ANNÉES

Audessous de 5 fr. «

Des

é 10 fr.

De 10

« 90 fr.

De 90 à

30 fr.

De 30

à 80 fr.

De 50

à 100 fr.

De 100

à 500 fr.

De 500

Demille et audessus.

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AvgmenUtionp.fOO...

(1) Les chiffre» de 1815 ont présente 17,732 cotes au-dessus de mille francs et onze ans , après on ne retrouva plus que 13,447 cotes de la même catégorie. C'est là ce qui donna lieu à l'assertion si fréquemment répétée alors, que le morcellement marchait à grands 'pas et que les fortunes territoriales se divisaient de plus en plus. 11 n'en était rien pourtant. Les rdles de 1810 avaient été chargés de contributions extraordi-

Depuis 1815, il n'y a eu d'autre addition & la contribution foncière que celle des centimes affectés aux routes vicinales ; et si cette addition a pu faire passer quelques cotes dans la catégorie supérieure , elle ne saurait en avoir créé de nouvelles. Comment se fait-il donc que le nombre total des cotes se soit augmenté sans que celui des cotes les plus fortes ait diminué? Comment se fait-il surtout que les cotes des classes les plus hautes, celles au-dessus de mille francs particulièrement, se soient multipliées plus que les autres , et cela sans atténuation du chiffre des moindres cotes qui s est accru de plus de 200,000? Assurément, ce n'est pas d'un changement dans la répartition du sol que vient un tel résultat. Le territoire n'a qu'une étendue limitée, et nulle classe des cotes foncières qui en proviennent ne peut en recueillir de nouvelles sans que d'autres classes en perdent. Force est donc de chercher l'explication du fait dans des causes étrangères au morcellement des terres.

Or, ces causes, nous n'en connaissons que deux : l'une c'est la division de quelques perceptions qui a dû, sur les points où elle s'est opérée, fractionner quelques cotes dont les éléments ont, pour la première fois, été séparés sur les rôles ; l'autre, la seule

naires à raison des réquisitions et fournitures eiigëes tant pour le service des années françaises que pour celui des armées étrangères» et de là le transport accidentel d*un très-grand nombre de cotes dans la classe supéf ieure à celles où les rangeait leur chiffre normal.

qui ait agi tr&s-efficaoementy c'est la coaitrueiion et le recensement de près de 340,000 maisons jas^ qu'alors non imposées. Si Ton considère que dans les grandes villes» et & Paris principalement» les bâtisses se sont largement multipliées dans les sept années comprises entre 1835 et 1842» on concevra qu'aux cotes supérieures & 20 francs en aient été ajoutées plus de 21 6,000 » sans que ce changement entraînAt Tamoindrissement du chiffre des cotes inférieures.

A. ces considérations, qui prouvent combien peu change parmi nous la distribution de la propriété purement territoriale» s'en joignent qui, puisées dans des documents tout nouveaux, les fortifient avec une singulière énergie.

Le cadastre a été recommencé dans une partie des cantons où il avait été achevé en 1 809 et 1 81 0. L'opération a atteint son terme dans trente-sept cantons appartenant à quatorze départements; elle y touche dans vingt-un autres appartenant è dix^huit départements et dans soixante-neuf communes des arrondissements de Sceaux et de Saint-Denis ; et les faits des deux époques, mis en regard, offrent des lumières d'autant plus pré* cises, que les points sur lesquels ils ont eu leur cours sont situés dans les régions les plus diverses de la France. Nous en donnerons le tableau, en commençant par celui des cantons où les mutations survenues dans le nombre des parcelles ainsi que dans celui des propriétaires sont maintenant connues et constatées.

Cantons veeadastré* de 1840 h 1949.

DEPAR- TEMENTS.

ÀIN