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Ces novelles sont très nombreuses; pendant Îles trente années de son règne qui suivirent l'apparition de ses recueils de 535 à 565, Justinien en promulgua 152 () qui touchent à toutes les parties de la législation ; elles se réfèrent en effet à des intérêts ecclésiasques, à l'administration, au droit public et criminel, et enfin au droit privé. Sur tous ces points, elles complètent ou plus souvent encore elles corrigent et modifient le Code, le Digeste et les Institutes.

Parmi ces novelles, sont particulièrement intéressantes à étudier celles qui s'occupent des successions ab intestat : elles font disparaître en effet les derniers vestiges de la législation des XIT Tables; elles détruisent ce qu'il y avait jadis de plus remarquable dans la société romaine, la composition civile de la famille, et sur les ruines du vieux droit primitif elles construisent un système entièrement neuf, simple, parfaitement coordonné, reposant sur l’ordre naturel des affections et l'équité.

On croit généralement que dJustinien opéra une véritable révolution en créant la novelle 118. C'est là une idée fausse. Son travail avait été préparé par ses prédécesseurs qui dans leurs réformes avaient déjà bouleversé les règles du droit ancien. « Mais l'opposition de ces principes nouveaux avec les principes anciens, l’autorité des écrits des anciens juris-

(4) Ortolan, Hist. et législat., S 557; Maynz, Cours de dr. rom.,t. 1 $ 245.

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consultes, la puissance d’une pratique invétérée et la confusion que des abrogations partielles jetaient dans la théorie générale du droit de succession &b intestat, avaient fait de cette matière un labyrinthe inextricable 4). » Aussi Justinien, effrayé du désordre et de l'obscurité qui régnaient dans les lois de succession, sentit la nécessité de rédiger en un code précis et net les règles à suivre en une matière aussi usuelle : « Necessarium esse perspeximus, dit-il dans « Sa préface, omnes simul ab intestato cognationum « successiones per présentem legem clara compendio- « saque divisione disponere. »

Une seule considération aurait pu arrêter l’empereur : 1l pouvait en effet y avoir un certain danger, pour la stabilité que doit présenter nécessairement toute législation, à rendre ainsi inutile une partie considérable de compilations juridiques auxquelles on avait donné force de loi depuis si peu d'années. Mais en présence de cet inconvénient, il mesura le résultat que devait produire la loi nouvelle, et n'hésita pas : « Itaque « prioribus legibus pro hac causa positis vocantibus, « de cœætero ea sole servari, quæ nunc constituimus. »

Nous ferons de notre étude trois chapitres : dans le premier nous examinerons les règles générales qui s'appliquent au cas de succession ab intestat, dans le second nous étudierons les détails de la novelle 118.

(1) Giraud, J. des Savants, 1877; La novelle 118, Dispulalio historico-juridica, par M. de Guer, 1841.

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Enfin, dans un troisième, nous nous demanderons quels sont les droits successoraux du conjoint survivant et des enfants naturels, tels qu'ils existent à l’époque de Justinien.