‹ Des Remèdes Offerts par la Législation Canonique et la Législation Civile aux Époux DésunisChapitre 59 sur 78 · À 1 US · texte numérisé non relu

À 1 US

La

si remolo scandalo commercium cum vera uæore haberet non esset inquietandus Pascal avait-il si tort de flageller impitoyablement les casuistes ? Nous ne le pensons plus. Pour apporter la preuve de cette simulation au for externe on doit :

1° Indiquer la cause de cette simulation ; 2 Démontrer qu’elle résulte de circonstances précises antérieures ou concomittantes, cette preuve apportée le Juge examinera prudemment, chaque cas particulier.

La Congrégation du Concile annulà le mariage dans les deux cas suivants :

Ir Cas, du 8 juillet 1724, Anne de A, était détenue dans la ville de Mutinos, depuis 4 mois, afin qu’elle ne puisse contracter mariage avec un jeune homme qu’elle aimait. Elle comprenait très bien que pour quitter la ville 1l fallait où qu’elle contracte avec un homme d’une condition égale à la sienne, ou qu’elle entre au Monastère. Elle écrivit plusieurs lettres à un

certain abbé M., dans lesquelles elle le priait de lui

trouver un homme qui se prêta à la simulation. Ayant trouvé le personnage en question dans la personne d’Annibal T, elle informa l’Abbé de son intention de contracter un mariage simulé. L’Abbé l’approuva. Il fut ainsi convenu entre les deux futurs. Le 4 février 1720, Anne de A. contractait avec Annibal. Le 95 février, sous prétexte d’une nécessité quelconque les deux époux gagnèrent Mantoue. Là, Anne introduit une instance de nullité.

2° Cas du 7 Mars 1885, Auguste, de nationalité américaine se trouvant à Paris avec ses parents,

s’'éprit d’une jeune fille appelée Marie, et lui promit mariage. Les parents d’Auguste s’y opposèrent, et lui offrirent Madeleine, en lui donnant 250.000 livres en dot s’il consentait à l’épouser, Madeleine avait 60.000 livres. Le mariage fut célébré, Au bout d’un mois Auguste partit en Amérique avec Marie, Madeleine, demanda à l’Eglise la nullité de son mariage et l’obtint. Il fut prouvé qu'Auguste avait simulé un consentement afin d’entrer en possession de la fortune que ses parents lui avaient promis.

2°.- Le contractant n’a pas l’intention de s’obliger,

Il en est ainsi, lorsque l’un des deux époux entend, 4: Ne pas donner sur son corps un droit du rapprochement sexuel ; 2° Ne pas avoir d'enfants ; 3° Exclure lindissolubilité du lien : Le mariage dans ce cas est nul, pour défaut de consentement. Il y a là en effet deux volontés positives contraires, qui s’éliminent mutuellement ;

80.- Le contractant a l'intention de contracter et de s’obliger, mais il n’a pas celle de remplir ses obligations ;

Par exemple, il veut abuser lu mariage, commettre l’adultère, le mariage est néanmoins valide, le consentement étant suffisant pour donner naissance à un contrat.

Quid lorsque la femme avant son mariage se rend chez un chirurgien pour se faire enlever les ovaires ? 1l y aura là un empêchement d’impuissance. Mais y aura-t-il nullité pour défaut de consentement. Le juge appréciera les circonstances de fait. Probable-

PPT POI

ment, car la femme par là exprime son intention de ne pas avoir d'enfants, la fin primordiale du mariage ne pourra donc être atteinte :

Ainsi plus nous avançons, et plus nous voyons se préciser les desseins de.l’Eglise.

Dans le but de sauvegarder le foyer et d'empêcher le retour des débordements qui se produisaient sous les Empereurs Romains, l'Eglise pose le principe d’Indissolubilité, mais juge souverain de la gravité du mal, dont peut souffrir un foyer chrétien elle prescrira ce remède violent si tout espoir de guérison est perdu, mais alors seulement. Combien de jeunes filles, combien de jeunes gens qui dans leur jeunesse avaient fait un rêve que les préjugés des parents empêchèrent de réaliser, et qui réduits à faire des mariages de convenance, se souviendront le moment des orages venus à voir écrit à tel ou à tel ami, leurs répugnances, leur hostilité, leur volonté de ne consentir que des lèvres ? S'ils se souviennent ils ne traineront plus ce boulet à leurs pieds. L'Eglise leur rendra la liberté, elle ne rompra pas leurs liens, elle fera mieux elle les déclarera inexistants.

Page 1