UD

« Pour apprécier la condition économique des ws000, nous trouvons dans les sources bien des noms divers, Il semble qu'on puisse y distinguer ceux qui travaillaient la terre moyennant une part du produit, ordinairement le sixième éxrnudput, émpéoror, Ceux qui travaillaient pour un salaire fixe à diverses conditions, rekätu, Oires, Ceux même enfin, condition plus proche de l'esclavage ,qui travaillaient pour leur seul entretien. éricuslor, La siluation exacte des hectémores n’est pas fixée. Les uns y voient des sortes de mélayers ne soldant au propriétaire qu'un sixième du produit total, ce qui les rangeait dans la catégorie des locataires, D’autres les assimilent aux politores de Rome et leur aftribuent ce même sixième comme rémunération de leur culture. Nous n’entrerons pas dans ce débat qui divise les auteurs les plus illustres (4).

était pratiqué chez les Assyriens, chez les Hébreux et chez les Celles. — Sur le métayage dans l’ancienne Attique, d'intéressants renseignements nous sont fournis par M. Brants.

(1) Dans le premier sens Plutarque (Solon, 13), eyewoyouv exeuvou éxta TOU yevouevov tehouvres. Hevysich vi ext et em. Lermann, Staats althert, $ 100, 16. — Dans le second, Eustaht ad Odyss., XIX, 18. Boeckh Staats aush, t. I, p. 643. Cf, Buchenschutz, Besitz erwerb, p. 49, n°2. — C. Waschmuth hell, alterth., t, 1, p. 435. Les deux opinions ont de la vraisemblance. Dans le premier cas on a affaire à des métayers; dans le second à des ser:s ou à des journaliers, Les deux situations n’ont-elles pas coexisté? À Rome aussi, il y avait de vrais métayers à côté des politores, Gela expliquerail bien des

ST

Les Romains, d’après le témoignage de l'historien Appianu (De bell. civ., 2, 7), employèrent le colonage partiaire pour faire cultiver les territoires conquis par eux: ils concédaient les terres incultes à ceux qui voulaient se charger de les mettre en rapport, sous la déduction du dixième des grains et du cinquième des fruits au profit du trésor public.

L'État ne fut pas seul à employer ce système; les patriciens s’étant lassés de l’agriculture qui avait été en si grand honneur aux premiers siècles de Rome, se décidèrent, soit à faire culliver par des esclaves sous la surveillance de régisseurs, soit à affermer à un tenancier moyennant une redevance en nature. Ce tenancier qui porte le nom de politor, et qui n’est autre chose qu’un colon parliaire, voici d'après Caton le Censeur (De res Rustica, S 137), quelle était la part de ce politor.

« Politionem quo pacto dari oporteat. In agro Casi- « sinate et Venafro in loco bono parte octava corbi di- « vidat, satis bono septima, tertio loco sexta, si gra- « num modis dividat parte quinta..……. Ordeum quinto

divergences. Cependant il nous paraît certain qu'à l'époque de Solon, la seconde condition était la plus générale; sinon les Ont n’eussent vraiment pas eu à se plaindre. L'analogie des hilutes est d’ailleurs un puissant argument. » Les formes juridiques de l'exploitation du sol dans l'ancienne Attique, par M. Victor Brants, professeur à l'Université catholique de Louvain (Louvain et Paris, 1883).

Es, —

« modio, fabam quinto modio dividat (Dere rustie. 136). « Vineam curandam partiario, bene curet fundum, ar- « bustum, agrum frumentarium. Partiario fœnum et « pabulum quod bubus satis siel. Celera omnia pro « Indiviso » (ibid., p. 137).

On voit, dit M. Dureau de la Malle (Æconomie politique des Romains, 1. HW, p. 61), que le métayer romain n'avait que le cinquième au plus et souvent le neuvième du produit des grains pour payer son travail, celui de sa famille et subvenir à sa nourriture.

On s’est demanGé si Caton faisait dans les deux paragraphes (136 et 137) allusion à la même catégorie de (enanciers ; ou, si au contraire, on ne devait pas distinguer le poltor visé par le $ 136 du partiarius dont il est question au $ 137. A vrai dire, celte controverse nous paraît oiseuse : le caractère distinctif du mode de tenure qui nous occupe, c'est la prestation d’une part des fruits en nature : l'importance de cette part ne change ni la nature du contrat, ni la condition juridique du lenancier : en français le mot métayer désigne plus exactement le (enancier dont la prestation s'élève à la moitié des fruits, tandis que l’on désigne plutôt sous le nom de colon partiaire celui qui fournit une part moindre ou plus forte.

