N" 12. — GRANDE VOIRIE

Ce chapitre comprend :

1» Traitement des architectes, commissaires et insjxcteursnoyers.

Le service se compose aujourd'hui de 2 commissaircv voyers divisionnaires, de 10 commissaires-voyers d'arrondissement (deux commissaires ont chacun 2 arrondissements, le* 3» et 4% — les 7» et 9') et de 16 Inspecteurs ;lcs f, 8», 10" et 12* arrondissements ont chacun 2 inspecteurs; ; en tout un personnel de 28 agents.

\jts commissaires-voyers d'arrondissement font dos rapports sur toutes les demandes de construire et de réparer; ils vérifient l'exécution de* alignements donnés. Ils signalent les vices de construction; ils constatent les contraventions aux règlements de grande voirie.

Deux commissaires-voyers divisionnaires chargés chacun de 6 arrondissements donnent leur avis sur les demandes qm paraissent devoir être refusées.

Les commissaires-voyers divisionnaires et d'arrondissement se réunissent hebdomadairement en bureau de consultation et délibèrent sur toutes les questions de voirie qui leur sont soumises au sujet des demandes de permissions, des vices de construction et des contraventions aui règlements.

Cet important service, qui, de 1830 à 1840, coûtait annuellement, en moyenne, 69,300 fr., n'a occasionné, pour 1853, qu'une dépense de 65,699 Tr. 07 cent.

2* Inscriptions des noms des rues.

Ce travail, étant d'intérêt général, se trouve à la charge des villes.

Les propriétaires sont tenus de laisser apposer sur leurs maisons les plaques indicatives. Pour Paris, cette obligation résulte d'anciens règlements, entre autres des ordonnances de police des 30 juillet 1729 et 3 juin 1730, qui imposaient en outre aux propriétaires l'entretien des inscriptions et l'obligation, lors de la reconstruction des encoignures , de remplacer les plaques indicatives qui avaient été établies en tôle peinte par des tables en pierre de liais, sur lesquelles devaient être incrustés les noms des rues.

Un décret impérial du 23 mai 1800 ordonna la réinscription des noms des votes publiques et maintint l'obligation de l'entretien par les propriétaires. En fait, cependant, Ja dépense «le cet entretien ne leur a jamais été imposée. Les propriétaires sont seulement tenus de réserver les emplacements destinés à recevoir les inscriptions.

D'après un arrêté préfectoral du 5 novembre 1844, la hauteur de ces emplacements est déterminée par le réverbère de l'éclairage public le plus rapproché ; la base de chaque inscription devant être posée à S centimètres au-dessus du tube horizontal de la console de l'appareil d'éclairage. Le coté extérieur des inscriptions doit être également à 5 centimètres de dislance de l'encoignure des voies publiques. Quand il s'agit de désigner des rues dans lesquelles d'autres viennent déboucher perpendiculairement ou obliquement,

ions sont placées dans l'axe même de ces dernières rues.

S'il existe des obstacles qui empêchent de poser les plaques, la préfecture de police prend les mesures nécessaires pour faire disparaître ces obstacles. [Ordonnance [de police du il juin 1824, portant défense de masquer ou de dégrader les

inscriptions.)

Depuis le commencement de ce siècle, de nombreux essais ont été tenté* pour indiquer la voie publique à Paris. -

Lu exécution du décret de 1800, les noms avaient été peints sur les façades : plus tard, on posa quelques plaques en mai bi e ; puis des plaques en fonte avec lettres mobiles ; des plaques en fonle avec lettres peintes sur verre; des plaques en chanvre, en zinc, en porcelaine, etc.

A partir de 1847, l'administration s'est arrêtée aux plaqm s exécutées d'après le procédé Hachette. Ces plaques sont en lave de Volvic émaillée, cuite au grand feu. — lettres blanches sur fond bleu d'oulre-mer. — Epaisseur, 2 centimètres au minimum.

Elles sont incrustées et scellées à bain de plâtre en affleurement des façades.

