ORDONNAINCE SUR LA SALUBRITÉ DES HABITATIONS

Nous, préfet de police,

Considérant que la salubrité des habitations est une des conditions les plus essentielles de la santé publique ;

Considérant que les importants travaux exécutés pour l'assainissement du sol de Paris doivent trouver leur complément dans les mesures de salubrité applicables dans les maisons mêmes ;

Qu'il ne suffirait pas, en effet, d'avoir établi à grands frais un vaste système d'égouls et de distribution d'eau pour le lavage des rues ; d'avoir, par de nombreux percements, facilité la circulation de l'air dans les divers quartiers de la ville, si des mesures analogues et non moins importantes pour la santé publique n'étaient étendues ù chaque maison, et plus spécialement à celles qui sont occupées par la population ouvrière;

En vertu des lois des l/i décembre 1789 (art. 50), 16-2/i août 1790, et de l'arrêté du gouvernement du 12 messidor an VIII ;

Vu : 1° l'art. Z|71, § 15, du Code pénal ; 2° l'ordonnance de pqlice du 20 novembre 18Z|8 sur la salubrité des habitations; 3° la loi du 13 avril 1850 sur l'assainissement des logements insalubres; W l'avis du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, ordonnons ce qui suit :

Art. 1er. Les maisons doivent être tenues, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, dans un état constant de propreté.

Art. 2. Les maisons devront être pourvues de tuyaux et cuvettes, en nombre suffisant pour l'écoulement et la conduite des eaux ménagères. Ces tuyaux et cuvettes seront constamment en bon état ; ils seront lavés et nettoyés assez fréquemment pour ne jamais donner d'odeur.

Art. 3. Les eaux ménagères devront avoir un écoulement constant et facile jusqu'à la voie publique, de manière qu'elles ne puissent séjourner ni dans les cours, ni dans les allées ; les gargouilles, caniveaux, ruisseaux, destinés à l'écoulement de ces eaux, seront lavés plusieurs fois par jour et entretenus avec soin. Dans le cas où la disposition du terrain ne permettrait pas de donner un écoulement aux eaux sur la rue ou dans un égout, elles seront reçues dans des puisards, pour la construction desquels on se conformera aux dispositions de l'ordonnance de police du 29 juillet 1838 (1).

(1) Le préfet de police croit devoir rappeler au public qu'en vertu de l'article 6 du décret du 26 mars 1852 sur lu grande voirie de Paris, toute construction nouvelle, dans une rue pourvue d'égout, doit être disposée de manière à y conduire les eaux pluviales et ménagères.

La même disposition doit être prise pour tnuic maison ancienne, en cas de grosses réparations, el, en tous cas, avant dix ans.

HABITATIONS. 381 Art. 4. Les cabinets d'aisances seront disposés et ventilés de manière à ne pas donner d'odeur. Le sol devra être imperméable et tenu dans un état constant de propreté. Les tuyaux de chute seront maintenus en bon état et ne devront donner lieu à aucune fuite.

Art. 5. Il est défendu de jeter ou de déposer clans des cours, allées et passages, aucune matière pouvant entretenir l'humidité ou donner de mauvaises odeurs.

Partout où les fumiers ne pourront être conservés dans les trous couverts ou sur des points où ils ne compromettraient pas la salubrité, l'enlèvement en sera opéré chaque jour avec les précautions prescrites par les règlements

Le sol des écuries devra être rendu imperméable dans la partie qui doit recevoir les urines; les écuries devront être tenues avec la plus grande propreté; les ruisseaux destinés à l'écoulement des urines seront lavés plusieurs fois par jour.

Art. 6. Indépendamment des dispositions prescrites par les articles qui précèdent, il sera pris à l'égard des habitations, et notamment de celles qui sont louées en garni, telles autres mesures spéciales qui seraient jugées nécessaires dans l'intérêt de la salubrité et de la santé publiques.

Il est d'ailleurs expressément recommandé de se conformer à l'instruction du Conseil de salubrité annexée à la présente ordonnance.

Art. 7. Les ordonnances de police des 23 octobre 1819, 5 juin 1834, 12 décembre 1849, 8 novembre 1851, 3 décembre 1829, 27 mai 1845, 27 février 1838, 20 juillet 1838, 31 mai 1842, 5 novembre 1846 et 1er septembre 1853, concernant les fosses d'aisances, les animaux élevés dans les habitations, les vacheries, les puits et puisards, l'éclairage par le gaz dans l'intérieur des habitations, le balayage et la propreté de la voie publique, et tons autres règlements intéressant la salubrité, continueront de recevoir leur exécution dans celles de leurs dispositions qui ne sont pas contraires à la présente ordonnance.

Art. 8. L'ordonnance de police précitée du 20 novembre 1848 est rapportée.

Art. 9. Les contraventions aux dispositions qui précèdent seront déférées aux tribunaux compétents, sans préjudice des mesures administratives qu'il y aurait lieu de prendre, suivant le cas. Siijné Piétri.

INSTRUCTION CONCERNANT LES MOYENS D'ASSURER LA SALUBRITÉ DES HABITATIONS.

La salubrité d'une habitation dépend en grande partie de la pureté de l'air qu'on y respire. Tout ce qui vicie l'air doit donc exercer une influence fâcheuse sur la santé des habitants.

L'insalubrité des habitations peut être locale ou générale : locale, quand elle existe seulement dans le logement de la famille; générale, lorsqu'elle a sa source dans la maison tout entière.

Dans ces diverses questions locales ou générales, l'air peut être vicié au point de faire naître des maladies graves et meurtrières. S'il est moins altéré, il minera sourdement la constitution; il causera l'étiolement et les maladies scrofuleuses.

Enfin, l'expérience a démontré que c'est dans les habitations dont l'air est insalubre que naissent et sévissent avec plus d'intensité certaines épidémies dont les ravages s'étendent ensuite sur des cités entières.

Notons ici que l'insalubrité peut exister aussi bien dans certaines parties des habitations les plus brillantes que dans les plus humbles demeures, comme aussi ces dernières peuvent offrir les meilleures conditions de salubrité.

Moyens d'apurer lu salubrité des logements.

Aération. — L'air d'un logement doit être renouvelé tous les jours le matin, les lits étant ouverts; ce n'est pas seulement par l'ouverture des portes et des fenêtres que l'on peut opérer le renouvellement de l'air d'un logement ; les cheminées y contribuent efficacement aussi; les cheminées sont même indispensables dans les maisons simples en profondeur et qui n'ont qu'un seul côté : les chambres où Ton couche devraient toutes en être pourvues. On ne saurait donc trop proscrire la mauvaise habitude de bouclier les cheminées, afin de conserver plus de chaleur dans les chambres.

