XSMPLK DES ÉTATS-UNIS

C'est ici le cas de rappeler ce qui s'est passé aux Etats-Unis en pareille occasion, et de se rendre compte des résultats immenses que valut à la nation le désintéressement des États , qui tous contribuèrent à former un fonds national des terres publiques qu'ils possédaient. Voici ce que rapporte à ce sujet un économiste distingué, M. Michel Chevalier (1) :

« Aussitôt après la déclaration de l'indépendance , le congrès a s'occupa des domaines de l'Ouest. Les concessions faites origî- « nairement aux diverses colonies par la couronne d'Angleterre « n'établissaient pas des limites occidentales positives. La plupart « des États prétendaient que leur territoire s'étendait jusqu'au Misr tt sissipi, et même jusqu'à l'océan Pacifique. »

(Exactement comme Buenos- Ayres prétend aujourd'hui que le terrain lui appartient jusqu'aux Andes; — que Santa-Fé, Cordova, San-Luis, Mendoza, élèvent des prétentions à se prolonger indéfiniment dans le Sud ; — que Tucuman et Salta veulent s'étendre jusqu'au Parana, par le Chaco. )

a La Virginie avait en outre sur ces vastes régions un droit de « conquête : le colonel Clarke, à la tête d'une petite troupe d'in- « trépides Virginiens , s'étant emparé dos postes anglais compris a entre l'Ohio et le Mississipi, — pendant quelques années il fut « impossible de rien arrêter qui satisfit tous les Ltats.

« En mars 1780, l'État de New-Yorck fit à la Fédération la ces- « sion de ses droits. Cet acte fut suivi d'une déclaration du con- « grès faisant appel au patriotisme des États, et portant que les « régions de l'Ouest qui seraient ainsi cédées par eux formeraient « un domaine public et seraient consacrées à la formation d'États « nouveaux, constitués d'après les principes généraux- qu'il posa.

(I) Lettres sur r Amérique du nord. — Paris, 1837. — Tome I, page 409; — Voir anj»i ans Notes et Documents du tome III du présent ouvrage.

« En 1784, la Virginie, dont les titres étaient les plus positifs, a offrit sa renonciation, sous des conditions que le congrès ac- <( cepta. En 1788, le Massachussets envoya la sienne; en 1786, le c( Connecticut en fit autant, puis les deux Carolines; — en 1802, c( la Géorgie, à la condition que le congrès la débarrasserait des « Indiens Cherokées* soit par la force, soit par un traité. En 1803, tt le gouvernement acheta à la France la Louisiane pour 15 mil- « lions de dollars; en 1819, la Floride à l'Espagne pour 5 millions, a 11 se forma ainsi un domaine public très-vaste, qui s'augmenta tt des terres que Ton acheta aux Indiens, à la condition que ceux- « ci reculeraient vers l'Ouest.,.

« Le congrès vendit d'abord les terres par portions étendues , tt formant ainsi en bloc 570,000 hectares. Mais, en 1800, il adopta le tt système qui a été suivi jusqu'à présent, et qui a donné les meiltt leurs résultats.

tt Ce système, en résumé, consiste à faire mesurer le pays et à le tt diviser en carrés de six milles de chaque côté (9,655 mètres). — Ce tt carré [township) est divisé en 36 autres carrés d'un mille de côté, tt dits sections^ de 259 hectares de superficie. La section est partt tagée en quarts (65 hect.), demi-quarts (32 hect.). Le bornage se tt limite aux quarts. L'arpentage est fait aux frais de l'État, et ne tt coûte guère que 3 dollars par section. Le plan est porté au bureau tt des ventes publiques de terrains de l'État.

tt Ceux-ci sont mis en vente au prix minimum de 1 dollar et « 1/4 par acre, ou de 16 fr. 48 c. l'hectare (ce qui correspond à tt 5 piastres la cuadra argentine carrée, prix très^levé si nous le tt comparons à celui de la Plata. La cuadra de 150 vares de côté tt contient, à très-peu de chose près, quatre acres, cette dernière tt ayant 4,040 mètres carrés de superficie, et la cuadra 16,929 mè- « très). — Chaque année, 40 toumships sont mis aux enchères; s'ils ^ ne trouvent point d'acquéreurs, on les vend par fractions au prix tt minimum de 1 dollar et 1/4 l'acre, et il se trouve toujours des tt spectateurs ou des immigrants pour les acheter à ce prix. — Quant tt aux terrains à gîtes minéraux, ils restent à l'État. — Depuis 1820, tt toutes les ventes se font au comptant. Dans chaque to\s'nship, on tt réserve une section (259 hectares, — 159 cuadras) pour les écoles tt primaires. En outre, sur le prix de vente, il y a une retenue de tt 5 pour lOÔ en faveur des travaux publics...

tt Jusqu'en 1835, la vente des terres publiques avait été relativement tt peu considérable, quoiqu'elle eût donné déjà 322,445,000 fr. nets