I. Subsista.ices

AUT. 1 5o.

Bien que le hié ne constitue |H)inl un objet de première ni'cessité |)our les Kiigliiz-KaîssaLs, alin tic les j)ivscrver îles extivmités où |K)urrait les jeter une épizootie, et , en même temps, de lâcher de les gagner à l'agricuhure, il sera ouxerl dans chaque ant)ndissemenl un débit de blé de In couronne.

1^1 pn'paration el l'envoi du blé regardent l'autorité provinciale, qui se coidorme à l'ordre généralement suivi |>our la pré|Kiralion qui s'en lait dans les greniei-s tlabondance îles gouveniements de Sibiiie.

ART. ija.

iVnii la première pioxi^ion de ble le trésor fait, à raison »le clKupii*

CONCERNANT LES KIRGHIZ. '4b7

arroinllssemenl, l'avance d'une somme de 3o,ooo roubles. Dans la suile ce ca|>ilal doil s'aujrmcnler par relTcl de son emploi même; lors donc qu'il sera jwrlé à plus de 75,000 roubles, l'avance faile par le Irésor lui rcnlrera.

ART. i53.

Les 45,000 roubles el plus restant conslilueronl, dans cbaque airoiidissement où les cboses se seront ainsi eflccluécs, un capital de réserve (ccononiia) applicable aux vivres.

ART. i54.

Celle somme sera propriélc publique, el il sera obsené à cel éganl tous les princi|)es établis.

ART. i55.

Poiir arriver à celle acquisition, dans la vente du blé, sur loul le capital employé, y compris l'îiclial, le porl,renlrclicn (\c^ gaixlictis cl des sergents, etc. tenir la main à un produit de dix pour cent d'intércl.

Le débit s'effectue de deux manières, selon que les acbeteurs sont des gens ricbes ou des pauvres : vendre aux premiers à un prix suj)érieur au taux de bénéfice proposé , et aux pauvres à un prix inférieur, ou tout à fait au prix coûtant, selon ce que jugera à propos el résoudra l'autorité de province (oblaslnoé natcballsvo).

Le tarif doil être public de quatre en quatre mois el à l'avance.

Ne jamais vendre aux pauvres plus de trois pouds à la fois.

On peut vendre, aux prix comportant les bénéfices convenables, jusqu'à cent |X)uds à la fois, mais non davantage.

ART. 1 Go.

Vendre le blé au comptant

ART. iGi.

C'est la régence provinciale (oblaslnoé pravlénié) qui désigne les inspecteurs el pré|)0sés. Leurs ap|>oinlcmcnls el leur entretien se *lé-

duisenl du capital des blés.

ART. 16a.

La conslruclioii des greniers el des boutiques nc déduit du même

liHS l\ïJGL¥M)LST

capital, et dans la supputation du prix de vente on (ail entrer les inlérôls applicables à la somme de cette tk'pense.

ART. 1 (i^.

()c H'^lomeut ne doit en aucune sorte entraver la libre vente i\es blés ilans lu steppe des !vir{;biz.

ART. iGA.

Ces dispositions ne sortiront leur effet que jusqu*au temps où fa vente libre du bir aura pris iles d(''velop|>ements; jusque-là les greniers de la couronne ne demeureront exi>lants que |K)ur les pauvres, el aiin de nuxirrer les prix d'après les princi|>es (généraux concernant les magasins de même nature établis en Sibérie.

ART. iG5.

On doit laisse* libre jusqu'à un lus mûr examen la vente que les Kii-gbiz se font entre eux du sel qu'ils tirent eux-uièmes des lacs compris dans leur territoire.

ART. iGG.

Le débit de l'eau-ile-vie de grains est intertiit dans les sle|)|^s des Kirgbiz kaïssaks. Seulement , |)our les fêtes que leur donne le gouvernement cbaque annéo, il est permis d'acbeler à la ligne une |>clite quantité de cette liqueur.