SIXIÈME DIALOGUE

Elections des Conseils g-énéraux. — Pour ces élections, la rég-lementation actuelle de Texercice du suffrag'e universel ne réclame pas les mêmes réformes, que pour les élections des Conseils municipaux et du Parlement.

B. — Vous ne m'avez jamais parlé que des Conseils municipaux et du Parlement, sans rien dire des conseils généraux, ni des conseils d'arrondissement ; comment fei*iez-

vous pour leur appliquer votre idée de la représentation proportionnelle ?

P. — Si c'était nécessaire, je ferais, pour ces cas, ou pour tout autre analogue, ce qu'il faut faire en toute circonstance : on fait comme on peut, c'est-à-dire, le moins mal ([u'on peut, quand on ne peut pas faire aussi bien qu'on voudrait. Lorsqu'une circonscription n'a qu'un i*eprésentant à élire, il faut bien que la minorité se résigne à ne pas être repi*ésentée par son candidat, si elle ne par voient pas à s'entendre avec la majorité. Du reste, on peut se dispenser de toucher à ce qui se fait aujourd'hui pour Télection des conseillers généraux, parce que le système de la représentation exclusive de la majorité des votants laisse infiniment moins à désirer pour ces sortes d'élections que pour les élections municipales et parlementaires. En efiet, tandis ([u'un conseil municipal élu confornjément au système en vigueur peut, comme je vous l'ai montré, se trouver composé en totalité des représentants d'un intérêt absolument contraire à celui d'une moitié, quelquefois même de la majorité d(î la population, un conseil général n'ci ni raison, ni prétention, ni aucun moyen, à bien dire, de se poser et surtout d'agir en antagoniste de l'intérêt général du département, parce que les unités, les personnalités, qui sont en présence dans un conseil général sont les cantons du dé[)arfement et que, cha(iue canton étant représenté directement, — et représenté par un homme ayant communément des intérêts sérieux dans le pays, — la partie matérielle de l'intérêt général du département — qui est l'objet principal des délibérations du conseil général — se trouve assurée par là d'être convenablement sauvegardée : c'est déjà un grand point. Poui* ce qui concerne ce qu'on peut appeler la partie morale des intérêts du département, si, parmi les trente et quelques cantons, moyennement, qui concourent à l'élection d'un conseil général, certaines idées ne sont pas représentées pour un canton, elles ont chance de Te ire pour le canton voisin, et il arrive finalement que la popu-

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lacioii entière se trouve assez bien représentée dans presque tous les conseils généraux, non seulement au point de vue de la partie matérielle de l'intérêt général, mais môme au point de vue de certains intérêts d'ordre différents, fort secondaires d'ailleurs, remarquez-le bien, par rapport aux attributions de ces conseils.

B. — Je vois que lorsqu'il s'agit de Télection des conseillers généraux, vous comptez volontiers sur une sorte de système de compensation pour corriger les défauts que vous reprochez à la réglementation actuelle de l'exercice du suffrage universel, admettant que, si des intérêts respectables manquent de représentants dans un canton, ils en aui*ont dans un autre, de manière que l'ensemble du département n'en souffrira pas trop. Est-ce qu'on ne serait pas fondé à invoquer la même considération en faveur du maintien de la représentcition exclusive de la majorité des votants pour les élections parlementaires et même pour les élections municipales ?

P. — Non; parce que le cas des élections de conseiller» généraux est tout autre que celui des élections parlementaires et municipales. D'abord, pour celles-ci, le système de compensation dont il s'agit n'est pas du tout possible, puisque ce système dérive de l'emploi du bulletin uninominal combiné avec la multiplicité des circonscriptions votant séparément pour une assemblée unique , tandis que les élections municipales se font communément par bulletin de liste et sans sectionnement de la commune. Ensuite, relativement aux élections parlementaires, bien qu'il soit probable que les défaites des uns et des autres se compensent plus complètement encore que pour les conseils généraux, de manière que les opinions diverses des partis qui y concourent se trouvent toutes représentées assez exactement dans la mesure de leurs forces respectives, il est certain que l'irritation des vaincus est bien autrement vive et durable, bien plus digne, par conséquent, de préoccuper le législateur, qu^elle ne peut l^être pour le^s élections des