Quei qu’il en soit d’ailleurs, le métavage ne doit pas avoir élé très répandu à Rome; car les auteurs spéciaux comme Varron et Columelle n'en font pas

mention. Mais nous avons une intéressante lettre de

ot Pline le Jeune qui nous raconte comment l'insolvabilité de ses fermiers l’a amené à leur substituer des mélayers : «Mihi nova consilia sumenda sunt. Nam priore «lustro quanquam post magnas remissiones reliqua « creverunt : inde plerisque nulla jam cura minuendi « æris alieni, quod disperant posse persolvi rapiunt «etiam, consumunt que quod natum est, ut qui jam « putent se non sibi parcere. (ccurrendum ergo au- « gescentibus vitiis et medendum est. Medendi una « ratio, st non nummo, sed partibus locem, ac deinde «ex meis aliquos exactores operi, custodes fructibus « ponam : et alioqui nullum justius genus reditus, « quam quod terra, cœlum, annus refert : at hoc ma- « gnam fidem, ac res oculos, numerosas manus poscit. « Experiendum tamen et quasi in veteri morbo quæli- « bet mutalionis auxilia tenptanda sunt» (Plinele Jeune, Epist., 1X,37).

M. de Gasparin a conclu de cette lettre que le mélayage devait tenir le premier rang dans l’économie rurale des Romains; et il appuie en outre son opinion sur un argument dont nous ne pouvons méconnaître la valeur: il fait remarquer que de nos jours encore les régions de la France où ce mode est le plus usité sont précisément celles que la domination romaine a le plus fortement marquées de son empreinte. La même remarque est d'ailleurs faite aussi par M. Dareste de la Chavanne (Histoire des classes agricoles en France, p.66). H appuie son raisonnement exactement sur les

SA. 1e

mêmes bases et argumente a fortiori de la lettre de Pline le Jeune : « Si les difficultés du fermage à prix d'argent étaient telles en Italie, qu'était-ce dans les Gaules où le pays était moins peuplé, moius riche, où les débouchés agricoles étaient plus restreints, enfin où l'intérêt de l'argent, l'usure puisqu'il faut l'appeler parsonnom (les Romainsn'avaientqu'une même expression pour désigner l'une et l’autre chose wsura), atteiguait les mèmes proportions sans que les loisquiavaient pour but d’en limiter le taux y réussissent jamais.

Il résulte de tout cela qu’à l'époque du Bas-Empire, et notamment dans la Gaule Romaine, le métayage joua certainement un rôle important. Sans entrer dans la célèbre controverse sur la nature juridique du colouat, il nous est permis de dire que de l'avis de tous les auteurs, un grand nombre de colons étaient tenus à des prestations en nature qui, comme nous l'avons dit déjà, constituent l'élément caractéristique de notre contrat. La difficulté de percevoir des revenus en argent avait amené ce résullat constaté par différents textes et notamment par la loi 5, D., livre XI, titre LVII, ainsi conçu :

« Domini prædiorum id quod terra præstat, acei- « piant, pecuniam non requirant quam rustici oplare « non audent ; nisi consueludo prædii hoc exigat. »

On oppose souvent, d’après les textes localio conductio, fermage à moitié fruits où à prix d'argent, à

l'emphyléose et on appelle la première, le bail des

RS — particuliers et Ja seconde, le bail de l'Etat; les colons du fisc « functiones terrenas sive animales in ferebant, ceux des particuliers payaient partem frusluum pro solo debitam. »

Le métayage, c'est-à-dire le louage movennant une part des fruits, était donc très répandu à l’époque gallo romaine. Nous croyons que c'est à l'influence romaine qu'il faut attribuer le développement de ce mode de tenure : les Romains, s'étant convaincus que le seul moyen de se faire payer de leurs tenanciers était de prélever une part des fruits, introduisirent ce système dans les régions où leur domination s’implanta le plus fortement et où nous trouvons la trace de leur passage dans la législation. D'une façon générale on peul dire que les pays de métayage sont les pays de droit écrit.

On peut, dit M. de Gasparin en parlant du métayage, suivre ses limites au Nord par la Franche-Comté, la Bourgogne, le Nivernais, le Berry, l’Anjou, le Poitou qui y sont soumis en grande partie, et au Midi par l'Aragon, la Catalogne qui en conservent les vestiges, la Méditerranée tout autour de l'Italie jusqu'aux pays occupés par les peuples slaves (1).

M. de Sismondi dans son Histoire des Républiques Italiennes (tome XVI, p. 364) a donné au métayage une

(1) Traité du métayage, p. 20.

oi

tout autre origine. Il fait remonter l'établissement de ce mode de culture à l'invasion des barbares : « Les barbares, au lieu de ravager les provincesde l'Empire, vinrent s’y établir à demeure fixe. On sait qu'alors chaque capitaine, chaque soldat du Nord vint loger chez un propriétaire romain et le contraignit à partager ses terres et ses récolles. Tout ce qui restait en Italie d'anciens esclaves demeura dans la même condition ; mais les cultivateurs libres obligés à reconnaître un maître dans le Germain ou le Scythe qui se nommait leur hôte furent contraints à apprendre eux-mêmes à travailler. Indépendamment de la partie inculte du terrain que celui-ci se fit céder pour v parquer ses troupeaux, il voulut encore entrer en partage des champs, des oliviers, des vignes, ce fut alors que commença ce système de culture à moitié fruits qui subsiste encore dans presque toute l'Italie et qui a si fort contribué à perfectionner son agriculture et amélioré la condition de ses paysans.