Les prix sont lixés ainsi qu'il suit :

12 fr. par plaque de 55 cent, à 70 cent, de longueur sur 32 cent, de hauteur; 15 fr. par plaque au-dessus de ces dimensions.

3» Renouvellement et régularisation du numérotage de* maisons.

Dans les anciens temps, les maisons à Paris furent numérotées par quartier, puis par section. Il en résultait qu'une propriété située dans une rue très-courte poilait quelquefois le numéro 3,000. En outre, un même côté de rue contenait des numéros pairs el impairs.

Ce mauvais système produisait de nombreux inconvénients pour les services publics, pour les relations entre particuliers, et surtout pour les étrangers.

Ces irrégularités avaient éveillé l'attention de l'administration : divers projets avaient été présentés et discutés; mais rien ne se faisait, et le mal subsistait toujours.

L'Empereur, qui se préoceu|>ait avec un soin si paternel de tout ce qui intéressait la capitale, se fit rendre compte de l'étal de l'affaire.

l'n rapport lui fut adressé le 5 nivôse an XIII par M. de Cliampagny, ministre de l'intérieur, et le 13 pluviôse suivant (4 février 1805), Napoléon signait un décret portant, entre autres dispositions :

Que le numérotage serait établi par* une même suite de numéros pour iliaque nie, lors même qu'elle dépendrait de plusieurs arrondissements municipaux;

Que la série des numéros serait formée de nombres pairs pour le côté droit de la rue, et de nombres impairs pour le côté gauche;

Que le premier numéro de la série, soit paire, soit impaire, commencerait, dans les rues perpendiculaires ou obliques à la Seine, à l'entrée de la rue prise au point le plus rapproché du fleuve, — et, dans les nies parallèles, à l'outrée prise en remontant le cours de la Seine;

Que les numéros seraient peints à l'huile ; qu'ils seraient noirs sur fond d'ocre pour les rues perpendiculaires ou obliques, et rouge» sur même fond d'ocre pour les voies parallèles.

Le travail alors exécuté, bien que consacrant un bon système, ne contenait pas cependant tous les éléments d'une longue durée.

En effet, Paris renfermait encore en 1805, d'une part, un grand nombre de propriétés considérables par leur étendue, et, d'autre part, notamment dans les quartiers excentriques, beaucoup de terrains nus ou restés en culture.

Dans l'espace de moins de trente années, ces propriétés

considérables furent morcelées, les terrains vagues se couvrirent de constructions auxquelles les propriétaires donnèrent d'eux-mêmes des immt;i os qui dérangèrent l'ordre régulier des séries. Il en résulta une grande confusion.

En outre, les numéros peints avaient subi les influences almophériques : ils s'étaient détériorés pour la plupart, et les propriétaires les avaient remplacés par des plaques de toute* matières et par des numéros de toutes couleurs.

In travail d'ensemble devenait donc indispensable. L administration s'y prépara dès l'année 184-2, en faisant dresser un plan particulier à chaque voie publique; puis des essais furent faits à l'égard des matières à employer pour les plaques des numéros.

Celles qui ont été définitivement adoptées sont en porcelaine émaillée cuite au grand feu. Etablies sur fond bleu avec chiffres blancs, ces plaques sont incrustées dans la [lierre ou lu brique, et scellées a bain de plâtre, en affleurrroent de* façades et attachées avec trois crampons eu fonte. Elles sont posées, autant que possible, au-dessus du pied droit de droite de la principale porte d'entrée de chaque maison. Les plaques d'un seul chiffre ont 18 centimètres de longueur ; celles de deux chiffres 27 centimètres, et celles de trois chiffres 30 centimètres.

Le prix de chaque plaque, pose comprise, est de 2 fr. 80.

L'opération du renouvellement et de la régularisation du numérotage, faite entièrement aux frais de la ville, a commencé le t" juillet 1847.

Elle est aujourd'hui presque complètement terminée. La dépense totale au 3t décembre 1853, dans laquelle se trouvent compris non-seulement la fourniture des plaques, mais encore tous les frais accessoire* et les honoraires d'un architecte inspecteur, s'élève à la somme de 125,661 fr. 40 c.