Le nombre des lits doit être, autant que possible, proportionné à l'espace du local, de sorte que, dans chaque chambre, il y ait au moins 1/j mètres cubes d'air par individu, indépendamment de la ventilation.

Mode de chauffage. — Les combustibles destinés au chauffage et à la cuisson des aliments ne doivent être brûlés que dans des cheminées, poèlesiet fourneaux qui ont une communication directe avec l'air extérieur, même lorsque le combustible ne donne pas de fumée. Le coke, la braise et les diverses sortes de charbons qui se trouvent dans ce dernier cas, sont considérés à tort, par beaucoup de personnes, comme pouvant être impunément brûlés à découvert dans une chambre habitée. C'est là un des préjugés les plus fâcheux ; il donne lieu tous les jours aux accidents les plus graves, quelquefois même il devient cause de mort. Aussi doit-on proscrire l'usage des braseros, des poêles et des calorifères portatifs de tout genre, qui n'ont pas de tuyaux d'échappement au dehors. Les gaz qui se sont produits pendant la combustion de ces moyens de chauffage et qui se répandent dans l'appartement sont beaucoup plus nuisibles que la fumée de bois.

On ne saurait trop s'élever aussi contre la pratique dangereuse de fermer complètement la clef d'un poêle ou la trappe intérieure d'une cheminée qui contient encore de la braise allumée. C'est là une des causes d'asphyxie les plus communes. On conserve, il est vrai, la chaleur dans la chambre, mais c'est aux dépens de la santé et quelquefois de la vie.

Soins de 'propreté. — Il ne faut jamais laisser séjourner longtemps les urines, les eaux de vaisselle cl les eaux ménagères dans un logement : il faut balayer fréquemment les pièces habitées, laver une fois la semaine les pièces carrelées et qui ne sont pas frottées, les ressuyer aussitôt pour en enlever l'humidité. Le lavage qui entraîne à sa suite un état permanent d'humidité est plus nuisible qu'avantageux, il ne doit donc pas être opéré trop souvent.

Lorsque les murs d'une chambre sont peints à l'huile, il faut les laver de temps en temps pour en enlever les couches de matières organiques qui s'y déposent et qui s'y accumulent à la longue.

Dans le cas de la peinture à la chaux, il convient d'en opérer tous les ans le grattage et d'appliquer une nouvelle couche de peinture.

Tout papier de tenture que l'on renouvelle doit être arraché complètement ; le mur doit être gratté et les trous rebouchés avant de coller le nouveau papier.

Les cabinets particuliers d'aisances doivent être parfaitement ventilés, et, autant que possible, à fermeture au moyen de soupapes hydrauliques.

Moyens d'assurer 1» salubrité des maisons.

Indépendamment du mode de construction d'une maison, quel que soit l'espace qu'elle occupe, et quelle que soit la dimension des cours et des logements, cette maison peut devenir insalubre :

1" Par l'existence de lieux d'aisances communs mal tenus;

2° Par le défaut d'écoulement des eaux ménagères, le défaut d'enlèvement d'immondices et de fumiers, le mauvais état des ruisseaux ou caniveaux ;

3° Par la malpropreté et la mauvaise tenue du bâtiment.

Cabinets d'aisances communs. — Il n'est guère de cause plus grave d'insalubrité; un seul cabinet d'aisances mal ventilé ou tenu malproprement suffit pour infecter une maison tout entière. On évite, autant qu'il est possible, cet inconvénient, en pratiquant à l'un desmurs du cabinet une fenêtre suffisamment large pour opérer une ventilation et pour éclairer ; en tenant, en outre, les dalles et le siège dans un état constant de propreté à l'aide de lavages fréquents. On doit renouveler souvent aussi le lavage du sol et celui des murs, qui doivent être peints à l'huile et au blanc de zinc; chacun de ces cabinets doit être clos au moyen d'une porte ; enfin il faut, autant que possible, éviter les angles dans la construction desdits cabinets.

Eaux ménagères. — Les cuvettes destinées au déversement des eaux ménagères doivent être garnies de hausses, ou disposées de telle sorte que les eaux projetées à l'intérieur ne puissent saillir au dehors. Il faut bien se garder de refouler,;» traversles ouvertures de la grille qui se trouve au fond des cuvettes, les fragments solides dont l'accumulation ne tarderait pas à produire l'engorgement des tuyaux.

On doit placer une grille à la jonction du tuyau avec la cuvette, afin d'empêcher l'obstruction par des matières solides.

Il ne faut jamais vider d'eaux ménagères dans les tuyaux de descente pendant les gelées.

Lorsque l'orifice d'un de ces tuyaux aboutit à une pierre d'évier, placée dans une chambre ou dans une cuisine, on doit le tenir parfaitement fermé au moyen d'un tampon ou d'un siphon.

Il y a toujours avantage à diriger les eaux pluviales dans les tuyaux de descente, de manière à les. laver.

Lorsque ces tuyaux exhalent une mauvaise odeur, il faut les laver avec de l'eau contenant au moins 1 pour 100 d'eau de Javelle.

Une des pratiques les plus fâcheuses dans les usages domestiques, et contre laquelle on ne saurait trop s'élever, c'est celle de déverser les urines dans les plombs d'écoulement des eaux ménagères.

Les ruisseaux des cours et les caniveaux destinés au passage des eaux ménagères doivent être exécutés en pavés, en pierre ou en fonte; les joints doivent être faits avec soin, et les pentes régulières, de manière à empêcher toute stagnation d'eau et à rendre facile le lavage de ces ruisseaux et caniveaux (1).

'1) Un des moyens les plus puissants d'assainir les maisons et leurs dépendances est d'avoir de l'eau en abondance. Beaucoup de propriétaires ignorent qu'avec une somme

Les immondices des cours doivent être enlevées tous les jours ; les fumiers ne doivent pas être conservés plus de huit jours en hiver et de quatre jours en été.

Propreté iiu luitimoiU. — italnyngc.

11 faut balayer fréquemment les escaliers, les corridors, cours ou passages; gratter les dépôts de lerreou d'immondices qui résistent à l'action du balai.

Il est mile de peindre à l'huile les murs des maisons, façades, couloirs, escaliers; cette peinture empêche les murs de se pénétrer de matières organiques, mais il faut avoir soin d'en opérer le lavage une fois par an.

Lavage du sol. — Les parties carrelées, pavées ou dallées, doivent être lavées souvent quand il s'agit d'escaliers ou de sol de corridors; il faut les ressuyer aussitôt le lavage pour éviter un excès d'humidité toujours nuisible.

