INTRODUCTION

Un plan complet et didactique d’une étude de l’exécution testamentaire devrait comprendre :

1° Mode de nomination; capacité requise ;

2° Acceptation de la charge ; gratuité ;

8° Saisine de l’exécuteur ;

4 Droits et obligations de l’exécuteur ;

5° Extinction de l'exécution; reddition de comptes.

Désirant avant tout établir un parallèle entre le mandat proprement dit et l'exécution testamentaire, nous nous permettrons de ne pas suivre ce plan pour

sages grouper nos observations sous les deux chefs généraux SUIVAN(S :

le Application des règles générales du mandat ; 2° Règles spéciales à l'exécution testamentaire.

Sous le premier chef nous traiterons :

Section l'e : De la possibilité de refuser la charge.

Section II : De l’irrévocabilité de l’acceptation.

Section III : La partie négative de la capacité requise, c’est-à-dire l’inutilité de la capacité de remplir une fonction publique.

Section IV : La gratuite.

Section V : L'obligation de rendre compte, à laquelle nous joindrons l’étude de la saisine (1).

Section VI: La cessation de la fonction.

Sous le second chef :

Section Ire : Le mode de nomination.

Section II : La partie positive de la capacité, c’est-à-direlacapacitédes’obliger.

Section III : L’étendue des pouvoirs de l’exécuteur testamentaire.

(4) L'étude de la saisine se rapproche, à deux points de vue, de l'obligation de rendre compte.

En premier lieu, la responsabilité de l’exéçuteur varie selon qu’il a ou non la saisine ; et, en outre, c’est lorsque la saisine prend fin que naît l’obligation de rendre compte.