Dans le but d'assurer une longue durée a cet important travail, on a réservé dans les rues bordées en partie de propriétés non bâties ou d'immeubles construits, mais d'une grande étendue et dès lors susceptibles d'être divisés d'ici à une époque plus ou moins rapprochée, on a réservé, disonsnon*, un numéro par chaque longueur de 13 mètres : dimension qui, en moyenne, est celle do la façade d'une maison à Paris.

Lorsqu'une construction nouvelle est établie, elle reçoit le numéro réservé, et il n'en résulte aucune irrégularité dans la série.

On évitera ainsi les inconvénients qui se sont produits après le renouvellement du numérotage prescrit en 1805.

4" indemnités pour refraneftments de terrain.

Ces indemnités ne sont payées que depuis la promulgation de la loi du 16 septembre 1807.

Jusqu'en 1841, elles furent réglées par les tribunaux. A partir de cette époque, une nouvelle marche a dû être adopte, comme conséquence de la loi du 3 mai de ladite année.

Lorsque, par suite d'exécution d'alignement, il y a cession de terrain à la voie publique de la part du propriétaire, le Conseil Municipal, sur la proposition du Préfet, fixe le prix, par mètre, du terrain retranché, et il est donné connaissance de la décision au propriétaire.

Si le propriétaire accepte, il ne lui reste, pour obtenir le payement de l'indemnité, qu'à produire ses titres de propriété et à justifier que la portion cédée n'est grevée d'aucune hypothèque conventionnelle, judiciaire ou légale. Les intérêts h S pour 100 sont exigibles à dater de la prise de possession par la ville du terrain retranché ; ce qui a lieu lorsque tous les travaux sont terminés et que la surface P«ée ou munie de trottoirs a été effectivement livrée à la «oie publique.

Quand le propriétaire n'est pas d'accord sur le prix fixé, on procède par voie d'expropriation pour cause d'utilité pu- Miipae, et l'indemnité est réglée par le jury.

Ces indemnités, toutefois, ne peuvent se payer que longtemps après l'exécution des travaux de reculement, attendu les longs délais qu'entraînent nécessairement la fixation du prix, soit à l'amiable, soit par le jury d'expropriation, la justification des titres de propriété, leur examen, la rédaction du contrat de vente, les formalités de transcription et de purge légale, et quelquefois le dépôt à la caisse des consignations. Voilà pourquoi aussi cette dépense n'a pas d'attribution d'exercice , les crédits ouverts pour les payements trouvant leur emploi au fur et à mesure des liquidations.

Les indemnités payées pour retranchements de terrains se sont élevées dans la période décennale de 1831 à Iflio, h 5,745,702 fr. il r.

De 1841 à 1850, à 7,910,238 f»fî

Total pour 23 ans 14,846,493 38

50 Dépenses ordinaires pour la conservation du plan de Paris, et pour l'ertcutinn des alignements.

La partie la plus importante de cet article est affcctée.au payement : 1° des procès-verbaux de récolcmeiit dressés par les géomètres du service pour les terrains retranchés;

2- Des récolcments de hauteur des maisons nouvellement construites. Ce travail est exécuté par deux architectes.

6* Dépenses extraordinaires du matériel pour la continuation du plan de Paris.

En vertu d'un arrêté préfectoral du 30 juin 1842, un service spécial a été organisé sous le titre de Conservation du plan de Paris.

Des collections très-curieuses sont confiées à la garde du conservateur et sous sa responsabilité. Nous dev ons citer, entre autres, — les plans d'alignements approuvés par les ministres de l'Intérieur, antérieurement à la lui du l« septembre 1807 ; — la minute du plan gravé de Verniquel ; — les plans de plusieurs monuments publics levés par ce géomètre ; — les plans reliés en atlas et dressés spécialisent pour le nouveau numérotage.

Des plans d'ensemhje avec intérieurs de propriétés ont été levés depuis quelques années, et forment aussi une collection fort importante.