L'eau suffit le plus ordinairement à ces lavages ; mais dans les cas d'infection et de malpropreté de date ancienne, il faut ajouter à l'eau 1 pour 100 d'eau de Javelle ou de chlorure d'oxyde de sodium. — L'emploi du chlorure de chaux (hypochlorite) aurait l'inconvénient de laisser à la longue un sel hygroscopique (chlorure de calcium) qui entretiendrait une humidité permanente contraire à la salubrité.

C'est en pratiquant ces soins si simples, d'une exécution si facile et si peu dispendieuse, que l'on tend à la conservation de la santé, en même temps que l'on s'oppose au progrès des épidémies qui peuvent frapper d'un moment à l'autre toute une population.

Il y a longtemps sans doute que l'insalubrité des logements des ouvriers, cultivateurs ou manufacturiers surtout, avait éveillé les préoccupations des économistes et des philanthropes. Mais la proportion des misères auxquelles il fallait remédier, et l'impuissance où l'administration se trouvait par elle-même d'y porter remède, avaient empêché jusqu'à ces dernières années d'aller au delà d'enquêtes attristantes et de vœux stériles.

C'est à M. de Mclun (du Xord)que Ton doit d'avoir vu cette immense question entrer dans les attributions de l'autorité administrative, et c'est du 8 décembre 1849, date du rapport fait par M. de Riancey à l'assemblée législative, que l'on devra faire partir la réforme ou Y assainissement des logements insalubres, un des plus grands progrès que la police hygiénique ait certainement faits depuis bien des années.

Avant de faire, connaître les mesures qui doivent concourir à ce résultat, il sera bon d'exposer l'état des logements d'ouvriers, tels que les ont constatés de nombreuses enquêtes scientifiques ou administratives, et tels qu'on les trouverait encore aujourd'hui en plus d'un

liés minime (75 fr. par an pour la plupart des maisons), ils peuventavoir dans l'intérieur de leurs maisons des robinets auxquels leurs locataires auraient le droit de puiser à discrétion pour tous les besoins domestiques : c'est donc une économie en même temps qu'une excellente mesure d'hygiène.

HABITATIONS. 385 endroit, car ce n'est qu'avec le temps que les institutions parviennent à changer la nature des choses.

Bien que les habitations des ouvriers adonnés à la culture soient loin de se présenter toujours dans des conditions de salubrité suffisantes, cependant les bonnes conditions atmosphériques qui les entourent, en général, l'absence d'encombrement, les habitudes plus régulières et les travaux plus sains des gens de la campagne, ont dû fixera peu près exclusivement sur les habitations des ouvriers des villes l'attention du législateur et les mesures qu'il a prescrites.

On peut diviser ces derniers en trois catégories : la première est celle des ouvriers manufacturiers qui habitent dans des centres manufacturiers, ou aux environs; la seconde est celle des ouvriers que je pourrais nommer sédentaires, et qui, agglomérés dans ces centres, y résident dans des logements qu'ils louent et qu'ils occupent d'une façon permanente avec leurs meubles et leur ménage ; la troisième se compose de ceux qu'on peut appeler nomades, qui s'entassent dans les habitations communes, dans les maisons garnies, qu'ils payent à la nuit, et où ils ne possèdent pas même la paille sur laquelle ils couchent.

La condition des ouvriers de la première catégorie est généralement bonne.

Dans le Midi, où, il est vrai, les grandes manufactures n'existent point, à proprement parler, les logements sont sains et salubres.Dans les villages comme dans les cités du Sud, dit un rapport adressé à l'Académie des sciences morales en 18^9, l'existence des classes ouvrières est plus douce ; les logements y sont plus vastes, plus sains ; l'intempérance y est plus rare, la vie de famille plus habituelle. A peine, comme à Lodève, se plaint-on que beaucoup de logements soient placés dans des rez-de-chaussée humides, mal éclairés et mal aérés, d'autres dans des espèces de greniers trop froids pendant l'hiver, trop chauds pendant l'été. A Tarare, les logements sont partout assez bons ; ils consistent presque toujours en une chambre à coucher, un grenier et une pièce appelée hovtique, située au rez-dechaussée, parfois enfoncée en terre, et dans laquelle sont les métiers à tisser.

Dans l'Est et dans le Nord, où l'on rencontre tant de misère, le mal n'existe point aux environs et hors des villes. Les tisserands de Sainte- Marie- aux-Mines ne travaillent jamais dans des pièces enfoncées en terre. Si, dans les vallons étroits de la montagne, la position de la maison et l'humidité du sol rendent fréquemment malsains les rezde-chaussée, la famille habite d'ordinaire au premier étage. A Saint- Quentin, les tisserands à la main, qui sont agriculteurs et possèdent la maison qu'ils habitent, ont presque tous un logement commode,

ÎAHD1EII, DICT. D'ilYG. T. II. 23

propre et assez bon. Dans la banlieue de Lille, les logements sont généralement sains et habitables. A llëlbel, à Sedan, comme dans beaucoup de villages de la Normandie, l'habitation des ouvriers donne lieu aux mêmes observations.

C'est dans l'intérieur des grands centres de population et d'industrie que se rencontre les deux autres catégories.

C'est à Mulhouse, à Amiens, à Reims, à Rouen, à Lyon, à Lille, c'est à Paris surtout, qu'il faut les étudier, o J'ai vu à Mulhouse, dit M. Yillermé, dans l'enquête faite au nom de l'Académie des sciences morales et. politiques, j'ai vu à Dornach et dans des maisons voisines, de ces misérables logements où deux familles couchaient chacune dans un coin, sur de la paille jetée sur le carreau et retenue par deux planches. Ces logements sont loués fort cher ; et il parait que le prix de location tente les spéculateurs, qui font bâtir chaque année de nouvelles maisons ; et ces maisons sont à peine bâties, que la misère les remplit d'habitants. » A Amiens, les ouvriers logent dans la partie basse de la ville, dans les rues étroites, où les maisons, fréquemment de bois, sont distribuées en chambres humides, mal éclairées, mal closes et malsaines. Le logement des ouvriers de j Reims est plus mauvais. Ce sont de misérables réduits que précèdent des cours mal pavées et couvertes d'ordures.

Tout le monde sait ce que sont les rues de Lyon : tout le monde connaît ces impasses nombreuses, obscures, irrégulières, traversées par des escaliers qui conduisent de l'une à l'autre; ces cours si petites et d'une saleté si repoussante; ces constructions d'une hauteurexcessive et d'une malpropreté insigne, où sont entassés les 25 000 métiers de cette illustre cité.

