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couraïit, il les a affrontés volontairement, il les a fait siens dans une certaine mesure. Dans cette proportion, qui peut varier d’un cas à l’autre, ils devront rester à sa charge et le patron n'aura pas à payer l'intégralité du préjudice subi. Inversement, lorsque l'accident est dû au fait de l’ouvrier, ce que nous voyons d’abord, c’est ce fait de l’ouvrier, mais, si l’on pousse lanalyse plus loin, on ne tarde pas à découvrir le fait du patron : ce fait cause de l’accident a été accompli dans l’intérèt du patron, sur son ordre peutêtre et l’on voit naître la part de responsabilité du patron. Plus cet ouvrier sera indépendant, plus ce fait se différenciera de ceux qui constituent son rôle normal, plus il lui sera personnel, plus sera faible la part de responsabilité du patron. S'il s’agit d’un faux pas, fait au cours d’un travail qui relevait des occupations de l’ouvrier, la responsabilité du patron sera encore assez considérable. Ainsi si la part pécuniaire, qui restera à la charge du patron, ne sera jamais, sauf les cas d’accidents volontaires, aussi forte que dans le système de M. Bérenger, en revanche elle sera exigible dans un bien plus grand nombre de cas et avec cette extension disparaît la distinction entre les travaux dangereux et les travaux ordinaires. Nous ne retrouvons pas, en effet, cette distinction dans la théorie de M. Teisseire.

C’est en recherchant quelle est la solution la plus juste dans les différents problèmes de responsabilité,

ER = qu'il est arrivé à dégager ce principe du fait, comme la solution la plus juste et la plus souple, et il en trouve l'application la plus éclatante dans la loi du 9 avril 1898, dont il ne critique que le système forfaitaire.

Ce ne fut pas cependant par les critiques que nous venons de formuler, que la théorie de M. Bérenger fut repoussée. A l'heure où elle fut présentée,en effet, les notions de responsabilité n’avaient point encore subi tous les assauts, qu'elles durent soutenir dans la suite. Aussi ce fut bien plus pour la défectuosité de ses résultats pratiques, que par la critique de son fondement que ce système fut écarté.

On trouvait qu'il englobait trop peu de causes d'accidents, la faute légère devait sans conteste entrer dans le risque professionnel. Sur ce point il était trop étroit. Quant aux travaux, qui se trouvaient soumis par leur nature à ce principe, M. Bérenger ne faisant intervenir aucune considération d'opportunité pour le limiter, on les trouvait trop nombreux et surtout pas assez bien déterminés ; on voyait mal les limites de la loi.

Il fallait agrandir d’un côté, restreindre de l’autre ; cela était-il possible en conservant cette idée de travail dangereux ? Évidemment non. En augmentant l'intensité de ce principe, en élargissant cette notion on la rendait du mème coup applicable à un plus

grand nombre de travaux. Si l’on n'entend réparer

que les accidents dus aux dangers d’un milieu exceptionnel la loi ne s’étendra qu’à certains travaux. Si par risque professionnel on entend les accidents dus au fait exempt de faute, il existera partout. À mesure que la notion perdra en précision, en compréhension, comme on dit en logique formelle, elle gagnera d'autant en extension, et l’on serait arrivé par cette voie à la formule du projet de Clerq. Le principe se serait appliqué à tous les travaux et il aurait fallu recourir à une considération d'opportunité pour le

limiter.

S 2. — Industries dangereuses.

Le système fut donc repoussé. Mais, ne pouvait-on conserver cette idée de danger pour faire le départ, non pas entre les différents travaux, mais entre les différentes industries, qui devront constituer le domaine de la loi. Ce critérium du danger est assez séduisant au premier abord, le mot risque éveillant dans l’esprit l’idée de danger. M. Bérenger ne pouvant faire prévaloir ses idées, fit des concessions et adopta temporairement (1) cette distinction, à laquelle il attacha un sens absolu. Pour lui il y avait des industries

dangereuses et d’autres, qui ne l’étaient pas.

1. M. Bérenger revint à son ancienne opinion, qu’il avait abandonnée

en 1895, 13 juin, au début de l’année 1896 (Séances des 28 el 30 janvier).

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Si l’on se place, au contraire, en présénce de la réalité, on voit que toutes les industries sont dangereuses, mais à des degrés différents. C’est là une vérité, qui est démontrée tous les jours par l’expérience, et non seulement pour l’industrie, mais pour tous les travaux de toutes les professions, car il est commun de voir un accident sortir on ne sait trop comment, comme par hasard, du travail, qui, à première vue, semble le plus inoffensif.

M. Wadington indiqua au Sénat (1) que, d’après une statistique allemande établie sur une expérience de dix années, l’industrie la plus dangereuse est la brasserie ; elle donne lieu par an à 13,45 accidents indemnisés pour 1000 personnes. Qui aurait pu supposer que ce travail présentait un tel coefficient de danger?

Puis viennent les expéditions, c’est-à-dire « la manutention des fardeaux, le travail dans les magasins, cours et entrepôts. Cependant, il n’y a pas dans cette industrie de moteur à vapeur, ni de machines, à peine peut-il y avoir quelques grues ou élévateurs. » Le coefficient de risque de cette industrie est de 10,21 pour 1000. Puis vient la conduite des voitures avec 9,85 pour 1000. Le coefficient de danger

descend ensuite peu à peu, sans écart important.