ÉMIGRATION

Définition de Témigration 279

Sources historiques de Yémigration normande ... 281

Législation de Témigration 284

Premières lois contre les émigrés 285

Listes et biens des émigrés de la Manche 292

Lois contre les ascendants d'émigrés 295

Code de F émigration du 28 mars 1 793 , . . . , 298

Procédure sommaire contre les émigrés 303

Complices des émigrés 305

Second code de Vémigralion du 35 brumaire an III. . 311

Loi du 19 fructidor an V 318

Premières lois en faveur des émigrés 321

Rappel légal des émigrés 323

Opinion politique de la Hanche pendant la Révolution ,

notamment quant à Témigration 325

Poursuites administratives y exercées contre celle-ci. . 327

Affaires d'émigration devant le tribunal criminel

de la Manche :

XtlMe MorUlien de la Poterie 335

Xtldiire Emouf et atUres 338

Affaire dame Boudier de la Valeinerie et autres ... 341

Affaire Toulorge 344

Complices de Toulorge 359

Affaire Lanièce 361

Les Ribet 363

Affaire Lebrâon 365

Aiïiûre Lalonde 367

Fille Jean 373

Affaire de Marseul 375

Affaire Ledevin 376

Xiï'dive GigauU de Bellefonds ibid.

Complices de de Bricqueville 378

Affaire Cauvin. 380

Affaire Cormatin 382

Affaire Puissant 390

ktlaire de Péronne 391

Affaire Gwi/flfand et fille L(mt?e^ 396

Affaire Boééc* 397

Affaire des iflfwtto^j 397

Affaire Mazier ihid.

Affaire DuAois 398

Affaire des Bazire ibid.

Errata 401