A Rouen, l'état des choses est encore peut-être plus intolérable. On n'entre dans les maisons que par des allées basses, étroites et obscures, où souvent un homme ne peut se tenir debout. Les allées servent de lit à un ruisseau fétide chargé des eaux grasses et des immondices de toute espèce qui pieuvent de tous les étages et qui séjournent dans de petites cours mal pavées, en llaques pestilentielles. On y monte par des escaliers en spirale, sans garde-fous, sans lumière, hérissés d'aspérités produites par des ordures pétnliées, et l'on aborde ainsi de sinistres réduits bas, mal fermés, mal ouverts, et presque toujours dépourvus de meubles et d'ustensiles de ménage. 11 n'y a presque jamais de carreaux aux fenêtres, et les rez-de-chaussée sont parfois si humides, que leurs parois sont tapissées de mousse. bans plusieurs rues situées le long du ruisseau connu sous le nom d'eau de /îuùecq, on voit jaillir de petites sources aux portes des maisons, quand l'eau ne suinte pas le long des murs. Les propriétaires, souvent aussi pauvres que leurs locataires, ne font jamais de réparation, et ces affreuses

HABITATIONS. 387 maisons deviennent ainsi de jour en jour plus insalubres et .plus meurtrières.

Quelque affreuses que soient ces retraites humaines, elles n'approchent pas encore des caves de Lille.

Une portion considérable de la population manufacturière de Lille habite dans des caves situées à 2 ou 3 mètres au-dessous du sol et sans communication avec les maisons dont elles font partie... C'est un spectacle vraiment effrayant que celui de ces ombres humaines dont la tête arrive à peine à la hauteur de nos pieds, quand le demijour qui les éclaire permet de les apercevoir du haut de la rue. « J'ai, dit M. Blanqui, visité presque toutes ces caves, à plusieurs reprises, tantôt accompagné d'un médecin qui en connaissait tous les habitants, tantôt avec les autorités de la ville, épouvantées des découvertes déchirantes qu'elles faisaient en y entrant.

» Le quartier principal de la misère lilloise est celui de Saint-Sauveur. Toutes les combinaisons semblent y avoir été réunies pour l'insalubrité. C'est une série d'îlots séparés par des ruelles sombres et étroites, aboutissant à de petites cours connues sous le nom de courettes, servant tout à la fois d'égouts et de dépôts d'immondices, où règne une humidité constante en toute saison. Les fenêtres des habitations et les portes des caves s'ouvrent sur ces passages infects. Les habitations sont distribuées tout autour de ces foyers pestilentiels. A mesure qu'on pénètre dans l'enceinte des courettes, une population étrange d'enfants étiolés, bossus, contrefaits, d'un aspect pâle et terreux, se presse autour des visiteurs et demande l'aumône.

» Mais ceux-là, du moins, respirent à l'air libre, et c'est seulement au fond des caves que l'on peut juger du supplice de ceux que leur âge ou la rigueur de la saison ne permet pas de faire sortir.... Le père de famille habite rarement ces tristes demeures : il se hâte de les fuir au lever du jour et n'y revient que fort tard vers la nuit. La mère seule, par sa tendresse vigilante, brave l'horreur d'y vivre pour assurer la vie de ses enfants. »

Et ce n'est pas seulement M. Blanqui auquel le spectacle de si effroyables misères a arraché des cris de douleur et d'indignation. M. Yillermé, dès 1837, l'avait signalé, et M. de Villeneuve-Bargemont, qui a administré pendant plusieurs années le département du Nord, disait: « En 1828, il se trouvait jusqu'à 3687 personnes logées dans ces caves privées d'air et de jour, où règne la malpropreté la plus dégoûtante, et où reposent sur le même grabat les parents, les enfants, et quelquefois des frères et sœurs adultes. *

Enfin, voici un passage d'un rapport adressé en 1832 au préfet par l'intendance sanitaire du département du Nord : » Dans leurs caves obscures, dans leurs chambres qu'on prendrait pour des caves, l'air

n'csl jamais renouvelé, il est infect. Les fenêtres, toujours closes, sont garnies de papiers et de verres, mais si noirs, si enfumés, que la lumière n'y saurait pénétrer, et, le dirons-nous, il est certains propriétaires qui font clore les croisées pour qu'on ne casse pas les vitres en les ouvrant et en les fermant. Le sol de l'habitation est encore plus sale que tout le reste : partout sont des tas d'ordures, de cendres, de débris de légumes ramassés dans les rues, de paille pourrie, de nids pour les animaux de toutes sortes : aussi l'air n'est-il plus respirable. »

Paris ne présente pas, il faut le dire, des spectacles moins affligeants.

Sans doute l'autorité municipale a, depuis plusieurs années, entrepris d'immenses travaux d'assainissement. Des foyers d'infection ont disparu ; des rues où la mort elle-même avait inscrit son nom comme, sur son domaine réservé, ont été condamnées. Toutefois il existe encore, dans certains quartiers, des îlots entiers de maisons vieilles, délabrées et mal tenues, où les chambres, mal éclairées cl mal closes, renferment des agglomérations fétides d'êtres humains.

Dans ces constructions spécialement affectées aux pauvres, une malpropreté horrible engendre des maladies sans nombre. Le mauvais état des cuvettes où se versent les eaux ménagères donne lieu à des exhalaisons infectes qui vicient l'air de ces humbles demeures et altèrent la santé de leurs habitants.

Ici ce sont des cours où le soleil ne pénètre jamais, où les détritus et les ordures s'accumulent ; là ce sont les fosses d'aisances qui laissent échapper des émanations dangereuses. « A peine, dit le rapport sur la marche et les effets du choléra de 1832, l'air se renouvelle-t-il dans ces sombres réduits où le jour n'arrive qu'en se glissant à travers les murs dans une cour étroite, espèce de puits infect. Les tuyaux de descente, les cuvettes encombrées d'ordures de toute espèce, les versent sur les escaliers des différents étages. »

Enfin, le 8 juillet 1848, un rapport du Conseil de salubrité du département de la Seine, contenant le résultat des visites faites, en 1846, par une commission pour l'assainissement, dit en propres termes : « Le défaut d'air et de lumière, l'humidité, la stagnation des eaux ménagères, la malpropreté générale, et en particulier la mauvaise tenue des lieux d'aisances et des plombs, caractérisent la presque totalité des habitations. Les escaliers sont couverts d'immondices; les cours, les allées, en un mot toutes les parties de ces maisons, sont tenues dans l'état le plus déplorable. »

Qui ne sait ensuite combien dans les maisons, même d'une apparence aisée, il est de réformes urgentes que commandent l'ordre et l'humanité ! Combien de fois n'a-t-on pas eu à gémir sur le sort des

HABITATIONS. 389 portiers, dont les habitations, dont les loyes, pour se servir du mot énergique qui les peint et les condamne; sont si souvent d'une insalubrité mortelle !