Il nous semble difficile d'admettre que les prélèvements exigés par les barbires des habitants des pays qu’ils envahissaient aient le caractère de redevances payées à titre de fermage ; il n'y a point à de contrat librement consenti: le propriétaire est forcé de se dépouiller d'une partie de sa chose. Il ne s'agit pas d'un propriétaire qui confie sa terre à cultiver à un autre individu moyennant une part des fruits, ce qui

constitue le métayage.

NO

Moyen dye. — Nous avons peu de documents sur le mélayage au moyen âge, mais ce que nous savons des conditions économiques dans lesquelles se trouvaient les populations françaises à cette époque, nous fait croire après Adam Smith et M. Dareste de la Chavanne (Histoire des classes agricoles en France, p. 263), que ee dut être alors le mode de culture le plus général. « Les paysans étaient pauvres et ne pouvaient faire de baux à ferme surtout de baux dont la rente fût payable en argent. Ils n'avaient pas le capital nécessaire et n’offraient au propriétaire nulle garantie. Cet état de choses qui n’a pas disparu partout aujourd’hui, était bien plus ordinaire autrefois quand l'argent était plus rare et circulait moins, que le paysan était moins industrieux, qu'il y avait moins de débouchés et partant moins de stimulants pour la proauction.

«& L'habitude et la nécessité où se trouvaient les seigneurs de résider sur leurs terres rendaient cette association naturelle, souvent même avantageuse. »

Un des premiers documents relatifs à la culture à moitié fruits, est le testament de Haganon, chanoine de l'abbaye de Saint-Martin de Tours, cité par M.Guizot (Civilisation en France, IN, p.17). «Je donne à l'abbé Friedegies, notre manoir seigneurial, avec les hommes qui demeurent là, et que nous y avons établis pour vivre comme des colons, et nous ordonnons que ces hommes cultiveront la terre et les vignes et toutes choses à mi-fruits, et qu'on ne leur demandera rien de

plus, et qu'après nous ils n’auront point de troubles à souffrir. » Quelle que fût exactement la situation juridique de ces colons à mi-fruits, qu’il fussent serfs ou libres, il est certain que la redevance en nature qui était exigée d'eux était la seule qu’on püt leur demander. Ce mode de culture a pu revêtirau moyen âge différents aspects; mais il était le seul possible à cause de la rareté de l'argent.

I se répandit surtout dans les provinces du centre où le sol était moins fertile qu'ailleurs, prenant d’ailleurs des noms différents suivant les diverses régions : gagnage, en Lorraine; grangeage, dans la Bresse, le Lyonnais, le Forez, le Nivarais et le Dauphiné; borderie, dans le Quercy; locaterie, dans le Bourbonnuis ; domaine, dans le Berry.

Il est également fait mention du métayage dans le Polyptique d'Irminon, abbé de Saint-Germain-des-Prés, à laquelle ressortissaient d'immenses terres sur lesquelles vivaient de nombreux tenanciers. Mais la culture à moitié fruits ne tenait qu'une place restreinte dans ces vastes domaines, puisque sur seize cent quarante-six exploitations, dix seulement étaient cultivées de cette façon. Voici un passage du Polyptique relatif àauotre mode de tenure : « Donationem quam fecit « Elinus in pago Oximense, in centeno Corbonense, « in villa quæ dicitur Villaris. Dedi ibi mansum ha- « bentem de terra arabili bunuaria VI. de prato duas « partes de aripenno, Tenet eum nunc Amatlaicus co-

Cor

« Janus et uxor ejus colona, nomine Winerada, homi- « nes sancti germani. Isti sunt eorum infantes: Er- « menardus, Amalgans, Ermenildis, Winerildis. Arat <ipsam ferram ad medietatem. Donat quattuor « denarios ae capile suo, pullos el ova. »

Remarquons eu passant les redevances accessoires (poulets el œufs) que nous relrouverons souvent dans le cours de celte étude et qui s'adjoignent presque partout aux prestations dues par le métayer.

Aux x1°, x, xin siècles, les documents deviennent un peu plus nombreux, le métayer y figure sous le nom latin de medielarius. Dans une charte de 1007, citée par Ducange, dans son glossaire, au mot nedielarius, on lit ce qui suit : « Sive sint prædictis Pulcherio « el successoribus suis propria animalia sive medieta- « riis parlionaria. » En 1077, une autre charte mentionne la métairie de Condérie, daus l’île d'Oléron : « Dedi insuper monachis ibidem deo servientibus de « possessionibus meis medielariam scilicet de Con- « deria quæ sita est in insula Oleronis. »

Le système du métayage s’appliquait au xm° siècle à la culture de la vigne. C’est ce qu'indique le passage suivant du Tabularium Fiscanense : « Quam quidem « vineam ego et præde cessores mei de ecclesia Fisca- « nensi ad medietariam tenueramus. »

Une charte de 1317 porte : « Avons baïillé à Ricart Hecker de Vaucheles, à moitai quarante deux journaux de terre. »

En 1325, une abbaye donne ses terres à moiturie : « Lesquelles terres, pour ce que ne les poïens cultiver, nous avons donné à moiturie. »

Le partage était susceptible de plusieurs combinaisons. M. Doniol, dans son Histoire des classes rurales en France et de leurs progrès dans l'égalité civile et dans la propriété, nous apprend de quelles modifications ce contrat était susceptible.

