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nüiplialia étaient la propriété du conjoint survivant qui ne se remarie pas.

Dans la novelle 98, chapitre", Justinien décide que même en pareil cas les gains nupliaux ne lui appartiendront jamais qu'en usufruit, la nue propriété reste acquise aux enfants dès le décès du donateur et transmissible à leurs héritiers même externes.

Enfin, un dernier revirement se produit avec la novelle 127, chapitre ur. Justinien voulant accorder une sorte de prime à l'époux qui ne se remarie pas, donne à l'époux rermarié dans les gains nuptiaux une part égale à celle de chacun de ses enfants.

Réparhtion des gains nupliaux au cas de troisième mariage. — Gette situation est réglée par la loi 4, au Code, livre V, titre IX, constitution d'Honorius el Théodose, et par la novelle 22, chapitre xxix; les dons et donations anle nuplias qui se retrouvent dans la succession du dernier mourant des père et mère et ceux du premier mariage se partagent exclusivemeut entre ceux qui en sont issus; il en est de même de ceux du second mariage. Quant aux autres biens provenant du second époux, ils ne forment qu'une masse et sont partagés entre tous les enfants sans distinction de lits.

Du cas où le mari a laissé en mourant à sa femme l'usufruit de sa fortune. — Ge cas est réglé par la loi unique au Code, livre V, t. X. Lorsque le mari, en mourant, a laissé à sa femme l’usufruit de ses biens, celle-ci, par le seul fait qu’elle convole en secondes noces, perd

— cet usufruit, et doit restituer aussitôt à ses enfants les biens sur lesquels il porte. Si ces enfants sont en basâge, et que pour faire durer plus longtemps sa jouissance, la mère ne leur ait pas fait nommer de tuteur, elle se verra exposée à la revendication, et devra rendre tous les fruits qu'elle aura indûment perçus. Cette loi ne s'applique qu'au cas où l’usufruit à été établi par une disposition de dernière volonté, et non pas par une donation entre-vifs faite ane nuplias ou autrement. Son sort eut été réglé par les dispositions que nous avons étudiées plus haut.

Au reste, le cas qui nous occupe reçut une réglementation différente dans la novelle 22, chap. xxxu. Justinien décida que l’usufruit ne cesserait au cas de convol que lorsque le disposant n'aurait constitué l'usufruit que sous la condition expresse que le survivant ne se remarierait pas.

De la constitution « hac edictuli».—Mne suffisait pas, pour sauvegarder les intérêts des enfants du premier lit, de leur assurer la propriété des lucra nuptialia qui provenaient de l'époux prédécédé. 11 fallait encore empêcher que, cédant aux entraînements de la passion, le veuf ou la veuve ne compromit la situation de sés enfants du premier lit par des libéralités irréfléchies faites à son nouveau conjoint. En 469, les empereurs Léon el Anthémius, par la célèbre constitution (loi 6 au Code, Liv. V, tit. IX) Aac edictali lege, défendirent à l'époux remarié de faire à son nouveau con-

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Joint par donation anfe nuptias ou par constitution de dot, par testament ou par donation à cause de mort, une libéralité supérieure à la part de l'enfant le moins prenant, au cas où, par suite d'avantages, ils auraient des parts inégales.

Toute libéralité excédant la part de l’enfant le moins prenant est réduite à cette limite; mais la réduction ne s'opère qu'au profit des enfants du premier mariage, et la libéralité reste pleinement valable à l'égard des enfants du second lit.

La libéralité déguisée sous la forme d’un contrat à titre onéreux ou faite à une personne interposée tombe sous le coup de la loi Lac edictali.

D’après celte loi, l'excédent de la libéralité sur la quotité disponible établie par les empereurs Léon et Anthémius se partage seulement entre les enfants da premier lit. Justinien, loi 9, pr., liv. IX, tit. V, décida que le profit de la réduction serait partagé entre tous les enfants, sans distinction de lit. Plus lard, dans la novelle 22, chap. xxvur, il revint encore une fois sur ce qu'il avait fait, et écarta de cet excédent les enfants du second lit en disant pour (out motif, oc eliam nunc nobis non placet.

Dans la même novelle, au chapitre vi, il décide que c’est au moment de la mort qu'il faut se placer pour fixer la part d'enfant le moins prenant que l'époux remarié peut denner à son nouveau conjoint.

Combinaison des règles de la loi « hac edictali » avec

Tee lu théorie de l'exhérédation. — Lorsque le parent survivant a usé de son droit d’exhéréder un de ses enfants, la part de l'enfant le moins favorisé est alors réduile à zéro. Est-ce à dire que le nouveau conjoint ne pourra rien recevoir? Non, Justinien n’a pas voulu que pour conserver intact son droit de disposition à l'égard de son nouveau conjoint, l'époux survivant fût privé de la faculté d’exhéréder un enfant ingrat. Seulement, pour éviter qu’il ne se laisse aller trop facilement à l’'exhérédation par haine des enfants du premier lit, ou sous l'influence de son nouveau conjoint, l'empereur exige qu'il mentionne dans l'acte d'exhérédation une des causes limitativement déterminées par les lois antérieures.

Dans la novelle 22, chap. xxxtr, Justinien défendit à l'époux remarié de diminuer la dot ou la donation de propler nuptias sous prétexte qu'elle excéderait la quotité établie par la loi Lac edictali. Depuis qu’il avait accordé aux enfants du premier lit le droite xelusif à ces lucra nuptala, il ne pouvait permettre la diminution et le retour au donateur de biens assurés à ces enfants.

D'après le chapitre xxxv, reproduisant la loi 8, Code VIII, 56, la femme remariée ne pourra révoquer pour cause d’ingratitude les donations qu’elle aura faites à son enfant du premier lit.

Le chapitre xxxvi défend à la femme remariée de se parer des honneurs et dignités de son mari.

Le chapitre xxxvir (V. aussi au Code la loi 1, V, 5)

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décide que l’esclave que son patron a affranchie el qui a ensuite divorcé ne peut se remarier contre le gré de son patron.

Le chapitre xzr (V. au Code, loi 6, VE, 49) dit que le père qui a reçu un legs à la charge de le transmettre à un enfant du premier lit, cessera, s'il se remarie, d'être dispensé de fournir la caution legatorum.

Le chapitre xzn frappe de l'incapacité de parvenir à cerlaines dignités sacerdotales ceux qui ont contracté un secon( mariage.

Telle est dans ses traits principaux la législation que les empereurs chrétiens ont déduite d’une application exagérée de la doctrine chrétienne.

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DUPMEÉTAVAGE

Le métayage est, suivant nous, un bail à ferme dans lequel les fruits du fonds se partagent entre le propriétaire et le colon, suivant une proportion qui peut varier, mais qui s'élève généralement à la moitié. C’est dans ce dernier cas que le colon prend surtout le nom de métayer. Mais, dans la pratique, on désigne généralement sous ce nom tout colon partiaire, quelle que soit la quotité des redevances qu'il s’est engagé à fournir.

Quel a été le rôle du métayage dans l’histoire; quelle est au point de vue du droit sa nature, et quelles règles le régissent; quelle est sa valeur et, par suite, quel est son avenir; voilà les questions que nous nous propo-

sons d'examiner tour à tour. Notre travail se divisera naturellement en trois parties :

1° Histoire résumée du métayage;

2° Nature el effets juridiques du métayage;

3° Appréciation économique du métayage.