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conseillers généraux. Il y a, pour cela, deux raisons qui se comprennent : d'une part, ce sont, à peu près exclusivement, les intérêts matériels spéciaux du département dont le Con- ;seil général s'occupe, et vainqueurs ou vaincus sont également persuadés que ces sortes d'intérêts seront généralement représentée, pour chaque canton, d'une manière qui ne laissera pas grand'chose à désirer; d'autre j>art, pour ce qui concerne les questions d'opinion, le mécompte de la défaite ne saurait troubler longtemps les vaincus, i)arce que les conseils généraux ne peuvent à peu près rien sur ce qui touche à ces sortes d'intérêts, et qu'en outre, l'opinion des vaincus d'un canton étant représentée communément dans le conseil par quelque candidat vainqueur dans un canton voisin — candidat qu^on connaît, dont on est souvent Tami — on se tient pour suffisamment représenté dans le conseil, quoique vaincu dans son canton. Il n'en est plus de môme pour les élections parlementaires. Au Parlement, des intérêts qu'on peut appeler moraux ont communément le pas sur les intérêts matériels; de sorte que les questions qui divisent vainqueurs et vaincus ne sont plus l'accessoire, comme pour les choses de la compétence des conseils généraux ; ce sont des questions vitale^s aux yeux des combattants, questions que le Parlement a le pouvoir de résoudre, tandis que le conseil général peut tout au plus les agiter. Cela suffirait pour que la défaite fût plus amôre et l'irritation plus persistante pour les vaincus des élections parlementaires, quels qu'ils soient. Et comme ils n'ont pas la faculté, je dirai même la consolation, d'être dans une sorte d'intimité, à titre de voisins, avec les candidats de leurs of>inions qui ont triomphé ailleurs, la victoire d'un député radical, à Oarpentras, par exemple, ne comjjcnse nullement, aux yeux des vaincus de Landerneau, la défaite qu'un autre député radical a essuyée dans cet arrondissement lointain. Il en est de même jjour toute autre des ox>>inions en lutte. Un proverbe arabe dit qu'on n'est bien gratté que pcir son ongle; en politique, fies

bellig-érants — et surtout leurs meneurs — ne pensent pas autrement. Si donc on attache du prix h Tapaisement, si Ton veut tenter de rapprocher les citoyens, en donnant aux modérés la faculté d'intorvenir entre les partis, il importe infiniment plus d^ippliquer le principe de la représentation proportionnelle aux élections parlementaires qu'aux élections des conseils généraux, ou des conseils d'arrondissements.

Enfin il y a une raison pratique pour ne pas se presser d'appliquer le système de la représentation de tous aux élections des conseils généraux, c'est que non seulement ce n'est pas nécessaire, comme je vous l'ai déjà dit, mais ce ne serait possible qu'au moyen d'une véritable révolution dans l'organisation de ces conseils. On ne pourrait, en effet, faire place aux représentants des quatre ou cinq groupes d'électeurs qui pourraient prétendre à une représentation distincte pour une môme circonscription qu'en multipliant considérablement partout le nombre des conseillers, ce qui obligerait ou bien à faire abstraction de Tunité cantonale — ce qui serait mauvais — ou bien à faire des conseils départementaux des assemblées tellement nombreuses qu'elles deviendraient certainement iioins capables qu 3 des conseils de 25 à 50 membr<?s de traiter promptement les questions <|ui sont de leur ressort.

Tout ce qu'on pourrait faire, pour ouvrir la porte des conseils départementaux à un nombre de candidats un peu j)lus grand serait d'avoir égard — dans une mesure restreinte d'ailleurs — à la population du canton. Encore faudrait-il se tenir en garde centre le danger de créer ain-^i, sans nécessité, des places qui deviendraient un appât, un aliment nouveau à la Cv)nvoiiivse de ceux qui ne briguent ces s )rtes d'emplois de leur oisiveté que dans l'espérance de les voir rétribuer un jour, d'une manière ou d'une autre.

