Corpus inscriptionum lat,y t. VI, n

« . . . . Ad Hbertarum (mearum posteras , donec in renim natura sit unus eorum, idem volopertiynere ; quod si esse desierit (ultimuseorum... Cura à)ut€m in tara multos partes {id prœdium distribuerim... nec pariter emjnes universa possid£re rel(icta sibi passent... ex us... curatores prœdii ejiis) Achillus, Heliopœden, Cym)œum constitua, omnium autem^ quibus in id. . . jus est, su/fragio cur)atorem subslitui curatori (qui decesserit jubeo, et ab eorum uno, quem ipsi curatores elegerint), alimenta amnia computari(et reditus distrïbuivolo. Sic emm effectum iri exist)imo, ut ab uno omnia percip(iant omnes). »

Dasumius possédait aox portes de Rome un terrain d'une grande valeur : « prœdium suburbanum sestertium sexagies », six millions de sesterces (treize cent mille francs) dans lequel il veut d'abord qu'on l'ensevelisse, qu'on élève son tombeau. Puis, le surplus du terrain doit servir à l'entretien de ses affranchis. Cette fondation ali-

' mentaire est faite en faveur des affranchis et de leurs descendants tant que le nom se perpétue. Au cas où la .famille viendrait à s'éteindre, Dasumius dispose que le fidéicommis passera aux affranchis de Servianus. Pour partager facilement le legs d'afiments laissé à une famille ou à une corporation qui peut comprendre un nombre considérable d'avants-droits, le testateur nomme trois eurateurs chargés solidairement de la répartition. Chacun

• d'eux peut être actionné pour le tout. Si l'un vient à mourir, les deux autres lui nomment un remplaçant. Souvent on n'admettait les ayants-droits qu'au partage des revenus. Ces fondations avaient un véritable caractère de perpétuité. Si tous les appelés venaient à s'étein-

di'c, le fidéicommis passait à l'État ou à la cité, mais ne s'éteignait pas (1).

Par ce genre de legs, le teslateui' coustituait une rente véritable, dont les revenus étaient destinés à pourvoir à l'esislence de tous ou do quelques-uns de ses affranchis. Souvent aussi, ces revenus étaientaffectésau mainlien de son tombeau ou à la célébration de fêtes annuelles pour perpétuer la mémoire du défunt. Cotteinstitutionse rencontre fréquemment sur les pierres tombales.

11 était de règle, dans ces sortes de legs, que tous les affranchis indiqués dans le testament participeraient à la fondation ; puis, après la mort du dernier d'entreeux venaient les affranchis survivants à l'époque du décès du testateur et leurs descendants. Si toute cette catégorie vonaità disparaître, la disposition éventuelle, la substitution fidéicommissairc avait lieu (I). Loi 31 Mv. 8!â G). Il était bien rare que le legs devintcaduc. Au reste la cité était toujours là pour le recueillir. Dans certains cas, les premiers bénéficiaires se complétaienteux-mèmes en vertu des dispositions mêmes du testament cl tous tes béné- . ncficiairessuccessifsdevaientdans leur testament, nommer leur successeur. (Corpus Inscrip. t. 12, n'SSBI) ; ainsi la perpétuité de la fondation étaitassurée. (1)

Cettethéorie est confirmée par une curieuse donation d'un certain Syntrophus.qui nous est parvenue par une inscription gravée sur une pierre dont 11 ne subsiste plus qu'une minime partie conservée à Kome ,mais dont il

1 Laboulayeel Rudorff, loc cit.

1 Ruggicro : Dizionario épigrapkica di Antichita romane p. 410 Momnisen Hermès, 3. p. 102.

avait été pris, au XVII® siècle, époque où la fin seule était mutilée, deux copies retrouvées Tune à Rome par Rilschl etPautreà Paris par Mommsen. Huschke Ta publiée et commentée en 1838 (2). La fin qui contenait la date est mutilée. On place cet acte au II» ou III» siècle.

Flavius Syntrophus, avant de manciper à son affranchi Aithales, des jardins, un édifice,des vignes, commence par stipuler de son donataire les charges suivantes : lo ni le donataire, ni ses héritiers, ni tous ceux à qui les immeubles mancipés pourront appartenir, n'empêcheront la jouissance commune de ces immeubles avec les autres affranchis du donateur qui seront désignés dans son tes« tament, et avec leurs descendants ; 2** les mêmes béné* ticiaires devront réserver par égales parts une portion du revenu pour procéder à la célébration de certaines. fêtes indiquées par le donateur, entre autres les cérémonies des parentalia, Tanniversaire de la naissance du donateur; 3** une autre portion du revenu devra être affectée à la réparation des édifices ; ce qui ne sera pas dépensé sera partagé entre tous.

Tous pourront jouir des jardins, des édifices et de leurs accessoires. Le dernier survivant des bénéficiaires, devra veiller dans son testament, à ce que les mêmes dispositions soient assurées par ses descendants, de sorte que les volontés et le nom du donateur se perpétue dans la famille de ses affranchis. Flavius Syntrophus stipule ensuite de son donataire et lui fait promettre, pour le

2 Corp. Inscrip., VJ, 10239. — Bfuns. p. 253-255. — M*

Girard Textes p. 709.

Bruaet 3

cas d'infraction auK dispQ8itipn3 de la donation, des dommages-intérêts égaux au préjudice, et une pœiia fixée d'avance à 50 mille écus. Ln rpancipation a lieu. Synlrophus se dépouille actuellement, livre à Aithales la libre possession, ne se réservant que le droit d'être inhumé dans les jardins.

On trouve au Digeste (liv. 34, pr. 33-2) un autre exemple d'une pareille disposition.

Parmi les auteurs modernes qui ont traité de la rente à Rome, M. Arndls, professeur à Vienne, au | 572 de ses Pandectes, l'appelle résolument par son nom : Legs d'tme rente (1), Une somme ou quantité, dit-il, peut être léguée comme prestation périodique, par exemple comme prestation annuelle (D. 33-1), soit pour toute la vie du légataire, soit comme rente perpétuelle devant être continuée par ses héritiers (L. 12, C. 6-37), rente bien distincte d'un legs de somme déterminée avec fixation de divers termes pour le paiement. (Quando dies, D. 36-2). (A consulter encore : Heuzen, p. 5-1 H. — Karlowa, p. 789-795. — M. Ernest Desjardins : De tabulis alimentariis, 1854, Revue des sociétés savantes. — Dictionnaire de Daremberg et Saglio, v. Alimantarii puelli. — Marquardt Manuel d'antiquités romaines, ch. : Institutions alimen- j

taires, 10, 1888, p. 179-186).

Pour le calcul de la Falcidie dans la rente perpétuelle, on pouvait considérer le legs comme équivalant au capital nécessaire pour produire, à quatre pour cent, un intérêt égal à la somme annuellement léguée (L. 3, § 2. D.