Les contrats de métayage ou de colonage partiaire ont été les plus communs et ils occupent encore presque la moitié du territoire. Peu de conductions ont moins changé.

Tels que Pline conseillait ces contrats, quand la production commençait à faiblir à Rome, tels que le Code les recommanda au propriétaire quand elle descendit plus bas encore, tels on les a pratiqués au moyen âge. Il semble malheureusement que depuis on se soit complu à maintenir l’agriculture dans les conditions qui leur avaient donné naissance. Au xvu° siècle Montesquieu les vantait encore comme la seule tenure qui pût « réconcilier ceux qui sont destinés à travailler avec ceux qui sont destinés à jouir »; rien n'alteste mieux que cette opinion le peu de développement que l’économie agricole avait reçu ou qu'elle avait pu prendre.

A de certains moments et dans de certains lieux, il est bien sûr que le métayage dût avoir faveur, tout en supposant une liberté et un progrès économique rela-

EE

tifs, il cadrait très bien avec les habitudes de dépendance et d'infériorité auxquelles le système seigneurial avait plié la culture et les cultivateurs. Mais non seulement on lui laissa dépasser de beaucoup ces besoins de dominance, tandis que sous la direction de dispensateurs plus industrieux de la culture, mis à l'abri des exactions seigneuriales, il eût offert un précieux moyen d'avancement pour le conducteur et pour la production, il est resté à peu près partout et il est encore l'expression d’un état de choses qui suppose l'absence de tout capital numéraire chez le preneur qui n'en comporte guère davantage chez le bailleur, qui n’exige en tout cas de ce dernier que l'avance stricte de sa portion de dépenses, calculées sur les perspectives de rendement les plus limitées.

Le contrat de métayage eut toutes sortes de raisons pour se répandre. Sous sa forme qui n’emportait que l'utilité la plus restreinte, tout détenteur utile put subdiviser sa (enure entre tous les censitaires, et c'était la grande masse de ceux qui possédaient. Toutes les durées lui furent données. Les mélayages héréditaires ont existé partout et dans beaucoup de contrées ils avaient lieu en vertu d'une sorte d'usage qui vint fortifier de bonne heure la faculté de reconduction tacité (1).

Ceux à temps fixe se rencontrent fréquemment.

(1) Loysel, Znst. cout., liv.IIL, tit, X:

D'autres qui naquirent de buts déterminés, comme les complants de l'Ouest et les meiplants de l'Auvergne, pour l'extension de la vigne, eurent une durée à peu près uniformément calculée sur la spécialité de leur fin; Ducange en rapporte de très anciens intéressant le Poitou, le Dauphiné, le Limousin, provinces où on les trouve encore usités au xvi' siècle, et au xn° les cartulaires auvergnats de Brioude et de Sauxillanges les font voir en grand nombre. Il régna de même une très grande variété dans la quotité de fruits à laquelle eut droit chaque associé et dans l'apport de chacun d'eux au métayage. Les lieux, la position respective des contractants, la nature de la culture, des circonstances accidentelles, en un mot, ont été partout la cause décisive de ces différences.

Par la seule modification de ces parts respectives dans l'association, beaucoup de métayers ont passé au simple louage, c’est-à-dire aux conductions ayant plus ou moins le caractère d'entreprise de la part du preneur. Quand la métairie se transforma en une tenure qui dut une portion de fruits préfixée, soit que cette portion fût inféricure, soit qu'elle restât supérieure aux frais de culture, on peut dire que le fermage prit naissance. Les conductions à tiers, à quart de produit, dans lesquelles le propriétaire ne fit aucune avance ni n’encourut aucun risque, sont en définitive de vrais baux à ferme; de même les champart (campars de

Beaumanoir\, lerrage, agrier, qui sont d’origine justi-

OS — cière, mais qui se répandirent par imitalion comme contrat, surtout quand les deux natures de seigneurie se furent confondues.

Parmi les redevances féodales il y en a une qui présente trop d’analogie avec le métayage pour que nous puissions la passer sous silence : c’est celle qui est connue sous les noms de champart et de terrage.

M. Léopold Delisle, dans ses admirables £tures sur la condition de la clusse agricole et l'état de l'agriculture en Normandie au moyen dye, nous donne sur ce droit de champart de curieux détails, page 47.

« Dans les tenures dites 4 champart, ou terrage, ou simplement à la gerbe, le seigneur restait associé aux chances du laboureur. La rente était proportionnée tous les ans aux produits de la terre. Elle se composait d’une fraction du total des gerbes récoltées dans le champ. Le rapport de la part du seigneur à la part du laboureur n’était pas partout uniforme. Dans les vavassories des religieux de Saint-Julien de Tours, à Ronceville, le tenancier devait pour le champart abandonner la sixième gerbe. Ailleurs le champart ne consistait que dans la dixième ou la onzième partie de la récolte. La perception du champart se trouvait intimement liée à la perception de la dîime, et d’après les coutumes de la paroisse de Ver, telles qu'elles furent reconnues au commencement du xm siècle, le seigneur ne pouvait y avoir dans le mois d'août que deux champarleurs qui ne devaient même pas lever le champart

LR sans avoir prévenu les décimateurs. Malgré quelques exemples contraires, on peut dire, d’après une décision du Parlement, en 1269, qu'en Normandie l'usage était de payer le lerrage avant la dime. Souvent le laboureur, avant de rentrer sa propre récolte, devait apporter à la grange seigneuriale les gerbes du champari. L'auteur du poème sur les vilains de Verson a parfaitement dépeint combien celte obligation était vexaloire : le blé est sec et mis en gerbe, mais le paysan ne peut le rentrer sans aller chercher le champarteur. Celui-ci arrive el prend sa part. Mais Le pauvre paysan doit encore le porter à la grange du champart.