B. — Oh! ceux-là je vous les abandonne. J'ai grande considération pour les gens capables qui, ayant acquis du

loisir, en mettent gratuitement une partie au service du public; mais je trouve que nous avons déjà bien assez (le fonctionnaires de tous ordres en France, et j'aimerais assez n'avoii* pas d'omplois inutiles et ne payer qu'en honneur tout emploi qui n'occupe son homme que passagèrement. '

P- — Je crois qu'en eftet ce serait bon i^our tout le monde, aussi bien pour le public que pour les parvenus du travail et les gens de loisir en général, qui seraient jugés di.i^nes, par leurs concitoyens, d'être honorés du suffrage populaire. Les services rendus au public sont la seule justification des riches, aux yeux des pauvres ; il est bon qu'ils ne roublient pas.

Sous le rég-ime de la rég^lementation actuelle de l'exercice du suffrag-e universel, la représentation des éléments divers de l'opinion publique d'une rég^ion, et, à plus forte raison, du pays entier, est d'autant moins incomplète que le nombre des circonscriptions, votant séparément pour une même assemblée délibérante, est plus g-rand.

B. — Je ne serais ])as fâché d'avoir un mot d'explication sur ce système de compensation dont vous vous êtes prévalu, tout à rheure, pour refuser aux vaincus des élections départen les l'intérêt que vous portez aux vaincus des élections municipales et parlementaires.

P. — Voilà co que c'est : en général, loi'squ'on vote par bulletin uninominal, dans plusieurs circoiiscri})tions indépendantes, pour faire représenter l'enFemble de ces cii -

conscriptions dans une assemblée unique, le régime actuel de la représentation exclusive de la majorité des votants est d'autant moins défectueux — par cela même qu'il est aveugle — que le nombre des circonscriptions est plus grand. C'est la conséquence de la loi des grands nombres appliquée *à un système où la part du hasard est aussi grande que dans le système de la moitié des votants plus un excluant légalement de la représentation la moitié moins un, quelle que soit la couleur deTexclu. Il résulte de cette loi mathématique qu'aux élections pour les conseils généraux, les opinions des différentes minorités d'un département ont — toutes choses égales d'ailleurs — deux fois plus de chances d'être représentées dans un département qui compte cinquante cantons que dans un département qui n'en compte que vingt- cinq, et qu'aux élections parlementaires, qui se font aujourd'hui dans 535 circonscriptions différentes, par bulletin uninominal , comme pour les élections des conseillers généraux, les opinions dont les partisans se présentent au scrutin ont la plus grande chance d'être non seulement représentées toutes, mais dans une mesure assez grande, pour différer probablement peu de celle qui correspond à l'importance numérique des différentes parties de l'ensemble des votants.

Sous le rég-ime actuel de la représentation exclusive de la majorité des votants, les opinions les plus accentuées de tous ceux qui concourent à l'élection du Parlement, sont convenablement représentées; mais les opinions d'une moitié du corps électoral peuvent ne l'être pas du tout et, en tout cas, la moitié des

électeurs manquent de représentants choisis par eux et convenablement connus d'eux. — Inconvénients g^raves qui en résultent.

B. — Si, eu vertu i]c a^ite loi des grands nombres, que vous tenez pour irrécusable, semble-t-il, le défaut attribué par vous à la réglementation actuelle de Texercice du suffrage universel se trouve corrigé ; si, en fin de compte, toutes les opinions du p lys sont représentées au Parlement, dans une proportion convenable, que voulezvous de plus?

