I. lii)|H>l5 on nature

ART. ia8.

Cliaqiie arronclissemenl, à dater tlu jour <1e l*introdurlion cla nouvel ortirc (le choses, jouit [>ourciiiq aii« d'une cx.en)|)Uon de toute imposition.

ART. ia().

Dans le cour» des cinq années susdites ne peuvent être remues de la l^art des Kirghiz que leurs oflVandes volontaires en l)estiaux, effets ou sommes d'argent , au profit des hôpitaux, des écoles et des établissements

~~-^>i*Je bienfaisance.

ART. i 3o.

De m^'me les Kirghiz peuvent suivant, leur usage actuel, acconler des secours à leui's sultans.

ART. l3l.

Donner avis de chacun de ces secours au prikaz, dont un des devoirs est de veiller à ce que toute libéralité semblable soit bien exactement volontaire.

ART. iSa.

I/enlret'Cn du clergé est en général commis à la sollicitude des

sultans.

ART. i33.

Les offrandes des Kirghiz aux établissements de bienfaisance sont déposées au prikaz, qui en prend note dans les livres de compte; et comme la plupart de ces dons consistent probablement en bétail, on n*en emploiera que la partie dont il sera besoin, et le reste se vendra; l'argent qui en sera réalisé, rt'uni aux offrandes pécuniaires, formera la caisse de rt'serNe (économia) des établissements dont il s'agit.

ART. i3^.

Passé l'exemption quinquennale on lève annuellement sur les Kirghiz l'impôt (iacak) en bétail, une pièce ou tête sur cent. Il n*esl point levé d'iacak sur les chameaux.

ART. l35.

La régence provinciale (obîastnoé oupraviénic) doit provisoirement, pour chaque année, dresser un devis portant combien il faut de chevaux pour la remonte des régiments de Cosaques, et de combien on a besoin

CONCEnNANT LES KIUGIIIZ. 'i85

de bêles à conies pour les liôpilaux élablis sur la lij;nc, cl tic nicmc |)our les hôpitaux et élablisseinculs de cliarilé inslilués dans les 3lcp|>cs.

D'après ce devis , confirme par Tadininistration supt'rieure (glavnoé oupravlénie ) , on envoie , sur tout rimp<U |>crru dans Tannée, le nombre nécessaire de bétail aux lieux désignés d'avance.

ART. iSy.

Ce qui i*este de bétail est vendu dans les lieux où sont établies les douanes , et les sommes qui en résultent doivent être envoyé'es à la recette d état.

ART. l38.

La perception du iaçak se fait par volosles.

La quantité du bétail se détermine aussi, pour chaque voloste.daprès une déclaration écrite, générale et publique, et l'état de tout le bétail de la voloste sert pour trois annuités de suite, comme si le nombre n'eut point crû ni diminué dans cet intervalle de temps.

Percevoir rim|)ôt une seule fois Tainiée eu été.

En recevant l'iarak, ne point faire de difficultés inutiles, el qu'il sulTise que les béics à cornes soient saines de corps, les chevaux propres à quelque usage.

Dans les conventions synallagmaliques entre les Kirghiz, |X)int de papier timbré, ytoini de droit de timbre en aucun qenre; mais dans les" actions en recou\Temcnt d'ai^ent entre eux et les Busses, ces impôts se perçoivent selon les principes communs de la légisblion.

U. Charges que supi)ortent 1<» Kirghiz à tuur de nile.

Ces charges des Kirghin consistent uniquement dans rorgaiiisatioii de communications à Tintérieur.

Qiaque aoul a des communications avec le sultan d'une voloste, et

lo Millnii nvei* It* |>hLax; ceux-ci coniiiiiiniqiienl entre eux el avec Tauloi itt* |)ro\iiu ialc.

AHT. 1/^3.

Ces loiiiiiiuiliraliolis doivent se faii-c nu nioven de Kirghii à cheval envoyés à tour do rùlc de chaque noul.

Ain. i/iG.

Ces Kii-^hiz, ili'tacliéîi chacun à leur tour |»our le service puhlic, se font un dooii sacré de hicii garder el de rcniellre eiacienienl ù qu* il a|>[)aiiient tous les papiei^ qui leur sont coidiés.

Ain. i/iy.

I^es communications des aouls aux sultans peuvent être journalières; celles des sultans au priLaz, les correspondances des priLaz entre eux el avec Taulorilé provinciale ont lieu une lois pur semaine dans les conjonclures ordinaires.

AUT. l/|8.

Dans les cas extraonlinaires on expédie des expn's.

ART. i^tj.

Ces exprès, ainsi que tous employés el toutes gens en course |K)ur aflaires <le service, doi\ eut être |>ouniis de montures, pour aller ilun aoiil à l'anlre, au seul vu d'un ccrit dont on nantit ces estaletles.

KCONOUIE INT^niECRE.