Son blé remaint de l'autre part Qui est au vent et à la pluie.

Au vilain malement ennuie

De son blé qui gist par le champ.

« Aussi dans plusieurs fiefs, les tenanciers rachetèrent-ils cette servitude par une rente connue sous le nom d’arrière-champart et peut-être aussi sous celui de finance de soupresture de champart. I faut remarquer que le champart entrait dans les conditions de différentes tenures telles que vavassories, vilainages, bordages, fieffermes et fermes à temps. »

Beaumanoir (Coutumes de Beauvoisis, ch. xxvu, 24) vous explique comment il faut estimer une terre tenue à champart : « rentes de vilenages de cans à campart poent bien queoir en pris de terre car on pot bien veoir quant aucuns a plusors tenures à campart com-

. ( — bien il en vient en dix ans ou en douze, et puis doit-on meltre en estimation en cas une année selon ce qu’on voit qu'ils valent en dix ans. » (V. Beaumanoir, édition Beugnot, tome 1, p. 389.)

Au chapitre xxx, 72, Beaumanoir insiste sur ce que le vilain est tenu de mener le champart à son seigneur : « Pierre si camparta à un sien tenant une pièce de terre et commanda à son tenant qu’ii li amenast trente garbes qu'il y avait de campart ; car de droit commun, eascuns est tenus de mener le campart de son segneur tout avant que le remanant ; et li tenans carca les garbes dessus dites et il les mena en le grange de son segneur, et quand il les conta, il n’ien trouva que vingt-nuef et quand li tenans vi ce, il dist à son segneur : Sire, il me faut une garbe de votre droit, je ne sais si ele m'est queue ou si ele m'est mescontée, mais je le vois requerre et larrai iei mes quevaus el me carete, dusqu'à tant que je l’arai aportée. » « A ce respondit Pierre qu'il ne le volait pas, ançois volait qu'il li amendast ce qu'ilne li avail pas paié son campart si comme il devait el comme il li avait commandé : et sur ce se mirent en droit à savoir s’il y avoit amende en lel cas. I] fut jugié qu’il n'y avoit point d'amende, par le reson que li lenans meis mes s’accusa avant qu'il se departeist de le grange et volait aller querre le garbe ançois qu’il emmenast ses quevaus ne se carete. Mais se li tenans eneusl mené ses quevaus et se earele, sans s01 accuser, hors de le grange et sans le congié

ANT de son seigneur, l'amende y fust » (édition Beugnot, pages 435 et 436).

Le chapitre xt de la coutume de Nivernais (édition Dupin, page 253) nous fournit un curieux détail : $ 1. « Chacun peut labourer terres ou vignes d'autrui non labourées par le propriétaire, sans autre réquisiton en payant les droits de champart ou partie selon la coutume et usance du lieu où est l'héritage assis, Jusques à ce que par le propriétaire lui soit défendu. »

Voilà comment s'exprime la coulume et le commenlateur Guy-Coquille ajoute : « Cette coutume a esté introduite pour le bien public, àce que la cueillette des bleds abondast plus et pour suppléer la négligence ou Impuissance des propriétaires des terres. »

Dans le $2, la coutum2 rappelle l'obligation de porter le champart dans la grange du seigneur, mais avec un tempérament que nous n’avions pas rencontré dans la coutume de Beauvoisis : « Celui qui laboure terre à champart est tenu de mener et conduire à ses dépens le champart en la grange où maison du seigneur ; pourvu que la distance n'excède d'une demilieue, à la prendre de la situation du dit labourage ; et pour champartir, sera tenu appeler le seigneur. Et qui laboure vignes à partie, il n’est tenu que de laisser la partie du seigneur en la vigne, en signifiant audit seigueur la dépouille; etest le seigneur propriétaire tenu d'aller ou d'envoyer quérir la dite partie sur le lieu à ses dépens. »

La coutume du Berry (tit. X) s'exprime ainsi sur un droit analogue auquel elle donne le nom de droit de terrage.

Article 25. « Droit de terrage est douze gerbes une, tant en bled, sègle, orge, auvine, poix, feubues, naveaux, millet, chanvre, lin, que autres fruicts si n’est qu'il y eust convention, droict constitué ou prescrit particulièrement, au contraire, auquel ne sera derrogé ne à la possession d'iceluy par la rédaction de ce présent article, et sera payé ledit droit de lerrage après le droict de disme. »

Les clauses indiquées dans les art. 23 et 24 de la coutume de Berry montrent bien le caractère de ces redevances.