P. — Oh! permettez, vous me faites dire plus que je n'ai dit. Je n'ai parlé (jue des opinions des votants, c'est-àdire des coml)attants, et vous avez admis vous-même, en commençant, qu'ils ne forment pas beaucoup plus de la moitié du corps électoral. Encore faut-il pas mal en rabattre de cette moitié, en raison de tous ceux qui se laissent aller à donner leurs voix à des candidats ne représentant pas du tout leurs opinions ou leurs inclinations. Si Ton y joint les électeurs qui s^abstiennent, faute, le plus souvent, d'avoir la faculté de se faire représenter par des candidats de leur choix, on trouvera, sans i^eine, que le« opinions, les idées, les sentiments d'une bonne moitié du corps électoral restent à l'état latent, pour une raison ou pour une autre, et que, par suite, elles ne figurent en rien dans Tensemble des élections. C'est pourquoi, malgré le nombre des circonscriptions qui concourent à l'élection de la Cliambre des députés, malgré le bulletin uninominal, malgré enfin la grande part que le système en vigueur fait au hazard, la loi des grands nombres ne peut donner lieu à la compensation d<^nt j'ai parlé, qu'en faveur do celles des opinions qui se manifestent, qui s'affichent au jour de Télection. Or, celles-là, je vous le demande, sont-elles des

idées de paix, de modération, de transaction, de sagesse en un mot, ou des idées de guerre? Qu'en pensez-vous?

B. — Je reconnais qu'aux jours de vote, les pacifiques n'ont pas beau jeu et que, tout enclin que je suis au régime républicain, je me trouve habituellement fort embarrassé, dans ma circonscription de savoir auquel des belligérants (^ui se disent républicains, je dois donner ma voix, que je tiens toujours à ne pas la perdre.

P. — Eh 1 mon Dieu! en dehors des entrepreneurs d'élection, des hommes de parti et de la foule des moutons qui suivent aveuglément ceux qui bêlent le plus fort, tout le monde en est là, aujourd'hui, plus ou moins, presque partout; pai'ce que, en attribuant, à la moitié des votants phis un, le privilège d'être seule représentée, à l'exclusion complète et à long terme de l'autre moitié, la loi a organisé la guerre en temps d'élections générales, d'un bout à Tautre du pays et dans les moindres villages — une sorte de guerre civile, guerre sans scrupule et pUis acharnée souvent qu'une guerre do prince à prince. On comprend d'ailleurs cet acharnement de la part de croyants qui sont convaincus

— aussi bien les uns que les autres — que, hors de leur église il n'y a pas de salut pour le pays; car c'est leur existence qui est en jeu, dans une élection générale. La réglementation de Texercice du suffrage universel est telle en effet que, dans chaque circonscription, tout homme ayant une passion politique quelconque, se trouve alors dans le cas de se poser la question d'Hamlet : to be or not to be. Dans cette situation ce sont, à bien dire, les opiiiions extrêmes qui paraissent seules au scrutin. Celles-là, c'est vrai, sont toutes représentées et dans la proportion des forces respectives de ceux qui les professent, pour l'ensemble du pays au moins. Mais les opinions modérées, les idées moyennes, les désirs de paix, de conciliation

— qui animent la plus grande partie de la population

— ces idées, ces désirs, seî*aient mal venus à se pro* duire au jour des élections; ce n'e^^t donc qu'acciden-

tellement que ceux qui les représentent peuvent entrer au Parlement. Aussi n'y ont-ils aucune influence, et les ennemis restent en présence, sans intermédiaire pour les calmer, sans moyen terme pour les rapprocher, sans arbitres pour prononcer équitablement entre eux. Or, sans contre-poids, sans régulateur, sans frein, une machine quelconque ne peut pas marcher d'une manière satisfaisante.

Du reste, lors même qu*il n'y aurait pas d'abstentions, lors même que toutes les opinions s'afficheraient frcinchement, lors même (lue, grâce à la loi des grands nombres, les représentants des différents parlis entreraient tous au Pcirlement et en juste proportion, le système d'exclusion qui domine actuellement le suffrage universel n'en serait pas moins condamnable, parce que ce ne sont pas seulement les parties abstraites du pays qu'il importe de représenter, ce sont surtout les parties vivantes; non pas seulement les opinions et les idées, mais les personnes, les hommes : je veux (lire les bouches (|ui peuvent souffler la désaffection, les bras qui peuvent s'armer inopinément contre Tordre établi, si, en les comptant pour rien, on leur laisse croire qu'on les oublie ou qu'on les dédaigne. Or, c'est toute une moitié du corps électoral — plus de la moitié de la population, par conséquent — que la réglementation actuelle de l'exercice du suffrage universel peut exclure des conseils municipaux et du Parlement. Est-ce possible que cette foule d'électeurs vaincus, ou condamnés à l'abste^ition puisse n'être pas irritée, jalouse même de ceux des siens qui ont réussi, impatiente de recommencer la lutte, et disposée, en attendant, à être mécontente, môme des discours et des votes des représentants de son opinion, si ces représentants ne sont pas ceux qu'elle s'était choisis? Vous voyez-donc que, lorsqu'il s'agit des élections parlementaires, ridée de compensation n'est pas de mise, comme elle peut l'être par rapport aux élections des conseillers généraux.

