LE SYSTÈME DU JURY

En trsdtant ce sujet je m'étendrai sur l'bistoire et sur l'origine du jury. Ensuite j'essayerai d'en faire voir quelques-uns des abus. Enfin j'indiquerai quelques modifications à apporter à ce système tel qu'il existe maintenant.

Le système du jury est d'une origine si ancienne, il est si intimement lié aux institutions politiques et légales de plusieurs nations, qu'il est difficile et presque impossible d'iudiquer la première origine du système actuel. Il semble cependant cer^ tain que différentes nations et différents systèmes ont essentiellement contribué à la formation du système actuel dans lequel le jury se compose de douze hommes.

La première trace du jury que nous trouvions dans l'histoire remonte à l'époque des Grecs. C'est Solon qui, dans sa constitution, institua le jugement par un jury. Ce jury ne jugeait pas en première instance, mais seulement dans les cas d'appel d'un autre tribunal. Ce système fut ensuite changé et modifié par Glisthènes. Les driastes, comme on les appelait) formèrent un grand corps de plusieurs milliers d'hommes. On en choisissait un plus petit nombre pour juger le procès qui était porté devant leur juridiction. Après le procès, les driastes déposaient leurs votes dans des urnes, et la majorité décidait de la sentence. En leur adressant la parole on se servait d'un titre correspondant à celui de < Messieurs les Jurés ».

Nous trouvons aussi dans les judices (i) des Romains un corps qui se rapprochait beaucoup de notre jury. Le nombre des Judices ne nous est pas connu. Quelquefois il était trèsgrand, quelquefois il était moindre, car nous savons que l'un des plaidoyers de Cicéron fut prononcé devant un seul judex assisté d'un seul consilium. C'est un fait bien connu que les Romains, lorsqu'ils s'emparaient d'une province, y établissaient leurs lois et leurs institutions. Pourquoi n'en conclurions-nous pas que le système du jury tel qu'il existe en Grande-Rretagne, et d'où nous avons tiré le nôtre, dérive des Romains qui l'y auraient établi lors de la première conquête des Rretons par Jules César? Mais d'un autre côté les Saxons introduisirent en Angleterre le jugement par compurgators (2). Quoique l'on connaisse bien peu de chose sur ces compurgators^ toiyours

(1) A Rome, les plaideurs se rendaient d'abord devant le Préteur, qui leur délivrait la Formule^ c'est-à-dire l'indication des points de fait que les judices avaient à examiner. Cette formule indiquait aux judices la sentence qu'ils devaient prononcer.

{t) On appelait ainsi ceux qui témoignaient par serment de la véracité ou de l'innocence d'un accusé. L'historien Gilbert Bumet (1643-1715) dit : « Lord Russel defended himself by many compurgO' tor«, who...» (Notes du TraducteM',

est-îl qu'ils ont, en quelque mesure, formé notre système actuel ; ne serait-ce qu'en fixant le nombre du petit jury à douze hommes au lieu du grand nombre de jurés qui siégeaient chez les Grecs et chez les Romains. D'ailleurs des travaux modernes ont prouvé qu'il existait de toute antiquité chez les Normands» et cfcez les peuples Teutons et Scandinaves des modes de juger qui se rapprochaient beaucoup .de notre système actuel. D serait très-intéressant et très-instructif de remonter jusqu'à la formation des gouvernements, et de voir qu'à l'origine de toutes les nations, même des plus barbares, il y avait quelque chose qui se rapprochait du système du jury. Les diffé^ rentes nations ont modifié et changé ce système. Ainsi nous trouvons peu de ressemblance entre le jury de nos jours et celui des Grecs. Cependant, malgré cette différence, nous voyons que Je même principe domine dans ces deux systèmes : le jugement d'un homme, non-seulement par ses pairs, mais encore par des hommes, qui, en prêtant serment, jurent de juger loyalement, et de décider d'après les témoignages tous les cas qui leur seront soumis. On ne saurait nier qu'il est impossible de supprimer le système du jury. Mais il est possible de le changer et de le modifier dans le siècle avancé où nous vivons, et il est probable qu'il en sera ainsi*

La Constitution donne à tout le monde le droit d'être jugé par un jury. C'est là une des franchises du peuple américain. Mais lorsque des hommes se font presque un revenu de ce jugement par des égaux ou par des pairs, je crois que c'est là la preuve qu'il existe un vice dans cette institution. Pour traiter convenablement ce sujet il faut mettre de côté tout fanatisme, et alors nous pourrons peut-être voir quelques défauts sur lesquels nous avons eu jusqu'ici les yeux fermés. D'abord le jury se compose-t-il en général d'hommes complètement désinté^ ressés dans la question qu'ils ont à juger? Je crois que non, en règle générale. Dans la plupart des cas cela est impossible. Par exemple, supposons un de ces procès qui agitent vivement l'esprit public et dans lequel chacun prend parti avec passion pour ou contre. Où pourra-t-on trouver un jury dont les membres n'aient exprimé aucune opinion sur les accusés, ou n'aient pas eu connaissance des faits qui leur r>ont imputés ? Dans les anciens temps, lorsqu'on ne voyageait pas aussi vite que maintenant, on pouvait facilement trouver un jury honnête et intelligent. Mais aujourd'hui les sots et les coquins prennent la place des gens raisonnables, et le jury de Mark Twain, qui

