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partager l'hérédité ix capita ou leurs descendants 7»
stirpes.
IV. Des collatéraux, autres que frères ef sœurs ou descendants d'eux.
A défaut de frères ou sœurs ou descendants d’eux,
les collatéraux ordinaires, oncles, tantes, cousins,
cousines sont appelés à la succession, sans qu'il y ait
lieu de faire de distinction entre la parenté unilatérale
ou bilatérale, naturelle ou adoptive. Justinien con-
serve à leur égard deux règles qui s’appliquaient dans
ancien droit aussi bien entre agnats qu'entre co-
gnats
1° Le plus proche exclut le plus éloigné, et ceux
du même degré concourent entre eux;
la
2° Le partage se fait toujours par têtes.
Nov. 118, chap. III, $ 1 : « Si vero neque fratres, neque filios fratrum f(sicut diximus) defunctus reliquerit, omnes deinceps a latere cognatos ad hereditatem vocamus, secundum unius cujusque gradus prærogativam, ut viciniores gradu, ipsis reliquis præponantur, si autem plurimi ejusdem gradus inveniantur, secundum personarum numerum inter eos hereditas dividatur : quod in capita nostræ leges appellant. »
Le droit de succession sera-t-il admis à l'infini dans
ligne collatérale, ou sera-t-il limité, et à quel degré ?
nn C'est là une question importante que n’a pas résolue la novelle 118.
Dans l’ancien droit les agnats succédaient à l'infini; les cognats au contraire n'étaient appelés par le préteur que jusqu’au sixième degré. Devrons-nous appliquer dans la législation de Justinien la règle du droit civil ou celle du droit prétorien ? M. Accarias (!) pense qu'il faut s'arrêter à la limite fixée auparavant pour les cognats; cette opinion est la plus conforme à l'esprit de la novelle, qui est de supprimer tous les privilèges attachés jadis à l’agnation.
Cependant on à pu soutenir le contraire en se fondant sur le silence de la novelle 118, qui ne fixe aucune limite, et par conséquent semble maintenir les règles anciennes du droit civil @); celles-ci s’appliquaient seulement aux agnats : elles doivent main-
tenant s'appliquer à tous les parents indistinctement.