Il reste encore quelques mots à dire sur la troisième .catégorie des logements. Ceux-là, ces hôtels à la nuit, ces maisons meublées, ces garnis qui sont soumis aux inspections et à la surveillance de la police, offrent, sous le rapport de la salubrité intérieure et extérieure, des tableaux que la plume a peine à tracer. Non pas qu'il faille jeter un reproche égal à toutes ces maisons, et surtout à leurs habitants. II y a différents degrés. On a signalé l'ordre, l'esprit de concorde et de bonne conduite qui règne habituellement dans les chambrées des ouvriers du bâtiment, de ces 25 à 30 000 hommes, logeant, les maçons de préférence dans le quartier de l'Hotel-de-Ville, les charpentiers dans le faubourg Saint-Martin, et qui, moyennant 6 francs par mois, sont couchés, ont une soupe par jour dont ils fournissent le pain, et le blanchissage d'une chemise par semaine.

Toutefois, dirons-nous avec Frégier, n'est-il pas regrettable que ces braves gens couchent ainsi agglomérés dans de petits réduits ? Accoutumés à travailler au grand air, l'étroitesse de leurs logements doit leur être plus pénible qu'à tous autres. Aussi les fièvres typhoïdes sont-elles communes parmi eux et attaquent-elles quelquefois une chambrée tout entière.

Il faut bien que l'insalubrité de ces garnis soit redoutable, puisqu'en 1832, selon le rapport officiel sur Je choléra, sur 954 maisons garnies qui recevaient des journaliers, des balayeurs, des chiffonniers, des ramoneurs et des maçons, 499, plus de la moitié, ont été attaquées.

Pour la majeure partie, ajoute un rapport de la commission sanitaire du 11'' arrondissement, ces maisons sont de vieilles masures, humides, peu aérées, mal tenues, renfermant des chambres contenant huit ou dix lits pressés les uns contre les autres et où plusieurs personnes couchent encore dans le môme lit.

De ces retraites sans nom, les plus hideuses sont celles qui abritent les chiffonniers. On voit agglomérés dans des espèces de cages, dit le Rapport général du Conseil de salubrité de Paris en 1843, de malheureux chiffonniers au crochet, qui n'ont pour lit qu'une couche de paille sale pour eux et leurs enfants ; encore est-elle placée au milieu de quelques chiffons triés d'où émane une odeur repoussante. De ces sortes de chenils que l'on décore du nom d'hôtel garni, impossible de les faire sortir ; ils y vivent le jour, ne le quittent que la nuit, et la police seule ose y pénétrer pour exercer une surveillance souvent et. trop souvent infructueuse. Les agents de police chargés de la surveillance de ces chambres en garni, ajoute Frégier, en font

une peinture effroyable. Chaque locataire garde auprès de lui sa hotte, quelquefois comble d'immondices, el de quelles immondices ! Lorsque les agents arrivent chez les logeurs pour y faire leurs relevés ordinaires ou la recherche de quelque individu suspect, ils éprouvent une suffocation qui tient de l'asphyxie. Ils ordonnent l'ouverture des croisées, quand il y a moyen de les ouvrir, et les représentations sévères qu'ils adressent aux logeurs sur cet horrible mélange d'êtres humains et de matières animales en dissolution ne les émeuvent pas. Les logeurs répondent à cela que leurs locataires y sont accoutumés aussi bien qu'eux.

L'immense majorité des individus qui composent la population flottante pauvre des grandes villes britanniques est réduite à fréquenter les garnis (common lodging houses), véritables bouges, dont la déplorable situation, au point de vue moral et sanitaire, préoccupait depuis longtemps les esprits sérieux. Pour mettre un terme à cet état de choses, le parlement rendit, en 1851, une loi qui a conféré aux autorités locales le droit de soumettre les logeurs à certains règlements, et d'en assurer l'exécution au moyen d'une surveillance minutieuse et incessante.

Les détails suivants, extraits d'un rapport adressé au ministre de l'intérieur, M. Spencer Walpole, par l'agent chargé de diriger ce service dans la capitale, et dont la Chambre des communes vient d'ordonner la publication, attestent que, depuis un an seulement que la nouvelle loi est en vigueur, elle a déjà produit les effets les plus satisfaisants, grâce à la prudente fermeté de la police, au dévouement infatigable des magistrats, et au concours reconnaissant des malheureux eux-mêmes qu'elle a pour but de protéger.

En vertu des prescriptions législatives, tout logeur qui a été mis en demeure par un avertissement préalable de l'administration compétente (représentée à Londres par les deux commissaires de police), ne peut continuer à pratiquer son industrie qu'après qu'un inspecteur a visité les lieux et en a approuvé l'installation, et à la condition de faire inscrire, sur un registre spécial, son nom, sa résidence, la situation du garni et le nombre d'individus qu'il lui est permis d'y recevoir. Il lui est enjoint de laisser pénétrer chez lui, à toute heure, l'inspecteur qui l'en requiert, et de se conformer scrupuleusement aux règlements en ce qui concerne le nettoyage de toutes les parties de sa maison, qu'il doit d'ailleurs faire blanchir à la chaux deux fois par an. Si un locataire contracte pendant son séjour la fièvre ou toute autre maladie contagieuse, il est tenu d'en donner immédiatement avis, afin que l'autorité puisse faire prendre les précautions convenables. L'amende qui punit les diverses infractions est susceptible d'être augmentée proportionnellement à la durée du délit commis.

HABITATIONS. 391 Outre ces dispositions générales, la loi se réfère aux règlements, dont elle réserve la rédaction aux administrations locales, mais qui, pour devenir obligatoires, doivent être revêtus de la signature du ministre de l'intérieur. Voici les principales mesures de ce genre qui ont été établies pour la capitale :