Article 23. — « Celui qui tient et possède a droit de terrage s’il cesse par trois ans et un mois de may subsecutivement icelle labourer, et la laisse vacante, le seigneur la pourra mettre en ses mains, et la labourer; et, sans la cessalion susdicle, le seigneur ne la lui peut oster, pourvu qu'il en ait jouy, lui ou ses prédécesseurs, par l'espace de dix ans pour le moins, ou qu'il ayt bail exprès à lui faict par le seigneur; autrement, le seigneur le pourrait mettre en sa main, en remboursant préalablement le détenteur des méliorations par luy faictes en ladite terre. »

Article 24. — «Etne pourront lesdicts terragiers vendre ou autrement aliéner lesdictes terres terragières sans la licence ou consentement du seigneur,

si n'est qu'il leur fut permis par le bail, convention ou autre moyen valable. »

I s’agit ici, non pas comme dans le métayage d'un contrat ibrement débattu entre les deux parties, mais d’une redevance féodale que le seigneur exige de son vassal ; l'héritage grevé de champart était un héritage roturier; la redevance élait due au seigneur d’un fief ou d'un franc-alleu noble.

Au sujet du champart, un document curieux nous est fourni par M. Charles de Robillard de Beaurepaire dans ses notes et documents concernant l’état des campagnes de la haute Normandie dans les derniers temps du moyen âge (Evreux et Rouen, 1865). C’est un acte écrit en latin, et duquel il résulte qu'une métairie a été changée en champart en 1258 (V. op. cit., page 423). |

Métayage en Normandie. — Au reste, les métairies n’ont jamais été bien nombreuses en Normandie. Voici en quels termes s'exprime sur ce sujet le savant historiographe de l'agriculture en Normandie, M. Léopold Delisle : « La métairie avait un caractère commun avec les terres à champart. C'est que le seigneur était associé aux bonnes et aux mauvaises fortunes du laboureur. Les mentions de métairie ne sont pas très communes en Normandie, et les textes que nous avons recueillis ne nous permeltent pas de formuler une règle générale. Les métairies désignent probablement

les mêmes tenures que celles qui sont ailleurs appelées f'

tenures à moitié. C'était à cette dernière condition qu'Eude Rigaud faisait exploiter ses défrichements d'Alshermont. Les travaux de défrichement étaient à ses frais : le labour et l’ensemencement à la charge du locataire. Celui-ci partageait les fruits avec le propriétaire. Les exemples de terres tenues aux deux tiers, c'est-à-dire dont le seigneur prenait le tiers de Ia récolte, sont encore moins fréquents que ceux des mélairies. »

Métayage en Touraine. — Le métayage élait pratiqué en Touraine, comme le prouve l'art. 113 de la coutume de cette province : « Le métaïer doit rendre au seigneur la moitié des fruits, les semences déduites, quitte de tous les frais de culture, excepté le cinquième du total prélevé pour ceux qui font la récolte, battent les grains et les rendent dans les greniers des propriélaires, à moins que l'usage du pays soit contraire ou qu'il n’en ait été autrement convenu, en sorte que si la récolte est modique et qu’elle ne suffise pas pour payer les rentes foncières, le laboureur ne laisse pas d'en avoir la moitié.

« Le métaïer ne prend rien dans les fruits naturels, ne devant avoir sa portion que dans les fruits artificiels qui ne sont produits que par ses travaux, cultures et soins, et par les semences qu'il a répandues dans les lerres ; 1l est cependant vrai, que quoique les bois et les foins soient des produits naturels, le seigneur n’en peut prendre qu’une partie, l’autre étant consommée

par le métaïer et ses bestiaux, employés à la culture des terres pour leur faire produire les fruits artificiels. »

Guy Coquille (Questions el responses sur les coulumes de France, Quest. CCV) se demande, après les jurisconsulles romains, et en citant les textes de ceux-ci « quelle société de contract est mestairie ; an societas, an contractus innominatus. Et si les mestayers meurent leurs héritiers seront-ils tenus de continuer? »

Guy Coquille décide « que le profit que recueille le mestayer, c’est comme le loyer de son labeur et industrie.... par conséquent puisque c’est à l'instar de location la mestairie ne finira pas la mort du mesiayer.. Toutesfois si les hommes qui ont entrepris la mestairie viennent à décéder et ne laissent que des femmes ou petits-enfants, je croy que le propriétaire ne devra pas contraindre ses survivants à l'exercice de la mestairie. » (OEuvres de Guy Coquille, Paris 1646, Questions el Responses sur les Articles des Coutumes, pages 174 et 175.)

Métayage en Belgique. — « Du xu° au xv° siècle, dit M. Victor Brants (Essai historique sur la condition des classes rurales en Belgique jusqu'à la fin du xvin° siècle, Paris-Louvain, 1880, pages 147 el s.), les mélayers sont très nombreux dans tous les documents. Les baux ad partem, à moilurie, 4e helfwinninghe, te halven, grane, se trouvent en masse dans les titres de cens et rentes des abbayes et des seigneurs. »

Voici quelques textes de contrats cités dans l'ou-

vrage dont nous parlons : Cultura hereditaria, ta quod nos medielatem seminis ejusdem lerræ providere tenemur, dictus vero B residuam fructuum vero media parsin in nostros usus et media cedit usus illus (1200) cart. de l'abbaye de la Cambre. — Wauters, Belgique ancienne et moderne (canton de Tirlemont). Willebringen, p. 83 et 177. En 1220, l’abbaye de Saint- Bavon possédait un ombre considérable de métayers (Van Toheren cart. de Saint-Bavon, p.93).—Balà, mé tairie de la dame de Peuvez : Segetes vel bladus equalibus portionibus inter nos et eos dividetur, 1260. (Aessager des sciences lnstoriques de Belgique, p. 107, 1872.)