Yous comprenez, j'espèi^e, que Tétat de choses que je viens de vous indiquer doit être éy:alement nuisible à la paix publique, à l'autorité du Parlenaent, et à la force du pouvoir exécutif, et que la représentation personnelle de tous le modifierait infailliblement, puisqu'elle supprimerait les causes et jusqu'aux prétextes de ces irritations et de ces désirs de changements, qu'aune loi inconsidérée sème périodiquement dans les 535 circonscriptions électorales de France, et jusque dans nos 36,000 communes.

Capitulation de Topposant au principe de la réforme proposée.

B. — Vous m'en direz tant que je me sens prêt à me rendre. J'allais même crier : vive la représentation proportionnelle de tous pour les élections parlementaires et municipales! si je ne m'étais rappelé que j^ai passé l'âge auquel on pardonne les enthousiasmes trop prompts. J'aurais donc besoin, pour me convertir, de vous voir répondre victorieusement, non pas à moi, dont ce n'est pas le métier de politiquer, mais à des hommes ayant autorité en pareilles matières. Pourriez-vous me faire connaître leurs objections, en quelques mots, mais sans réserve ?

P. — Très volontiers. Ces objections diffèrent peu de celles qui vous sont venues à l'esprit dans nos conversations; car il ne faut pas vous imaginer que la masse des politiciens soit plus forte (jue le commun des martyrs. Néanmoins je ne crois pas inutile de vous résumer Ics objections qui ont cours chez le petit nombre de ceux qui ont jamais prêté quelque attention aux questions dont il

s^agit. Peut-être même qu'au lieu de vous indiquer ce« objections verbalement, je ferais mieux de vous en remettre une sorte de tableau écrit, avec les réponses correspondantes. Vous liriez ces notes à loisir et nous en reparlerions plus pertinemment, à la première occasion.

B. — Cela me va ; car je vous avouerai que la pai-ole m'inspire toujours quelque défiance, même quand c'est celle d'amis consciencieux et désintéressés comme je vous connais. IS'en accusez que mon inexpérience de ces sortes d'exercices et peut-être aussi mon défaut de présence d'esprit, qui fait qu'au milieu de questions si complexes et qu'on peut euvisay er de points de vue si dilférents, je me sens trop souvent disposé à donner rai^fon à celui qr a parlé le dernier. Il va sans dire que ce dernier n'est jamais moi, parce que je ne suis ni batailleur ni parleur, quoique bon Français, et même, je m'en flatte. Gaulois d'assez bon sang; mais de ces Gaulois qui, avec le temps, sont devenus Jacques Bonhomme.

R. — Entre Gaulois et Bourguignons, nous finirons par nous entendre, car le même bapiême nous a fait Finançais. Pour ce qui vous concerne, mon brave voisin, laissez-moi vous le dire : Plaise à Dieu que Jacques Bonhomme soit toujours aussi bon français que vous, aussi consciencieux, qu'il aime autant que vous la liberté et la justice, non pas seulement pour soi-même — comme nous le voyons faire à trop de gens — mais pour tous également. îSous le règne d'un Jacques Bonhomme aussi laborieux, aussi désireux de s'instruire et aimant le progrès en toute chose autant que vous, la République ferait bientôt de notre France la nation glorieuse que les peuples imiteraient à Tenvi, comme les rois tâchaient de le faire sous Louis XI V.