Il est défendu à tout logeur de recevoir au delà du nombre d'individus spécifiés dans le permis [ticket) qui lui est délivré signé du commissaire, et qu'il est tenu de montrer à toute réquisition. Il doit suspendre à la muraille de chaque chambre, dans un endroit apparent, un autre permis, également signé du commissaire et indiquant combien de personnes peuvent y coucher. Dans cette énumération, deux enfants au-dessous de dix ans comptent pour un adulte. Chaque pièce doit être garnie de lits et de literie en raison des personnes qui doivent y passer la nuit, savoir, pour chaque lit un matelas, deux draps et un tapis (rug). On ne peut réunir des individus de sexe différent, si ce n'est des époux, des parents avec leurs enfants audessous de dix ans, ou des enfants de cet âge. On ne peut non plus laisser occuper la môme chambre par plus d'un couple marié, à moins qu'il n'y ait entre les lits une cloison solide ayant une hauteur déterminée. Les murs et les plafonds doivent être blanchis tous les six mois, les planchers et les escaliers lavés et balayés, les draps de lit, couvertures et tapis entretenus propres. La circulation de l'air doit être assurée par des ouvertures de dimensions suffisantes; la quantité d'eau nécessaire aux besoins du ménage doit être fournie dans la mesure jugée convenable par l'inspecteur. En cas de maladie dangereuse d'un locataire, le logeur doit en prévenir l'administration, faire évacuer la chambre par ses autres habitants, renvoyer, s'il en est requis, quelques locataires, employer les procédés de désinfection indiqués, et faire purifier ou même détruire, après le départ du malade, Les objets de literie qui ont servi à ce dernier. Chaque maison doit être pourvue d'un réceptacle assez grand pour contenir les balayures et débris, en attendant leur enlèvement, qui doit se faire au moins tous les quinze jours. La cour doit être pavée et munie de conduits pour l'écoulement des eaux ménagères ; il doit y être construit un cabinet d'aisances séparé pour chaque vingtaine de locataires, entretenu dans un état de propreté convenable, et garni d'une trappe qui intercepte les émanations de la fosse, laquelle doit être vidée de temps en temps, lorsqu'il n'existe pas dans le voisinage un égout avec lequel on puisse la faire communiquer.

Le personnel placé sous les ordres du commissaire spécialement chargé de tenir la main à l'exécution des règlements précités, se compose d'un inspecteur surveillant, d'un inspecteur supérieur, d'un greffier (registrar) assisté d'un sergent et de huit sergents inspecteurs.

Le premier de ces agents a pour fonctions d'examiner les maisons désignées comme garnis, d'en faire connaître la condition sous le rapport des réparations qui manquent, de l'approvisionnement et de l'écoulement de l'eau, de la propreté et de la ventilation ; il signale le nombre de locataires admissibles, et témoigne devant les tribunaux correctionnels des contraventions commises. Les sergents inspecteurs ont chacun leur district; ils doivent visiter jour par jour un nombre de maisons tel qu'ils l'aient parcouru en entier une fois par semaine. Ils adressent chaque soir au commissaire un rapport indiquant le nombre et la situation des maisons visitées, les infractions qu'ils ont eu occasion de constater, les cas de maladies et les mesures de précaution qu'ils ont dû prendre en conséquence. L'inspecteur visite à son tour les maisons des divers districts et veille à ce que les sergents fassent observer les règlements : il se rend lui-même sur les lieux lorsqu'il devient nécessaire d'intenter des poursuites, et prépare les procès-verbaux qu'il doit soumettre aux magistrats. Enfin le greffier reçoit et conserve les rapports des sergents, en dresse des résumés, fait l'enregistrement et s'occupe en général de la correspondance avec les parties intéressées.

Quelques chiffres donneront une idée de l'activité déployée par ce petit nombre d'agents. Du mois de septembre 1851 au 30 novembre 1852, il a été envoyé des avertissements préalables à 3326 logeurs, soit environ à la moitié des individus qui exercent cette profession dans Londres. Sur ce nombre, 974 ayant satisfait aux conditions imposées, ont vu approuver et enregistrer leurs maisons ; les autres garnis ont été rejetés ou ne sont pas encore complètement examinés. On évalue à 45 861 le chiffre des locataires reçus dans ces maisons, tandis que les règlements n'en autorisent que /i0 558. Il y a eu 55 575 visites, 300 poursuites, 67 cas de maladies constatés. De l'eau a été amenée dans 59 maisons, des trappes ont été posées dans 79 cabinets, des communications établies entre les égouts et 84 fosses d'aisances. Le petit nombre des améliorations réalisées sous ces divers rapports tient à ce que la loi n'atteint que les logeurs et non les propriétaires. Le document que nous analysons indique d'autres lacunes de ta loi, et formule les clauses qu'il serait utile d'y ajouter pour la rendre plus efficace.

Les garnis de Londres sont dispersés sur une si vaste étendue, que les sergents inspecteurs parcourent par semaine environ 810 milles, sans parler des escaliers à monter et à descendre, et des courses qu'il faut souvent renouveler pour obtenir les secours des médecins. Pour un seul cas cité dans le rapport, le sergent a dû faire quatre visites et marcher pendant 25 milles. Indépendamment des fatigues d'un pareil service, on doit tenir compte des circonstances rebutantes

HABITATIONS 393 au milieu desquelles il s'accomplit. Hormis un certain nombre d'ouvriers de passage avec leur famille, obligés d'habiter ces réduits faute d'un autre asile, la population nocturne des garnis se compose généralement de vagabonds, de mendiants, de voleurs et de prostituées du plus bas étage. Les agents qui pénètrent dans ces repaires de crime et de débauche, non sans courir le risque de subir des attaques dont les garantit à peine la crainte des châtiments qui frapperaient leurs agresseurs, sont journellement témoins des scènes les plus hideuses et les plus navrantes ; ils respirent une atmosphère toujours fétide et souvent empoisonnée par des miasmes contagieux, et n'en sortent qu'avec des vêtements souillés d'immondices et couverts de vermine.

D'après le rapport, les poursuites intentées ont surtout eu pour objet les garnis tenus et fréquentés par les Irlandais. Par suite d'une coutume qui semble particulière à cette race infortunée, et qui rend très difficile d'atteindre les parties responsables, on rencontre dans les maisons de cette catégorie, d'abord un locataire principal, puis autant de sous-locataires que de chambres, lesquels traitent à leur tour avec plusieurs individus qui se partagent la môme pièce en payant un loyer assez onéreux pour offrir un bénéfice à toute celte série d'intermédiaires. On cite telle maison, dans le quartier de Saint-Giles, louée 26 livres sterling par an, sous-louée 58 livres

10 shillings, et dont les malheureux locataires venus en troisième ordre acquittaient une somme totale de 120 livres sterling, c'est-à-dire cinq fois la somme versée entre les mains du propriétaire, pour habiter un cloaque où ils s'entassaient à leur mutuel dommage.

