M. Cauwès à son cours

Brunet. id

forcé de la part du mari, qui avait son correspectif, ne pouvait à plus forte raison être perdu. On trouve des décisions contraires du Sénat du Piémont.

Toutes ces règles sont en partie applicables aux gains dolaux, du moins quand c'est la femme qui en bénéficie.

C'est ici le lieu de dire deux mots des donations faites en vue du mariage aux époux et aux enfants à naître, cl des donations entre époux (art. H76-H86, C. Alb.), à cause de leur affinité avec la dot, et avec les gains dotaux. Il ne faut pas confondre les gains dotaux de l'art. 1529, qui sont établis par la loi en Tabsence de toute convention iavec les gains nuptiaux, appelés aussi quelquefois dotaux, résultant soit des conventions matrimoniales, soit des dispositions faites après le mariage. Les uns résultent de la loi, les autres de la convention ; ils ne sont pas soumis aux mômes règles. Ce qui pourrait établir une confusion, c'est que des deux côtés, se sont des gains de survie, des avantages qui ont lieu entre époux au profit du survivant.

La quotité disponible entre époux était fixée par Part. 727 du code civil, relatif aux dispositions du testament: (T L'époux qui laisse des enfants ou descendants pourra disposer en faveur de l'autre époux, de l'usufruit de la totalité de la portion disponible, c'est-à-dire des deux tiers de ses biens, s'il laisse à son décès un ou deux enfants légitimes ou légitimés, et de la moitié, s'il en laisse un plus grand nombre (art. 719) et en outre de la moitié en propriété de cette môme portion. » L'art. 1183 permettait aux époux de se faire par contrat de iHarîage, réciproquement ou Tun des deux à l'autre donation de tout

ce qu'il leur était permis de disposer par testa vertu de l'art. 727.

Les doniitions entre époux pendant le mariage nous le verrons ci-après, élaient prohibées.

Au cas où l'époux donateur était mineur, il n< stipuler des gains nuptiaux excédant fa moitié < qu'avec l'autorisation de justice (art. Hol).

La femme, outre Pavis de deux de ses parei pour toute donation (art. H24), n'était pas disp la formalité de rhomologation du tribunal ei droit pour toute donation supérieure à mille livi dont étaient exemptes les donations en vue de r elle devait recourir à l'homologation si les d qu'elle faisait à titre de gains nuptiaux eicéd moitié de la dot en propriété s'il n'y avait point c nés du mariage, et en usufruit s'il en cxist H26).

L'art. fi86, suivant les dispositions des lois r que les prudents firent entrer dans la coutume , règne de Septime Sévère, prohibe d'une façon ab donations entre époux pendant le mariage : ti amore invicem spolierentur (1). Le Code franc 1096) a suivi la modification introduite par le S main sur la proposition d'Antonîn Caracalla ; donations faites entre époux pendant le mariagi toujours révocables. Les termes de i'otxUio faites le Sénat pour demander la validité conditionnel! donations, et qui ont été adoptés, expriment I idée : fas esse, eum quidem gui donavit pœnitiere, «1

bulatoria voluntas ejus tisqiie ad vitœ supremum existum (1). Mais si les donations entre-vifs étaient défendues entre époux pendant le mariage, les testaments ne Tétaient pas, et les époux pouvaient par acte de dernière volonté comme par contrat de mariage disposer Tun pour Tautro de toute la quotité disponible fixée par Part. 727 (art.

U86 Codefr.).

En cas de second mariage et quand il y avait des enfants du premier lit, Thommc ou la femme qui se remariait ne pouvait laisser à son nouvel époux, à titre lucratif, soit par contrat de mariage, soit par testament, une part plus forte que celle de l'enfant du premier lit le moins prenant (art. 149). C'est la disposition de Part. 1098 du Code français, reproduite elle-même de la première partie de l'édit des secondes noces de François 11 (1570). La loi Hac ediclali au Code Justinien est l'origine commune de cette fixation spéciale de la quotité disponible entre époux. Le Code sarde n'impute pas sur la part qui peut être laissée au nouvel époux, les gains dotaux qui n'excèdent pas la quotité fixée par la loi. Le Code français fixe un maximum que la disposition en faveur du nouveau conjoint ne pourra dépasser, et qui est du quart des biens. Les deux Codes n'ont pas d'autres différences sur cette disposition.

Mais le Code sarde, dans son art. 146 et suiv. a conservé la seconde partie de l'édit de François 11 et de la loi Fœinœ quœ au Code de Justinien (loi 3, eod. tii.). « Celui