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pensait que Tinceste et Yarson (1) étaient une seule et même chose, n'est que le portrait exagéré du jury américain. Noos payons des escrocs et des hommes qui ne lisent pas les jour* naux, pour exclure Tinteiligence du banc du jury. Dans le procès du plus grand ecclésiastique d'Amérique, qui a eu lieu tout dernièrement, on employa des jours entiers à composer un jury qui n'eût pas expriçié son opinion sur le procès, et Ton par?int enfin à trouver doiuie hommes dont l'un n'avait même pas entendu parler du fait. U serait absurde de dire que cet ecclésiastique fut jugé par ses pairs ; du reste on aurait en be^aucoup de peine à trouver aux États-Unis douze hommes qui lui ressemblassent. Je crois cependant que Ton pourrait corn* poser des jurys intelligents qui, malgré leur. opinion préconçue sur le fait, pourraient juger honnôtement un procès en ne tenant compte que des témoignages, et qui seraient plut capables de rendre d'honnêtes verdicts que la plupart des jurés que nous voyons aujourd'hui. Trop souvent les jurés ne sont pas aptes à remplir ces fonctions. Hs appartiennent à des professions différentes, ils n'ont pas l'habitude de penser aux choses intellectuelles. Leur esprit se laisse facilement enflam* mer par l'éloquence de l'avocat. Ils sont incapables de recon* naître un faux témoignage. On en a même vu rendre un verdict en faveur du demandeur, croyant le rendre en faveur du défendeur. Et voilà les hommes de qui nous devons attendre des sentences justes et légales ! Mais cela est de toute impossibilité. Les jurys rendent si souvent des verdicts faux, que la plupart des hommes regardent le verdict du jury comme le tirage d'une loterie. Les jurys devraient être soumis à un examen rigoureux par une assemblée d'hommes compétents qui passeraient au crible, pour ainsi dire, les jurés, et excluraient tous ceux qui sont incapables de remplir ces fonctions* D'un autre côté, parmi les hommes probes et libres, nous en trouvons au moins un sur douze auquel il y a quelque chose à reprocher. Parmi les douze Apôtres il y avait un Judas ; de même dans le banc du Jury nous sommes bien «ûrs de trouvait

(i) Arson: incendie. Vieux mot français. Voir C, Hippeau, Ditjf tionnaire de la langue française au xii* et au xm* siècle. Voir aussi Etienne Boileau, Etablissement des métierSf titre LXXXI, intitulé « des Bourreliers de Paris ». « ...Nul bourrelier ne peut faire coliof de mouton ou de bazane, et s'il le fait, e coller est or».... •

(h'ote du tnduêtêm,)

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quelque caractère bizarre et original qui ne manquera pas de n'être jamais de la même opinion que les autres. Or, supposons qu'un jury se compose de onze hommes d'une intelligence et d'une pénétration extraordinaires ; cependant cet homme, à lui seul, peut les tenir tous en échec; il peut empêcher la justice d'atteindre ses fins, et c'est ordinairement ce qu'il fait. A mon a?is, le grand défaut de notre système actuel consiste en ce que nous exigeons l'unanimité sur le banc du jury, tandis que partout ailleurs nous nous contentons d'une simple majorité. La raison la plus probable de cette anomalie est que, à rorigine, les jurys se composaient de plus de douze hommes, mais qu'on exigeait un ensemble de douze voix pour acquitter ou pour condamner. Lorsque le nombre des jurés fut abaissé à douze, on continua d'exiger cet ensemble de douze suffrages qui forma alors l'unanimité. Cependant, dans certains cas, ce mode de procéder paraît fort juste. Par exemple, lorsqu'un homme est accusé de meurtre et que sa vie est en jeu, il semble important que le jury soit unanime à décider s'il doit yivre ou mourir. Mais ce motif sauve la vie à phis de meurtriers que tous les autres motifs réunis. Nous voyons bien rarement un jury être unanime pour condamner un homme à être pendu, lorsque neuf fois sur dix cet homme mérite la corde. En Ecosse il suffit des suffrages des trois quarts (1) du jury pour rendre un verdict, et le système du jury est plus pur aujourd'hui en Ecosse qu'en Angleterre. Lorsque le jury ne peut pas se mettre d'accord, les frais et les ennuis du procès sont tellement augmentés pour les deux parties, que ce désaccord du jury semble être un mal auquel on devrait remédier en n'exigeant pour rendre un verdict que les trois quarts des suffrages des jurés.

J'admets que le système du jury est un moyen d'éducation pour le peuple, que la justice est mieux rendue par plusieurs que par un seul, que le grand principe fondamental de ce système est le droit. Cependant on reconnaîtra, je crois, que dans cette année du centenaire de la République, malgré les progrès et ]es perfectionnements du passé, on en préparerait d'autres très-grands pour l'avenir en introduisant quelques

(1) En Ecosse il suffit de la majorité des suffrages du jury pour rendre un verdict. Voy. The Expédition ofHumphrey Clink^ry by Tobias Smollett, page i02, note, édition de New York , Stringer et Townesend, 1853. {Note du Traducteur,)

^54 fiIGH SCHOOtS.

chang^ements et quelques modifications dans le système du jury. Il serait alors plus facile qu'il ne Test aujourd'hui de se faire rendre justice dans les procès jugés par le jury.

Fr. Ch.

Age : dix-sept ans.

Greenfield (Massachusetts).