Le nombre des plans déposés à la conservation était, au 1" janvier 1854, de plus de douze mille.

ta conservateur dirige un personnel nombreux de géomètres et de dessinateurs dont l'habileté est hors ligne.

La dépense afférente au présent article s'est élevée, depuis 1842 jusqu'au 31 décembre 1853, à 416,799 fr. 4» c.

La valeur des plans déposés à la conservation dépasse deux millions de francs.

N* 13, — EKTRET1E?!.

tas travaux d'entretien comprennent, mitre les réparations des bâtiments communaux, celles des établissements dont la Ville n'a que la concession, tels que les lycées impériaux, la Sorbonnc et les facultés de Droit et de Médecine.

Les architectes sont chargés de l'entretien de l'Hotcl-de- Ville, des Mairies et auditoires des justices de paix, des églises, des lycées, des écoles, des halles et marchés, des abattoirs, des murs d'enceinte, des entrepôts, des cimetières, des casernes et corps de garde de sûreté, d'une portion du palais de Justice et de la Bourse, enfin de toutes les propriétés communales. — Dépense en 1853, 426,590 fr. 91.

Les ingénieurs des ponts et chaussées et des mines ont la direction des autres travaux.

tas uns ont la surveillance des travaux qui s'exécutent

pour la consolidation des carrières dans Paris. — Dépense en 1853, 75,634 fr. 7<i c.

l£& autres dirigent le service du pavé de Paris, qui est le plus important, et dont 1 "entre tien en 1853, a coûté à lui seul 2,700,385 fr. 97 e. (dans celle dépense m* Imnvc comprise une somme de 7 18,204 fr. H" c., décomposée ainsi qu'il suit : Entretien des chaussées en cailloutis et bitumées, 251,880 fr. 51 c. — Empierrement des boulevards, 4 10,580 fr. 08 c. — ld. des quais, 154,116 fr. 25 c. — Enlèvement des boues des chaussées empierrées, 201,381 fr. 73), et le service hydraulique, qiù comprend les canaux, les pompes, les fontaines, les réservoirs, les égouts et les voiries, et pour lequel il a été payé en 1853, 544,105 fr. 72 c. — En ajoutant à ces diverses sommes 205,021 fr. 43 c. pour arriéré payé en 1853, on arrive au chiffre de 4 millions 137,738 fr. 70 c, énoncé dans le tableau ci-dessus.

IS» J i. — FRAIS DE DIRECTION DES TIUV ALX.

Dans ce chapitre figurent les traitements et frais fixes des architectes, inspecteurs et conducteurs des travaux d'entretien des édifices et établissements communaux (en 1853, 58 mille 780 fr. 00 c.;; 2" des vérifirateiu-s des mémoires et des réviseurs des devis de tous les travaux neufs et d'entretien (34,290 f. 96 c.j; 3°dcs ingénieurs et des agents desservices des eaux, des égouts, des pavé» et des carrières (405.365 li . 37 c.j

N° 15. — DÉPEKSES DIVERSES.

On classe dans ce chapitre toutes les dépenses qui n'ont pu se rattacher aux autres parties du budget : — les frais de vente et de transport des matériaux et des objets mobiliers hors de service, les subventions à la Caisse d'épargne, et à diverses sociétés d'encouragement, les Irais relatifs aux assemblées électorales pour la nomination des députés au Corps Législatif, des prud'hommes et des membres de la Chambre et du Tribunal de Commerce, l'indemnité aux boulangers de Paris pour le dépôt aux greuiers de réserve des trois cinquièmes de leur approvisionnement , les frais judiciaires et d'expertise en matière contenlieuse, les intérêts des cautionnements déposés à la Caisse municipale pour services divers, etc., etc.

N" 1 6. — iiospices.

L'administration des hospices civils de Paris est indépendante de celle de la commune ; sa création remonte à 1801 .

