INTRODUCTION

Notions générales sur l’usufruit

Les textes du droit romain donnent de l'usufruit * la définition suivante : € Ususfructus est jus alienis rebus utendifruendi, salva rerum substantia. »(1, Dig. De usufr., VII, 1 ; — pr. Inst. Il, 4.)

Les derniers mots, « salva rerum substantia », sont ainsi commentés par Justinien : « Est enim ususfruclus Jus in corpore :quo sublato, et ipsum tolli necesse est.» (2, Dig. eod. tit. ; — Inst. loc. cit.)

La définition a été empruntée au jurisconsulte Paul, et le commentaire à Celsus.

On a longtemps discuté sur la question de savoir quelle idée Paul a voulu exprimer par les mots :

SOUS «salva rerum substantia ». Suivant l’opinion la plus communément admise, cette expression signifiait, dans la pensée de ce jurisconsulte, que l’usufruit s'éteint par la perte de la chose (1). D’après Celsus, au contraire, dont Justinien s'est inspiré sur ce point, l’usufruit s'éteint non seulement par la perte totale, mais encore par la modification substantielle de la chose, mulatlio ret.

De ces deux conceptions, c’est la première qui fut probablement celle du très ancien droit romain. A l’origine on dut voir,entre la propriété et l’usufruit, non pas une différence de nature, mais simplement

une différence de durée. Aussi la transformation de

la chose, si profonde fût-elle, ne portait pas plus atteinte au droit de l’usufruitier qu'à celui du propriétaire. Seule la perte totale les anéantissait, l’un aussi bien que l’autre.

Ce qui permet de supposer qu’à l’origine la propriété et l’usufruit durent être considérés comme deux droits de même nature, c’est que certaines législations primitives voient dans le droit d'usufruit un vérilable droit de propriété temporaire. Ainsi le droit germanique ignore l’usufruit romain, démembrement du droit de propriété. C’est la saisine temporaire du droit de propriété lui-même qui en tient lieu.