Item bail à colonage de la curtis de Longuesaulx dans Duvivier les hospiles, annexe II.

Dans la Campine, le métayage fut très longtemps la forme des baux : Colonus N. habebit culturam Ter Locht ad medietaiem crescentium, 1587, J. Heylen Verhandelingen, over de landbour in de Rempen, p. 12.

Métayage en Allemagne. — En Allemagne, nous trouvons aussi de nombreux vestiges du métayage et du champart. M. Jansen (L'Allemagne à la fin du moyen âge, traduction française, Paris, Plon, 1887, p. 27) nous dit que «les redevances des colons consistaient généralement en prix de fermage très modérés, quelquefois mème étonnamment modiques; en preslalions en nature ou en corvées el services personnels ».

Quelquefois ces redevances affectaient un caractère tout particulier et qui ne manque pas d'originalité.

« Dans beaucoup de pays, les colons étaient tenus à des danses de corvée alors regardée comme une reconnaissance symbolique de la suzeraineté du seigneur. Ainsi dans les districts de Langenberg,tous les ans, le troisième jour de la Pentecôte, les paysans de huit villages devaient venir par couples et se rassembler d'eux-mêmes sous un tilleul pour exécuter une danse en présence de leurs seigneurs. Ceux-ci leur faisaient servir de la bière et des gâteaux. Les paysans absents ou refusant de danser étaient punis » (Jansen, p. 471).

« Le règlement de la métairie de Walmersheim appartenant au monastère de Crüm nous fournit un exemple intéressant de la minulieuse exactitude avec laquelle les droits muluels étaient alors fixés : « Chaque quart de terrain, y est-il dit, outre d’autres redevances, doit au seigneur sept œufs et demi, la femme mettra sur le seuil le huitième œuf et le baiïlli le coupera avec un couteau. Ce qui tombe en decà de la porte est au paysan, ce qui tombe au delà est au seigneur » (Voyez Grümm, Weësthümer, t. 1, p.534, et Maurer, Fronhôüfe,t. HI, p. 347).

Le métayage dans nos vieux auteurs français. — Ceux de nos vieux auteurs qui ont commenté le droit romain, parlent du métayage à propos des textes classiques relatifs à ce contrat; quant à nous nous avons, jusqu’à présent, laissé volontairement de côté ces textes,

comptant les reprendre dans notre seconde partie, lorsque nous nous demanderons quelle est la nature juridique du contrat de métayage (Bartole, Cujas, Favre font mention du métayage).

Domat définit ainsi le colon : celui qui tient un héritage à condition de donner au propriétaire une cerlaine portion de fruits et qui doit avoir le reste pour droit de semence et de labourage.

Pothier en faitmention aux $$ 39 et155 de son Traité du louage. Dans son Commentaire du titre IV de la coutume d'Orléans il s'occupe des champarts et terraces, il a même écrit un Traité spécial sur ce sujet; il y définit le « champart une redevance foncière qui consiste dans une certaine quotité des fruits qui se recueillent sur l'héritage qui en est chargé. Le champart est quelquefois un droit seigneurial, quelquefois il ne l’est pas ».

Denisart désigne notre contrat sous ie nom de grangeage et le définit « une convention par laquelle le propriétaire d'une terre donne son domaine à un laboureur pour un Certain temps, à la charge de le cultiver et de laisser prendre à lui propriétaire une partie des fruits ».

Turgot et le métayage. — Turgot, comme intendant de la généralité de Limoges, c'est-à-dire d'une des contrées de France où le métayage était le plus répandu, a eu à s’occuper de ce contrat et là comme toujours se fit sentir sa bienfaisante influence. Mais lais-

sons la parole à M. Batbie dans son si intéressant ou-vrage sur Turgot : « Les seigneurs exigeaient le payement de leurs redevances en nalure suivant les clauses de leurs titres et conformément d’ailleurs à l’usage suivi, celte exigence, par suite de la cherté du b'é, avait pour effet de quadrupler à peu près la dette. Le Parlement de Bordeaux préféra suivre l'équité que le droit strict et s'appuyant sur une ordonnance de 1769 qui, dans un cas analogue, s’en était rapportée à la sagesse des cours, décida que les payements pourraient être offerts en argent. Cette jurisprudence n'étant pas applicable à la portion de la généralité qui ressortissait au Parlement de Paris, Turgot écrivit aa chancelier pour lui exposer (Œuvres de Turgot, t. H, p. 67) les raisons qui avaient fait prendre cette mesure et en demander l'extension à toute la généralité » (Turgot, philosophe économiste et administrateur, par À. Batbie, Paris, 1861).

