III. Douanes

Jusqu'aux décisions à inter>enir sur la fixation d*une frontière bien déterminée, la ligne des douanes reste adhérente aux lignes de Sibérie.

Les douanes de la ligne de Sibérie se conforment à Tordre généralement en vigueur dans toutes les douanes de Tempirc.

ART. a 00.

La perception des droits reste en vigueur telle qu'on Texerce actuellement.

ART. aoi.

Quant aux Kirgliiz qui viennent nomadiser en deçà de la ligne, le droit déterminé par loukase de 1800 reste exigible à leur égard, même dans le cours de leurs cinq années d'exemption de tout impôt dont il a été parlé plus liauL.

ART. aoa.

Mais comme la .steppe ne constitue pas une frontière véritable, les principaux marchés, tels que Petropavlofsk et Sémipalatinsk, ne sauraient être regardés non plus comme places marchandes; c'est pourquoi le droit d'expédier des caravanes y appartient tout aussi bien aux marchands de deuxième gliilde qu'à ceux de première ghilde (classe).

ART. aoS.

Tous les étrangers gagnant la ligne de Silx'ric sont tenus de passer

œNCERNANT LES KIIIRCIZ. '^95

par les douanes cl les barrières, el d'y exlilbcr les sauf^onduils qu'il» oni itM^us dans la slcppe; ces documents, vises par la douane, leur tiennent lieu de passe-ports devant les auloriu^s des villes el des districts.

ART. ao4.

De môme les sujets russes, excepte les Cosaques de la ligne, doivent ne pénétrer dans la steppe que par les douanes et barrières, avec leur» passe- ports ordinaires.