Elle a été réorganisée en vertu de la loi du 10 janvier 18 10, relative à l'assi>lance publique à Paris. Placée sous lautorilé du ministre de l'intérieur et du préfet de la Seine, cette administration, qui comprend le service des hôpitaux et hospices et celui des secours à domicile, est confiée à un directeur responsable souslasurveillanced'un conseil de vingt membres

La somme attribuée avix hospices dans le budget de la ville a généralement varié chaque année , parce qu'il ne s'agit que de combler le déficit du budget particulier des hospices, c'est-à-dire la différence entre les revenus et les besoins. Si, d'une part, le» ressources de cette administration augmentent successivement, soit par suite de l'accroissement des anciens revenus, soit par les dons et les legs faits aux établissements charitables, d'un autre côté les charges deviennent plus considérables. En effet, la population s'accroit d'année en année, et avec elle les besoins ; des améliorations sont journellement introduites danslc régime des malades et des vieillards infirmes, et enfin les secours distribués à domicile aux familles indigentes sont de plus en plus abondants. Cette cs|ièce de compensation explique pourquoi la somme fournie à l'administration des hospices par la ville de Paris s'est constamment inaiiiuniie entre 5 à 0 millions, sauf le< cas (•xlraordinaiivs.

N* 17. — UIDUOTIIÉÛI'E, PBOMENADES, TRAVAUX D'ART.

Ce chapitre comprend la Bibliothèque de la Ville de Paris, qui a occasionné, en 1853, pour fiais de personnel, de mutérid et d'achat de livres, une dépense de 18,310 fr. 10 e.

U s promenades publiques, dont les frais de garde et d'entretien incombent à la charge de la ville, sont aujourd'hui au nombre de quatre : la place" de la Concorde et les Champs- Elysées, la place Royale, celle de l'Archevêché et le bois de Itoiiloguc, dont la propriété a été concédée, en 1852, à la v ille de Paris.

Ixs travaux d'art consistent dans les ouvrages de sculpture et de peinture que la ville fait exécuter pour la décoration des églises et des chapelles, et pour l'ornement des édifices publics.

N" 18. — LYCÉES, COLLÈGES ET ÉTABLISSEMENTS D'iNSTMCTlOX PlBLIQl'E.

Indépendamment des sommes affectées au service de l'instruction primaire et dont il est parlé ci-dessus à la note n° 8, la ville de Paris entretient un certain nombre de bourses dans les lycées, au collège municipal Kollin, à l'institution des Sourds-muets et à l'école des Arts et Manufactures. Elle se charge aussi des dépenses du jury d'examen des institutrices, et des Trais d'examen pour les écoles spéciales.

N° 19. — PENSIONS ET SECOPKS.

Iji ville de Paris accorde des indemnités et des pensions aux anciens ingénieurs, architectes ou autres agents, comme témoignage des services qu'ils ont rendus à l'administration; des secours éventuels sont aussi alloués à titres divers, par des décisions spéciales du conseil municipal, notamment à des veuves d'employés, ou à des employés retirés du service avant d'avoir droit à des pensions de retraite; enfui, elle fournit une subvention pour la caisse des retraites des employés des services municipaux autres que ceux de l'octroi, qui ont une caisse particulière.

N» 20. — FÊTES ET CÉRÉMONIES PI'BLIQl'ES.

Us dépenses des fêtes publiques consistent régulièrement en distributions faites aux indigents par l'intermédiaire des bureaux de bienfaisance, en feux d'artifices, illuminations et autres divertissements qui ont lieu dans les Champs-Elysées, au Champ de Mars, et à la barrière du Trône.

La somme employée pour les fêles et cérémonies en 1853, tant pour- le mariage de S. M. l'Empereur que pour le bal donné à cette occasion à l'Hôtel-de-Ville, que pour la fêle nationale du 15 août, s'est élevée à 320.O00 fr.

Les secours extraordinaires aux familles nécessiteuses ont donné lieu à une dë[tensc de 80,000 fr.

Les actes de bienfaisance de toutes natures à l'occasion du mariage de l'Empereur ont coûté 261,000 fr.

Enfin, une somme de 300,000 fr. a été réservée pour les premiers travaux à faire en 1854 à l'établissement de la maison fondée par l'Impératrice pour l'éducation d'un certain nombre de jeunes filles pauvres.