Voici encore quelques exemples pris au hasard parmi les cas de ce genre qui ont provoqué la juste sévérité des magistrats. En visitant, après minuit, une maison de Church-Lane, Saint-Giles, on trouva dans une seule chambre de quatorze pieds six pouces de longueur sur autant de largeur, 37 hommes, femmes et enfants, étendus sur le plancher, comme des animaux, et n'ayant, pour ainsi dire, d'autre couverture que les vêtements dont ils s'étaient dépouillés. Une chaleur et une puanteur insupportables se faisaient sentir en ouvrant la porte de ce lieu, où l'air ne pénétrait que par la cheminée. Dans Pleasant-Court, Gray's-Inn-Lane, des maisons de huit pièces renfermaient 69, 77, 78, et jusqu'à !03 individus : gens mariés et enfants, frères et sœurs, hommes et femmes, dormaient pôle môle, sans égard à l'âge ni au sexe. Dans une pièce où les règlements n'autorisaient que trois locataires, on avait réuni huit adultes, hommes et femmes;

11 n'y avait qu'un seul lit ; ceux qui n'en pouvaient profiter couchaient par terre. Dans une autre, au lieu de trois personnes seulement, huit adultes et deux enfants étaient étendus sur des amas de copeaux.

Ailleurs, où il n'en fallait recevoir que quatre, huit adultes et un enfant dormaient sur le plancher; un seul lit renfermait une jeune femme de vingt-deux ans, son frère, âgé de vingt et un ans, et leur beau-père, âgé de cinquante. Les cours de ces maisons, lorsqu'il y en avait, étaient couvertes d'ordures ; les cabinets d'aisances obstrués et inabordables. Ici les matières débordaient jusque dans les passages, et l'on y avait ménagé une espèce de sentier, en y jetant de la paille et des copeaux ; là les fosses étaient situées dans l'étage souterrain, et débouchaient directement dans l'égout, d'où s'élevaient des émanations pestilentielles qui circulaient dans tout l'édifice et occasionnaient des cas de maladie dans presque toutes les chambres. L'eau des citernes placées dans le voisinage des cabinets en absorbait les miasmes et devenait une nouvelle cause d'insalubrité. Parfois le désir d'accroître le revenu d'une maison avait fait admettre des locataires jusque dans les caves, trous humides et mal éclairés dans lesquels il fallait descendre par des escaliers obscurs et dangereux, et dans lesquels l'air était infecté par les mêmes causes. D'autres fois l'étage souterrain de maisons dont la partie supérieure renfermait de nombreux habitants servait d'abattoir à des bouchers, ou d'élable à du bétail provisoire.

Il n'est pas étonnant que de pareilles demeures soient un foyer permanent de contagion. Aussi les localités ci-dessus mentionnées ont-elles fourni une ample moisson aux épidémies cholériques. En 18i9, une seule maison de Tyndale's-Buildings offrit jusqu'à 15 ou 20 cas de cette espèce. En 1851, dans le même lieu, 20 cas de lièvre se présentèrent pour une seule maison, en moins de deux mois. Du 18 février au 31 mai, il fallut transporter à l'hôpital 67 patients des courts de Gray's-Inn-Lane, dont 11 habitaient le même bâtiment, et les demandes d'admission se renouvelaient chaque jour depuis.

Les détails qui précèdent feront concevoir l'étendue et la gravité des maux auxquels les auteurs de la loi dont il s'agit ont voulu porter un remède, non sans parvenir à des résultats qui doivent encourager de nouveaux efforts. Au document que nous venons d'analyser est annexé un rapport de l'inspecteur supérieur de la section de Greenwich, qui est signalé comme offrant une moyenne des améliorations déjà réalisées. Pour nous servir des expressions mêmes de cet agent : « Il serait impossible de décrire l'état d'abandon des garnis antérieurement à la mise à exécution de la mesure qui les concerne, la saleté des maisons, les lits infects et remplis de vermine, l'entassement des habitants, cause de maladies toujours renaissantes, et la dégradation des individus qui fréquentaient ces lieux, la plupart vagabonds, voleurs ou prostituées. Aujourd'hui, d'après ce que j'ai pu vérifier, tant par

HABITATIOiNS. 395 moi-même que par mes collaborateurs, ces mêmes établissements sont nettoyés avec soin, les murs et les plafonds blanchis à la chaux, la ventilation mieux assurée, le nombre des locataires limité conformément aux règlements, la literie meilleure à la fois sous le rapport de la quantité, delà qualité et de la propreté. Aussi les cas de maladie ont-ils notablement diminué, ainsi que l'attestent de nombreux certificats ci-joints des médecins et agents de secours attachés au service des paroisses. Les maisons, qui, avant d'être enregistrées, étaient sales au delà de toute idée, où hommes et femmes, jeunes et vieux, étaient entassés indistinctement, n'ayant souvent d'autre lit que le plancher nu, offrent aujourd'hui une installation qui dépasse les exigences de la loi. Des cloisons ont été élevées dans les chambres réservées aux locataires mariés; les célibataires, hommes et femmes, occupent des pièces séparées. L'eau est fournie avec plus d'abondance, et dans beaucoup de cas de nouveaux cabinets ont été construits. Quant à la population de ces maisons, je crois que les pouvoirs donnés au commissaire en ont modifié le caractère : les individus suspects et les voleurs ont été dispersés, et tous ceux qui violent habituellement les lois sentent que désormais un contrôle efficace s'étend sur leurs asiles les plus secrets. »

Pour ce qui est de Paris, nous résumons les résultats de l'enquête faite à ce sujet par la chambre de commerce de cette ville :

Sur plus de 200 000 ouvriers travaillant à Paris, plus d'un cinquième, et sur 106 000 ouvrières, beaucoup plus d'un vingtième, par conséquent plus de ZiO 000 hommes et 6000 femmes, logent en garni, deux tiers environ plus ou moins sédentairement, l'autre tiers momentanément et pendant la seule saison des travaux, retournant au pays pendant la morte saison.

Dans ces nombres, il y a beaucoup d'individus des plus déméritants, mais beaucoup aussi dignes d'intérêt : des ouvriers en bâtiment, des maçons surtout dont la conduite est généralement digne d'éloges; des ouvriers, jeunes encore et peu avancés, quelquefois peu favorablement placés chez leurs propres parents, et qui cependant ne sauraient encore faire les frais d'un mobilier.

Une partie de ces garnis, un tiers par exemple, sont dans d'assez bonnes conditions, un autre tiers dans des conditions passables; le surplus est dans des conditions mauvaises, et quelquefois très mauvaises, d'ordre, de propreté, de salubrité et même de moralité. Dans presque tous on entasse dans une même pièce un nombre plus ou moins considérable ou d'hommes ou de femmes, et même, dans quelques-uns, des femmes dans la même chambre que les hommes.

C'est là, sous tous les rapports, un état de choses qu'il faut faire cesser au plus tôt ; et Dieu merci, il en a déjà été ainsi pour une

notable partie, grâce aux percements si considérables <jui ou eu lieu récemment. Mais cela môme est un motif de plus pour préparer des logements convenables à la population des anciens garnis si heureusement détruits.

