‹ Description des hordes et des steppes des Kirghiz-Kazaks ou Kirghiz-KaïssaksChapitre 248 sur 263 · I. Princi|>c5 généraux · texte numérisé non relu

I. Princi|>c5 généraux

Tout Kirgliix a droil de vendre les produits de ses peines el de son induslrie, tant dans rinlérieur de son arrondissement que dans les arrondissenienls voisins, et mcme dans la ligne de Sibérie, au delà du cordon de douanes et des barrières.

En passant donc par les douanes et les barrières, tout Kirgliiz peut pousser ses troupeaux jusque dans les marchés des villes intérieures.

Les sultans peuvent expédier des caravanes entières, soit par dehi la frontière, soit même sur la ligne; mais, dans ce dernier cas, la caravane doit passer par les douanes et les barrières.

Tout trafiquant russe ayant droit de commerce dans un autre gouvernement peut en passant par la douane et les barrières, colporter ses marchandises et les vendre en détail dans la steppe des Kirgliiz.

Quant aux étrangers asiatiques qui entreront isolément chei les Kirghiz pour le commerce de détail, les sultans, chacun pour sa voloste, sont libres de les admettre ou non; les sultans seront libres de prélever sur eux un droit quelconque, selon ce qu'ils jugeront convenable, du consentement et au proGl de toute la communauté.

Le passage des caravanes doit s^efTectuer dans la steppe des Kirghix sans qu'elles aient à payer de droits à personne.

I^e vente el rechange des marchandises dans les caravanes doivent do même s ciïccluer sans qu'il soit perçu aucun droit.

4U2 HEGLEMENT

Page 1