Â. MA FAMILLE

DROIT ROMAIN

Eï DES

Une rente est un droitde créance, constitué moyennant l'aliénation d'un capital mobilier ou immobilier que le créancier s'interdit d'exiger, ot ayant pour objet des prestations périodiques de sommes d'ar{,'ent, des intérêts annuels appelés arrérages (art. 330, 1909, 1968, Codecivil). Cette rente peut être constituée en perpétuel ou en viager (art. 1910). La rente constituée en perpétuel est essentiellement rachetable (1911-530). C'est ce qui la distingue de ia rente viagère qni, pendant toute sa durée, c'est-à-dire pendant ia vie du créancier ou d"une tierce personne déterminée, est essentiellement irrachetablc.

Ces deux formes de rente existaient dans l'ancien droit français. Mais, à l'origine, la rente constituée en perpétuel était presque en tout semblable à la rente foncière, basée sur les principes féodaux de l'exaltation de la terre, de l'obligation réelle : terra obUijata. On conçoitqne la rente viagère, qui n'a aucune analogie avec ces anciennes rentes féodales, devait être fort rare.

L'objet de cotte étude est de montrer que nos deux lirais exislaient à Rome; d'indiquer, au moyen des les du Digeste, des inscriptions, des épigraphies, rs formes et leurs applications principales.