I ART
11 sera donné, aux nii^mes conditions, deux verstes cairées à cbacnii des membres kirgbiz du prikaz.
CONCERNANT LES KIKGIllZ. USO
Il sera assigné, aux nicnics conciliions aussi, une versic came à chacun des membres russes du prikaz.
Il sera assigné à toul Cosaque domicilie dans les slep|)cs une |>orlion de lenre de quinze dcciatines.
ART. 17a.
Ces choses réglées, assigner quinze décialincs de terrain à loul Kirghiz qui veut se livrer à Tagricullurc ou former n'inijwrlc quel élablissement à demeure fixe.
Les prikaz d'arrondissement sont chargés de proléger ces lerrcs et en même temps de veiller à ce qu'elles ne soient pas abandonnées.
Quand sur la terre assignée il n'aura point été fait, pendant cinq ans, de défrichement ou d'établissement agricole, elle devra cire retirée el concédée à d'autres.
S'il se présente plusieurs concurrents sollicitant la propriété d'une même terre, on devra remettre la décision au sort, en présence de trois témoins d'entre les bï.
On en usera de même dans le cas de plusieurs demandes d'imc |K)rtion de terres où les Kirghiz voudraient aller nomadiscr un certain temps.
En général, dans l'arrondissement, on laissera les Kirghiz libres de nomadiser sur toutes les terres qui n'auront été données en propriété à personne.
Assigner aux sultans, pour des établissements agricoles, une triple proportion , et aux starchines , une double proportion.
I.€s terrains assignés pour l'agriculture et les établissements qui s'y rapportent se transmettent en béntage commd bien patrimonial, excepté ceux qiie possèdent, non les maîtres, mais des gens qui se seront subs-
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^IH) RFr.I.EMENT
liliiés à eux; quant à ces tleniiers, il n'y a que les balinienU q coiisliUieut leur propriélé, el on tloil les vendre à leur |>rt>ra.
Les traducteurs et les inleq>n'lcs sont assimilas aux olTiciers de G>saques sous le rap|>ort du droit à obtenir des terrains.
AHT. 181.
Les membres russes des prikoz et les Cosaques, constiluant la force année, doivent ^'Ire les premiers à donner l'exemple de culliver les terres et a former des étal)lisseuienls ajjjricoles.
Sur les terrains qui leur sont dôparlis, ils doivent làcber de labourer des champs à blé. et se livrer, s'il est [wssible, aux soins du jardinage, de l'élève des abeilles el autres travaux du même geui-e.
ART. i83.
Leur devoir est de s'appliquer avec anleur à convaincre les sul'ans. les starcliines elles autres Kii-gbizde l'avantage de pareils établissements; ils leur facditeront tous les moyens de se livrer à Tagriculture, el les aksisteronl avec empressement de leurs conseils officieux.
AHT. 18^.
Ils doivent exciter les Kirgbiz, par la persuasion, à garantir leurs champs contre l'atteinte du bétail, au moyen de haies ou palissades.
ART. i85.
L*autonté provinciale (oblastnoc natchalstvo) tiendra la main à ce que les demandes d'instruments et ustensiles aratoires puissent être facdement satisfaites par vente ou écha»ige fait à la ligne ou dons la steppe môme.
A toute troupe mandée dans la steppe joindre une forge , soit poi • tative, soit à demeure.
Le Kirgbiz qui le premier dans l'arrondissement aura défriche el cultivé un espace de terrain remarquable , qui aura formé des ruches, etc. ainsi que tous ceux qui, dans l'agriculture, auront fait des progrès exemplaires, auront acquis des droits à une récompense particulière, el il sera rt'féré de l'examen de ces droits à la munificence impériale.
CONCERNANT LES KIRGHIZ. /lOl