Ces garnis ne doivent pas d'ailleurs être reportés tous, comme la plupart des habitations dont il a été parlé précédemment, clans les quartiers excentriques; il faut, au contraire, qu'ils soient disséminés dans les différentes parties de la ville, et, sinon dans les quartiers riches, au moins partout où se porte l'activité du commerce et des affaires.

En ce qui concerne les étages inférieurs, et, en général, le mode de construction, de ventilation, etc., de ces maisons garnies, nous ne saurions que renvoyer à ce que nous avons dit au sujet des habitations à loyer ; et, quant au mode de distribution du logis même, il n'y a rien de plus convenable sous tous les rapports que la division en cellules, chacune de la grandeur nécessaire pour le lit, un petit meuble, une chaise, etc., bien éclairée et aérée. Et, à cet effet, il faut faire en sorte que chaque cellule, chaque locataire ait la libre disposition de la partie inférieure d'une demi-croisée dont la partie supérieure éclaire et aère le surplus des dortoirs. A portée de chacun de ces dortoirs sont des lavabos, des cabinets d'aisances convenablement disposés. Bien entendu, des dortoirs distincts sont affectés à chaque sexe, à chaque âge même, si l'on voulait; et, dans les maisons un peu considérables, le quartier des hommes pourrait être séparé du quartier des femmes par des pièces communes et par l'habitation du logeur et de sa famille ; toutefois il serait bon que le logeur, son lils, son domestique, s'il en avait, occupassent chacun, la nuit, une cellule du dortoir ou du quartier des hommes, et sa femme, sa tille, sa domestique, une cellule du côté des femmes. Le service de ces sortes de maisons doit, sans aucun doute, être fait le plus simplement, le plus économiquement possible ; mais en même temps le meilleur moyen d'économie est que chacune soit établie sur une échelle un peu considérable, et elle exigera dès lors le concours de plusieurs personnes. Toutes choses égales d'ailleurs, la dépense de premier établissement d'une maison de ce genre ne saurait différer beaucoup de celle des autres habitations, sauf toutefois l'addition d'un mobilier simple, mais solide et convenable.

Depuis longtemps déjà les publicistes, les conseils généraux, les chambres de commerce, les conseils de salubrité, avaient appelé l'attention du gouvernement sur les faits que nous venons d'exposer. Ils déclaraient unanimement que les règlements de police sanitaire, que le pouvoir municipal, quelle que fût son étendue dans l'intérêt de la salubrité publique, étaient parfaitement insuffisants pour pour-

HABITATIONS. 397 voir à ces nécessités extrêmes, et que c'était au législateur qu'il appartenait d'intervenir.

((Pourquoi, s'écriait le rapporteur du Conseil général de salubrité du département du Nord (1849), pourquoi les lois sont-elles impuissantes pour défendre à un propriétaire de louer un lieu sombre, infect, où les malheureux vont puiser, eux et leurs générations, les germes de maladies qui les rendent plus malheureux encore? On empêche l'établissement d'une fonderie de suif, d'une mégisserie, d'une fabrique de colle, d'une batterie de fils, parce qu'elles sont incommodes ou malsaines, et l'on ne peut empêcher que des lieux où des ouvriers doivent loger, réparer leurs forces par Le sommeil, leur soient livrés à loyer lorsqu'ils sont reconnus inhabitables ! C'est là une lacune dans notre code, et le moment où la maladie nous menace, et où l'on est décidé enfin à faire le plus possible dans l'intérêt de la classe ouvrière, nous semble le plus opportun pour que le législateur s'occupe sérieusement de celte question qui nous paraît capitale. »

« Il serait à désirer, disait le rapport du Conseil général de salubrité de Paris en 1848, que l'assemblée nationale mît à l'étude la question de savoir dans quelles limites il conviendrait d'autoriser l'administration communale à intervenir dans la distribution intérieure des maisons. »

Ces vœux furent entendus et la question fut portée devant l'assemblée législative. La commission parlementaire commença par reconnaître que l'amélioration des logements d'ouvriers dépend de trois ordres distincts de mesures qui correspondent aux trois principales causes de leur insalubrité. Cette insalubrité en effet est le résultat : ou de causes extérieures et indépendantes de l'habitation elle-même ; ou de causes intérieures qui dépendent de la disposition des lieux, et qui sont le fait ou du propriétaire ou du locataire lui-même ; ou enfin d'un encombrement nécessaire et forcé dans un espace restreint, et de l'absence de tous autres logements à la portée des faibles ressources de l'ouvrier ou du pauvre.

Quant aux causes extérieures d'insalubrité, elles proviennent soit de l'inexécution des lois de police et de sûreté pour l'hygiène publique et l'assainissement des villes et communes, soit de l'inexécution des règlements relatifs à la création des établissements incommodes ou dangereux. A ces deux sortes de périls pour la santé publique, la sagesse du législateur a déjà pourvu. D'une part, il y a une législation et une jurisprudence complète qui prescrivent les précautions à prendre, pour que les émanations pernicieuses de telles ou telles industries n'apportent aux habitations et aux habitants un préjudice funeste. Il nous suffira de les avoir rappelées.

D'un autre côté, et pour ce qui lient à l'assainissement des cités, à l'hygiène publique, on sait que cette partie si importante du bienêtre des citoyens est confiée d'une manière spéciale et impérative à la vigilance des administrations municipales.

La seconde série des causes d'insalubrité touchait au nœud même de la question. Ce qu'il fallait décider ici, c'était le droit de l'administration d'intervenir dans la manière dont la propriété se comportait, au nom, et de l'intérêt public qui souffre d'un voisinage insalubre, et de l'intérêt privé compromis dans la personne des locataires même des maisons réputées insalubres. Mais cette intervention de l'administration dans l'usage même de la propriété n'était pas aussi nouvelle qu'on paraissait le croire, puisqu'elle l'avait déjà soumise à une série ou de servitudes ou de prescriptions de police, relatives aux démolitions, aux reconstructions, aux fosses d'aisances, à l'éclairage par le gaz, à la présence des animaux dans les habitations des villes, etc. 11 ne pouvait donc y avoir une difficulté sérieuse dans la question de droit : car, ainsi que l'a dit Domat, l'ordre qui lie les hommes en société ne les oblige pas seulement à ne nuire en rien par eux-mêmes à qui que ce soit, mais il oblige chacun à tenir tout ce qu'il possède en un tel état que personne n'en reçoive ni mal ni dommage. Le choix des moyens à employer était sans doute plus difficile, mais l'expérience a déjà prononcé sur l'eiïicacité de ceux dont on a armé l'administration. En effet, la loi du 13 avril 1850, sortie de ces délibérations, a reçu des applications que nous chercherons à faire connaître après en avoir donné ici le texte exact.