Au surplus, Turgot n’était pas partisan du métayage, et il faut convenir que le tableau qu'il nous fait du métayer nous inspire plutôt la pitié que l'admiration : « Ce métayer, accoutumé à Ja vie la plus misérable et qui n’a ni l'espérance, ni même le désir de se procurer un état meilleur, cultive mal, néglige d'employer les terres à des productions commerciales et d'une grande valeur ; il s'occupe par préférence à faire venir celles dont la culture est moins pénible et qui lui procurerait une nourriture plus abondante, comme le sarrasin et

surtout la châtaigne qui ne donne d’autre peine que de la ramasser. Il est même assez peu inquiet sur sa subsistance; il sait que si la récolte manque, son maitre sera obligé de le nourrir pour ne pas voir abandonner son domaine. » (Turgot, Avis sur l'imposition des tailles pour l'année 1768. Œuvres de Turgot, t. K, p. 541).

Quelque vérité que l’on reconnaisse à ces critiques de Turgot, il est impossible de ne pas signaler l'erreur commise involontairement par ce grand homme. « La grande culture,dit M. Batbie, est pour lui synonyme de fermage, et la petite culture n’était autre chose que le métayage. Cette synonymie pouvait être exacte dans le Limousin, mais elle est loin de la vérité absolue, et à ne considérer que la manière dont les choses se passent ordinairement, on peul voir à une confusion. Si l’on doit entendre par grande culture celle qui s’étend sur environ quarante hectares (M. Passy), il est facile de démontrer que Turgot n’a pas en cette malière son exactitude ordinaire de langage. Il n’est pas rare, en effet, de trouver dansle midi de la France des métairies de cinquante hectares, et dans la Flandre française on rencontre des fermes de quinze à vinet. En Angleterre, le pays du fermage par excellence, il y a beaucoup de fermes moyennes ou petites. Turgot confondait done deux questions distinctes : l'étendue des exploitations et le mode de culture. »

Sans doutel'exactitude de ces observations ne saurait

être contestée; mais ce qui excuse l'erreur de Turgot, c’estla pénible situation desmétayers qu'ilavaitsous les yeux : il est bien naturel qu’ilse soit laissé aller à lattribuer au système du métayage, alors au contraire, que ce système résultait de la situation précaire de ces paysans. «Comment, dit avec raison M. Baudrillart, aurait-1] songé au fermage, ce métayer réduit à ses bras et à qui le propriétaire obligé d’une part, d'avancer les bestiaux et les semences en totalité, avançait en outre de quoi le nourrir jusqu’à la prochaine récolte. C’est l'état misérable de l’agriculture qui rendit si fréquentes dans l’ancienne France les tenures à moitié fruits. Adam Smith évalue aux cinq sixièmes du royaume la partie cultivée par métayers » (Æecherches sur la nature et les causes de la richesse des nations, traduction du comte Germain Garnier, t. 1, p.48).

Arthur Young, dans son si intéressant voyage en France, va plus loin encore et attribue au régime du métayage les sept huitièmes du territoire; 1l faut croire qu'il ne fut pas émerveillé du résultat, car voici son appréciation que nous ne pouvons nous empêcher de trouver un peu bien sommaire : « Le sujet du métayage peut être traité promptement, car il n’y à pas un mot à dire en faveur du système dont nous nous occupons pour mille objections qu’on y peut faire. »

Nous nous bornons, pour le moment, à mentionner ces jugements de Turgot et de Arthur Young, sans entrer dans la question de savoir quelle est la valeur

économique du métayage. Nous y reviendrons dans notre troisième partie. Quant à présent nous n’allons que déterminer la siluation du métayage à l’époque de la Révolution.

« Un des actes de la législation nouvelle, dit M. Baudrillart (Revue des Deux-Mondes du 1* octobre 1885), fut d'abolir le métayage emphytéotique qui retenait par force beaucoup de métayers dans les liens d’un contrat qu'atteignait la prohibition des baux perpétuels. Des arrêts judiciaires détruisirent dans une forte mesure ce qui restait de cette sorte de métayage, moyennant des indemnités évaluées par les tribunaux pour racheter et solder les droits résultant de titres positifs. M. de Tourdonnet constate néanmoins que les métayers emphytéotiques résistèrent à la suppression de l’ancien métayage et déclare en avoir connu dont les titres remontaient au règne de François L®: ils s'étaient ainsi succédé sans interruption de famille, pendant plus de trois cents ans. »

Mais ce sont là des faits exceptionnels, en réalité il arrive souvent que certaines terres sont exploitées depuis plusieurs générations par la même famille ; mais il n'y a pas là de bail perpétuel. Chacune des parties conserve sa liberté. D'ailleurs les crises agricoles, si fréquentes aujourd’hui, font que le propriétaire craint de se lier les mains pour un temps aussi long ; il tient

à pouvoir, suivant les cireonstances, changer soit ses

tenanciers, soit son mode d'exploitation. Qu'il ait ou non son intérêt à le faire, il ne nous appartient pas de le décider, nous nous bornerons à examiner dans notre troisième partie les avantages et les inconvénients du métayage.