HALLES ET MARCHÉS

momie et l'origine n'en est pas exactement connue. Tous ces marchés appartiennent soit à la corporation de Londres, soit à des compagnies régulièrement autorisées, soit à des particuliers, soit à des paroisses. Un acte du parlement de 1847 (10 Victoria c. 14) a prescrit des dispositions générales pour la création et la tenue des foires et marchés, non-seulement à Londres, mais encore dans tout le royaumeuni.

Les propriétaires des marchés sont autorisés, par les actes d'institution, à faire des règlements dont les dispositions peuvent être sanctionnées par des amendes plus ou moins élevées. Le statut général de 1847 a indiqué de la manière suivante les points sur lesquels ces règlements pouvaient porter : régler la destination ci l'usage des marchés et des bâtiments et emplacements qui les composent; prévenir tout encombrement ou embarras sur les marchés ou dans les places y attenantes ; régler l'inspection des abattoirs ; prendre les dispositions nécessaires pour les maintenir constamment en état de propreté; prescrire l'enlèvement, au moins une fois par vingt-quatre heures, de tous les débris et ordures ; ordonner que ces établissements soient pourvus d'une quantité d'eau suffisante, et empêcher qu'il soiteommis aucun acte de cruauté; interdire la vente ou l'exposition en vente sur le marché de denrées gâtées ou malsaines.

En dehors des règlements spéciaux afférents aux marchés il existe des dispositions générales applicables à la vente des denrées alimentaires avariées ou malsaines ; la vente de ces marchandises est sévèrement défendue et punie d'amendes qui peuvent aller jusqu'à 10 liv. sterl. pour chaque délit ; les marchandises saisies sont en outre détruites. La surveillance des denrées alimentaires en dehors de la circonscription de la cité est confiée à des inspecteurs désignés sous le nom de inspectais of nuisances, nommés par les autorités locales, paroisses ou districts.

Les pièces suivantes feront connaître les règlements principaux qui concernent la salubrité des halles et des marchés de Paris.

ORDONNANCE CONCERNANT LES MESURES DE SALUBRITÉ A OBSERVER DANS LES HALLES ET MARCHÉS (Il OCTOBRE 1831).

Dispositions générales •

Art. 1er. Il est enjoint à tous les détaillants établis dans les halles et marchés d'entretenir clans un état constant de propreté l'intérieur et les abords de leurs places.

Art. 2. Il leur est défendu de jeter, dans les passages réservés pour la circulation, des pailles ou débris quelconques. Tous les débris doivent être rassemblés dans des seaux ou paniers, pour être déposés aux endroits affectés à ces dépôts dans chaque marché.