité se ramène à une erreur sur la personne.

Selon les canonistes, cette question est « maxime momenti ac difficillima » (Sanchez lib. vir ; Disp. vi, N° 25) la voici exposée par St Thomas d'Aquin. (de Matr. art. 4. Disp. 80 Q. IL. art. 9, ad. tertia) «Si le consentement porte sur la personne même de la femme quelle soit noble ou non la chose importe peu. Mais il en est autrement si entendant épouser par exemple, une fille du roi, quelle quelle soit, une autre qu’une fille du roi, se présentant il l'épouse. L'erreur sur la qualité se ramène à une erreur sur la personne » ainsi la différence est grande entre ces deux positions. Titus entend épouser Marie, et croie en outre quelle est la fille du roi, en réalité elle ne l’est pas. Titus entendant épouser une fille du roi, quelle quelle soit, se trouve avoir épousé Marie, fille d’un roturier. Dans le premier cas l’erreur est indifférente, dans le deuxième cas, l'erreur sur la qualité se ramène à une erreur sur la personne et annule le mariage.

C. Si la femme est esclave. Titus ‘croyant Marie libre l’épouse, en fait elle est esclave, le mariage est nul. Baujin (Tit. 2 p. 18) cite le cas suivant : « Selon les usages de la noblesse, les Comtes de A.,. ne pouvaient, afin d’hériter des titres de noblesse , qu’épouser une femme de condition égale. Cette disposition était connue de tous. Le comte de A... voulant se marier, apprit qu’il y avait à Florence, une noble famille des Comtes de B... n’ayant qu’une fille unique, le Comte de A... leur écrivit pour leur demander la main de la jeune fille. La femme de

chambre ayant intercepté la lettre écrivit au Comte de A... et la réponse favorable parvenue, partit pour l'Allemagne, où elle contracta mariage avec le Comte de A. sous le faux nom de Comtesse de B. Le Comte ne s’aperçut de la fraude qu’une fois le mariage consommé. Il introduisit une action en nullité et l'issue du procès lui fut favorable.

De même dans le cas suivant 'cité par Sanchez. « Un homme avait deux jeunes filles. Séduit par la beauté de la plus jeune, B. demanda sa main au père, qui la lui refusa, lui offrant l’ainée, B. voulant être certain de la beauté de celle qu’on lui proposait demande qu’on voulut bien la montrer à un de ses amis, le père frauduleusement montra la plus jeune, l’ainée étant difforme, B, contracta ainsi mariage par proeuration avec l’ainée pensant que c'était celle qu’on avait montrée à son ami. Le mariage était-1l valide ? Sanchez dit oui, Saint-Alphonse' de Liguori, et l’ensemble des docteurs, disent non;

30 L'erreur de droit se réalise, lorsqu'elle porte sur le droit au rapprochement sexuel. Par exemple lorsque l’un des deux époux, pense que le mariage est une société purement amicale, ignorant le but du mariage qui est la procréation des enfants et les moyens par lesquels s’opèrent cette procréation, cette ignorance doit être prouvée et passé l’âge de la pu berté elle ne se présume pas, la nature étant sensée enseigner elle-même ses lois.

L’erreur sur l’essence du mariage se réalise lorsque l’un des deux époux pense par exemple, que le ma-

riage peut, sous certaines conditions être rompu. Dans ce cas c’est l’indissolubilité même qui est attaquée, ce vice peut se rencontrer principalement dans les mariages mixtes, car les protestants interprétent le passage de St-Mathieu, déjà cité omnis qui dimitit etc. » dans le sens d’une exception posée à l’indissolubilité. Il en serait de même si l’un des époux se réservait le droit de répudier son conjoint, en cas d’adultère. Mais cette condition n’a de valeur que pour les mariages des baptisés, Pindissolubilité faisant partie de l’essence du mariage chrétien, la position de cette condition, a pour effet de détruire le consentement qui resterait valide dans un mariage entre infidèles. Mais si l’une ou l’autre partie chrétienne veut véritablement contracter autant qu’il est en son pouvoir, quoique pensant que le mariage ne soit pas en lui même un sacrement, le mariage n’en sera pas moins valide. Mais le cas ne serait plus le même si la partie disait, je veux bien contracter, mais à la condition qu’il n’y ait pas là sacrement, sans cela je ne contracterai pas, le mariage est iciinexistant, le consentement faisant défaut ;

5° L'erreur sur la validité du mariage. — Lorsque deux époux, sachant ou croyant que le mariage qu’ils contractent est nul pour cause d’empêchement dirimant, contractent quand même avec la volonté de se donner l’un à l’autre, autant qu’il esten leur pouvoir. Leur consentementest réel, alors même que cet empêchement n’existerait pas ou qu'ayant existé il ait été levé à leur insu. Dans ce cas le mariage sera va-

lide s’il n’existe pas d'autre empêchement canonique (1).

En résumé pour tous les cas de nullité, provenant d’un vice intellectuel de consentement, les officialités, ont égard surtout aux circonstances de fait ou de personne, qui ont présidé à la conclusion du mariage. Ces circonstances peuvent confirmer, diminuer ou supprimer complètement le consentement. C’est alors que les époux devront apporter un grand soin dans le choix de l'avocat qui soutiendra leur cause.

Voici en exemple un mariage cassé à raison des circonstances de fait et des circonstances personnelles qui l’ont accompagné. Réponse de la Congrégation du Concile, à une demande présentée par l’officialité de

Paris, le 12 août 1882 « une riche et noble jeune fille :

Marie Madeleine d’I., née à Paris, aimait un jeune Grec, également noble, mais de religion schismatique. Elle désira l’épouser malgré l'opposition de sa mère. Sur ces entrefaites Paul fut nommé à Londres, premier secrétaire de ambassade Turque. Comme le mariage ne pouvait avoir lieu en France, par suite du défaut de consentement de la mère (le père était mort), la jeune fille accompagnée de son institutrice partit le 18 octobre 1879, pour Londres, où le mariage civil fut célébré. Le rapprochement sexuel eut lieu. Marie, consentante s’il faut en croire Paul, au con

(1) Mais Quid, si l'empêchement existe réellement ? l'ensemble des docteurs et la Congrégation du Concile le considérent comme aul.